Eudes doctrinales et articles périodiques :

- Badoc M, « Rénover le marketing bancaire », Banque stratégie n° 216, Juin 2004 , P 2-5. - Williamson, « Un train de réformes devenu un label galvaudé », Revue Finance et

développement », septembre 2003, P.21.

- Goodhart C, « La gestion du risque de liquidité », Revue de la stabilité financière, Banque de France, n° : 11, Numéro spécial « liquidité »,Février , 2008 ,P.34.

- Prato O, « Mieux appréhender les risques du portefeuille de négociation », Revue de la stabilité financière, Banque de France, n° 8, Mai, 2006, P.11.

- Ahlem A, « L’impact de la loi relative à la monnaie et au crédit sur les entreprises », Séminaire Société inter Bancaire de Formation (SIBF), Avril 1991, P.53.

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L

’ordonnance n° 10-04 du 26 août 2010, modifiant et complétant l’ordonnance n° 03-11 relative à la monnaie et au crédit, J .O n° : 50.

- La loi n° : 08/09 du 25 février 2008 portant code de procédure civile et administrative, J.O n° : 21.

- L’ordonnance n° : 75/58 du 26 septembre 1975 portant code civil modifiée et complétée par la loi 07/05 du 10 mai 2007, J.O n°:31.

- L’ordonnance n ° : 75/59 du 26 septembre 1975 portant code de commerce modifiée et complétée par la loi n° : 05/02 du 06 février 2005, J.O n° : 11.

Titres

Pages

- Introduction générale ……….

- Partie I : L’environnement de l’audit……….

- Chapitre I : Généralités sur l’audit interne……….

- Section 01 : Le concept de l’audit interne et son évolution………

- Sous section 01 : Aperçu historique sur l’évolution de l’audit ……….

- Sous section 02 : Définition de l’Audit ……….

- Paragraphe 01 : Terminologie……….

- Paragraphe 02 : Définition………..

- Section 02 : Les formes d’audit ……….

- Sous section 01 : En fonction de l’objectif de la mission………..

- Paragraphe 01 : L’audit financier conduisant à la certification et l’audit légal………

- Paragraphe 02 : L’audit financier………..

- Paragraphe 03 : L’audit de la gestion………

- Paragraphe 04 : L’audit opérationnel ………..

- Sous section 02 : En fonction du domaine d’investigation de la mission…. - A-L’audit social……….

- B-L’audit d’évaluation………..

- Sous section 03 : En fonction de l’intervenant………..

- Paragraphe 01 : L’audit interne……….

- Paragraphe 02 : L’audit externe………

- Section 03 : Positionnement de l’audit interne……….

- Sous section 01 : L’audit interne et l’audit externe………..

- Sous section 02 : L’Audit interne et l’inspection……….

- Sous section 03 : L’audit interne et le contrôle de gestion………..

- Sous section 04 : L’Audit interne et la qualité……….

- Chapitre II : le contrôle interne dans les banques : en contexte international - Section 01 : L’environnement réglementaire du contrôle interne pour les établissements de crédit……… - Sous section 01 : la réglementation international sur le contrôle bancaire…

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- Paragraphe 02 : Le comité de Bâle sur le contrôle bancaire……….

- Paragraphe 03 : La loi SOX sur le contrôle interne………..

- Paragraphe 04 : la loi sur la sécurité financière………

- Paragraphe 05 : Le cadre de référence de l’AMF……….

- Sous section 02 : l’environnement réglementaire et l’organisation du contrôle bancaire en Algérie………

- Paragraphe 01 : Cadre légal et réglementaire………..

- Paragraphe 02 : Aperçu sur le contrôle bancaire en Algérie………

- Section 02 : Les autorités de contrôle et de tutelle………

- Sous section 01 : Les autorités de contrôle et de tutelle en France…………

- Paragraphe 01 : Le contrôle des prestataires des services d’investissement..

- A. Comité consultatif du secteur financier……….

- B. Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (CECEI)……….

- C. Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière..

- D. Commission bancaire………..

- Paragraphe 02 : L’Autorité des marchés financiers (AMF) ……….

- Paragraphe 03 : Les organes centraux et professionnels ………..

- Paragraphe 04 : le système Européen des banques centrales (SEBC)………

- A. La Banque de France……….

- B. La banque centrale Européenne (BCE)……….

- Sous section 02 : Les autorités de contrôle et de supervision En Algérie…. -Paragraphe01 :Les autorités monétaires ………...

- A. Le Ministère chargé des Finances………..

-B.La Banque d'Algérie (BA)………..

- Paragraphe 02 : Les organes de direction et de contrôle ………

- A. L'organe de représentation : l'Association des Banques et Établissements Financiers (A.B.E.F)………

- A. L'organe de réglementation et d'agrément ; le Conseil de la Monnaie et du Crédit (C.M.C)………

-Paragraphe 03 : L'organe de contrôle : la Commission bancaire ………

-A. Composition de la Commission bancaire………..

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- Section 03 : L’organisation du contrôle interne dans les banques…………..

- Sous section 01 : Définitions du contrôle interne………...

- Paragraphe 01 : Notion et terminologie de contrôle interne ………..

- Paragraphe 02 : Evolution de la notion de contrôle interne et définitions correspondantes ……….

- Paragraphe 03 : Le dispositif de pilotage et de suivi du contrôle interne…. - Sous section 02 : les principes du contrôle interne………..

- Paragraphe 01 : Intégration et utilité du contrôle interne ………

- Paragraphe 02 : Le contrôle interne et les autres organes de contrôle de la banque……….

- Paragraphe 03 : Les principes de qualité d’un contrôle interne …………..

- Sous section 03 : Nécessité, objectifs et champ d’application du contrôle interne……….

- Paragraphe 01 : Nécessité du contrôle interne………

- Paragraphe 02 : Les objectifs du contrôle interne………

- Paragraphe 03 : Le champ d’application du contrôle interne ……….

- Chapitre III : l’organisation et la conduite de l’audit interne en environnement international ………

- Section 01 : La réglementation bancaire sur l’audit interne……….

- Section 02 : L’organisation et la conduite de L’audit interne………

- Sous section 01 : L’organisation de l’activité d’audit………

- Paragraphe 01 : La gestion des auditeurs ………...

- Paragraphe 02 : La communication de l’audit interne………

- Sous section 02 : L’organisation des moyens……….

- Paragraphe 01 : les moyens d’acquérir les connaissances ……….

- Paragraphe 02 : les moyens de vérification………

- Paragraphe 03 : les moyens d’organisation ………..

- Sous section 03 : La conduite d’une mission d’audit interne……….

- Paragraphe 01 : Le droit d’accès ou l’ordre de mission……….

- Paragraphe 02 : L’élaboration d’un tableau des risques (TaRi)………

- Paragraphe 03 : Le programme de vérification ………

- Section 03 : Avantages, obstacles et limites d’un contrôle interne…………

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- Paragraphe 01 : Obstacles ………..

- Paragraphe 01 : Limites ……….

- Sous section 02 : Les avantages du contrôle interne……….

- Sous section 03 : Les résultats de la mise en place du dispositif de contrôle et de supervision sur les banques en Algérie……….

- Partie 02 : Le recouvrement des créances bancaires……….

- Chapitre 01 : La créance ………

- Section 01 : la Définition et les caractéristiques des créances………

- Sous section 01 : La définition des créances………..

- Sous section 02 : Les caractéristiques de la créance………..

- Paragraphe 01 : La créance doit être certaine ………..

- Paragraphe 02 : La créance doit être liquide………..

- Paragraphe 03 : La créance doit être exigible……….

- A. La créance n'est pas exigible si elle est soumise à une condition suspensive non encore réalisée………..

- B. La créance n'est plus exigible si elle a disparu à l'avènement d'une condition résolutoire………..

- C. Une créance est exigible à terme, ou de façon successive……….

- Section 02 : Les formes des créances……….

- Sous section 01 : Les impayés………

- Paragraphe 01 : Un retard de paiement est déjà un impayé………..

- Paragraphe 02 : La pratique du paiement tardif, trop répandue chez les entreprises, est désormais sanctionnée légalement………

- Sous section 02 : Les créances douteuses……….

- Paragraphe 01 : Composante de la catégorie des créances douteuses et litigieuses………..

- A. Les créances douteuses non déchues du terme………

- B. Les créances déchues du terme……….

- C. Les engagements hors bilan douteux………

- D. Créance douteuse et perte irrécouvrable………...

- E. Provisions pour créances douteuses……….

- F. Le cas des cautions………

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Dans le document La fonction audit interne dans le recouvrement des créances bancaires (Page 195-200)