• Aucun résultat trouvé

Exemple pour la formation E24

Catégories 2a, 2b1, 3b

Documents

Il s’agit d’un exemple artificiel.

Brève description de l’exemple artificiel

Testeur (20, 60) servant à vérifier l'état de charge d’une batterie (59) (figures 1 et 3).

Le testeur utilise un élément électrochromique (20) comprenant une couche

électrochromique (25) qui change d’apparence, par exemple la couleur ou l’intensité de la couleur, une fois connectée aux bornes de la batterie. L’élément électrochromique (figure 2) est conventionnel et son choix et sa réalisation ne sont pas décisifs. Le testeur peut être connecté à la batterie en permanence ou momentanément grâce à un interrupteur (35), selon les besoins. Le testeur est de préférence inclus dans une étiquette destinée à la batterie.

État de la technique représentatif

Testeur et indicateur de l'état de charge d’une batterie au moyen d’éléments thermo-optiques.

Information d’invention

L’apport par rapport à l’état de la technique provient du caractère original du testeur et de l’indicateur de l'état de charge de la batterie, qui utilise un élément électrochromique.

Un nouvel apport par rapport à l’état de la technique provient de la batterie qui intègre le testeur, comme le décrit par exemple la figure 3.

En résumé, les éléments suivants d’information d’invention sont identifiés :

I1 : testeur comprenant un élément électrochromique qui permet de déterminer et d’indiquer l'état de charge d’une batterie.

I2 : batterie qui intègre le testeur comprenant un élément électrochromique

Information additionnelle

Il est reconnu que l’élément électrochromique est conventionnel; son choix et sa réalisation ne sont pas décisifs et il ne représente pas en soi un apport par rapport à l’état de la

technique.

Cela dit, il est non pas obligatoire mais souhaitable de classer cet élément d’information en tant qu’information additionnelle, aux fins de faciliter la recherche d’un testeur de batterie utilisant un élément électrochromique.

Exprimé différemment, il est souhaitable de compléter l’information d’invention (~ testeur d’une batterie) en déterminant l’élément (~ électrochromique) qui dans le contexte de la matière technique classée (donc non intrinsèquement) représente un apport par rapport à l’état de la technique.

En résumé, l’élément suivant d’information additionnelle est identifié : A1 : utilisation d’un élément électrochromique

Recherche des sous - classes potentielles

Une recherche par mot clé, par exemple dans l’index des mots clés de la CIB, indique les endroits potentiellement appropriés de la CIB où classer l’information d’invention et l’information additionnelle.

Des variantes évidentes dans le présent contexte, telles que “pile” ou “accumulateur” pour

“batterie” ont été utilisées dans la colonne des interrogations.

Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB

I1 Index des mots clés ESSAIS des propriétés électriques G01R

I2 Index des mots clés

A1 Index des mots clés électrochromique aucun

I1, I2, A1

IPCCAT – trois prévisions – niveau : groupe

principal

version anglaise du paragraphe sous le titre “Version abrégée de la description”

G02F 1/00 G01R 31/00 H01M 10/00

Analyse et choix des symboles de classement

On trouve que la sous-classe G01R est l’endroit approprié de la mesure des variables électriques – la note (2) qui suit le titre de ladite sous-classe, confirme que le terme “mesure”

englobe l’étude des propriétés électriques ou magnétiques. Le logiciel de classement assisté par ordinateur – IPCCAT – conduit directement à G01R 31/00, qui, manifestement, couvre les dispositions pour vérifier les propriétés électriques, de même que les dispositions pour l’essai électrique caractérisé par ce qui est testé, non prévues ailleurs. D'après la “règle courante de classement” applicable dans la sous-classe G01R on confirme que le groupe principal 31/00 est pertinent pour l’élément d’information I1.

Parmi les sous-groupes à un point existant dans le groupe principal 31/00, le groupe 31/36 couvre l’essai de l’état électrique de batterie. Comme il n’existe pas d’autres sous-groupes, le groupe G01R 31/36 est approprié pour l’élément d’information I1.

Parmi les autres groupes principaux de la sous-classe G01R, le groupe 19/00 couvre les dispositions pour indiquer l’existence ou le signe de tension. L’élément électrochromique de l’invention servant à la fois de testeur et d’indicateur visuel, il semble approprié d’ajouter un nouveau classement également sous le groupe G01R 19/00.

Le groupe G01R 19/145 couvrant l’indication de l’existence d’une tension ou d’un courant, semble l’entrée la plus appropriée dans le groupe G01R 19/00 – le groupe 19/165 couvrirait dans ce cas l’indication d’un croisement d’une valeur prédéterminée. Le groupe G01R 19/155 couvre l’indication de l’existence d’une tension

On trouve que la sous-classe H01M est l’endroit approprié pour les batteries (éléments électrochimiques). Le logiciel de classement assisté par ordinateur IPCCAT, ainsi que l’index des mots clés, conduit directement au sous-groupe H01M 10/00. G01R 31/36 renvoie à H01M 10/48 dans la mesure où les accumulateurs sont combinés avec des dispositifs de mesures ou d’indications d’état. Conformément la “règle courante de classement” dans H01M on confirme que le groupe 10/00 est le plus approprié pour l’élément d’information I2 et l’examen des sous-groupes confirme que H01M 10/48 est l’entrée la plus appropriée pour l’élément d’information I2.

La batterie et le testeur combinés semblant constituer la matière la plus importante, le symbole correspondant dans la sous-classe H01M est énoncé en premier.

Il est noté que ni la sous-classe G01R, ni H01M 10/48 ne couvrent l’utilisation d’éléments électrochromiques. Cela renforce le bien fondé de classer l’élément d’information A1 comme information additionnelle.

On trouve que la sous-classe G02F est l’endroit des dispositifs de modulation optique pour la commande de la couleur de la lumière. Le logiciel de classement assisté par ordinateur IPCCAT conduit directement à G02F 1/00. Ce groupe couvre manifestement la commande de la couleur par des dispositifs dont le fonctionnement optique est modifié par changement des propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs sous l’influence ou la commande de paramètres physique, par exemple de champs électriques – voir note après le titre du groupe. D’après la “règle courante de classement” applicable dans la sous-classe G02F, il est confirmé que le groupe principal 1/00 est le plus approprié pour l’élément d’information A1.

Parmi les sous-groupes à un point du groupe principal 1/00 existant, le groupe 1/01 couvre la commande de la couleur et le sous-groupe à deux points 1/15 couvre l’utilisation des

éléments électrochromiques. Aucun autre sous-groupe n’est approprié, la réalisation de

l’élément étant reconnue comme non décisive. G02F 1/15 demeure par conséquent l’entrée la plus appropriée pour l’élément d’information A1.

Matière Analyse du choix

Le classement complet pour ce document d’après l’analyse ci-dessus est le suivant : Int. Cl.

H01M 10/48 (2006.01) G01R 31/36 (2006.01) G01R 19/155 (2006.01) G02F 1/15 (2006.01)