Catégories
1a, 1b, 2a, 2b4, 3a, 3b
Documents (le classement est fondé sur US 2003/008087 A1) US 2003/008087 A1
FR 2757444 B1 DE 69717142 E
Résumé du document
L’invention concerne une structure multicouche pour canalisations et réservoirs servant au transport de carburants liquides dérivés du pétrole, en particulier de carburants contenant des composés oxygénés tels qu’alcool. La structure multicouche peut aussi être utilisée pour les parois d’articles creux, par exemple, conduites, réservoirs de carburant. Le laminé multicouche présente une bonne adhérence entre les couches, de la souplesse, une stabilité dimensionnelle et de la résistance à la fissuration tout en offrant de bonnes propriétés de barrière au pétrole et aux carburants contenant de l’alcool.
Une première couche à utiliser comme couche extérieure de la structure multicouche contient une composition à base de polyamide. La deuxième couche, qui est la couche interne en contact avec les carburants liquides dérivés du pétrole contient une composition à base de fluorure de polyvinylidène. La structure se caractérise par le fait que la composition à base de polyamide et/ou la composition à base de fluorure de polyvinylidène contient un polyacrylate contenant des unités récurrentes de formule -[CH2-C(R)(C(O)OR1)]- (I) et -[CH2 -C(R)(C(O)OR2)]- (II). Dans (I) et (II), R et R1 sont des groupes alkyl identiques ou différents comprenant de 1 à 12 atomes de carbone; et R2 est un radical R4-F, où R4 est un alkyl, aryl, arylalkyl ou alkylaryl et F représente une amine, une époxy, un acide ou un anhydride, et éventuellement des unités récurrentes de formule -[CH(R5)-C(R)(C(O)OR1)] (III) et/ou -[(CH(R3))n]- (IV). Dans (III) et (IV), R5 représente une chaîne polyalkyl (méth)acrylate; R3
représente un radical alkyl comprenant de 1 à 6 atomes de carbone; et n = 1-4. Le produit stratifié multicouche peut aussi avoir une couche adhésive intermédiaire composée
seulement de polyacrylate ou, de préférence, d’un mélange de polyacrylate et de fluorure de polyvinylidène, et peut en outre comprendre un polyamide du même type que celui dont est composée la composition formant la couche extérieure.
État de la technique représentatif
Les structures multicouches comprenant un polyamide, en particulier une couche de nylon-11 ou de nylon-12 et une couche d’éthylène/alcool de vinyle (voir FR 2,579,290, EP 0,428,833 et 0,428,834) ne présentent pas toutes les caractéristiques nécessaires pour être utilisées dans des moteurs à combustion interne. Des structures multicouches sont connues comprenant des couches de fluorure de polyvinylidène liées à des couches de polyamide où une composition intermédiaire de fluorure de polyvinylidène comprenant soit un polymère glutarimide (EP 0,637,511) soit un copolymère acrylate comprenant au moins des groupes anhydrides fonctionnels obtenus par la cyclisation de deux groupes
carboxyliques fonctionnels adjacents, sont prévus pour améliorer l’adhérence entre les
couches. Toutefois, l’adhérence et les propriétés mécaniques de ces structures multicouches se détériorent avec l’âge.
Information d’invention
I1 : Structure multicouche formant un produit stratifié ayant au moins une couche formée d’une composition à base de polyamide et au moins une couche adjacente formée d’une composition à base de fluorure de polyvinylidène caractérisée par le fait que la composition à base de polyamide et/ou la composition à base de fluorure de polyvinylidène contient au moins un composé de polyacrylate (voir revendication 1).
I2 : Structure multicouche conforme à I1 comprenant en outre une couche intermédiaire adhésive, l’adhésif étant formé d’une composition comprenant au moins un composé de polyacrylate (voir revendication 2).
I3 : La structure multicouche de I1 caractérisée par le fait qu’elle forme les parois d’un article creux, tel que réservoir (voir revendication 3).
I4: La structure multicouche de I1 caractérisée par le fait qu’elle forme les parois d’un article creux, tel que canalisation ou tuyau (voir revendication 3).
Information additionnelle
A1 : Il semble opportun d’appliquer des classements additionnels fondés sur les
compositions de résine synthétique utilisées pour les diverses couches du produit stratifié.
Recherche des sous-classes potentielles
Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB
I1, I2, I3, l4, A1 Index des mots clés
Produits stratifiés c. à d. faits de plusieurs COUCHEs STRATIFIÉ (PRODUIT)
B32B
Analyse et choix des symboles de classement
I1 : D’après l’index des mots clés, la sous-classe appropriée pour les produits multicouches ou stratifiés est B32B. Dans les groupes B32B 1/00 à B32B 33/00, à chaque niveau
d’indentation, sauf indication contraire, le classement se fait au premier endroit approprié.
En ce qui concerne I1, le premier groupe principal approprié de B32B serait B32B 27/00 pour les produits multicouches composés essentiellement de résine synthétique. Le premier sous-groupe approprié B32B 27/08 pour les produits multicouches ayant une couche supplémentaire constituée d’une résine synthétique différente est sélectionné pour ce classement obligatoire.
I2 : En ce qui concerne I2, le premier groupe principal approprié de B32B serait B32B 7/00 pour les produits multicouches caractérisés par la relation entre les couches. Le
sous-groupe B32B 7/04 est prévu pour les produits multicouches caractérisés par le fait que les couches sont liées entre elles.
I3 : Pour les produits multicouches non plans, le groupe principal approprié est B32B 1/00.
Le sous-groupe approprié de 1/00 est 1/02 (réceptacles, par exemple, réservoirs). Le paragraphe 131 du Guide indique que différentes inventions, par exemple, certaines variantes, devraient être classées séparément, et comme la revendication 3 comprend les réservoirs, classement obligatoire dans B32B 1/02 est nécessaire.
I4 : Pour les produits multicouches non plans, le groupe principal approprié est B32B 1/00.
Le sous-groupe approprié de B32B 1/00 est B32B 1/08 (produits tubulaires). Le paragraphe 131 du Guide indique que différentes inventions, par exemple, certaines variantes, devraient être classées séparément, et comme la revendication 3 comprend les tuyaux, classification obligatoire dans B32B 1/08 est nécessaire.
A1 : Pour les produits multicouches constitués de copolymères de résines synthétiques, B32B 27/30 et B32B 27/34 conviendrait pour identifier l'information, en raison des
caractéristiques nouvelles décrites en I1 qui ne peuvent être classées comme information d'invention, compte tenu de la règle de priorité de la première place.
Comme B32B 1/00 à B32B 33/00 obéissent à la règle de priorité de la première place, et I1, I2, I3 et I4 représentent d'une façon équivalente l’invention dans son ensemble, B32B 1/02 est choisie comme le classement à indiquer en premier.
Matière Analyse du choix de la
sous-classe
Sous-classe Analyse du choix du
groupe CIB
I1, I2, I3, I4 Le titre de la
sous-classe couvre le sujet B32B Règle de priorité de la première place
sous-classe couvre le sujet B32B Règle de priorité de la
première place B32B 27/30 (2006.01), B32B 27/34 (2006.01)
Classement complet
Le classement complet pour ce document d’après l’analyse ci-dessus est le suivant : Int. Cl.