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Exemple pour la formation C26

Catégories

1a, 1b, 2a, 2b4, 2c, 2e, 3c

Documents (le classement est fondé sur GB 2 210 071 A) GB 2 210 071 A

DE 3 832 112 A FR 2 620 655 A

Résumé du document

L’invention a pour objet un papier ayant une structure précise, adaptée pour servir dans l’imprimerie. Ce papier a une bonne capacité d’absorption de l’encre et peut être utilisé pour une impression rapide en polychromie; il permet de produire de bonnes images d’une définition vive et uniforme, presque sans que l’encre le traverse. Le papier pour impression par jet d’encre de cette invention comprend plusieurs couches: une couche de base et une couche de réception de l’encre appliquée sur un ou sur les deux côtés de la couche de base.

Les composants importants de cette couche de réception de l’encre sont la pâte, les charges et les fixateurs. En outre, la couche de réception de l’encre est revêtue ou imprégnée de silice fine. La couche de base contient un agent d'encollage et un précipité de carbonate de calcium en poudre comme charge.

Ce papier est produit selon un procédé de fabrication de papier à plusieurs jets

(multicouche). Lorsque l’encre projetée de l’imprimante atteint la couche de réception, l’encre est rapidement absorbée et pénètre la couche en raison de la bonne affinité de celle-ci aux solvants de l’encre et aux teintures, et de sa forte porosité. L’encre, après avoir traversé la couche de réception, atteint la surface de la couche de base; toutefois, comme celle-ci est encollée, toute pénétration de l’encre plus profondément est stoppée par la surface de la couche de base.

État de la technique représentatif

Deux tendances se dégagent de l’état de la technique représentatif :

Une tendance est décrite dans les demandes de brevet japonaises sho 53-49113 et sho 58-8685.

Dans le premier document, il est décrit comment revêtir ou imprégner une feuille contenant une résine d’urée-formaline d’un polymère soluble dans l’eau. Le second document indique qu’une feuille contenant un silicate synthétique et/ou de la fibre de verre est revêtue ou imprégnée d’un polymère soluble dans l’eau. Ces feuilles permettent une impression rapide en raison de la meilleure capacité d’absorption d’un papier non encollé contenant une poudre fine.

L’autre tendance est décrite dans les documents japonais sho 60-27588 et sho 61-50795.

Elle vise à contenir l’étalement des encres sur le papier en réduisant dans une certaine mesure la capacité d’absorption de l’encre au moyen d’un faible encollage. Pour ce faire, dans le premier document, un agent de résistance à l’état humide est ajouté à la feuille, puis une faible quantité de lait de couchage lui est appliquée, ce qui permet de maintenir le degré

d’encollage de la feuille obtenue en dessous de trois secondes. Dans le second document, un papier d’enregistrement est produit par encollage au moyen d’une colle de type résine émulsionnée produite selon un procédé pétrochimique.

Par ailleurs, le document japonais sho 55-150370 décrit un procédé d’impression par jet d’encre utilisant une feuille d’enregistrement comportant un composé de pâte synthétique et de pâte de bois ou utilisant une feuille d’enregistrement où le composé ci-dessus est utilisé sur un papier à base de bois. Dans un cas comme dans l’autre, il faut que la pâte

synthétique soit fondue à la surface du papier par traitement thermique après l'impression.

Information d’invention

I1: Le papier multicouche pour impression par jet d'encre comprend une couche de réception de l’encre appliquée sur un ou sur les deux côtés d’une couche de base relativement

imperméable à l’absorption d’encre (voir revendication 1 et description, page 14, deuxième paragraphe, première phrase). La couche de réception de l’encre est revêtue ou imprégnée de silice fine et formée de pâte, d’une charge telle que du carbonate de calcium broyé et de substances de rétention (voir revendications 3, 5, 8 et 9). La couche de base imperméable à l’absorption contient une fine poudre de précipité de carbonate de calcium comme charge (voir revendications 6 et 7).

Ce papier est produit selon un procédé de fabrication de papier multicouche (voir revendication 1). Ce procédé permet d’améliorer la densité optique du papier pour

impression par jet d’encre et d’empêcher l’impression de traverser le papier et celui-ci de se froisser par l’absorption des encres (voir description, page 14, deuxième paragraphe et page 15, deux premières lignes).

Recherche des sous-classes potentielles

Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB

I1 Index des mots clés Impression sur PAPIER B41

I1 IPC-CLASS Impression en couleur B41M

I1 Index des mots clés PAPIER et sa fabrication D21

I1 Index des mots clés COUCHEs, produit stratifié B32B

Analyse et choix des symboles de classement

I1: L’utilisation du mot clé “impression sur papier” suggère la classe B41. Un survol des sous-classes de la classe B41 conduit à B41M, car les mots “impression en couleur” figure dans le titre de cette sous-classe. La feuille ou le papier utilisé pour ce procédé est couvert par le groupe d’application B41M 5/00 (“Matériaux en feuilles utilisés pour les méthodes de reproduction ou de marquage”). Parmi les groupes à un point de ce groupe principal, on trouve le groupe B41M 5/50, qui couvre les feuilles d’enregistrement caractérisées par le revêtement utilisé pour améliorer la réceptivité de l’encre, de la teinture ou des pigments. En outre, l’utilisation de ces papiers pour l’impression par jet d’encre est également mentionnée

dans cette sous-classe, de sorte que le sous-groupe B41M 5/50 est celui qui représente le mieux cette invention. Ce symbole est donc présenté en premier.

L’utilisation du mot clé “papier et sa fabrication” nous conduit par ailleurs à la classe D21.

Parmi les sous-classes de D21, D21H prévoit entre autres la matière "Papier non prévu ailleurs”. Cette sous-classe est axée sur la fonction et couvre un aspect du papier de l’invention.

Le bien-fondé d’un autre classement dans cette sous-classe axée sur la fonction est confirmé au paragraphe 90 du guide, qui indique que si les caractéristiques techniques essentielles du sujet se rapportent la fois à la nature propre ou à la fonction d’une chose et à son utilisation particulière, ou à son adaptation spéciale ou son incorporation à un système plus vaste, le classement se fait à la fois à l’endroit axé sur la fonction et à l’endroit pertinent axé sur l’application.

Compte tenu du fait que le papier de l’invention est un papier pour l'impression par jet d’encre, ce papier est un papier spécial conforme à celui du titre de D21H 27/00. Les groupes à un point suivants concernent différentes propriétés ou application des papiers spéciaux. La structure du papier de l’invention est prévue par le sous-groupe D21H 27/30, qui se rapporte au papier à plusieurs jets (multicouche).

Compte tenu de la note qui suit le groupe D21H 27/30, le papier stratifié devrait également être classé dans la sous-classe B32B (“Produits stratifiés”). Dans cette sous-classe, seul le groupe B32B 29/00 couvre les produits stratifiés dont le papier est le principal élément constitutif. Plus précis que le groupe principal 29/00, le groupe à un point B32B 29/06 inclut le traitement de la surface du papier à l’aide d’une silice fine décrit par l’invention (voir revendication 3), de sorte que B32B 29/06 est l’endroit qui convient dans la CIB.

La note (3) figurant après le titre de la sous-classe D21H signale que si un papier présente plus d’une des caractéristiques prévues dans cette sous-classe, il est classé partout où ces caractéristiques sont prévues. Ainsi, l’agent de collage (voir revendication 1) utilisé dans la couche de base du papier de l’invention doit être classé sous D21H 21/16.

En outre, un matériau de revêtement du papier prévu dans la revendication 3 est également couvert par la sous-classe D21H. Un matériau de revêtement tel que la silice fine de

l’invention est couvert par D21H 19/40.

Matière Analyse du choix de

sous-classe/du groupe B41M Règle de la dernière place B41M 5/50 (2006.01) I1 Note après le groupe

D21H 27/30 B32B Règle de la première place B32B 29/06 (2006.01) I1 Intitulé de la

sous-classe/du groupe D21H Règle courante de classement

D21H 27/30 (2006.01) D21H 21/16 (2006.01) D21H 19/40 (2006.01)

Classement complet

Le classement complet de ce document d’après l’analyse ci-dessus est le suivant : Int. Cl.

B41M 5/50 (2006.01) B32B 29/06 (2006.01) D21H 27/30 (2006.01) D21H 21/16 (2006.01) D21H 19/40 (2006.01)