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(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N° 7 - DECEMBRE 2014

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 22 DECEMBRE 2014

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SOMMAIRE

DDTM 11 SUEDT

Arrêté N° 2014346-0009 - Arrêté préfectoral portant modification de la

Commission Consultative de l'Environnement pour l'Aéroport de CARCASSONNE en Pays

CATHARE ... 1

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N° 2014332-0012 - Arrêté préfectoral relatif aux annonces judiciaires et

légales pour l'année 2015. ... 4

pref11- Sous- Préfecture de LIMOUX

Arrêté N° 2014342-0003 - modification des statuts du SIVU du Regroupement

Pédagogique Brugairolles, Cambieure, Malvies et Villarzel du Razès ... 6 Arrêté N° 2014345-0010 - Arrêté interpréfectoral portant adhésion de la commune

d'Alet les Bains au syndicat mixte d'aménagement hydraulique de la Haute Vallée

de l'Aude ... 8

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Références

Documents relatifs

Décision N °2014154-0013 - Décision portant subdélégation de signature de l'Administratrice Générale des Finances publiques de classe exceptionnelle, Directrice Régionale des

Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) DDFIP 11. Arrêté N °2014182-0015 - DELEGATION DE SIGNATURE EN

communes de Blomac, Capendu, Douzens et Marseillette de dérivation des eaux de la Prise d'eau de Blomac sur la rivière Aude et d'instauration des périmètres de.

Arrêté N °2014275-0007 - Arrêté portant création de la commission de suivi de. site de la Société AREVA NC

coopération intercommunale signataires d'un Projet Educatif de Territoire (PEDT) ... 1

Arrêté N °2014316-0019 - portant interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l 'expédition, du stockage, de la distribution, de

Arrêté N °2014330-0002 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à Mme Audrey BACONNAIS- ROSEZ, sous- préfète, directrice de cabinet du préfet de.

Arrêté N °2014289-0017 - Arrêté préfectoral modifiant les conditions d'exploitation de la carrière de feldspaths implantée sur le territoire de la commune de TREILLES au lieu- dit