AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 09 - DECEMBRE 2017
PUBLIÉ LE 7 DECEMBRE 2017
PREFECTURE
SOUS-PREFECTURE de NARBONNE DIRECCTE-UD11
DDTM DREAL-UD11
SOMMAIRE
PREFECTURE BCLI
Arrêté préfectoral n° DLC/BCLI-2017-001 autorisant l’adhésion du syndicat sud occidental des eaux de la Montagne Noire au syndicat sud oriental des eaux
de la Montagne Noire……….……...1 Arrêté préfectoral n° DCL/BCLI-2017-002 relatif à la modification des statuts
(prise de compétences) de la communauté de communes Piège Lauragais Malepère…….5 Arrêté préfectoral n° DLC/BCLI-2017-003 portant modification des statuts
de la communauté de communes Castelnaudary-Lauragais Audois…………..…………..9 Arrêté préfectoral n° DLC/BCLI-2017-004 portant modification des statuts
de la communauté de communes de la Montagne Noire………...…15 SOUS-PREFECTURE de NARBONNE
Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral du 14 juin 2017 relatif à l’agrément d’un centre de formation habilité à dispenser la formation initiale et continue des conducteurs de voiture de transport avec chauffeur, et portant extension sur la dispense de formation initiale et continue des conducteurs de
taxi ainsi que leur formation à la mobilité - Société ALTIUS à NARBONNE………….22
DIRECCTE
UD11
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 833 447 766 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail………25
DDTM
SATEM
Arrêté de mise en demeure N° DDTM-SATEM-2017-066 de supprimer un dispositif publicitaire implanté illégalement sur le territoire de la commune de COURSAN……...27 SUEDT
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2017-239 autorisant un concours de
chiens de chasse sur la commune de BOUISSE………29 SUEDT-UPPP
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UPPP-2017-001 portant attribution d’une subvention de l’État à la communauté de communes du Limouxin au titre de l’appel à projets « Démarche PLUi innovante mise en œuvre pour palier des
difficultés particulières »………30
DREAL
UD11
Arrêté préfectoral N° DREAL-UD11-2017-41 portant engagement de l’État au financement des mesures foncières du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) autour du site AREVA (ex COMURHEX) sur le
territoire des communes de NARBONNE et de MOUSSAN………33
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
