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VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°84-2019-035
PUBLIÉ LE 12 NOVEMBRE 2019
Sommaire
Préfecture de Vaucluse
84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier touristique sur le territoire de la commune de
Monteux les 7 et 8 décembre 2019 (9 pages) Page 4
84-2019-10-25-019 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en Herbe à Carpentras (3 pages) Page 14 84-2019-10-25-021 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en Herbe à Gordes (3 pages) Page 18 84-2019-11-06-001 - arrêté du 06 novembre 2019 portant subdélégation de signature du
directeur régional des finances publiques PACA et du département des Bouches-du-Rhône
- successions vacantes (2 pages) Page 22
84-2019-11-07-002 - arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation
nautique dénommée "Journée du Huit" le 17 novembre 2019 sur le Rhône (6 pages) Page 25 84-2019-11-07-001 - arrêté du 07 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 22
mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation délivrée à LEFEBVRE Laurent (Striatum Formation) d'organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière (2
pages) Page 32
84-2019-05-22-001 - arrêté du 22 mai 2019 portant composition et fonctionnement du conseil citoyen de la ville de Carpentras (quartiers prioritaires centre ville, Pous du Plan,
Amandiers-Eléphants et Quintine-Villemarie-Ubac-Le Parc) (2 pages) Page 35 84-2019-10-25-013 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du cabinet paramédical SCI Malou à Mornas (3 pages) Page 38 84-2019-10-25-020 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en Herbe à Lourmarin (3 pages) Page 42 84-2019-10-25-005 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection au sein de l'établissement WELDOM à Pernes-les-Fontaines (3 pages) Page 46 84-2019-10-25-006 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux de l'agence MANPOWER à Orange (3 pages) Page 50 84-2019-10-25-009 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux de l'espace culturel Léon Colombier de la ville de
Cavaillon (3 pages) Page 54
84-2019-10-25-008 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement "le Potager des Halles" à
Pernes-les-Fontaines (3 pages) Page 58
84-2019-10-25-010 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux de la boulangerie Saint Pierre à Apt (3 pages) Page 62 84-2019-10-25-014 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce ACC à Cavaillon (3 pages) Page 66
2
84-2019-10-25-017 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en Herbe à Apt (3 pages) Page 70 84-2019-10-25-022 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en Herbe à l'Isle-sur-la-Sorgue (3 pages) Page 74 84-2019-10-25-015 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en Herbe à Vaison-la-Romaine (3 pages) Page 78 84-2019-10-25-018 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce Vents de Marins à l'Isle-sur-la-Sorgue (3
pages) Page 82
84-2019-10-25-012 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la société SAS RECORDIER à Pernes-les-Fontaines (3
pages) Page 86
84-2019-10-25-007 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection sur le site des établissements Bernard et Bremond à Puyméras (3 pages) Page 90 84-2019-10-25-023 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection sur le site du SIRTOM de la région d'Apt, déchetterie de Coustellet (3
pages) Page 94
84-2019-10-25-024 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection sur le site du stade nautique de la ville d'Avignon (3 pages) Page 98 84-2019-10-25-016 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de
vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en Herbe Fontaine-de-Vaucluse (3
pages) Page 102
84-2019-10-25-011 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce KRYS, centre commercial Mistral 7 à
Avignon (3 pages) Page 106
84-2019-10-25-025 - arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un
système de vidéoprotection dans la commune de Carpentras (6 pages) Page 110 84-2019-11-04-002 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
BROCARD Audrey à Carpentras du 04 novembre 2019 (2 pages) Page 117
3
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-08-001
arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier touristique sur le territoire de la commune de Monteux les
7 et 8 décembre 2019
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-08-001 - arrêté du 08 novembre 2019 donnant autorisation de circulation à JMC Petit Train pour un petit train routier
touristique sur le territoire de la commune de Monteux les 7 et 8 décembre 2019
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Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-019
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
Blé en Herbe à Carpentras
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-019 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Carpentras
14
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-019 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Carpentras
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-019 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Carpentras
16
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-019 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Carpentras
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Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-021
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
Blé en Herbe à Gordes
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-021 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Gordes
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-021 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Gordes
19
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-021 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Gordes
20
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-021 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Gordes
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Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-06-001
arrêté du 06 novembre 2019 portant subdélégation de signature du directeur régional des finances publiques
PACA et du département des Bouches-du-Rhône - successions vacantes
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-06-001 - arrêté du 06 novembre 2019 portant subdélégation de signature du directeur régional des finances publiques
PACA et du département des Bouches-du-Rhône - successions vacantes
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-06-001 - arrêté du 06 novembre 2019 portant subdélégation de signature du directeur régional des finances publiques
PACA et du département des Bouches-du-Rhône - successions vacantes
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-06-001 - arrêté du 06 novembre 2019 portant subdélégation de signature du directeur régional des finances publiques
PACA et du département des Bouches-du-Rhône - successions vacantes
24
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-07-002
arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée "Journée du Huit" le 17
novembre 2019 sur le Rhône
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-002 - arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée "Journée du Huit" le 17
novembre 2019 sur le Rhône
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-002 - arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée "Journée du Huit" le 17
novembre 2019 sur le Rhône
26
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-002 - arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée "Journée du Huit" le 17
novembre 2019 sur le Rhône
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-002 - arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée "Journée du Huit" le 17
novembre 2019 sur le Rhône
28
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-002 - arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée "Journée du Huit" le 17
novembre 2019 sur le Rhône
29
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-002 - arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée "Journée du Huit" le 17
novembre 2019 sur le Rhône
30
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-002 - arrêté du 07 novembre 2019 portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée "Journée du Huit" le 17
novembre 2019 sur le Rhône
31
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-07-001
arrêté du 07 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 22 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation délivrée à LEFEBVRE Laurent (Striatum Formation) d'organiser des stages de sensibilisation à la
sécurité routière
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-001 - arrêté du 07 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 22 mai 2018 portant renouvellement de
l'autorisation délivrée à LEFEBVRE Laurent (Striatum Formation) d'organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière
32
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-001 - arrêté du 07 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 22 mai 2018 portant renouvellement de
l'autorisation délivrée à LEFEBVRE Laurent (Striatum Formation) d'organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière
33
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-07-001 - arrêté du 07 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 22 mai 2018 portant renouvellement de
l'autorisation délivrée à LEFEBVRE Laurent (Striatum Formation) d'organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière
34
Préfecture de Vaucluse 84-2019-05-22-001
arrêté du 22 mai 2019 portant composition et
fonctionnement du conseil citoyen de la ville de Carpentras (quartiers prioritaires centre ville, Pous du Plan,
Amandiers-Eléphants et Quintine-Villemarie-Ubac-Le Parc)
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-05-22-001 - arrêté du 22 mai 2019 portant composition et fonctionnement du conseil citoyen de la ville de Carpentras
(quartiers prioritaires centre ville, Pous du Plan, Amandiers-Eléphants et Quintine-Villemarie-Ubac-Le Parc)
35
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-05-22-001 - arrêté du 22 mai 2019 portant composition et fonctionnement du conseil citoyen de la ville de Carpentras
(quartiers prioritaires centre ville, Pous du Plan, Amandiers-Eléphants et Quintine-Villemarie-Ubac-Le Parc)
36
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-05-22-001 - arrêté du 22 mai 2019 portant composition et fonctionnement du conseil citoyen de la ville de Carpentras
(quartiers prioritaires centre ville, Pous du Plan, Amandiers-Eléphants et Quintine-Villemarie-Ubac-Le Parc)
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Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-013
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du cabinet
paramédical SCI Malou à Mornas
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-013 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du cabinet
paramédical SCI Malou à Mornas
38
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-013 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du cabinet
paramédical SCI Malou à Mornas
39
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-013 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du cabinet
paramédical SCI Malou à Mornas
40
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-013 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du cabinet
paramédical SCI Malou à Mornas
41
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-020
arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
Blé en Herbe à Lourmarin
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-020 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Lourmarin
42
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-020 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Lourmarin
43
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-020 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Lourmarin
44
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-020 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Lourmarin
45
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-005
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection au sein de l'établissement WELDOM à
Pernes-les-Fontaines
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-005 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection au sein de l'établissement
WELDOM à Pernes-les-Fontaines
46
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-005 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection au sein de l'établissement
WELDOM à Pernes-les-Fontaines
47
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-005 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection au sein de l'établissement
WELDOM à Pernes-les-Fontaines
48
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-005 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection au sein de l'établissement
WELDOM à Pernes-les-Fontaines
49
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-006
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'agence
MANPOWER à Orange
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-006 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'agence
MANPOWER à Orange
50
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-006 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'agence
MANPOWER à Orange
51
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-006 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'agence
MANPOWER à Orange
52
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-006 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'agence
MANPOWER à Orange
53
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-009
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'espace culturel
Léon Colombier de la ville de Cavaillon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-009 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'espace culturel
Léon Colombier de la ville de Cavaillon
54
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-009 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'espace culturel
Léon Colombier de la ville de Cavaillon
55
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-009 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'espace culturel
Léon Colombier de la ville de Cavaillon
56
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-009 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'espace culturel
Léon Colombier de la ville de Cavaillon
57
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-008
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement "le
Potager des Halles" à Pernes-les-Fontaines
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-008 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement
"le Potager des Halles" à Pernes-les-Fontaines
58
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-008 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement
"le Potager des Halles" à Pernes-les-Fontaines
59
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-008 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement
"le Potager des Halles" à Pernes-les-Fontaines
60
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-008 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement
"le Potager des Halles" à Pernes-les-Fontaines
61
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-010
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de la boulangerie Saint
Pierre à Apt
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-010 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de la boulangerie
Saint Pierre à Apt
62
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-010 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de la boulangerie
Saint Pierre à Apt
63
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-010 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de la boulangerie
Saint Pierre à Apt
64
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-010 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de la boulangerie
Saint Pierre à Apt
65
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-014
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce ACC à
Cavaillon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-014 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce ACC
à Cavaillon
66
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-014 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce ACC
à Cavaillon
67
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-014 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce ACC
à Cavaillon
68
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-014 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce ACC
à Cavaillon
69
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-017
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en
Herbe à Apt
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-017 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Apt
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-017 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Apt
71
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-017 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Apt
72
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-017 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Apt
73
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-022
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en
Herbe à l'Isle-sur-la-Sorgue
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-022 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à l'Isle-sur-la-Sorgue
74
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-022 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à l'Isle-sur-la-Sorgue
75
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-022 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à l'Isle-sur-la-Sorgue
76
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-022 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à l'Isle-sur-la-Sorgue
77
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-015
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé en
Herbe à Vaison-la-Romaine
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-015 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Vaison-la-Romaine
78
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-015 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Vaison-la-Romaine
79
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-015 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Vaison-la-Romaine
80
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-015 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe à Vaison-la-Romaine
81
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-018
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Vents de
Marins à l'Isle-sur-la-Sorgue
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-018 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Vents
de Marins à l'Isle-sur-la-Sorgue
82
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-018 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Vents
de Marins à l'Isle-sur-la-Sorgue
83
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-018 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Vents
de Marins à l'Isle-sur-la-Sorgue
84
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-018 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Vents
de Marins à l'Isle-sur-la-Sorgue
85
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-012
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la société SAS
RECORDIER à Pernes-les-Fontaines
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-012 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la société SAS
RECORDIER à Pernes-les-Fontaines
86
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-012 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la société SAS
RECORDIER à Pernes-les-Fontaines
87
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-012 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la société SAS
RECORDIER à Pernes-les-Fontaines
88
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-012 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la société SAS
RECORDIER à Pernes-les-Fontaines
89
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-007
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site des établissements Bernard et
Bremond à Puyméras
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-007 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site des établissements
Bernard et Bremond à Puyméras
90
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-007 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site des établissements
Bernard et Bremond à Puyméras
91
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-007 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site des établissements
Bernard et Bremond à Puyméras
92
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-007 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site des établissements
Bernard et Bremond à Puyméras
93
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-023
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du SIRTOM de la région
d'Apt, déchetterie de Coustellet
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-023 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du SIRTOM de la région
d'Apt, déchetterie de Coustellet
94
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-023 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du SIRTOM de la région
d'Apt, déchetterie de Coustellet
95
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-023 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du SIRTOM de la région
d'Apt, déchetterie de Coustellet
96
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-023 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du SIRTOM de la région
d'Apt, déchetterie de Coustellet
97
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-024
arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du stade nautique de la ville
d'Avignon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-024 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du stade nautique de la
ville d'Avignon
98
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-024 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du stade nautique de la
ville d'Avignon
99
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-024 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du stade nautique de la
ville d'Avignon
100
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-024 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site du stade nautique de la
ville d'Avignon
101
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-016
arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
Blé en Herbe Fontaine-de-Vaucluse
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-016 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe Fontaine-de-Vaucluse
102
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-016 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe Fontaine-de-Vaucluse
103
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-016 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe Fontaine-de-Vaucluse
104
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-016 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé
en Herbe Fontaine-de-Vaucluse
105
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-011
arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
KRYS, centre commercial Mistral 7 à Avignon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-011 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
KRYS, centre commercial Mistral 7 à Avignon
106
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-011 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
KRYS, centre commercial Mistral 7 à Avignon
107
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-011 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
KRYS, centre commercial Mistral 7 à Avignon
108
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-011 - arrêté du 25 octobre 2019 portant d'autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce
KRYS, centre commercial Mistral 7 à Avignon
109
Préfecture de Vaucluse 84-2019-10-25-025
arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans la
commune de Carpentras
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-025 - arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune
de Carpentras
110
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-025 - arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune
de Carpentras
111
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-025 - arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune
de Carpentras
112
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-025 - arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune
de Carpentras
113
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-025 - arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune
de Carpentras
114
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-025 - arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune
de Carpentras
115
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-025 - arrêté du 25 octobre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans la commune
de Carpentras
116
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-04-002
récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne BROCARD Audrey à Carpentras du 04
novembre 2019
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-04-002 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne BROCARD Audrey à Carpentras du 04
novembre 2019
117
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-04-002 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne BROCARD Audrey à Carpentras du 04
novembre 2019
118
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-04-002 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne BROCARD Audrey à Carpentras du 04
novembre 2019
