CONCLUSION SECTION I

342. Dans ce section nous avons observé, depuis un prisme général, que la négligence en matière de responsabilité médicale, adopte des caractères objectivés, étant le phénomène de facilitation de la preuve de la négligence une de ses manifestations. Ainsi, la preuve dérive normalement d‟un exercice comparatif du comportement de l‟agent par rapport aux présupposés de lex artis.

343. Par rapport à l´expérience prétorienne française, même si la preuve de la faute est exigée légalement, elle devienne moins technique et plus accessible à l´endommagé. Quant à l‟Espagne, même si la norme générale de la preuve de la faute du médecin est aussi reconnue, ce critère est modifié en faveur de la victime quand il s‟agit de sujets liés aux interventions chirurgicales en médecine esthétique et quand il s‟agit de dommages disproportionnés par rapport aux risques assumés par le patient qui s‟expose à un traitement ou à une opération. Dans ce même pays, en plus, il est possible de constater le recours à l‟objectivité par rapport aux services rendus par l‟Administration Publique Sanitaire dans des circonstances soit de normalité soit d‟anormalité de la fonction développée par le professionnel. Sans préjudice de cela nous constatons en Espagne comment le critère jurisprudentiel du “résultat objectivement prévisible” a privé les victimes d‟indemnisations. Nous estimons que ce schéma se trouve plutôt incliné vers la subjectivité que vers l‟objectivité. Dans le droit chilien, l‟objectivation de la faute a été aussi étudiée. Dans cette partie, nous avons démontré d‟abord comment la faute représente un pilier fondamental dans la responsabilité médicale tant par rapport aux professionnels qu‟aux établissements de santé. Sur ce point, nous prenons parti pour la subjectivité comme esprit de la responsabilité des établissements publiques de santé autour de l‟idée que le manque de service est la faute du service. Plus tard nous avons exposé comment au Chili il est possible d‟observer des critères objectivés depuis la perspective de la responsabilité des professionnels et des établissements de santé. Quant aux professionnels de santé, ces critères objectivés sont perçus à travers le traitement du manquement d‟obligations de résultat et de la constatation d‟événements sanctionnés à l‟intérieur du régime extracontractuel de faute présumée. En ce qui concerne les établissements de santé la tendance a l´objectivation été présenté à l´égard des formulations jurisprudentielles de faute organisationnelle et de la faute infractionnelle.

344. Nous avons exposé aussi le phénomène par rapport à des événements concrets tels que ceux relatifs aux dommages dérivés d‟infections nosocomiales ou de dommages relatifs aux produits de santé défectueux.

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345. Ainsi, quant aux infections nosocomiales, en France a été dicté un cadre légal qui sanctionne les dommages au moyen d‟un schéma de responsabilité séparé de la faute. En Espagne et au Chili il est possible d‟observer une objectivation dans la preuve de la négligence à travers des critères intimement liés à la disproportion entre les risques assumés et les dommages produits. Dans le cas de ces deux pays, d´ailleurs, nous avons démontré que les systèmes d´indemnisation applicables rendent responsable l‟établissement de santé à travers des décisions jurisprudentielles.

346. D‟un autre côté, le développement du traitement des produits sanitaires défectueux nous a obligé à nous référer aux cadres généraux de responsabilité du fait des produits applicables tant par rapport à l‟Europe, à travers la Directive de l‟Union Européenne du 25 juillet 1985 que du droit américain à la lumière de la product strict liability. Nous avons constaté comment un schéma de responsabilité a été reconnu par certains pays européens tels que la France (pays où il existe en plus une loi qui établit des cadres de responsabilité objective spécifiquement en matière de produits sanitaires défectueux) et l‟Espagne, comme dans d‟autres latitudes tel que le Chili. Sans préjudice de cela, nous avons dit clairement que les systèmes déjà indiqués doivent être critiqués sur certains points. Parmi eux, un qui nous semble important c‟est celui qui en rapport avec la prescription des actions, situation qu‟il est possible de percevoir tant en France qu‟en Espagne.

347. Au-delà encore, même si aux États Unis une règle objective de responsabilité concernant les dommages dérivés du défaut de conception de produits sanitaires a été formulée, la responsabilité a adopté des caractères subjectifs qui ont configuré une vraie immunité pour les laboratoires pharmaceutiques. Nous mettons en question cette solution puisque pour nous ni l‟autorisation de commercialisation du médicament de la part de l‟autorité, ni l‟accomplissement du devoir d‟exposer les avertissements dans la notice du médicament constituent des mécanismes exonératoires absolus de la responsabilité de celui qui a mis en circulation le produit en question.

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348. Tel qu‟on peut dégager de ce que nous avons exposé jusqu‟à présent, le développement scientifique motive de nouvelles approches relatives aux modèles de responsabilité intégrés par les systèmes juridiques de diverses latitudes. Dans ce sens, l‟impact de la modernité dans le fait générateur de responsabilité constitue un dénominateur en diverses matières. Nous continuerons dans la justification de l‟hypothèse déjà exposée depuis la perspective des désastres provoqués par des événements de pollution produite à cause du naufrage de pétroliers. Nous estimons que l‟importance de la matière est

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considérable puisque nous pouvons bien considérer que son rôle est d‟intérêt mondial à cause de l‟importance, primordiale, pour le développement de l‟être humain en générale.

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