• Aucun résultat trouvé

Exemple pour la formation C23

Catégories

1a, 1b, 2a1, 2b1, 2e, 3b, 3c

Documents (le classement est fondé sur US 4350708 A) DE 3018893 A

FR 2456775 A US 4350708 A

Résumé du document

Dans le vieillissement simulé du vin ou d’autres boissons alcoolisées, un arôme extrait du chêne est ajouté à la boisson. L’extrait s’obtient par extraction solide-liquide sur des copeaux et des morceaux de chêne, sous une surpression de 0,0-0,5 bar. Une première extraction se fait à une température comprise entre 25 et 40 °C avec une solution hydro-alcoolique (solution d’éthanol et d’eau), l’extrait étant refroidi à 20 °C, avant d’être recueilli.

Une seconde extraction est faite à une température comprise entre 30 et 95 °C (plus élevée que celle de la première extraction) avec de l’eau déminéralisée s'écoulant dans la direction opposée à celle de la solution de la première extraction. Ce second extrait est refroidi à 20

°C avant d’être recueilli. Les deux extraits ainsi préparés sont ensuite combinés. Dans l’exemple présenté, la solution hydro-alcoolique est passée dans deux récipients contenant des copeaux de chêne. L’arôme extrait est ensuite ajouté à une boisson alcoolisée (vins, alcools ou liqueurs) après achèvement de la fermentation de ladite boisson alcoolisée.

État de la technique représentatif

Le vin est vieilli traditionnellement en fûts de chêne. Les tentatives faites pour s'affranchir de ce processus comprennent la macération de copeaux de chêne dans une solution

hydro-alcoolique, la distillation sous pression réduite de la solution hydro-alcoolique dans laquelle les morceaux et les copeaux de chêne sont immergés ou le traitement par rayonnement électromagnétique (infrarouge ou ultraviolet) ou par ultrasons.

Information d’invention

I1 : Procédé d’extraction de l’arôme de copeaux de chêne consistant à faire passer un mélange eau-alcool à travers les copeaux et à recueillir la liqueur ainsi obtenue, puis à faire passer de l’eau à travers les copeaux et à recueillir la liqueur ainsi obtenue, puis à combiner les deux liqueurs (Revendications 1-7 du document US, revendications 1 à 4 du document FR 2 456 775).

I2 : Solution d'arôme de chêne (Revendication 8 du document US, revendication 5 du document FR.)

I3: Procédé employé pour aromatiser le vin par addition d’un aromatisant (Revendication 9du document US, revendication 6 du document FR.)

I4 : Procédé employé pour aromatiser les alcools ou les liqueurs en leur ajoutant un aromatisant (Revendication 9 du document US, revendication 6 du document FR.)

Information additionnelle

A1 : Appareil d’extraction de solvant. Cet appareil est utilisable pour l’extraction de solvants en général. (Informations figurant seulement dans la description).

Recherche des sous-classes potentielles

Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB

I1 Index des mots clés Extraction par SOLVANT en général B01D 11/00 I1 Index des mots clés AROMATISATION des aliments A23L 1/22 I2 Index des mots clés AROMATISATION des aliments A23L 1/22 I3 Index des mots clés AROMATISATION des aliments A23L 1/22

I3 Index des mots clés Préparation du VIN C12G 1/00

I3 Index des mots clés Préparation et traitement des boissons

contenant de l'ALCOOL C12C, C12G, C12H I4 Index des mots clés AROMATISATION des aliments A23L 1/22 I4 Index des mots clés Préparation et traitement des boissons

contenant de l'ALCOOL C12C, C12G, C12H A1 Index des mots clés Extraction par SOLVANT en général B01D 11/00

Analyse et choix des symboles de classement

I1 : La classe B01 couvre les procédés et les appareils chimiques en général. Le procédé de I1 s’applique à une utilisation spécifique et, à ce titre, B01D n’est donc pas le classement qui convient pour I1. L’index des mots clés indique directement A23L 1/22 “aromatisation”.

Le titre de la sous-classe indique que la préparation des agents aromatiques figure dans la sous-classe. A23 obéit à la règle courante de classement, et comme il n’y a pas de groupe spécifique pour la préparation des agents aromatiques, conformément au paragraphe 95 du Guide, le classement se fait avec l'agent aromatique en soi, c’est-à-dire en A23L 1/221, pour… “ …agents aromatiques…; Leurs extraits… ” qui est le bon classement.

I2 : Le classement de l’agent aromatique en soi se trouve déjà effectué du fait du classement du procédé d’extraction de l’aromatisant en A23L 1/221.

I3 : La préparation du vin ne paraît pas devoir être classée en A23L car le titre “ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISÉES…” implique clairement que les boissons alcoolisées n’appartiennent pas à cette sous-classe. Restent les options C12C, C12G et C12H. La sous-classe C12C ne couvre que le brassage de la bière et peut donc être écartée. Le titre de la sous-classe C12G couvre “VIN;…; LEUR PRÉPARATION VIN”. La règle courante de classement s’applique à cette sous-classe, et un examen des

groupes montre que le groupe principal 1/00 “Préparation du vin” est celui qui convient le mieux. C12H et ensuite examinée. Un renvoi figurant après le titre de cette sous-classe indique que “la simulation du vieillissement par aromatisation” se classe en C12G 3/06. Le classement en C12H peut donc être écarté. C12G 3/06 traite du mélange de boissons autres que le vin et ne convient pas. Par conséquent, le classement choisi est C12G 1/00.

I4 : De même, pour les boissons alcoolisées, A23L est rapidement écarté. C12G est l'endroit qui convient pour la préparation de boissons alcoolisées. La règle courante de classement conduit à C12G 3/07 “Aromatisation avec du bois ou des extraits de bois” - la boisson est produite par simple mélange avec l’aromatisant à l’extrait de bois. C12G 3/07 est donc le classement approprié. C12H renvoie encore à C12G 3/06 pour le vieillissement. C12G 3/06 est hiérarchiquement supérieur au sous-groupe C12G 3/07 déjà repéré et qui est le bon classement.

A1 : L’appareil utilisé pour l’application de ce procédé est de type général et, à ce titre, peut être classé comme autre appareil de type général pour procédés chimiques. L’index des mots clés indique B01D 11/00 comme domaine approprié pour l’extraction par solvant.

B01D 11/00 “Extraction par solvant” a deux sous-groupes “de solides” et “de solutions liquides”. L’appareil est présenté comme étant utilisé pour l’extraction par solvant à partir de solides, mais il convient en fait pour tous les types d’extraction par solvant, et c’est cet aspect générique de l’appareil qu'il faut essayer de classer. À ce titre, le groupe principal B01D 11/00 semble être celui qui convient le mieux.

Comme il y a différentes inventions, il est difficile de décider du symbole qui doit être placé en premier. L’extraction et l’utilisation de l’extrait pour aromatiser les boissons alcoolisées semblent couvrir l’ensemble du concept de l’invention et sont représentées par I3 et I4. Le vin (I3) est plus spécialisé que les autres boissons alcoolisées (I4) et, à ce titre, devient le premier symbole de classement.

Matière Analyse du choix de la sous-classe

Sous-classe Analyse du choix du groupe CIB

I1 Index des mots clés A23L Règle courante de classement A23L 1/221 (2006.01) I2 Index des mots clés A23L Règle courante de classement A23L 1/221 (2006.01)

I3

Index des mots clés et renvoi après le titre de la sous-classe C12H

C12G Règle courante de classement C12G 1/00 (2006.01)

I4

Index des mots clés et renvoi après le titre de la sous-classe C12H

C12G Règle courante de classement C12G 3/07 (2006.01)

A1 Index des mots clés B01D Règle courante de classement B01D 11/00 (2006.01)

Classement complet

Le classement complet pour ce document d’après l’analyse ci-dessus est le suivant : Int.Cl.

C12G 1/00 (2006.01) A23L 1/221 (2006.01) C12G 3/07 (2006.01) B01D 11/00 (2006.01)