« Il semble parfois que la quantité de livres à propos de l‘Arctique doit excéder la quantité de gens qui y vivent ». [Td. a.] (Friss-Baastad, 2009) Il semble en effet que la littérature à propos de l‘Arctique soit abondante, qu‘elle soit de nature sociologique, anthropologique, politique, économique ou géographique. Des chercheurs reconnus comme Donat Pharand, Rob Huebert, Franklyn Griffiths, Whitney P. Lackenbauer, Suzanne Lalonde, Frédéric Lasserre ou Michael Byers sont devenus avec le temps spécialistes des questions politiques, juridiques et géographiques en Arctique. De plus, nombreux sont les ouvrages ayant traité de la coopération internationale circumpolaire, de la gouvernance arctique ou de la militarisation de la région. Finalement, encore plus nombreux sont les ouvrages faisant une rétrospective des revendications contraires du Canada et d‘autres États arctiques dans la région.12
Néanmoins, les ouvrages récents de type livre ou collectif qui s‘intéressent spécifiquement à l‘Arctique canadien se font plutôt rares. Nous pouvons toutefois en citer trois. Tout d‘abord, Arctic Front : Defending Canada in the Far North de Ken S. Coates, P. Whitney Lackenbauer, William R. Morrison & Greg Poelzer (2008) a pour atout d‘apporter un regard nouveau sur les questions de souveraineté du Canada en Arctique. En effet, cet ouvrage émane de la frustration collective des auteurs de voir que le débat en
12 Quelques exemples : Borgerson, S.G., ―Arctic Meltdown‖ (2008); Byers, M., ―A True North Strong and
Free‖ (2007); Byers, M., Who Owns the Arctic? Understanding Sovereignty Disputes in The North (2009b); Crawford, A., A. Hanson & D. Runnalls, ―Arctic Sovereignty and security in a climate changing world‖ (2008); Flemming, B., ―Canada-US Relations in the Arctic: A Neighbourly Proposal‖ (2008); Griffiths, F., A Northern Foreign Policy (1979); Griffiths, F., The Arctic as an International Political Region (1988); Huebert, R., ―Renaissance in Canadian Arctic Security?‖ (2006); Lalonde, S., ―Arctic Waters: Cooperation or Conflict?‖ (2008); Lasserre, F., « Les détroits arctiques canadiens et russes : Souveraineté et
développement de nouvelles routes maritimes » (2004); Lasserre, F., « La souveraineté canadienne dans le passage du Nord-Ouest » (2007b); McRae, D., ―Arctic Sovereignty? What is at Stake?‖ (2007);
Mychajlyszyn, N., ―The Arctic: Geopolitical Issues‖ (2008); Okalik, P., ―Arctic Priorities: A Northern Perspective‖ (2008); Pharand, D., Canada’s Arctic Waters in International Law (1988); Pharand, D., ―The Arctic Waters and the Northwest Passage: A Final Revisit‖ (2007).
question n‘a que très peu évolué depuis la « Ruée vers l‘or du Klondike ». (Coates, Lackenbauer et al., 2008: xi) Par ailleurs, Arctic Front se base sur l‘idée selon laquelle ceux qui ne connaissent pas leur histoire sont voués à la voir se répéter. En d‘autres mots, malgré les différentes crises qui se sont produites dans le Nord en rapport à la souveraineté du Canada au cours du dernier siècle, aucune n‘a été suffisante pour que le pays se dote des réflexes nécessaires à la prévention de menaces extérieures dans l‘Arctique. L‘ouvrage débute avec un regard historique sur la souveraineté du Canada en Arctique depuis le XVe siècle jusqu‘à la Seconde Guerre mondiale pour ensuite se pencher sur le rôle stratégique occupé par la région au cours de la guerre froide, notamment avec la ligne DEW (Distant Early Warning) et les différentes collaborations d‘ordre militaire entre le Canada et les États-Unis de l‘époque. Un second volet de l‘œuvre porte sur les questions juridiques liées au Nord canadien, notamment en rapport avec le PNO, la LPPEA et le passage du Manhattan en 1969. Arctic Front se concentre aussi sur la tangente politique qu‘a prise le gouvernement depuis le premier ministre Trudeau jusqu‘à la création du Nunavut en 1999, ainsi que sur les différentes initiatives d‘Ottawa et des FC visant à affirmer et protéger la souveraineté canadienne en Arctique. Ces dernières seront justement évaluées par les quatre auteurs en conclusion. Finalement, les auteurs posent leur regard sur les menaces auxquelles fait actuellement face l‘Arctique canadien en raison de la fonte des glaces et terminent par une série de recommandations qui pourraient corriger les erreurs commises depuis plusieurs décennies par le gouvernement du Canada dans sa région septentrionale.
Le deuxième ouvrage pertinent est Who Owns the Arctic ?: Understanding
Sovereignty Disputes in The North, de Michael Byers. (2009b) Cet ouvrage se veut
également un outil de démystification de la souveraineté du Canada en Arctique. Il possède également un volet historique et une série de recommandations et d‘avertissements concernant la manière dont le Canada peut affirmer et protéger sa souveraineté sur l‘Arctique. À l‘instar du premier ouvrage, ce dernier se veut également une critique de la vision canadienne de sa région arctique, notamment par rapport au fait qu‘Ottawa a depuis toujours ignoré sa nation inuit, ce qui est selon Byers son plus important argument de souveraineté. (Byers, 2009b: 51) Who Owns the Arctic? est donc
16 un ouvrage qui traite davantage de la réalité actuelle entourant les questions de souveraineté en Arctique et comme Arctic Front, il s‘agit d‘un ouvrage assez général de sensibilisation et de vulgarisation des questions de souveraineté canadiennes dans le Nord.
Finalement, le collectif Passages et mers arctiques : Géopolitique d’une région en
mutation, est de loin le plus complet et le plus multidisciplinaire de tous. (Lasserre,
2010b) Cet ouvrage dirigé par Frédéric Lasserre est le plus récent des trois et vient mettre définitivement fin à une longue attente et plus encore, vient combler ce qui jusque-là représentait un vide scientifique important dans ce domaine. L‘ouvrage entièrement en français réunit une variété de disciplines, passant de la géopolitique au droit, de l‘économie aux études sur le développement durable et de la science politique à la science militaire. Cet ouvrage est très vaste et pour cette raison, nous nous concentrerons dans les sections qui suivent que sur les chapitres qui concernent directement le sujet du mémoire en cours.
Mis à part ces trois ouvrages d‘exception qui traitent davantage de la problématique actuelle entourant ce qui est maintenant défini comme une nouvelle région politique (Griffiths, 1988), l‘essentiel de la littérature se trouve dans les revues canadiennes spécialisées comme Behind the Headlines ou la Revue militaire canadienne, et surtout, dans les publications juridiques, politiques et géographiques spécialisées comme American Review of Canadian Studies, les Cahiers de géographie du Québec,
Foreign Affairs, International Journal, Options politiques, Ocean Development and International Law et Polar Geography.
Ce sont finalement les médias et le gouvernement du Canada qui sont les plus prolifiques au sujet de la problématique arctique. Du côté du gouvernement canadien, ce sont la Bibliothèque du Parlement, Pêches et Océans et la Commission canadienne des affaires polaires (journal Méridien) qui sont responsables des textes les plus pertinents. Les sites web du premier ministre, du ministère de la Défense nationale, du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international et du ministère des Affaires indiennes et du Nord sont également ceux qui produisent le plus de documents en relation avec la
souveraineté du Canada en Arctique. Nous le verrons d‘ailleurs lors de notre étude de cas. Du côté des médias, plusieurs font paraître de manière régulière des articles à propos de l‘Arctique canadien, notamment les journaux The Globe and Mail et Le Devoir, puis les médias nationaux que sont Radio-Canada et CBC.
D‘un point de vue universitaire, l‘Arctique et les questions de souveraineté qui y font référence font aussi l‘objet d‘une littérature abondante, bien que le thème qui nous intéresse, soit l‘évolution ou les ambitions du discours politique du gouvernement du Canada par rapport à sa souveraineté en Arctique, et plus précisément, le rôle que son discours politique peut jouer dans l‘affirmation et la reconnaissance de sa souveraineté, demeure peu traité. En effet, la littérature scientifique à propos de l‘Arctique canadien fait fi de l‘importance des discours politiques à propos de la région ou bien du rôle que ces derniers pourraient avoir dans notre représentation de la souveraineté du Canada en Arctique. Afin de le démontrer, nous avons regroupé en différentes catégories la littérature que nous avons accumulée depuis plus quelques années à propos de notre sujet de recherche. Quatre d‘entre elles sont dominantes : sécurité & défense, juridique, politique, puis géopolitique. Pour chacune, nous allons donner les exemples des articles les plus pertinents, ce qui nous permettra également de démontrer dans quel domaine la littérature scientifique à propos de l‘Arctique canadien se fait abondante et surtout, où elle se fait rare.13 Il est toutefois à noter qu‘aucune de ces divisions n‘est parfaitement imperméable étant donnée la nature des questions de souveraineté en général qui sont très propices à la pluridisciplinarité.
1.1. Littérature existante à propos des questions de souveraineté du
Canada en Arctique
1.1.1. Sécurité & défense
Un premier pan de la littérature sur les questions de souveraineté du Canada en Arctique concerne les questions de sécurité et de défense. Le chercheur canadien le plus prolifique sur ce thème est Rob Huebert, professeur agrégé au Département de sciences politiques et directeur associé du Centre for Military and Strategic Studies de l'Université
18 de Calgary. Ses articles traitent essentiellement des défis de sécurité entourant l‘Arctique canadien, de l‘histoire militaire de la région et de l‘importance du Nord canadien dans les défis de sécurité de la guerre froide et d‘aujourd‘hui. Huebert fait également la revue des équipements militaires canadiens disponibles et projetés pouvant opérer dans la région polaire, en plus de formuler plusieurs recommandations pouvant améliorer la sécurité du Canada en Arctique, ce qui selon lui aurait comme conséquence de renforcer et de protéger la souveraineté du Canada dans le Nord. (Huebert, 2009; 2007; 2006)
D‘autre part, la Revue militaire canadienne, ainsi que le Conseil international
canadien sont probablement les revues qui traitent le plus des questions de sécurité et de
défense par rapport à l‘Arctique canadien. Dans les dernières années, de nombreux auteurs se sont intéressés à ce thème particulier et parfois en le liant avec les questions juridiques. Du côté de la Revue militaire canadienne, c‘est notamment le cas de Guy Killaby qui fait un résumé des litiges de souveraineté dans l‘Arctique en plus de traiter des défis futurs reliés à la région, faisant notamment référence aux ambitions commerciales de la Chine. (Killaby, 2006) Ensuite, Adam Lajeunesse s‘intéresse au livre blanc de la Défense de 1987 qui projetait entre autres l‘acquisition de sous-marins nucléaires dans le but de renforcer la présence et la projection maritime du Canada au pays et dans le monde. Ce projet ayant été abandonné, son article explique les raisons motivant le projet et son échec. L‘article démontre à quel point un investissement militaire majeur comme celui projeté aurait pu supporter les revendications juridiques du Canada en Arctique. (Lajeunesse, 2008b: 80) Finalement, Andrea Charron donne elle aussi une saveur juridique à certains de ses articles en faisant un survol de la conception de la souveraineté et l‘état de la souveraineté actuelle et prétendue du Canada en Arctique, en plus de faire un clin d‘œil à la relation de sécurité entre les États-Unis et le Canada, notamment au moment de la guerre froide. (Charron, 2006)
Du côté des publications du Conseil international canadien, Franklyn Griffiths touche de nombreuses sphères disciplinaires et propose une véritable stratégie que le Canada pourrait employer afin d‘affirmer sa souveraineté en Arctique. Pour ce faire, il se base sur le concept d‘intendance concertée pour l‘ensemble de la région arctique visant
une « gouvernance axée sur le plan local qui assure non seulement le maintien de l‘ordre, mais aussi le respect et la protection de l‘environnement naturel et de tout ce qu‘il renferme de vivant ». (Griffiths, 2009: Résumé) Griffiths propose donc différentes initiatives comme l‘élargissement du Conseil de l‘Arctique ou des pourparlers avec la Chine, l‘Allemagne et d‘autres États afin d‘élargir le dialogue arctique. Ensuite, l‘argumentaire de Whitney P. Lackenbauer s‘inscrit dans la même veine et a également pour objectif la formulation d‘une stratégie pour l‘Arctique. En se basant sur l‘approche 3D (défense, diplomatie, développement), l‘auteur croit qu‘il y a là une chance de faire du Canada un chef de file des affaires circumpolaires, notamment en réinvestissant dans les FC et dans des projets comme l‘expansion et la revalorisation des Rangers canadiens ou la création d‘un « Commandement conjoint de l‘Arctique » pour coordonner les efforts de surveillance et de réactivité de sa Force opérationnelle interarmées (Nord) et du US Northern Command ». (Lackenbauer, 2009: Résumé)
Mis à part ces deux sources principales, on trouve ailleurs d‘autres articles d‘intérêts. Néanmoins, à l‘instar de ceux que l‘on trouve dans la Revue militaire
canadienne ou auprès du Conseil international canadien, aucun d‘entre eux ne traite des
questions de discours ou de représentation de la souveraineté. On trouve ici encore une fois des articles faisant une rétrospective de l‘importance et de la signification de la souveraineté du Canada en Arctique depuis la Seconde Guerre mondiale ainsi qu‘un bref survol des défis à venir. (Lajeunesse, 2008a) Plusieurs s‘intéressent aussi à la relation de sécurité canado-américaine et la coopération circumpolaire. C‘est le cas de Samantha L. Arnold et de Stéphane Roussel qui constatent que l‘intérêt envers la région arctique est parfois trop souvent dominé par des perspectives pessimistes, ce à quoi les auteurs tentent de remédier en partie. (Arnold & Roussel, 2009: 58)
1.1.2. Juridique
Un deuxième thème essentiel des questions de souveraineté entourant l‘Arctique canadien est d‘ordre juridique. En effet, il est difficile de traiter de la souveraineté du Canada dans le Nord sans aborder ne serait-ce qu‘en survol les questions relatives au droit international de la mer. Il existe par conséquent une littérature abondante traitant de
20 ce sujet, que ce soit à propos de questions environnementales, de frontières ou de navigation maritime.
Donat Pharand, professeur émérite de l‘Université d‘Ottawa, est de loin le chercheur ayant le plus contribué à l‘avancement du thème juridique. Par exemple, dans la revue Méridien en 2009, Pharand fait un examen rapide de la signification de la souveraineté et énonce étape par étape l‘état de la souveraineté canadienne sur les iles arctiques, les plateaux continentaux, puis les eaux arctiques. Il clarifie également le statut du PNO tout en évoquant l‘internationalisation possible de cette voie maritime. Différentes recommandations qui permettraient au Canada d‘exercer un meilleur contrôle sur le PNO sont faites et Pharand suggère qu‘Ottawa fasse aujourd‘hui comme il l‘a déjà fait dans le passé en occupant un rôle de premier plan à l‘échelle internationale en matière de protection du milieu marin et de sécurité maritime. (Pharand, 2009: 5) Ensuite, son article de 2007 est sans doute l‘un des plus complets et détaillés sur les bases légales canadiennes affirmant que les eaux de l‘archipel arctique sont des eaux intérieures. Pharand explique en détail les notions de titre historique et de ligne de base droite et termine comme l‘article précédent, mais de façon plus détaillée, avec l‘éventuelle internationalisation du PNO et différentes recommandations à l‘endroit d‘Ottawa pour en effectuer le contrôle. (Pharand, 2007) Finalement, Pharand est également reconnu pour ces longs ouvrages sur le statut des eaux arctiques canadiennes en regard des dispositions juridiques internationales du droit de la mer : Canada’s Arctic Waters in International
Law, puis The Law of the Sea of the Arctic with Special Reference to Canada (Pharand,
1988; 1978)
D‘autres auteurs comme Kristin Bartenstein, Suzanne Lalonde et Donald McRae sont souvent cités comme spécialistes des questions juridiques relatives à l‘Arctique canadien. Tout d‘abord, deux articles de Kristin Bartenstein, professeure adjointe à la Faculté de droit de l‘Université Laval, parus dans la revue Études internationales et
Options politiques intitulés respectivement « Planter des drapeaux : quelles règles pour
répartir le plancher océanique de l'Arctique? » puis ― ‗Use it or lose it‘: An Appropriate and Wise Slogan?‖ présentent chacun deux visions très intéressantes des litiges arctiques.
(Bartenstein, 2010; 2008) Les deux s‘intéressent à la portée des gestes non juridiques posés par les États arctiques et démontrent comment ceux-ci s‘appliquent à la réalité du droit de la mer. Ensuite, Suzanne Lalonde, professeure agrégée de la Faculté de droit de l‘Université de Montréal, vulgarise très bien ce qui constitue véritablement le débat de souveraineté du Canada en Arctique et l‘amène à un niveau supérieur à travers deux questions. La première évoque la possibilité que le PNO ne soit en réalité qu‘une problématique bilatérale entre le Canada et les États-Unis. La seconde cherche à comprendre si les dispositions de la CNUDM à l‘heure actuelle sont suffisantes pour que les intérêts du Canada soient protégés en matière de navigation dans le PNO. (Lalonde, 2008) Elle cherche également « à évaluer la volonté et la capacité du Canada de mettre en œuvre et de faire respecter ces droits et devoirs que lui reconnaît le droit international ». (Lalonde, 2004: Résumé) L‘article 234 de la CNUDM traitant des zones recouvertes par les glaces est aussi un sujet récurrent de la littérature juridique. On y examine notamment l‘extension de la juridiction canadienne sur le transport maritime en Arctique. (Mcrae & Goundrey, 1982)
Finalement, d‘autres auteurs se concentrent sur des thèmes plus précis, notamment le PNO; par exemple, James Kraska, qui est probablement l‘équivalent américain de Donat Pharand, à la différence importante que Kraska estime tout comme Washington que le PNO devrait être un détroit international. L‘argumentaire de Kraska repose en effet sur le fait que les intérêts du Canada seraient mieux servis si le PNO était reconnu comme un détroit international, ce qui permettrait à Ottawa de négocier une série de lois renforçant le contrôle de la navigation en Arctique par l‘entremise de l‘Organisation maritime internationale (OMI). (Kraska, 2007: 257) Ensuite, des thèmes moins médiatisés, notamment les questions d‘immigration ou de trafics de toutes sortes, et même, la question de propriété sur les icebergs, sont également traités par la littérature juridique. (Loukacheva, 2006) Finalement, d‘autres font la revue et la comparaison des revendications canadiennes et américaines par rapport au PNO avec les dispositions de la CNUDM. Certains apportent même des éclaircissements par rapport aux avantages qu‘aurait le Canada de ne pas négocier d‘accord avec les États-Unis et ainsi continuer à bénéficier pour les années à venir de la ―peaceful compliance‖ actuelle des autres États.
22 (Macneil, 2006: 240) En somme, bien que la littérature se fasse abondante d‘un point de vue juridique, on ne peut compter sur les juristes pour se pencher sur les questions de représentations ou de construction sociale de la souveraineté.
1.1.3. Politique
Une troisième dimension liée à notre thème de recherche est abordée par la littérature de sciences politiques, laquelle est possiblement plus susceptible d‘aborder notre sujet de mémoire étant donné la nature même de la discipline. Ici, les questions de politique étrangère, de gouvernance, de coopération internationale et de stratégie de développement nordique sont nombreuses. Un des auteurs canadiens les plus cités est Franklyn Griffiths, professeur émérite de l‘Université de Toronto. Sa contribution à la recherche canadienne sur le sujet est remarquable. Tout d‘abord, Griffiths évoque l‘idée voulant que le Canada a tout au long de son histoire, jusqu‘à très récemment avec l‘arrivée au pouvoir du gouvernement de Stephen Harper, tenté de faire reconnaître sa souveraineté sur l‘Arctique par la communauté internationale sans nécessairement prononcer ou faire valoir cette souveraineté de manière tangible. Il croit également que « l‘accord sur le désaccord » entre le Canada et les États-Unis à propos du PNO devrait être approfondi par différentes ententes de coopération. Il énonce les différentes implications politiques, économiques et militaires qu‘ont les différents scénarios par rapport au PNO et formule des recommandations pour que le Canada puisse contrôler le trafic maritime dans le passage si jamais il était reconnu comme un détroit international. Somme toute, comme dans plusieurs de ces textes, il termine en insistant sur l‘importance de l‘intendance du Nord et de la présence des Inuits dans la région. (Griffiths, 2008)