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2 - Une évolution importante des activités de soins en médecine

L’organisation de la prise en charge en médecine repose actuellement sur :

- Une offre de soins de proximité reposant essentiellement sur les professionnels de santé libéraux - Une offre hospitalière, comportant notamment des établissements de santé de proximité et de

recours.

Le médecin généraliste est souvent la porte d’entrée et le coordonnateur du parcours de soins du patient pris en charge en médecine. Ce parcours nécessite une grande coordination compte tenu de la multidisciplinarité des intervenants, dont les infirmiers, médecins spécialistes, dentistes, podologues, diététiciennes....

Les médecins spécialistes sont peu nombreux et inégalement répartis dans la région.

Tant les professionnels de santé (cf. bilan du volet relatif à l’offre de soins de premier recours) que les établissements ont connu durant ces dernières années une forte évolution.

C’est ainsi que l’offre hospitalière a été caractérisée par plusieurs évolutions engagées notamment durant le PRS – SROS 2013/2018 qui sont :

- Un élargissement de la palette des services rendus à la population via le développement de consultations avancées dans les activités de médecine de proximité,

- Un renforcement de liens avec les professionnels de santé de ville, via les coopérations déjà existantes (dont la permanence de soins),

- Une mise en adéquation entre la prise en charge des patients et l’autorisation qui ont conduit à des évolutions de médecine en SSR, ainsi qu’à l’évolution de la médecine hospitalisation complète vers de l’hospitalisation de jour,

- une évolution des activités de médecine de recours, avec le développement en cardiologie (labellisation d’USIC) et en neurologie (labellisation de nouvelle UNV),

- la mise en œuvre de dispositifs de télémédecine particulièrement importants dans l’exercice de l’activité de soins de Médecine.

Ces évolutions s’inscrivant plus généralement dans l’organisation générale des soins en médecine qu’il convient de rappeler ci –dessous :

Rappel du tableau de synthèse de l’organisation générale des soins en Médecine

Niveau Organisation générale Cardiologie Neurologie

Proximité

- Médecine de ville - Hôpitaux locaux - HAD

- PSLA /Maison de santé pluridisciplinaire - Réseaux de proximité

- Services de médecine spécialisés ou à orientation

- Permanence des soins spécialisés - Actes techniques avec AG ou ALR - Unité d’éducation thérapeutique

Service spécialisé 4 USIC (1 privé

Calvados, 2 Manche et 1 Orne)

Service spécialisé 3 UNV (1 Lisieux Calvados, 2 Manche)

Régional Pôle d’expertise régional Secteur interventionnel

Niveau Organisation générale Cardiologie Neurologie

Interrégional Activités SIOS

- la chirurgie cardiaque - la neurochirurgie

- les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie - le traitement des grands brûlés

- les greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Les Schémas Inter Régionaux d'Organisation Sanitaire (SIOS) ont vocation à mettre en place une organisation des soins adaptée à des activités hautement spécialisées, en favorisant la coordination des moyens des régions, et veillant à répondre aux besoins.

A cet effet, ce décret a prévu 5 domaines devant relever d’une organisation inter régionale.

Le SIOS pour l’inter région Nord-Ouest a été arrêté dans sa seconde version 2015 / 2019 par les directeurs d'ARS de l'inter région pour une durée de cinq ans.

Les propositions d’organisation font suite à un constat d’incomplétude du SIOS I et développent autant que possible des organisations régionales et interrégionales plus coordonnées et des activités de soins nouvelles comme la chirurgie cardiaque pédiatrique, ou encore le renforcement des activités de greffe d’organe.

 Un e é v o lu t io n d e s a c t ivit é s d e s s o in s d e m é d e c ine qui se traduit également en termes d’évolution des autorisations

Le PRS – SROS 2013/2018 comporte des objectifs en termes de :

- reconversion de lits d’établissements publics de santé (ex hôpitaux locaux) ne correspondant pas à une activité de médecine en lits de SSR, en maintenant l’activité de soins palliatifs dans ces établissements ;

- développement de l’hospitalisation de jour (HDJ) en regroupant si besoins les spécialités.

Ainsi, des restructurations d’activité de médecine ont été engagées, motivées le plus souvent par un impératif de sécurité et de technicité des soins attendus, et l’observation de nombreuses situations d’inadéquation (activité plus proche du SSR que de la médecine), et de viabilité (taille critique).

Ces opérations de restructuration s’inscrivent dans une organisation graduée des soins, dans laquelle les établissements de santé titulaires, ex hôpitaux locaux pour la plupart, ont vocation à constituer les services de proximité, à forte valence gériatrique, en lien avec les établissements de recours et leurs plateaux techniques.

Evolution du nombre d’implantations autorisées par territoire de santé de 2012 à 2016 Médecine

Evolution des implantations autorisées HTC / HTP 2016 / 2012

TS Calvados 12 / 7 11 / 9 -1 / + 2

5 5

TS Manche 13 / 3 12 / 5 - 1 / + 2

TS Orne 9 / 3 8 / 4 -1 / + 1

Ex Région BN 34 / 13 31 / 18 - 3 / + 5

Depuis la mise en œuvre du PRS SROS 2013-2018, les principales évolutions conduites en médecine sont les suivantes :

- Le développement d’activités d’hospitalisation alternative à l’hospitalisation à temps complet, pour le territoire de santé

o du Calvados, clinique de la Miséricorde à Caen, centre hospitalier de la Côte fleurie, o de la Manche, CH Avranches-Granville,

o de l’Orne, CH L’Aigle,

- des transformations d’activité de médecine en SSR, pour le territoire de santé o de l’Orne, CH Vimoutiers,

o de la Manche, CH Pontorson, o du Calvados, CH d’Aunay-sur-Odon.

 P e r s p e c t i v e s

Pour le territoire de santé de la Manche, des transformations sont à venir notamment pour les CH de Villedieu et de Saint James.

Poursuivre le développement de l’hospitalisation de jour dans les CH de recours en regroupant si besoin les spécialités et augmenter les capacités d’HDJ dans les structures existantes

Formaliser des conventions de coopération inter établissements.

Par ailleurs, des perspectives d’évolution ont été posées dans le pré-projet de 6ème révision du SROS de Basse-Normandie / projet médical régional à horizon 2025, présenté devant les instances de démocratie sanitaire en juin 2016.

3 - Des actions importantes engagées pour la prise en charge des