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(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 7 - JANVIER 2014

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 21 JANVIER 2014

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SOMMAIRE

DDCSPP 11

Arrêté N °2014014-0010 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral N ° 2014003-0004 fixant les tarifs de transport des personnes en taxi pour l'année

2014 ... 1

DDTM 11

Arrêté N °2014014-0001 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS RN113 CARCASSONNE,n °81 avenue

Général LECLERC,

... 3

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2013358-0004 - Arrêté conjoint des préfets de l'Aude et des Pyrénées Orientales portant retrait de certaines communes du Syndicat Agly Verdouble pour

la compétence "Développement rural et touristique". ... 10 Préfecture Maritime de la Mediterranée

Arrêté N °2013322-0014 - ARRETE PREFECTORAL N ° 226 /2013 PORTANT AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Lady Marina"

... 22 Arrêté N °2013322-0015 - ARRETE PREFECTORAL N ° 225/ 2013 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Ice" ... 28 Arrêté N °2013329-0016 - ARRETE PREFECTORAL N ° 228 / 2013 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Eclipse"... 34 Arrêté N °2013329-0019 - ARRETE PREFECTORAL N ° 229 /2013 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y LUNA" ... 40 Arrêté N °2013329-0021 - ARRETE PREFECTORAL N ° 230 / 2013 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Meduse"... 46 Arrêté N °2013329-0022 - ARRETE PREFECTORAL N ° 231 /2013 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Octopus"

... 52 Arrêté N °2013329-0023 - ARRETE PREFECTORAL N ° 232 /2013 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Tatoosh"... 58 Arrêté N °2013354-0029 - ARRETE PREFECTORAL N ° 243 /2013 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Lady MOURA"

... 64 Arrêté N °2014015-0017 - ARRETE PREFECTORAL N ° 005 / 2014 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Ilona" ... 70 Arrêté N °2014017-0020 - ARRETE PREFECTORAL N ° 009/2014 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Odessa ll''

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Références

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