Catégories 1a, 1b, 2a, 2b4, 3a Documents
Ceci est un exemple artificiel.
Brève description de l’exemple artificiel
Procédé de post-formage d’un conteneur en forme de tuyau pour lui donner une forme différente tout en lui conservant ses propriétés de barrière, consistant à former un tube stratifié multicouche ayant au moins une couche barrière et au moins une couche thermoplastique d’un côté ou de l’autre de la couche barrière, où la couche barrière est étirable jusqu’à environ 125% de sa longueur tout en conservant au moins 90% de ses propriétés de barrière. Ce post-formage est en soi conventionnel.
L’exemple (illustré) présente la paroi en feuillard stratifié d’un conteneur en forme de tuyau.
Le feuillard est constitué d’une couche extérieure de polyuréthane, d’une couche adhésive, d’une couche en feuille d’aluminium, d’une couche adhésive et d’une couche interne de polyuréthane. La couche extérieure de polyuréthane a une épaisseur de 50 microns à 250 microns; la couche interne en feuille d’aluminium, une épaisseur de 7 microns à 50 microns; et la couche interne de polyuréthane, une épaisseur de 50 microns à
250 microns. Les couches adhésives sont constituées de n’importe quel adhésif approprié, tel que des copolymères d’acrylate d’éthyle, des copolymères modifiés et des terpolymères d’anhydride maléique, des polyoléfines modifiées d’acide acrylique et des copolymères d’acrylate d’éthyle-méthyle. Les couches adhésives ont une épaisseur de 0,25 micron à 10 microns. La ductilité de l’aluminium et de l’alliage d’aluminium ou autre métal est de 1% à 25%, et de préférence de 8% à 15%. Ce matériau peut être étiré de 1% à 25% sans cassure de la couche de feuille d’aluminium.
Un autre exemple montre une paroi de conteneur type dotée d’une couche barrière organique. Cette couche barrière organique peut être constituée de n’importe lequel des matériaux suivants : éthylène, copolymères d’alcool vinylique, polyamides, polyesters, PVDC, C1CF3 (Aclar) ZU BAREX, et de polymères et mélanges de nano-composites et de cristaux liquides. Cette paroi est constituée d’une couche extérieure de polyoléfine, d’une couche adhésive, de la couche barrière de film organique et d’une couche interne de polyéthylène. La couche adhésive est constituée de n’importe quel adhésif approprié, notamment de n’importe lequel des adhésifs décrits ci-dessus. La couche extérieure de polyoléfine a une épaisseur de 50 à 250 microns, et de préférence de 75 à 200 microns. La couche barrière organique a une épaisseur de 5 à 50 microns, et de préférence de 15 à 30 microns. Ces parois de conteneur peuvent être constituées d’un stratifié ou peuvent être formées par extrusion-moulage par soufflage. La paroi du conteneur ayant cette structure peut être étirée de 1% à 100%, ce qui est supérieur au cas où une feuille de métal est utilisée comme couche barrière.
État de la technique représentatif
Un document de l'art antérieur décrit un moyen de modifier la forme d’un conteneur en forme de tuyau en le plaçant sur un mandrin chauffé et en le soufflant pour lui donner la forme d’un moule enveloppant. Un autre document de l'art antérieur décrit une variante de ce procédé où le mandrin a des parties en creux et le conteneur de tuyau est aspiré dans les parties en creux soit par vide soit par soufflage à partir du moule enveloppant. La paroi du tuyau épouse alors la forme des parties en creux.
Information d’invention
I1 : Procédé de post-formage d’un conteneur en forme de tuyau pour lui donner une forme différente tout en lui conservant ses propriétés de barrière, consistant à former un tube stratifié multicouche ayant au moins une couche barrière et au moins une couche thermoplastique d’un côté ou de l’autre de la couche barrière, où la couche barrière est étirable jusqu’à environ 125% de sa longueur tout en conservant au moins 90% de ses propriétés de barrière.
Information additionnelle
A1 : La couche barrière peut être en aluminium et les couches thermoplastiques peuvent être en polyoléfine.
Recherche des sous-classes potentielles
Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB
I1, A1 Index des mots clés STRATIFIÉs ou
produits à plusieurs COUCHEs B32B
Analyse et choix des symboles de classement
I1 : Il est très clair que B32B est la sous-classe axée sur la fonction qui convient pour les produits multicouche ou stratifiés. Pour les produits multicouche non plans, le groupe principal approprié est B32B 1/00. Les seuls sous-groupes appropriés de B32B 1/00 sont B32B 1/02 (réceptacles, par exemple, réservoirs), B32B 1/08 (produits tubulaires). Ces sous-groupes conviennent pour couvrir l'information d’invention, compte tenu des directives sur la “Matière à classer” qui exigent qu’une invention soit classée comme un tout. Comme la règle de priorité de la première place s’applique dans cette sous-classe, on choisit B32B 1/02. Un autre groupe de la sous-classe B32B qui semble convenir est le groupe B32B 43/00 (opérations spécialement adaptées aux produits stratifiés et non prévues ailleurs). A cause de la note (6) après le titre de la sous-classe B32B il n'est pas nécessaire de considérer le groupe principal B32B 37/00 pour classement.
La note (2) après le titre de la sous-classe B32B indique que B32B ne couvre pas les
procédés de production ou de traitement des produits multicouche si le procédé ou l’appareil en question peut parfaitement être classé ailleurs, par exemple, dans la classe B29.
Toutefois, la note (7) après le titre de la sous-classe B32B stipule que B32B devrait fournir une base permettant d'effectuer une recherche complète en matière de produits stratifiés, afin que toute la matière pertinente soit classée dans cette sous-classe même si elle est aussi classée ailleurs.
A1 : La couche barrière en aluminium adjacente à une couche de résine synthétique est couverte par B32B 15/08 et les couches barrière de résine synthétique adjacentes à une autre couche d’une résine d’un autre type sont couvertes par B32B 27/08. Ces deux
symboles sont attribués en appliquant la règle de priorité de la première place présente dans la sous-classe et il est intéressant de les ajouter en tant qu'information additionnelle.
Comme le procédé est caractérisé par la structure du stratifié, le symbole B32B 15/08 représente le mieux cet élément d'information1 et doit donc être indiqué en premier.
Sujet Analyse de la sélection
B32B Règle de priorité de la première place
B32B Règle de priorité de la
première place B32B 15/08 (2006.01), B32B 27/08 (2006.01)
1 Le mot "invention" n'est pas approprié puisqu'il s'agit ici de l'information additionnelle
Classement complet
Le classement complet pour ce document d’après l’analyse ci-dessus est le suivant : Int. Cl.
B32B 1/02 (2006.01) B32B 43/00 (2006.01) B32B 15/08 (2006.01) B32B 27/08 (2006.01)