Le Conseil d'administration de la société anonyme : composition, organisation et responsabilité en cas de pluralité d'administrateurs

Book

Reference

Le Conseil d'administration de la société anonyme : composition, organisation et responsabilité en cas de pluralité d'administrateurs

TRIGO TRINDADE, Rita

TRIGO TRINDADE, Rita. Le Conseil d'administration de la société anonyme :

composition, organisation et responsabilité en cas de pluralité d'administrateurs . Bâle : Helbing & Lichtenhahn, 1996, 244 p.

Available at:

http://archive-ouverte.unige.ch/unige:10730

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LE CONSEIL

D'ADMINISTRATION

/ /

DE LA SOCIETE ANONYME

Composition, organisation et responsabilité en cas de pluralité d'administrateurs

Helbing & Lichtenhahn

El

COLLECTION GENEVOISE

Le conseil d'administration de la société anonyme

Composition, organisation et responsabilité en cas

de pluralité d'administrateurs

El

COLLECTION GENEVOISE

El

COLLECTION GENEVOISE

Rita Trigo Trindade

Le conseil d'administration de la société anonyme

Composition, organisation et responsabilité en cas de pluralité d'administrateurs

Helbing & Lichtenhahn Bâle et Francfort-sur-le-Main 1996

Faculté de Droit de Genève

Catalogage en publication de la Deutsche Bibliothek Trigo Trindade, Rita:

Le conseil d'administration de la société anonyme: composition, organisation et responsabilité en cas de pluralité d'administrateurs 1 Rita Trigo Trindade. Faculté de Droit de Genève.- Bâle; Francfort-sur-le-Main: Helbing et Lichtenhahn, 1996.

(Collection genevoise) Zugl.: Genf, Univ., Diss.

ISBN 3-7190-1474-6

Thèse N° 702 de la Faculté de Droit de l'Université de Genève.

La publication de cette thèse a été facilitée par l'octroi d'une subvention de l'Université de Genève, ainsi que par un prêt de sa Faculté de Droit.

Tous droits réservés. L'œuvre et ses parties sont protégées par la loi. Toute utilisation en dehors des limites de la loi demande l'accord préalable de l'éditeur.

ISBN 3-7190-1474-6 Numéro de commande 21 01474

© 1996 by Helbing & Lichtenhahn, Bâle Conception graphique: Vischer & Vettiger, Bâle

Messieurs les professeurs Jacques-André Reymond et Alain Hirsch, pour lesquels j'ai eu le privilège de travailler comme assistante, ont dirigé mes recherches, et, par leur exemple et leurs conseils, m'ont encouragé à faire preuve de rigueur et à sortir des sentiers battus. Je voudrais ici les remercier de leur confiance, disponibilité et enthousiasme. Je tiens surtout à leur exprimer ma profonde recon- naissance pour la formation qu'ils m'ont prodiguée et l'amitié qu'ils m'ont témoignée pendant toutes ces années.

Comme jurés de thèse, Madame et Messieurs les professeurs Anne Petitpierre, Peter Bôckli et Louis Dallèves me firent bénéficier de leurs observations et me permirent ainsi d'améliorer mon travail. Qu'ils en soient ici remerciés.

Mes remerciements s'adressent aussi

à

Monsieur Daniel Devaud pour ses précieuses remarques et à Madame Mireille Bonnet qui a eu, avant et après la naissance de Guillaume, la force et la patience de relire minutieusement mon texte.

Je m'en voudrais de ne pas évoquer ici mes soeurs Marta et Vera, ainsi que mes amies et amis Imogen Billotte, Françoise Markarian, John Reymond, Nicolas Jeandin, François Chaix et Sylvain Marchand avec lesquels j'ai pu partager bien des joyeux moments. Leur gentillesse, leur humour et leur entrain ont égayé mes jours de doute et m'ont permis de surmonter les inévitables moments de décou- ragement.

J'aimerais enfin dire toute ma gratitude à Daniel Kiislin pour son affection, son soutien constant et sa patience, sans lesquels cet ouvrage ne serait jamais devenu réalité. C'est à lui que je dédie cette étude.

AVANT-PROPOS ... v

TABLE DES MATIERES ... vii

TABLE DES ABREVIATIONS ... xi

BIBLIOGRAPHIE . . . xv

INTRODUCTION . . . 1

PREMIERE PARTIE

NOTIONS GENERALES Chapitre 1: Le conseil d'administration et son activité ... 11

§

1

Le conseil d'administration ... ,

11

§ 2 Les fonctions du conseil ... , , , . . 12

A. Les attributions légales . . . 12

1. En général . . . 12

2. Les attributions de l'art. 716a al. 1er . . . 14

B. Autonomie de réglementation . . . 17

1. Règles sociales . . . 17

2. Contrats . . . 20

§ 3 Principes régissant l'activité du conseil ... , , , , , , , , , 22

A. La recherche de l'intérêt social ... , ... , , , , . . . 22

B. Le devoir de diligence . . . 26

1. Mesure de la qualité de l'activité du conseil . . . 26

2. Norme générale de comportement . . . 31

Chapitre II: Rapports entre les administrateurs

Le principe d'égalité des membres du conseil ...

33

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

DEUXIEME PARTIE

COMPOSITION ET ORGANISATION DU CONSEIL

Chapitre I: La composition du conseil d'administration ... 39

§ 1 Compétences des administrateurs ... .40

A. Exigences relatives aux qualifications des administrateurs . . . 41

1. Les exigences légales . . . 41

a. Les qualifications du conseil d'administration . . . 44

b. Les qualifications des administrateurs individuels . . . 46

2. Exigences particulières des sociétés . . . 52

3. Compétences des administrateurs dans la littérature économique et dans la pratique . . . 54

B. Responsabilité pour la présence des qualifications requises . . . 57

§ 2 Administrateurs-directeurs et non-directeurs . . . 62

A. Caractéristiques des différents types d'administrateurs et modèles de conseil . . . 63

1. Types d'administrateurs . . . 63

2. Modèles de conseil . . . 68

B. Les exigences posées au conseil et ses membres et leur respect . . . 75

1. Règles de fond ... 75

a. Règles applicables aux conseils . . . 75

b. Règles applicables aux administrateurs individuels . . . 78

2. Responsabilité pour le choix d'un modèle de conseil et la sélection des administrateurs . . . 83

§ 3 Représentation d'intérêts ... 84

A. Le cadre légal . . . 86

1. Règles applicables à la désignation et la révocation des administrateurs . . . 86

a. Les règles du code des obligations . . . 86

b. Autres principes . . . 89

2. Exigence posée aux administrateurs: la qualité d'actionnaire . . . 93

B. Droits d'être représenté reconnus de par la loi . . . 95

1. Représentation de la majorité des actionnaires . . . 95

2. Représentation d'une catégorie d'actionnaires (art. 709, al. 1er) . . . 96

C. Droits d'être représenté conférés par les sociétés . . . 100

1. Représentation de minorités (art. 709, al. 2) ... 101

2. Représentation des participants (art. 656e) . . . 106

3. Représentation de la corporation publique (art. 762) . . . 108

4. Représentation d'autres intérêts: l'exemple de la

représentation des travailleurs . . . 110

5. Nature juridique du droit d'être représenté . . . 112

§ 4 Conclusion ... 113

Chapitre Il: L'organisation du conseil d'administration (La formation de la volonté) . . . 117

§ 1 Les règles de procédure ... 119

A. Le processus de formation de la volonté . . . 119

1. Règles applicables au collège ... 119

2. Participation des administrateurs à la formation de la volonté . . . 121

a. Phase préalable ... , . . . 121

b. Phase de formation de la volonté proprement dite . . . 123

c. Phase de contrôle de la décision . . . 126

3. Compétence pour adopter les règles de procédure . . . 128

B. Les quorums . . . 130

1. Quorums de présence. . . 131

2. Quorums de voix . . . 135

3. Sanction de quorums illicites ... ~ . . . 141

C. Le vote par tête ... 142

1. Le principe. . . 142

2. La voix prépondérante du président . . . 144

3. Obligations d'abstention ... ,. , .. 147

a. Fondements juridiques . . . 147

b. Le champ d'application des obligations d'absten~ion . : •... : . .150

c. Sanction en cas de violation des obligations d'abstention . . . 154

§ 2 Le partage des tâches au sein du conseil . . . 155

A. La délégation ... 158

1. Les trois curae ... .', .. , . . . 158

2. Les attributions non-délégables . . . 162

3. Règles de forme et de compétence ... 168

a. Règles de forme ... 168

b. Règles de compétence . . . 170

B. La répartition ... · . . . 177

1. Les compétences du conseil et des administrateurs attributaires .' . . . 179

2. Limites à la répartition des tâches . . . 181

3. Conditions de forme et de compétence . . . 181

a. Règles de forme ... \ . . . 182

b. Règles de compétence . . . 182

C. Le président du conseil . . . 186

1. Le rôle du président dans la loi . . . 186

2. Aménagements possibles du rôle du président . . . 191

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

3. Les rôles du conseil et de l'assemblée générale par rapport

au président . . . 193

§ 3 Conclusion ... 195

TROISIEME PARTIE

L'ACTION EN RESPONSABILITE Chapitre I: Les règles matérielles . . .

203

§ 1 Les conditions de la responsabilité . . . 203

A. La violation d'un devoir . . . 203

1. L'action collégiale . . . 204

2. En cas de délégation . . . 205

3. En cas de répartition . . . 209

B. La faute . . . 212

§ 2 La détermination de l'indemnité et la solidarité . . . 215

A. Rapports externes ... 216

B. Rapports internes . . . 222

Chapitre II: Les règles de procédure . . .

223

§ 1 Le fardeau de la preuve . . . 223

A. En cas d'action collégiale . . . 224

B. En cas de délégation et de répartition . . . 226

§ 2 L'art. 759 al. 2 . . . 228

A. Les travaux préparatoires . . . 228

B. L'interprétation de la nouvelle disposition . . . 231

Chapitre III: Conclusion . . .

237

CONCLUSION . . . 239

AG AktG.

ALI ATF BGHZ

BN BOCN BOCE Bus Law BVerfG

cc

chap.

co

éd.

FF fond.

JT

L'expert fiduciaire L'expert-comptable

Die Aktiengesellschaft, Zeitschrift für das gesamte Aktien- wesen (Cologne)

Aktiengesetz du 6 septembre 1965 American Law Institute

Arrêts du Tribunal fédéral suisse

Entscheidungen des Bundesgerichtshofes in Zivilsachen (amtliche Sammlung)

Le notaire bernois/ Der Bernische Notar (Berne) Bulletin officiel du Conseil national

Bulletin officiel du Conseil des Etats The Business Lawyer (Chicago, Ill.) Bundesverfassungsgericht

Code civil suisse chapitre

Code des obligations (RS 220) éditeur

Feuille fédérale fondateurs

Journal des Tribunaux, Lausanne Der Treuhandexperte (Berne)

L'expert-comptable suisse, Revue mensuelle pour la révision, la comptabilité et le conseil d'entreprise/ Der Schweizer Treuhiinder: Monatszeitschrift für Revision, Rechnungswesen und Beratung (Zurich)

LFB

Loi sur la participation

Message

MitbestG.

nb p.

NZZ OQP

PJA/AJP

RDS/ZSR

RO

RS

RSDA/SZW

RSJ/SJZ

RSJB/ZBJV

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne du 8 nov. 1934 (RS 952.0)

Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur l'information et la participation des travailleurs dans les entreprises (RS 822.14)

Message du Conseil fédéral du 23 février 1983 concernant la révision du droit des sociétés anonymes (FF 1983 II 757 ss)

Gesetz über die Mitbestimmung der Arbeitnehmer (Mit- bestimmungsgesetz) du 4 mai 1976

note de bas de page

Neue Zürcher Zeitung (Zurich)

Ordonnance sur les qualifications professionnelles des réviseurs particulièrement qualifiés du 15 juin 1992 (RS 221.302)

Pratique juridique actuelle/ Aktuelle Juristische Praxis (Lachen)

Revue de droit suisse/Zeitschrift für schweizerisches Recht (Bâle)

Recueil officiel du droit fédéral ou

Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral Recueil systématique du droit fédéral

Revue suisse de droit des affaires/Schweizerische Zeit- schrift für Wirtschaftsrecht!Swiss Revue of Business Law (Zurich)

Revue suisse de jurisprudence/Schweizerische Juristen- Zeitung (Zurich)

Revue de la société des juristes bernois/Zeitschrift des Bernischen Juristenvereins (Berne)

SAS/SAG

SJ ZGR

ZHR

La société anonyme suisse: revue de droit commercial et économique/Die schweizerische Aktiengesellschaft:

Zeitschrift für Handels- und Wirtschaftsrecht (Zurich) [remplacée par RSDA/SZW dès le no 62/1990]

La semaine judiciaire (Genève)

Zeitschrift für Untemehmens- und Gesellschaftsrecht (Francfort)

Zeitschrift für das gesamte Han dels- und Wirtschaftsrecht (Stuttgart)

Les publications suivantes sont citées par le nom de l'auteur ainsi que, lorsque cela est nécessaire, par l'initiale de son prénom et le mot-clef en italique.

Aellen Marcel Livio

Allemann Fridolin

American Bar Association

American Law Institute

BiirRolj

Baumberger Hans Ulrich

Die Gewiihr für eine einwandfreie Geschaftstiitigkeit gemass Art. 3 Abs 2 Lit c. des Bankengesetzes, thèse Berne 1989, Berne (Haupt) 1990

Das Verhaltnis des Reglementes zu den Statuten der Aktiengesellschaft, thèse Zurich 1950, Zurich (Brunner u.

Bodmer) 1951

Corporate Director's Guidebook in 33 Bus Law 1595 (1978) Revised Mode! Business Corporation Act: official text with official comments and statu tory cross references, New York (Law and Business) 1985

Princip les of Corporate Governance- Analysis and Recom- mendations: as adopted by the American Law Institute at Washington DC May 13th, 1992, (2 vol.), St Paul Minn.

(American Law Institute Publishers) 1994

Funktionsgerechte Ordnung der Verantwortlichkeit des Verwaltungsrates in SAS/SAG 58 (1986) pp. 57 ss Grundprobleme des Minderheitenschutzes in der Aktienge- sellschaft in RSJB/ZBJV 95 (1959) pp. 369 ss

Verantwortlichkeit des Verwaltungsrates der Aktiengesell- schaft: Probleme bei einer Mehrheit von verantwortlichen Personen in RSJB/ZBJV 106 (1970) pp. 457 ss

Wichtige Neuerungen irn revidierten Aktienrecht in BN 1992 pp. 391 ss

Ansiitze für einen wirkungsvolleren Verwaltungsratseinsatz in schweizerischen Aktiengesellschaften in Unternehmeri- sches Handeln - Wege, Konzepte und Instrumente: Fest- schrift für Professor Dr. Hans Siegwart zum 65. Geburtstag, Berne (Stiimpfli) 1990, pp. 63 ss

Benoît Annand

Berset Marie-France

Bi/and Thomas A.

Binder Andreas

Bleicher Knut

Bleicher Knut, Le berl Diethard, Paul Herbert Bockli Peter

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

La représentation de groupes et de minorités d'actionnaires à l'administration des sociétés anonymes (Code des obliga- tions, art. 708, alinéas 4 et 5): Etude des règles d'organisation et aperçu de quelques règles étrangères, thèse Lausanne, Lausanne (Nouvelle bibliothèque de droit et de jurispru- dence) 1956

L'administrateur non-directeur de la société anonyme en droit suisse et américain, thèse Neuchâtel, Morges (Cabédita) 1988 Die Rolle des Verwaltungsrats im Prozess der strategischen Unternehmungsführung - Planung, Implementation und Kontrolle von Strategien in der Spitzenorganisation Schweizer Aktiengesellschaften, thèsescienceséconomiques St-Gall, Baden (Baden Verlag) 1989

Die Verfassung der Aktiengesellschaft: Eine Untersuchung über Funktionen und gegenseitiges Verhiiltnis der Organe unter Zugrundelegung eines betriebswirtschaftlichen Unter- nehmungsansatzes de lege lata et ferenda unter Berücksichti- gung des Revisionsentwurfs zum Aktienrecht, thèse Bâle 1987, Grüsch (Rüegger) 1988 [Reihe Handels- und Wirt- schaftsrecht, vol. 20]

Der Aufsichtsrat im Wandel -Eine repriisentative Studie über Aufsichtsriite in bundesdeutschen Aktiengesellschaften im Auftrag der Bertelsmann Stiftung, Gütersloh (Bertels- mann Stiftung) 1987

Vergleichende Überlegungen zur Aktivierung des Verwal- tungsrates in Untemehmerisches Handeln - Wege, Konzepte und Instrumente: Festschrift für Professor Dr. Hans Siegwart zum 65. Geburtstag, Berne (Stiimpfli) 1990, pp. 47 ss Untemehmungsverfassung und Spitzenorganisation: Führung und Überwachung von Aktiengesellschaften im internationa- len Vergleich, Wiesbaden (Gabier) 1989

DasAktienstimmrechtund seineAusübung durch Stellvertre- ter, thèse Bâle, Bâle/Francfort s. M. (Helbing & Lichtenhahn) 1961 [Basler Studien zur Rechtswissenschaft, vol. 61]

Das neueAktienrecht: Darstellung für den Praktiker (Bundes- gesetz vom4. Oktober 1991 über die Revision des 26. Titels des schweizerischen Obligationèrirechts «Die Aktien- gesellschaft»), Zurich (Schulthess) 1992

Biickli Peter

Bodmer Daniel, Kleiner Beat, Lutz Benno (fond.)

Brehm Roland

Buchmann Peter

Büren Roland von, Hausheer Heinz, Wiegand Wolfgang (éd.) Bürgi Wolfhard! F.

DieunentziehbarenKernkompetenzen des Verwaltungsrates, Zurich (Schulthess) 1994 [Schriften zum neuen Aktienrecht, vol. 7]

Neuerungen im Verantwortlichkeitsrecht für den Verwal- tungsrat in RSDA/SZW 65 (1993) pp. 261 ss

Oberleitung mit mehr Profil -Der Verwaltungsrat nach neuem Aktienrecht in NZZ 23 janvier 1992

Reformvorschliige für die Verwaltung aus der Sicht der Arbeitsgruppe in Aktienrechtsreform, Zurich (Treuhand- Kammer) 1984, pp. 75 ss [Publications de la Chambre suisse des Sociétés fiduciaires et des Experts comptables, vol. 59]

Kommentar zum Bundesgesetz über die Banken und Spar- kassen vom 8. November 1934 sowie zu der Verordnung (V) vom 17. Mai 1972 und der Vollziehungsverordnung (VV) vom 30. August 1961, Zurich (Schulthess) 1976 (avec mises à jour périodiques)

(cité : BODMERIKLEINER/LUTZ, ad art..., no ... )

Berner Kommentar zum schweizerischen Zivilrecht, tome VI.1.3.1. (art. 41 - 61 CO), Berne (Stiimpfli) 1990 (cité : BREHM, ad art..., no ... )

Organisation der Verwaltungsriite in 20 der grossten Aktiengesellschaften der Schweiz, Berne/Stuttgart (Haupt) 1976

Grundfragen des neuen Aktienrechts - Symposium aus Anlass der Emeritierung von Rolf Biir, Berne (Stiimpfli) 1983

Probleme differenzierter Schadenersatzpjlicht bei der Solidarhaftung von Verwaltungsriiten der AG in Stillstand und Fortentwicklung im schweizerischen Recht: Festgabe der juristischen Abteilung der Hochschule St. Galien für Wirtschafts- und Sozialwissenschaften und des St. gallischen Juristenvereins zum Schweizerischen Juristentag 1965 in St. Galien, Berne (Stiimpfli) 1965, pp. 29 ss

Zur Frage der Zustiindigkeit bei der Festsetzung von Tantie- men und Festgehiiltern für die Verwaltung in SASISAG 21

(1948/49) pp. 165 ss

Bürgi Woljhardt F.

Bürgi Woljhardt F., Nordmann Ursula

Busch/rene

Business Roundtable

Casutt Andreas

Centre d'étudesjuridiques européennes

Ciocca Philippe (éd.)

Conard Alfred F.

Cooter Robert, Ulen Thomas DembAda,

Neubauer P.-Friedrich

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Zürcher Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch, tome V.5.b.2. (art. 698- 738 CO), Zurich (Schulthess) 1969 (cité : BüRGI, ad art. .. , no ... )

Zürcher Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch, tome V.5.b.l. (art. 660- 697 CO), Zurich (Schulthess) 1957 (cité : BüRGI, ad art ... , no ... )

Zürcher Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch, tome V.5.b.3. (art. 739- 771 CO), Zurich (Schulthess) 1979 (cité : BüRGIINORDMANN, ad art ... , no ... )

Die Übertragung der Geschiiftsführung auf den Delegierten des Verwaltungsrats in Neues zum Gesellschafts- und Wirt- schaftsrecht: Zum 50. Geburtstag von Peter Forstmoser Zurich (Schulthess) 1993 pp. 69 ss

The Rote and Composition of the Board of Directors of the Large Publicly Owned Corporation in 33 Bus Law 2083 (1978)

Rechtliche Aspekte der Verteilung der Prozesskosten im Anfechtungs- und Verantwortlichkeitsprozess in Neues zum Gesellschafts- und Wirtschaftsrecht: Zum 50. Geburtstag von Peter Forstmoser Zurich (Schulthess) 1993 pp. 79 ss Le fonctionnement des sociétés et le respect des règles, actes du colloque du 22 novembre 1994 en l'honneur de A. Hirsch Genève

Le nouveau droit des sociétés anonymes: Conférences et séminaires organisés par les facultés de droit romandes de février à avril1992, Lausanne (CEDIDAC) 1993 [Publication Cedidac, vol. 23]

Die Überwachung des Unternehmensmanagements in ZGR 1987 pp. 180 ss

The Supervision of Corporate Management: A Comparison of Developments in European Comrnunity and United States Law in The Art of Govemance: Festschrift zu Ehren von Eric Stein, Baden-Baden (Nomos) 1987, pp. 321 ss

Law and Economies, 2e éd., (Scott Foresman) à paraître The Corporate Board: Confronting the Paradoxes, New York/Oxford (Oxford University Press) 1992

Deschenaux Henri, Tercier Pierre Dessemontet François

Dietrich Marcel

Druey Jean Nicolas

Ehrat Felix R.

Egger August

La responsabilité civile, 2e éd., Berne (Stiimpfli) 1982 [Précis de droit Stiimpfli]

L'organisation des sociétés anonymes in Grundfragen des neuen Aktienrechts: Symposium aus Anlass der Emeritierung von Rolf Biir, Berne (Stiimpfli) 1993, pp. 19 ss

Der Verwaltungsrat und seine Information - Entwicklung einer heuristischen Methode zur Bestimmung eines Verwal- tungsrats-Informationskonzeptes, thèse sciences économi- ques Fribourg, Berne/Stuttgart (Haupt) 1990 [Berner be- triebswirtschaftliche Schriften, vol. 7]

Die Information des Outsiders in der Aktiengesellschaft in Grundfragen des neuen Aktienrechts: Symposium a us Anlass der Emeritierung von Rolf Biir, Berne (Stiimpfli) 1993, pp. 69 ss

Die materiellen Grundlagen der Verantwortlichkeit des Verwaltungsrats in La responsabilité des administrateurs:

avec les contributions de Walter A. Stoffel, Jean Nicolas Druey, Pierre Tercier, Louis Dallèves, Zurich (Schulthess) 1994, pp. 45 ss [Schriften zum neuen Aktienrecht, vol. 5]

Grundzüge des schweizerischen Aktienrechts: Separatum aus Nachdruck 1995 von Theo Guhl, Das schweizerische Obligationenrecht, 8. Auflage, Zurich (Schulthess) 1995 Infonnationsrecht des einzelnen Verwaltungsratsmitglieds in RSDA/SZW 65 (1993) pp. 49 ss

Organ und Organisation - Zur Verantwortlichkeit aus aktienrechtlicher Organschaft in SAS/SAG 53 (1981) pp. 77 ss

Unwirksamkeit oder Verantwortlichkeit: Die Verfahren des Aktioniirsschutzes in der Schweiz in Reformbedarf im Aktienrecht/4. Deutsch-Osterreichisches Symposium zum Gesellschaftsrecht vom 22. und 23. Oktober auf dem Liimmerbuckel, Berlin & al. (de Gruyter) 1994, pp. 186 ss [Zeischrift für Unternehmens- und Gesellschaftsrecht;

Sonderheft 2]

Mehr Klarheit für den Verwaltungsrat in PJA/AJP 1992 pp. 789 ss

Schranken der Majoritiitsherrschaft im Aktienrecht in RDS/ZSR 26 (1945) pp. 1 ss

Eigenmann Ernst J.

Engel Pierre

Fe/ber Richard Forstmoser Peter

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Das Reglement der Aktiengesellschaft Zurich (Polygraphi- scher Verlag) 1958 [Die AG im neuen OR, vol. 11]

Le calcul des votes et des majorités en droit privé suisse in RSJ/SJZ 81 (1985) pp. 302 ss

Die Direktion der AG, thèse Zurich 1948

Die aktienrechtliche Verantwortlichkeit, 2e éd., Zurich (Schulthess) 1987

Die Verantwortlichkeit der Organe: von der Willkür zur Berechenbarkeit in L'expert comptable 1991 pp. 536 ss Ein Jahr revidiertes Aktienrecht -Erfahrnngen, Antworten, Fragen in L'expert fiduciaire 1993 pp. 5 ss

Eingriffe der Generalversammlung in den Kompetenzbereich des Verwaltungsrates: Miiglichkeiten und Grenzen in RSDA/SZW 66 (1994) pp. 169 ss

Kritische Beurteilung der Refonnvorschliige für die Ver- waltung in Aktienrechtsreform, Zurich (Treuhand-Kammer) 1984, pp. 57 ss [Publications de la Chambre suisse des Socié- tés fiduciaires et des Experts-comptables, vol. 59]

Organisation und Organisationsreglement nach neuem Aktienrecht, Zurich (Schulthess) 1992 [Schriften zum neuen Aktienrecht, vol. 2]

Schweizerisches Aktienrecht - Grundlagen, Gründung und Ânderung des Grundkapitals, vol. 111ère livraison, Zurich (Schulthess) 1981 [Schweizerisches Aktienrecht, vol.l/1]

Solidaritiit, Kausalzusammenhang und Verschulden im aktienrechtlichen Verantwortlichkeitsrecht - Zu einem Entscheid des Obergerichts des Kantons Thurgau in RSJ/SJZ 78 (1982) pp. 369 ss

Ungereimtheiten und Unklarheiten im neuen Aktienrecht in RSDA/SZW 64 (1992) pp. 58 ss

Vom alten zum neuen Aktienrecht in RSJ/SJZ 88 (1992) pp. 137 ss et 157 ss

Forstmoser Peter

Forstmoser Peter, Hirsch Alain Forstmoser Peter, Meyer-Hayoz Arthur GigerHans

G/aus Bruno U.

Goerde/er Reinhard Greyerz Christoph von

Gross Kurt J.

Grossmann Adolf

Gu/dener Max

Würdigung der Aktienrechtsrejom1 aus der Sicht der Rechtswissenschaft in Rechtliche und betriebswirtschaft- liche Aspekte der Aktienrechtsreforrn - Beitrage zu Entwurf und Botschaft 1983, Zurich (Schulthess) 1984, pp. 109 ss [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 74]

Projet de révision du droit des sociétés anonymes: quelques propositions concrètes in SASISAG 57 (1985) pp. 29 ss Einführung in das Schweizerische Aktienrecht, 3e éd., Berne (Stampfli) 1983 [Stampflis Juristische Lehrbücher]

Berührungspunkte zwischen Widerrechtlichkeit und Verschulden - Gleichzeitig ein Beitrag zur Klarung des Begriffs der Sorgfaltspflichtsverletzung in Le Centenaire du Code des Obligations: Mélanges édités au nom des Facul- tés Suisses de Droit, Fribourg (Editions Universitaires) 1982, pp. 369 ss

Unternehmungsüberwachung durchschweizerische Verwal- tungsrate - Theoretische Grundlagen, rechtliche Anforde- rungen, Aufgabenwahrnehmung in Wirklichkeit und Gestaltungsempfehlungen, thèse sciences économiques St- Gall, Zurich (Treuhand-Kammer) 1990 [Publication de la Chambre suisse des Sociétés fiduciaires et des Experts comptables, vol. 93]

Das Audit Committee in den USA in ZGR 1987 pp. 219 ss Die Aktiengese/lschaft, Bâle/Francfort s. M. (Helbing &

Lichtenhahn) 1982 [SchweizerischesPrivatrecht, vol. VIII/2]

Analyse der haftpflichtrechtlichen Situation des Verwal- tungsrates: Praxis, Kritische Prüfung, thèse Zurich, Zurich (Schulthess) 1990 [Schriftenreihe zum Konsumenten- schutzrecht, vol. 33]

Unternehmensziele im Aktienrecht -eine Untersuchung über Handlungsmassstabe für Vorstand und Aufsichtsrat, Cologne/Berlin/Bonn/Munich (C. Heymanns) 1980 [Abhand- lungen zum deutschen und europaischem Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 29]

Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3e éd., Zurich (Schult- hess) 1979

Gutzwiler Max

Hamilton Robert W.

Hansen Charles

Helbling Carl, (éd.)

Herze/Leo, KatzLeo Hirsch Alain

Holzach Christoph

Homme/hoff Peter

Honee H.J.M.N.

Honsell Heinrich Vogt Nedim Peter WatterRolf Ho pt Klaus J.

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Zürcher Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch, tome V.6.2 (art. 828- 924 CO), Zurich (Schulthess) 1974 (cité : GUTZWILER ad art .. , no ... )

The Law of Corporations in a Nutshell, St Paul Minn. (West) 1991 [West Nutshell Series]

The ALI Corporate Govemance Project: of the Duty of Due Care and the Business Judgement Rule, a Commentary in 41 Bus Law 1237 (1986)

Rechtliche und betriebswirtschaftliche Aspekte der Aktienrechtsreform - Beitrage zu Entwurf und Botschaft 1983, Zurich (Schulthess) 1984 [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 74]

Smith v. van Gorkom: The Business of Judging Business Judgement in 41 Bus Law 1187 (1986)

La responsabilité des administrateurs dans la société anonyme in SJ 1967 pp. 249 ss

Der Ausschuss des Verwaltungsrates der Aktiengesellschaft und die Haftungsverhaltnisse bei verwaltungsintemen Dele- gierungen. Das Verhaltnis von Art. 714 Abs. 2 zu Art. 717 OR, thèse Bâle 1960 (ronéotypée)

Die Autarkie des Aufsichtsrats - Besprechung der Entscheidung BGHZ 85, 293 "Hertie" in ZGR 1983 pp. 551 ss

Erfahrungen mit der Kooptation von Aufsichtsratsmitglie- dem in den Niederlanden in ZGR 1982 pp. 87 ss Obligationenrecht II :Art. 530- 1186 OR Bâle/Francfort s. Main (Helbing & Lichtenhahn) 1994 [Kommentar zum schweizerischen Privatrecht]

New Ways in Corporate Governance: European Experiments with La bor Representation on Corporate Boards in The Art of Govemance: Festschrift zu Ehren von Eric Stein, Baden- Baden (Nomos) 1987, pp. 200 ss

Hopt Klaus J.

Horber Felix

Huguenin Jacobs Claire

Hunziker Arthur

Hütte Klaus

Kleiner Beat

KolbAlfred

Krieger Gerd Kübler Friedrich K.

Kummer Max

Self-Dealing and the Use of Corporate Opportunity and Information: Regulating Directors' Conflicts of Interest in Corporate Governance and Directors' Liabilities: legal, economie and sociological analyses on corporate social res- ponsibility, Berlin/New York (de Gruyter) 1984, pp. 285 ss [European University Institute: Ser. A Law, 1]

Der Partizipant ais vollberechtigter VR in der AG ? Aus- legungsbedürftige neue Regelung für die PS-Vertreter in NZZ 6 août 1992

DieKompetenzdelegation beim Verwaltungsrat der AG und ihreAuswirkung auf die aktienrechtliche Verantwortlichkeit, thèse Zurich, Zurich (Schulthess) 1986 [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 84]

Das Gleichbehandlungsprinzip im Aktienrecht, thèse d'habi- litation Zurich, Zurich (Schulthess) 1994

Neuerungen in der Stellung und Verantwortlichkeit von Organen in Rechtliche und betriebswirtschaftliche Aspekte der Aktienrechtsreforrn - Beitriige zu Entwurf und Botschaft 1983, Zurich (Schulthess) 1984, pp. 89 ss [SchweizerSchrif- ten zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 74]

Die Sorgfaltspflichten der Verwaltung und Geschiiftsleitung im Lichte der aktienrechtlichen Verantwortlichkeit -Ver- such einer Analyse der schweizerischen Rechtsprechung in ZGR 1986 pp. 1 ss

Die Organisation der grossen AG unter dem Aspekt der Verantwortlichkeit in SASISAG 50 (1978) pp. 3 ss Die rechtliche Stellung der Mitglieder der Verwaltung nach schweizerischem Aktienrecht, thèse Zurich 1934 ZumAufsichtsratspriisidium in ZGR 1985 pp. 343 ss Dual Loyalty of Labor Representatives in Corporate Go ver- nance and Directors' Liabilities: legal, economie and sociolo- gical analyses on corporate social responsibility, Berlin /New York (de Gruyter) 1984, pp. 429 ss [European University lnstitute: Ser. A, Law, 1]

Berner Kommentar zum schweizerischen Privatrecht, tome 1.1. (art. 8 - 10 CC), Berne (Stiimpfli) 1966

(cité : KUMMER, ad art ... , no ... )

Kummer Max

Kunz Peter V.

Lambert Claude

Leech Noyes E., Mundheim Robert H.

Lei Ravello Robertino

Liver Peter

Lustenberger Thomas

Lutter Marcus

Lutter Marcus, Krieger Gerd LykRetoA.

Mace Myles L.

LE CONSEIL 0¹ADMINISTRATION

Commentaire de l'A TF 97 II 403 in RSJB/ZBJV 109 (1973) pp. 139 ss

DieAuskunfts- und Einsichtsrechte des Verwaltungsratsmit- glieds in PJAIAJP 1994 pp. 572 ss

Rechtsnatur und Einredenordnung der aktienrechtlichen Verantwortlichkeitsklage: Darstellung der Rechtslage unter bisherigem und revidiertem Aktienrecht, thèse Berne, Berne (Stiimpfli) 1993 [Berner Beitriige zurn Steuer- und Wirt- schaftsrecht, vol. 7]

Das Gesellschaftsinteresse ais Verhaltensmaxime des Ver- waltungsrates in der Aktiengesellschaft, thèse Zurich, Berne (Stiimpfli) 1992[AbhandlungenzumschweizerischenRecht, vol. 535]

The Outside Director of the Public Corporation, Philadelphie 1976

La responsabilité solidaire des organes de la société anony- me: étude des art. 754 ss CO, en particulier de l'art. 759 CO, thèse Lausanne 1991, Renens (Imprimerie des Arts et Métiers) 1992

Commentaire de l'A TF 97 II 108 in RSJB/ZBJV 109 (1973) pp. 59 ss

Die Verwaltung der Aktiengesellschaft und ihre Sorgfalts- pflichten im englischen und schweizerischen Recht, thèse Berne, Berne (Lang) 1983

Bankenvertreter im Aufsichtsrat in ZHR 145 (1981) pp. 224 ss

Rechte und Pflichten des Aufsichtsrats, 3e éd., Freiburg i.

Br. (Haufe) 1993

Die Mitarbeiteraktie und andere Formen der Kapitalbeteili- gung in der Schweiz: Praxis - Erfahrungen - Lehren, Zurich (Verlag Organisator AG) 1989

Directors: Myth and Reality, Boston (Harvard University Graduate School of Business Administration) 1971

Mahari Julian L

Matthiessen Volker

Meier-Hayoz Arthur, Forstmoser Peter Meier-Wehrli Jorg

Mertens Hans-Joachim

Meyer Kurt

Müller Marie- Therese

Müller Roland, LippLorenz Münch Dieter

Niggli Adrian

Nobel Peter

Rückkehr zur Aktionarsherrschaft ais unternehrnerische Chance und rechtspolitischer Impuls - Vorsti:isse zur Beendigung der Machtdelegation an das Management anhand der Entwicklung des Takovers in den USA in SAS/SAG 60 (1988) pp. 14 ss

Stimmrecht und Interessenkollision im Aufsichtsrat, thèse Hambourg 1988, Cologne/Berlin/Bonn/Munich (C. Hey- mann) 1989 [Abhandlungen zum deutschen und europai- schen Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 63]

Grundriss des schweizerischen Gesellschaftsrechts, 7e éd., Berne (Stampfli) 1993 [Stampflis Juristische Lehrbücher]

Die Verantwortlichkeit der Verwaltung einer Aktienge- sellschaft bzw. einer Bank gemass Art. 754ff. OR/41ff.

BankG, thèse Zurich, Zurich (Schulthess) 1968

Bemtungsvertriige mit Aufsichtsratsmitgliedern inFestschrift für Ernst Steindorff zum 70. Geburtstag am 13. Marz 1990, Berlin/New York (de Gruyter) 1990, pp. 173 ss

Dierechtliche Stellung des Delegierten des Verwaltungsrates nach schweizerischem Recht, thèse Zurich 1946 Unübertragbare und unentziehbare Verwaltungsratskompe- tenzen und deren Delegation an die Generalversarnmlung in PJA/AJP 1992 pp. 784 ss

Der Verwaltungsrat - Ein Handbuch für die Praxis, Zurich (Schulthess) 1994

Das Recht einer Aktionarsminderheit auf Vertretung im Verwaltungsrat der Aktiengesellschaft de lege lata und de lege ferenda, thèse Zurich 1976

Die Aufsicht über die Verwaltung der Aktiengesellschaft im schweizerischem Recht, thèse Berne 1980, Solothurn (Vogt-Schild) 1981

Aktienrechtliche Entscheide - Praxis zum schweizerischen Aktienrecht: Mit Anmerkungen zur bisherigen Praxis und zur Aktienrechtsreform, 2e éd., Berne (Stiimpfli) 1991 Klare Aufgaben für den Verwaltungsrat in L'expert comptable 1991 pp. 531 ss

Oesch Klaus

Paejgen Walter

Patry Robert

Perruchoud Edmond C.

PeusEgonA.

Piaget Robert

Plüss Adrian

Reichwein Heinz

Rellermeyer Klaus

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Verwaltungsrat und Untemehmenskrisen - Aufgaben eines Verwaltungsrates unter verlinderten Umweltbedingungen, Berne (Haupt) 1984 [Die Management Praxis]

Struktur und Aufsichtsratsverfassung der mitbestimmten AG:

Zur Gestaltungsmacht der Satzung und der Geschliftsordnung des Aufsichtsrats, Cologne/Berlin/Bonn/Munich (C. Rey- mann) 1982 [Abhandlungen zum deutschen und europlii- schen Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 34]

Précis de droit suisse des sociétés: La société anonyme, les sociétés mixtes, vol. II, Berne (Stlimpfli) 1977 [Précis de droit Stampfli]

Introduction au droit commercial des Etats-Unis (Corporate Law et Securities Regulation): notions élémentaires com- prenant quelques points de repère comparatifs avec le droit suisse de la société anonyme, Zurich (Schulthess) 1991 [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 135]

Der Aufsichtsratsvorsitzende: seineRechtsstellung nachdem Aktiengesetz und dem Mitbestimmungsgesetz, Cologne/

Berlin/Bonn/Munich (C. Heymann) 1983 [Abhandlungen zum deutschen und europliischen Handels- und Wirtschafts- recht, vol. 39]

Sur la composition et l'organisation du conseil d'administra- tion in La révision du droit des sociétés anonymes, Zurich (Treuhand-Kammer) 1984, pp. 69 ss [Publications de la Chambre suisse des Sociétés fiduciaires et des Experts-comp- tables, vol. 60]

Die Rechtsstellung des Verwaltungsratsmitgliedes, thèse Zurich, Zurich (Schulthess) 1990 [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 130]

Das Verhiiltnis des adliquaten Kausalzusammenhanges zur Solidarhaftung bei der aktienrechtlichen Verantwortlichkeit in RSJ/SJZ 81 (1985) pp. 349 ss

Über die Solidarhaftung der Verwaltungsrate der Aktienge- sellschaft und ihre Beschrankung in RSJISJZ 64 (1968) pp. 129 ss

Aufsichtsratsausschüsse, Cologne/Berlin/Bonn/Munich ( C.

Heymann) 1986 [Abhandlungen zum deutschen und europliischen Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 50]

Reymond Jacques-André

Reymond Jacques-André

Riemer Hans Michael

Rittner Fritz

Ruedin Roland

Rusconi Jean-Baptiste

Schaub Marc Antoine

Schleiffer Patrick

Schluep Walter R.

Délégation et responsabilité en matière de gestion - Le règlement d'organisation du projet de revision in SAS/SAG 56 (1984) pp. 112 ss

Le fonctionnement des sociétés: La garantie du respect des règles in Le fonctionnement des sociétés et le respect des règles: Colloque en l'honneur d'Alain Hirsch,organisé par le Centre d'Etudes Juridiques Européennes le 22 novembre 1994 pp. 15 ss

Les réformes relatives à l'administration in La révision du droit des sociétés anonymes, Zurich (Treuhand-Kammer) 1984, pp. 59 ss [Publications de la Chambre suisse des Socié- tés fiduciaires et des Experts-comptables, vol. 60]

Berner Kommentar zum schweizerischen Zivilrecht, tome 1.3.2. (Systematischer Teil et art. 60 - 79 CC) Berne (Stampfli) 1990

(cité : RIEMER, ad art..., no ... )

Zur Verantwortung des Vorstands nach § 76 Abs. 1 AKTG 1965 in AG 1973 pp. 113 ss

L'intérêt social, critère des décisions du conseil d'administra- tion in JT 1990 pp. 194 ss

Responsabilité solidaire selon l'art. 759 CO in Le nouveau droit des sociétés anonymes: Conférences et séminaires organisés par les facultés de droit romandes de février à avril 1992, Lausanne (CEDIDAC) 1993, pp. 489 ss [Publication Cedidac, vol. 23]

Droit des sociétés anonymes: Quelle majorité au conseil d'administration ? in RSJ/SJZ 82 (1986) pp. 159 ss La voix prépondérante du président in SASISAG 33 (1960/61) pp. 100 ss

Der gesetzliche Stimmrechtsausschluss im schweizerischen Aktienrecht nach bisherigem und revidiertem Recht, thèse Zurich 1992, Berne (Stiimpfli) 1993 [Abhandlungen zum schweizerischen Recht, vol. 545]

Die wohlenvorbenen Rechte des Aktionars und ihr Schutz na ch schweizerischemRecht, thèse St-Gall, Zurich (Polygra- phischer Verlag) 1955

Schluep Walter R.

Schluep Walter R., Isler Peter R. (éd.) Schmid Ernst F.

Schmidt Gotz Schmitt Petra

Schorer Paul

Schucany Emil

Schucany Giovanni

Schulthess Bernhard

Selb Walter

Senn Niklaus

Siegwart Alfred

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Sc/lUtz des Aktionars auf neuen Wegen in SAS/SAG 33 (1960/61) pp. 137 ss, 170 ss et 188 ss

Neues zum Gesellschafts- und Wirtschaftsrecht: zum 50.

Geburtstag von Peter Forstmoser, Zurich (Schulthess) 1993 Zur prozessualen Umsetzung der Kostenpflicht der Gesell- schaft im vom Aktionar eingeleiteten Verantwortlichkeits- prozess (Art. 756 Abs. 2 OR) in Neues zum Gesellschafts- und Wirtschaftsrecht: Zum 50. Geburtstag von Peter Forstmoser Zurich (Schulthess) 1993 pp. 341 ss Organisation im Bankbetrieb, Giessen (Giitz Schmidt) 1987 Das Verhaltnis zwischen Generalversammlung und Verwaltung in der Aktiengesellschaft, thèse Bâle 1990, Zurich (Schulthess) 1991 [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 137]

Verstarkung von Stellung und Funktion der Organe in SAS/SAG 55 (1983) pp. 117 ss

Die Beschlussfassung des Verwaltungsrates in SAS/SAG 30 (1957) 167 ss

Stimmenkumulienmg und -konzentrierung bei der Wahl des Verwaltungsrats in SAS/SAG 31 (1958/59) pp. 129 ss Verantwortlichkeit wegenAbsenz und Stimmenthaltung im Verwaltungsrat in RSJ/SJZ 60 (1964) pp. 229 ss Die Willensbildung der Verwaltung der Aktiengesellschaft in SAS/SAG 32 (1959/60) pp. 1 ss

Funktionen der Verwaltung einer Aktiengesellschaft, thèse Zurich, Zurich (Schulthess) 1967

Mehrheiten von Glaubigern und Schuldnern, Tübingen (J.C.B. Mohr) 1984 [Handbuch des Schuldrechts, vol. 5]

Die Führungs- und Kontrollaufgaben des Verwaltungsrates bei grossen Gesellschaften im Spannungsfeld zwischen Gesetzgebung und Praxis: conférence prononcée le 26 octobre 1988 à Zurich, (non publiée)

Zürcher Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch, tome V.S.a. (art. 620- 659 CO), Zurich (Schulthess) 1945 (cité: SIEGWART, ad art. .. , no ... )

Slingerland Erik A.

Sonderegger Alfons

Spencer Stuart, Manage·

ment Consultants

SpiroKarl

Sprüngli Luzius R.

Staehelin Thomas

Stauber Eric F.

Steiger Fritz von

Stockli Jean-Fritz

Die Aufsicht über die Geschiiftsführung bei Kapitalgesell- schaften nach schweizerischem, niederliindischem, deut- schem und europiiischem Recht, thèse Zurich, Diessenhofen (Rüegger) 1982 [Reihe Handels- und Wirtschaftsrecht, 16]

Mitbestimmung ais Gewerkschaftsforderung: Die wirt- schaftspolitische Rolle der Schweizer Gesellschaften am Beispiel der Mitbestimmung, Diessenhofen (Rüegger) 1979 [Reihe Arbeits- und Sozialwissenschaft, vol. 4]

Le rôle et les exigences posées au conseil d'administration en Suisse -Une enquête de Spencer Stuart Management Consultants, Genève/Zurich 1983

Verwaltungsrat und Aktienbuch, Ein Beitrag zur Delegation von Kompetenzen und zur Stellung der Minderheit im Verwaltungsrat in SASISAG 31 (1958/59) pp. 1 ss Die neue Rolle des Verwaltungrates - Veriinderte Stellung und Aufgaben sowie mogliche Ausgestaltung des Verwal- tungsrates in mittelgrossen schweizerischen lndustrieunter- nehmungen, thèse St-Gall 1990, Berne/Stuttgart (Haupt) 1991

Der Verwaltungsrat einer privaten Aktiengesellschaft in Die Haftung des Verwaltungsrates, Zurich (Schulthess) 1986, pp. 101 ss [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirt- schaftsrecht, vol. 87]

Das Recht des Aktioniirs auf gesetzes- und statutenmiissige Verwaltung, thèse Zurich, Zurich (Schulthess) 1985 [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 79]

Der sogenannte Venvaltungsproporz in SASISAG 11 (1938/1939) pp. 193 ss

Der Verwaltungsrat und sein Priisident, Aufgaben und Befugnisse in SASISAG 12 (1939/40) 1 ss, 29 ss et 49 ss Le droit des sociétés anonymes en Suisse (adaptation fran- çaise par J. Cosandey et P. Subilia) Lausanne (Payot) 1973 (réimpression 1976)

Unübertragbare Aufgaben des Verwaltungsrates in PJA/ AJP 1994 pp. 581 ss

Stoffel Armin

Stoffel Walter A. (éd.)

Tanner Brigitte

Thalmann Anton

Tercier Pierre

Teubner Gunther

Vischer Frank

Vollmar Jürg

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Beamte und Magistraten ais Verwaltungsriite von gemischt- wirtschaftlichen Aktiengesellschaften, thèse St-Gall, Diessenhofen (Rüegger) 1975 [Reihe Handels- und Wirt- schaftsrecht, vol. 3]

La responsabilité des administrateurs: avec les contributions de Walter A. Stoffel, Jean Nicolas Druey, Pierre Tercier, Louis Dallèves, Zurich (Schulthess) 1994 [Schriften zum neuen Aktienrecht, vol. 5]

Quoren für die Beschlussfassung in der Aktiengesellschaft, thèse Zurich, Zurich (Schulthess) 1987 [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 100]

Die Treuepflicht der Verwaltung der Aktiengesellschaft, thèse Zurich, Zurich (Juris Druck und Verlag) 1975 La solidarité et les actions récursoires entre les responsables d'un même dommage selon le nouveau droit de la société anonyme in La responsabilité des administrateurs: avec les contributions de Walter A. Stoffel, Jean Nicolas Druey, Pierre Tercier, Louis Dallèves Zurich (Schulthess) 1994, pp. 63 ss [Schriften zum neuen Aktienrecht, vol. 5]

Quelques remarques sur la responsabilité et les devoirs des administrateurs in Le fonctionnement des sociétés et le respect des règles: Colloque en l'honneur d'Alain Hirsch,or- ganisé par le Centre d'Etudes Juridiques Européennes le 22 novembre 1994 pp. 1 ss

"Corporate responsibility" ais Problem der Untemehmensver- fassung in ZGR 1983 pp. 34 ss

Beurteilung der Aktienrechtsreform aus der Sicht des Verwaltungsrates - Weitere offene Fragen für splitere Refor- men in Rechtliche und betriebswirtschaftliche Aspekte der Aktienrechtsreforrn - Beitrlige zu Entwurf und Botschaft 1983, Zurich (Schulthess) 1984, pp. 155 ss [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 74]

Die Stellung der Verwaltung und die Grenzen der Delega- tionsmoglichkeit bei der grossen AG in Festgabe für Wilhelm Schiinenberger, Fribourg (Editions Universitaires) 1968, pp. 345 ss

Grenzen der Übertragung von gesetzlichen Befugnissen des Verwaltungsrates anAusschüsse, Delegierte und Direktoren, thèse Berne, 1985 Lenzburg (R+L Müller Druck) 1986

Watter Rolf

Weber Martin

Wenninger Renate

Wemli Martin

Werro Franz

Widmer Peter

Wiegand Wolfgang

Wolf Elias

Wolfers Arnold

Commentaire ad art. 716- 724, 726, 752, 753 CO in Obli- gationenrecht II: Art. 530 - 1186 OR, Bâle/Francfort s. Main (Helbing & Lichtenhahn) 1994 [Kommentar zum schweize- rischen Privatrecht]

(cité: WATTER, ad art ... , no ... )

Vertretung im Verwaltungsrat. Qualifikation - Zuliissigkeit - Schranken, thèse Zurich 1993, Zurich (Schulthess) 1994 [Schweizer Schriften zum Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 155]

Die aktienrechtliche Schweigepflicht: Mit einer Übersicht über die wichtigsten Schweigepflichten im Zivilrecht, thèse Zurich, Zurich (Schulthess) 1983 [Schweizer Schriften zurn Handels- und Wirtschaftsrecht, vol. 70]

Commentaire ad art. 707- 715a, 762, 763 CO in Obligatio- nenrecht II: Art. 530 - 1186 OR, Bâle/Francfort s. Main (Helbing & Lichtenhahn) 1994 [Kommentar zum schweize- rischen Privatrecht]

(cité: WERNLI, ad art ... , no ... )

La capacité de discernement et la faute en droit suisse de la responsabilité - Etude critique et comparative, thèse Fri- bourg 1985, 2e éd., Fribourg (Editions universitaires) 1986 [Travaux de la Faculté de Droit de l'Université de Fribourg Suisse, vol. 71]

Commentaire ad art. 754-761 CO in Obligationenrecht II:

Art. 530 - 1186 OR, Bâle/Francfort s. Main (Helbing &

Lichtenhahn) 1994 [Kommentar zum schweizerischen Privatrecht]

(cité: WIDMER, ad art ... , no ... )

Die Verantwortlichkeit des Verwaltungsrats in Grundfragen des neuen Aktienrechts: Symposium aus Anlass der Emeri- tierung von Rolf Bar, Berne (Stiimpfli) 1993, pp. 1 ss Die Unhaltbarkeit desAktioniirrequisits für die Verwaltung der Aktiengesellschaft in RSJISJZ 27 (1930/31) pp. 241 ss Die Verwaltungsorgane der Aktiengesellschaftnach schwei- zerischem Recht unter besonderer Berücksichtigung des Verhiiltnisses von Verwaltungsrat und Direktion, thèse Zurich, Aarau (Sauerliinder) 1917 [Zürcher Beitriige zur Rechtswissenschaft, vol. 66]

Ziich Roger

Zahnd Bernard Zellweger Hans-Jakob

Zwicker Stefan

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Mitbestimmung auf Untemehmensebene, Ein Vorschlag in Festschrift für Frank Vischer zum 60. Geburtstag, Zurich (Schulthess) 1983, pp. 493 ss

PrivatautonomeMitbestimmungsordnung aufUntemehmens- ebene - tatsachliche und rechtliche Beurteilung in SASISAG 57 (1985) pp. 160 ss

Pluralité de responsables et solidarité, thèse Lausanne 1980 Haftungsbeschrankung und Solidarhaftung im Verantwort- lichkeitsrecht der AG, thèse Berne 1971, Berne (Stampfli) 1972 [Abhandlungen zum schweizerischen Recht, vol. 413]

Der Inhalt des Organisationsreglementes nach dem neuen Aktienrecht - Das Organisationsreglement ais Führungsins- trument in L'expert comptable 1994 pp. 55 ss

L'image du conseil d'administration embrumé par les volutes de fumée des cigares de ses membres, encaissant de confortables rémunérations, mais incapables de pressentir la débâcle financière dans laquelle se précipite la société et, a fortiori, de l'éviter ou d'en limiter l'ampleur, sert souvent de cliché; elle occulte parfois la profonde modification, survenue dans les dernières décennies, de la conception du rôle du conseil d'administration. Sous l'impulsion de la doctrine économique notamment, le conseil d'administration doté d'attributions de nature formelle, intervenant surtout a posteriori, a en effet dû céder le pas à un conseil d'adminis- tration dont la principale vocation est de voir et de concevoir¹ dans trois domaines centraux: la «haute direction», la «haute surveillance» et la prise en considération des intérêts pertinents.

C'est ainsi que la responsabilité primaire pour la conduite des affaires de la société, la «haute direction», qui comprend la détermination des objectifs, la définition des stratégies, le choix, l'organisation et l'adaptation continuelle des moyens à disposition (en personnel et financiers) aux objectifs fixés, est venue dynamiser et enrichir la fonction traditionnelle du conseil consistant à régler les rapports externes (c'est-à-dire à attribuer le pouvoir de représenter la société à l'égard des tiers) et les rapports entre les organes de la société (c'est-à-dire à définir leurs droits et obligations)²• La fonction de «haute surveillance•• a connu une évolution similaire: la surveillance ex-post, qui vise principalement à sanctionner (souvent trop tard) des contraventions à la loi, revêt aujourd'hui une importance secondaire face à la surveillance ex-ante, qui accompagne le processus de planification de gestion pour pouvoir, si nécessaire, adapter celui-ci, et à la surveillance de l'activité en temps réel qui permet au conseil d'administration d'intervenir lorsque se présente une situation d'exception^3• Enfin, avec le développement de la puissance économique des sociétés, le conseil d'administration s'est vu confier une nouvelle fonction; l'accroissement de l'influence des sociétés et le fait qu'elles accaparent les ressources ont entraîné la multiplication et la diversification des

Bë>CKLI, Kemkompetenzen, p. 18, parle de «Gestaltungsverantwortung• du conseil d'adminis- tration.

Voir à ce sujet BLEICHERILEBERL/PAUL, pp. 38/39.

Voir à ce sujet BLEICHERILEBERLIPAUL, pp. 39-41.

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

attentes des acteurs de la vie économique qui dépendent d'elles^4• Dès lors, les sociétés -et, partant, les conseils d'administration qui agissent pour elles - ne pouvaient se limiter à faire fructifier l'argent de leurs actionnaires, mais doivent assumer une responsabilité à l'égard des investisseurs, des employés et de leurs familles, des fournisseurs, clients et consommateurs de la région dans laquelle elles sont implantées, de l'environnement^{5 ...}

Bien entendu, l'émergence d'une nouvelle conception du rôle du conseil d'adminis- tration ne suffit pas pour que ce rôle soit effectivement assumé. Au début des années '70, l'ouvrage de MACE

Directors: Myth and Reality,

qui présentait les résultats d'une enquête menée auprès de nombreux administrateurs, révélait que les

boards

américains n'accomplissaient pas les fonctions suivantes, pourtant considérées de leur ressort: «(1)

to establish the basic objectives, corporate stra- tegies and broad policies of the company; (2) to ask disceming questions; (3) to select the president>•

^6• Ce constat d'échec suscita, de part et d'autre de l'Atlan- tique, une réflexion sur la

corporate govemance,

ou direction des sociétés, dont l'ambition était notamment d'identifier les moyens qui permettent de garantir une mise en oeuvre efficace du rôle du conseil d'administration^7•

Voir à cet égard les chiffres impressionnants fournis par DEMB/NEUBAUER, p. 3. Ces auteurs relèvent que les 10 sociétés les plus importantes du monde contrôlent des ressources plus importantes que bien des petits Etats; sur le plan financier, les actifs de ces sociétés totalisaient en 1989 650 milliards de US$, soit un montant plus important que le PNB cumulé des 4 pays scandinaves. Sur la base du nombre d'employés de ces sociétés en 1989 (4,3 millions) et une taille moyenne des familles de quatre ou cinq personnes, ils estiment à 17 à 21 millions le nombre de personnes qui dépendent directement de ces sociétés, chiffre qui devrait être en tout cas doublé pour tenir compte des fournisseurs et clients directs (à titre de comparaison, les pays scandinaves comptent une population totale de 22 millions).

Sur cette question, voir notamment DEMB/NEUBAUER, pp. 2 à 4.

MACE, pp. 43 à 71.

Parmi l'abondante littérature consacrée à ce sujet, on peut notamment consulter AMEiuCAN LAW INSTITUTE; BAUMBERGER; BLEICHER, Aufsichtsrat; BLEICHER, Überlegungen; BLEICHERf LEBERLIPAUL;BUSINESSROUNDTABLE;DEMB/NEUBAUER;LEECHIMUNDHEIM;MACE;SPRÜNGU.

En ce qui concerne plus particulièrement la fonction de surveillance, voir notamment: CONARD, Überwachung; CONARD, Supervision; DIETRICH; OLAUS; SLINGERLAND. En ce qui concerne la fonction de haute direction, voir en particulier BILAND. En ce qui concerne, enfin, la corporate responsibility (responsabilité du conseil à l'égard d'intérêts externes), voir: HOPT, Corporate Governance; KÜBLER; TEUBNER.

La

composition et l'organisation du conseil d'administration

sont apparues comme les facteurs essentiels de l'efficacité de ce dernier. Elles ont été abordées avec des approches diamétralement opposées: souple et pragmatique aux Etats- Unis, dogmatique et caractérisée par des interventions impératives du législateur en Allemagne. Aux Etats-Unis, la discussion sur la composition du conseil a porté essentiellement sur l'utilité de désigner des administrateurs non impliqués dans la gestion courante, censés pouvoir faire bénéficier la société de leur horizon plus large lors de l'élaboration de stratégies et présenter des garanties d'indépen- dance indispensables à une meilleure surveillance de l'activité du

management;

l'Allemagne a adopté la loi sur la participation des travailleurs

(Mitbestimmungs- gesetz),

qui impose la représentation de ces derniers au sein du conseil de surveillance et leur accorde ainsi une plate-forme pour faire valoir leurs revendi- cations au sein même de la société.

Le

facteur organisation a donné lieu en Alle- magne - où la participation des travailleurs confère au principe d'égalité des membres du conseil de surveillance une importance décisive - à une réflexion approfondie sur les règles applicables au processus décisionnel; la question de la possibilité et de l'utilité de déléguer aux administrateurs, ou de répartir parmi eux certaines tâches du conseil, s'est avérée un thème central de la discussion relative à la

corporate govemance.

La meilleure des règles peut s'avérer inefficace si son application n'est pas contrô- lée. Ainsi n'est-il guère étonnant que la réflexion sur la direction des sociétés ait aussi porté sur l'efficacité des

mécanismes de contrôle

permettant de s'assurer du respect des règles applicables aux conseils d'administration. On a ainsi cherché à développer et améliorer les mécanismes de contrôle internes au conseil d'admi- nistration lui-même (c'est-à-dire à tirer profit de la composition et de l'organisation du conseil pour instituer un système de

checks and balances

en son sein

⁸)

ou internes à la société (organe de révision, inspectorat), ainsi que les mécanismes externes: contrôle par le juge, contrôle par les autorités boursières, contrôle par le marché

^9•

8 L'idée des checks and balances et de la nécessité de trouver un balance of power au sein du conseil d'administration a été notamment développée par ^SENN, pp. 7ss.

9 A cet égard, voir notamment: CENTRE D'ETUDES JURIDIQUES EUROPÉENNES.

LE CONSEIL D¹ADMINISTRATION

Alors que la discussion sur la corporate govemance allait bon train, la Suisse révisait son droit de la société anonyme et se dotait de nouvelles règles applicables au conseil d'administration. L'ambition déclarée du législateur était de conserver la flexibilité de l'organe exécutif qui, disait-il, avait fait ses preuves, tout en renfor- çant la position de ce dernier au sein de la société¹⁰• Il cherchait aussi à adapter les règles relatives

à

la responsabilité des administrateurs

à

la réalité des exigences du partage du travail¹¹• Bien que le législateurne l'ait jamais dit en autant de mots, ces ambitions reflétaient en réalité son souci de conférer au conseil d'admi- nistration une plus grande efficacité et d'améliorer (en tout cas partiellement) le contrôle de l'activité de l'organe exécutif; ses objectifs étaient donc identiques à ceux qui avaient guidé la réflexion sur la direction des sociétés.

Nous nous proposons d'examiner le nouveau droit applicable aux conseils d'admi- nistration comprenant plusieurs membres, à la lumière des apports de la discussion sur la corporate govemance. Notre étude sera centrée sur les règles de compo- sition et d'organisation du conseil- elle prendra en compte non seulement la régle- mentation qui se dégage des dispositions légales, mais aussi la liberté laissée aux sociétés pour aménager leur organisation en fonction de leurs besoins- ainsi que sur les règles relatives à la responsabilité des administrateurs. La diversité des sociétés anonymes suisses - plus précisément: les différences dans leurs besoins d'organisation et dans les relations entre l'assemblée et le conseil- nous obligent à choisir un modèle de société auquel se rapportent nos réflexions. Nous avons retenu le modèle de société anonyme qui présente les caractéristiques sui- vantes:

société de taille moyenne à importante (dans laquelle la division du travail s'impose),

qui exploite directement ou indirectement une entreprise, dont l'actionnariat est relativement dispersé,

et dont le conseil d'administration a délégué la gestion à une direction professionnelle (à laquelle participent ou non un ou plusieurs membres du conseil d'administration).

10 Voir MESSAGE, no 215.1, ainsi que SCHORER, p. 120.

11 VoirMESSAGE,no217.1.

Ce choix exclut en particulier les sociétés sans activité autre que le placement de titres ou la détention d'immeubles, dans lesquelles le conseil d'administration n'exerce pour ainsi dire presque aucune activité; il exclut également les sociétés dominées par un seul actionnaire ou un petit groupe d'actionnaires (notamment filiale de groupe ou joint-venture), dans lesquelles les rapports de force entre l'assemblée générale et le conseil d'administration et, partant, le rôle qui revient à ce dernier (en tout cas de facto), se distinguent nettement de ceux prévalant dans notre modèle. Nous n'étudierons que le droit de la société anonyme: nous laisserons de côté, en particulier, les règles spéciales applicables aux banques, assurances ou chemins de fer et la réglementation boursière. Enfin, nous nous sommes limités à l'étude du droit suisse; les solutions apportées aux problèmes de la direction des sociétés par le droit étranger (allemand et américain surtout) nous ont cependant permis d'amorcer de nombreuses réflexions.

NOTIONS GENERALES