Les trajectoires après l’accès aux ARE

La figure 33, à la page suivante, décrit la distribution transversale des trajectoires après l’obtention d’une ARE selon les six cohortes d’AFD. Ce graphique souffre du faible nombre de trajectoires qui composent les derniers mois de chaque cohorte (cf. figure 62 de la section 15.3 des annexes pour voir la version avec les trajectoires incomplètes du même graphique). Par conséquent, les parties finales des trajectoires de chaque cohorte ne seront pas prises en compte dans les analyses. On notera que cet alignement exclut de fait la prise en compte des destinations à la fin des ARE pour la sixième cohorte, car les temps d’observation sont trop courts.

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Figure 33 – Distribution transversale des trajectoires à l’entrée en ARE selon les cohortes d’AFD Sources : Centrale de Compensation (base de décès, comptes individuels de l’AVS, registre central des rentes de

l’AVS/AI); Hospice général; Office cantonal de l’emploi; SECO, statistique du marché du travail

La proportion de CFD bénéficiant d’ARE de 24 mois diminue au fil des cohortes. À partir de la quatrième, les subventions à l’emploi plus longues qu’une année sont presque inexistantes. Cette évolution pourrait s’expliquer par la baisse de la proportion de CFD de plus de 54 ans observée au deuxième chapitre.

Après la fin de l’ARE, le fait de rester en emploi sans subventions est la destination la plus fréquente dans l’ensemble des cohortes. Le taux d’emploi est relativement stable au fil des trajectoires. Celui-ci augmente en passant des cohortes les plus anciennes aux plus récentes. À titre d’exemple, 15 mois après le début de l’ARE, les proportions de CFD en emploi selon les cinq premières cohortes sont les suivantes : 46 %, 51 %, 55 %, 57 % et 70 % (cf. tableau 27, section 15.4 des annexes).

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Les taux d’emploi présentés dans ces graphiques sont nettement inférieurs à ceux obtenus dans l’étude de l’OUE (Wolf et Kempeneers, 2013). Ce décalage s’explique par la stratégie particulière adoptée par les auteurs de l’étude de l’OUE pour calculer ce taux. En effet, ne disposant que de données partielles, ils ont défini le retour en emploi comme le non-retour au chômage. Dès lors, le taux d’emploi à la fin des ARE a été calculé comme le complément du pourcentage de CFD se réinscrivant auprès de l’OCE. Comme les auteurs le mettent en évidence, cette stratégie amène inévitablement à surestimer le retour en emploi puisqu’elle ne prend pas en compte les autres destinations que le CFD peut suivre au-delà du chômage et du retour en emploi. Les résultats présentés ici donnent une image plus proche de la réalité que ceux de l’OUE.

Le retour au chômage est effectivement une des destinations les plus fréquentes après la fin d’une ARE. L’importance de celui-ci tend toutefois à diminuer dans les cohortes les plus récentes. Cette baisse est probablement liée à la hausse du taux de retour en emploi, diminuant directement la proportion d’individus ayant besoin de se réinscrire au chômage. Notons qu’il n’est pas surprenant d’observer des réinscriptions au chômage, puisqu’une ARE de 12 mois permet de rouvrir le droit aux indemnités comme tout autre emploi de la même durée.

L’état «Aucun» est également une destination fréquente dans toutes les cohortes. Sa proportion est cependant bien inférieure à ce que l’on observe parmi les trajectoires de l’ensemble des CFD. On notera en plus que la proportion de l’état «Aucun» ne connait pas de grandes variations entre les cohortes.

Les autres états (AI, aide sociale, RMCAS) sont également relativement rares, comparés aux trajectoires des CFD dans leur ensemble. Finalement, notons que l’état «AVS et décès» est plus présent dans la première cohorte que dans les suivantes. En effet, avant février 2008, il existait une possibilité du cumuler deux ARE de 12 mois pour les personnes proches de la retraite. Les subventions à l’emploi jouaient donc un rôle de pont vers la retraite pendant cette période.

Comme le note l’OUE dans son rapport, le taux de retour en emploi peut paraitre relativement faible en termes absolus, mais il est plutôt élevé pour une population largement précarisée comme les CFD.

Nous pouvons ajouter que les trajectoires des CFD bénéficiant d’une ARE sont peu marquées par des états associés à des situations de précarité (« Aucun », Aide sociale, etc.), si on les compare à celles de l’ensemble des CFD. Dès lors, on peut en conclure que l’effet des ARE est globalement positif.

L’évolution entre les cohortes est globalement positive, puisqu’on observe une augmentation du retour en emploi, une diminution du chômage et une relative stabilité des autres états. Cette amélioration peut s’expliquer de plusieurs manières :

- Il est possible que la prise en charge des bénéficiaires ou la sélection des entreprises (pour écarter celles qui abuseraient des ARE) soit plus efficace à présent (notons que nous n’avons pas pu analyser les trajectoires de la dernière cohorte), comme l’étude de l’OUE le met en avant.

- L’amélioration de la conjoncture économique après la fin 2009 pourrait également avoir joué un rôle dans cette augmentation du retour en emploi.

- Elle pourrait également être le résultat d’un meilleur ciblage des CFD auxquels sont attribuées les ARE. Autrement dit, l’évolution que l’on observe peut être due à une amélioration de la sélection à l’entrée des individus concernés, leurs chances de retour en emploi étant plus hautes par rapport aux bénéficiaires des cohortes les plus anciennes.

- On peut se demander si, avec la disparition progressive du Service des mesures cantonales (SMC) entre 2010 et 2011, les ARE ont été de moins en moins encadrées. Il serait possible que

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les CFD bénéficiant d’ARE aient fait preuve d’un engagement particulièrement élevé pour obtenir ces subventions. En effet, ne pouvant plus bénéficier du réseau d’employeurs du SMC, les CFD devaient trouver par eux-mêmes un employeur prêt à les engager¹³. Dès lors, cette amélioration ne serait qu’un artifice des conditions de la sélection à l’entrée, et non le résultat d’une meilleure efficacité du système de prise en charge.