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1a, 1b, 2a1, 2b1, 2f, 3a, 3b, 3c
Documents (le classement est fondé sur US 3 958 646 A ) US 3 958 646 A
FR 2 271 343 A DE 2 503 414 OS
Résumé du document
L’invention se rapporte à un bâti de pénétromètre – pour la définition du “pénétromètre”, voir la partie intitulée “État de la technique représentatif” ci-dessous.
Le bâti comprend une partie fixe dotée de glissières (11, 13) permettant de guider un mouton de battage (18) dans lequel ladite partie fixe peut pivoter autour d’un point de pivot horizontal (23), décalé par rapport au trou dans lequel les tubes (10) utilisées pour les mesures sont insérés ou d’où elles sont retirés. Une tête de mesure (22), qui se trouve habituellement sur un support (26) lorsqu’elle n’est pas utilisée, peut être insérée entre une enclume (21) et les tubes (10) lorsqu'on mesure la résistance à l’entraînement ou à l’extraction par forces hydrauliques.
État de la technique représentatif
En se rapportant à la colonne n° 1 du document, le pénétromètre est un moyen pour explorer le sol qui permet d'enfoncer une sonde, placée à l’extrémité inférieure d’un ensemble de tubes, dans le sol. Les mesures de la résistance du sol ont lieu pendant ce que l’on appelle le “fonctionnement statique” de l’appareil, qui consiste à exercer une pression considérable sur le sommet de l’ensemble des tubes grâce à de puissants moyens hydrauliques. Lorsqu'il s'agit de sonder un terrain très résistant, on utilise un mouton de battage (“fonctionnement dynamique”).
Durant le “fonctionnement statique” ou l'arrachage, le mouton est immobilisé et une tête de mesure sépare l’enclume qui se trouve sous le mouton et le sommet de l’ensemble des tubes pour permettre les enregistrements. Au cours du “fonctionnement dynamique”, la tête de mesure doit être retirée.
Il existe aussi des pénétromètres dont le bâti est composé d’une partie fixe et d’une partie mobile, ledit bâti pouvant être reculé pour dégager la partie centrale où se trouve l’ensemble des tubes, afin de disposer de la place nécessaire pour ajouter ou retirer des tubes.
Information d’invention
L'apport par rapport à l'état de la technique est la grande maniabilité du bâti : le mouton de battage peut être facilement manœuvré, et la tête de mesure facilement assemblée et
désassemblée – voir les lignes 30 à 64 de la colonne n° 2. Cela ressort des revendications du brevet.
En résumé, l’élément d’information d’invention ci-dessous est identifié : I1 : bâti de pénétromètre, c’est-à-dire instrument permettant d’explorer (étudier) les propriétés du sol
Information additionnelle
Les propriétés du sol sont mesurées à l’aide de la force hydraulique qui exerce une grande contrainte sur le sommet des tubes de mesure – voir les lignes 8 à 13 de la colonne 1.
L’étude du sol implique l'utilisation de la force hydraulique. Cet aspect semble être connu.
Ayant admis que l’utilisation de la force hydraulique ne constitue pas en soi un apport à l’état de la technique, il n’est pas obligatoire mais souhaitable de classer cet élément d’information sous la rubrique “Information additionnelle” afin de faciliter la recherche sur les
pénétromètres utilisant la force hydraulique.
Autrement dit, il est souhaitable de compléter l’information d’invention (~ pénétromètre) en indiquant un composant (~ étude par l’application d’une contrainte hydraulique) qui, dans le contexte de la matière technique classée (donc non en soi), constitue un apport à l’état de la technique.
En résumé, l’élément d’information additionnelle ci-dessous est identifié : A1 : étude des propriétés du sol par l’application d’une contrainte hydraulique
Recherche des sous - classes potentielles
Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB
I1 Index des mots clés Recherche ou ANALYSE G01N
I1 Index des mots clés SOLS (pieux à vis) E02D 5/56
A1 Index des mots clés RECHERCHE par l’application d’une
contrainte hydraulique G01N
Analyse et choix des symboles de classement
On trouve dans G01N, l'endroit pour la recherche ou l’analyse des matériaux en général, un renvoi au groupe E02D 1/00 pour “étude des sols de fondation sur place”. Ce renvoi a une incidence sur le classement (voir aussi la définition correspondante de G01N) : la matière à l’examen est exclue de G01N en tant qu’adaptation spéciale de la “recherche ou analyse des matériaux” lorsqu’elle est spécialement adaptée à l’“étude des sols de fondation sur place”.
Dans E02D, conformément à la “règle courante de classement” de choix des groupes, on trouve que l’“étude des sols de fondation sur place” est couverte par le groupe E02D 1/00.
Les sous-groupes à un point disponibles couvrent l’“étude avant les travaux de construction”
et l’“étude après achèvement de la structure de fondation”, respectivement. Étant donné qu’il ne ressort pas clairement du document que l’un des aspects ci-dessus est de
première importance, ledit document doit être classé dans le groupe le plus général couvrant tous ces aspects.
Par conséquent, E02D 1/00 semble être le groupe le plus approprié pour l’élément d’information I1.
Le groupe E02D 5/56 (~ pieux à vis) est exclu puisque le groupe principal 5/00 concerne les
“[...] éléments de structure spécialement conçus pour les travaux de fondation”, lequel ne convient pas à I1.
Dans G01N, conformément à la “règle courante de classement” du choix des groupes, le groupe G01N 3/00 couvre l’étude “d’une contrainte mécanique”. Dans les sous-groupes, G01N 3/10 couvre précisément le cas où les efforts sont “engendrés par pression
pneumatique ou hydraulique”.
Il n’est pas dit dans le document que les forces appliquées sont de nature répétitive ou pulsatoire. On trouve mention, dans les lignes 25 et 26 de la colonne 5, de “mesures de la commande statique ou de l’extraction”. Cela semble exclure l’autre groupe 3/36 qui prévoit l’application d’efforts répétés ou pulsatoires “engendrés par des moyens pneumatiques ou hydrauliques”.
Par conséquent, G01N 3/10 semble être le groupe le plus approprié pour l’élément d’information A1.
Matière Analyse du choix de la sous-classe
Sous-classe
Analyse du choix
du groupe CIB
I1 Limitation du renvoi E02D règle courante de
classement E02D 1/00 (2006.01) A1
Le titre de la sous-classe couvre
la matière
G01N règle courante de
classement G01N 3/10 (2006.01)
Classement complet
Le classement complet pour ce document d’après l’analyse ci-dessus est le suivant : Int. Cl.
E02D 1/00 (2006.01) G01N 3/10 (2006.01)