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Texte intégral

(1)

AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 18 - DECEMBRE 2017

PUBLIÉ LE 13 DECEMBRE 2017

DIRECCTE-UD11 DREAL-UD11

PREFECTURE de la HAUTE-GARONNE PREFECTURE de l'AUDE

(2)

SOMMAIRE

DIRECCTE UD11

- DIRECTION

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 200 018 547 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1

du code du travail - CIAS PIEGE-LAURAGAIS-MALEPERE………..1 Arrêté préfectoral portant renouvellement d’agrément d’un organisme de

services à la personne n° SAP 200 018 547 - CIAS PIEGE-LAURAGAIS-

MALEPERE……….. ………..4

DREAL UD11

Arrêté préfectoral n° DREAL-UD11-2017-43 fixant des prescriptions complémentaires d’exploitation applicables aux installations de la distillerie

situées sur le territoire de la commune d’ARZENS………..…………7 Arrêté préfectoral d’enregistrement n° DREAL-UID11/66-2017-44 encadrant

la société SUD-SERVICES pour l’exploitation d’activités diverses sur les

terre-pleins de la zone portuaire de PORT-la-NOUVELLE……….11

PREFECTURE de la HAUTE-GARONNE

DRCL-BI

Arrêté inter-préfectoral prenant acte du nouveau périmètre du Pôle d’Equilibre

Territorial et Rural du Pays Lauragais……….14

PREFECTURE de l’AUDE

CAB-SSI

Arrêté préfectoral n° CAB-SSI-2017-213 portant interdiction de stationner en

raison de travaux de dragage sur le Canal du Midi………..17

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Références

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[r]

Délégation est également donnée en cas d’empêchement par le directeur aux cadres de la Coordination Générale des Soins et de la prise en charge sociale, du parcours patient, de la

Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral du 14 juin 2017 relatif à l’agrément d’un centre de formation habilité à dispenser la formation initiale et continue

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