AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 07 - DECEMBRE 2017
PUBLIÉ LE 6 DECEMBRE 2017
DIRECCTE UD11
SOMMAIRE
DIRECCTE
UD11
Arrêté préfectoral portant agrément d’un organisme de services à la personne
N° SAP 437 979 115………...…..…..……...1 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le N° SAP 437 979 115 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1
du code du travail……….…..4 Arrêté préfectoral portant agrément d’un organisme de services à la personne
N° SAP 333 798 957………..7 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le N° SAP 333 798 957 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1
du code du travail………10 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le N° SAP 441 272 499 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1
du code du travail………13 Arrêté préfectoral n° DIRECCTE-2017-010 accordant la Médaille d’Honneur
Agricole à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2018……….15 Arrêté préfectoral n° DIRECCTE-2017-011 accordant la Médaille d’Honneur
du Travail à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2018………;;18
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