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Recueil-r93-2020-121_22 septembre 2020 PDF - 16 783,24 ko

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Texte intégral

(1)

1

PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2020-121

PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2020

(2)

Sommaire

ARS PACA

R93-2020-09-14-034 - 83 - HOPITAL LEON BERARD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 4

R93-2020-09-14-035 - 83 - LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 7

R93-2020-09-14-036 - 83 - MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 10 R93-2020-09-14-044 - 83 - MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR - Arrêté

modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 13 R93-2020-09-14-045 - 83 - POLYCLINIQUE MUTUALISTE H.MALARTIC - Arrêté

modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 16 R93-2020-09-14-046 - 83 - POMPONIANA OLBIA - Arrêté modifiant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 19

R93-2020-09-10-052 - 84 - CH APT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 22

R93-2020-09-10-053 - 84 - CH CARPENTRAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 25

R93-2020-09-10-054 - 84 - CH GORDES - Arrêté modifiant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 28

R93-2020-09-10-055 - 84 - CH HENRI DUFFAUT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 31

R93-2020-09-10-064 - 84 - CH ISLE SUR SORGUE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 34

R93-2020-09-10-065 - 84 - CH LOUIS GIORGI - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 37

2

(3)

R93-2020-09-10-066 - 84 - CH SAULT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 40

R93-2020-09-10-061 - 84 - CH VAISON LA ROMAINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 43

R93-2020-09-10-062 - 84 - CH VALREAS - Arrêté modifiant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 46

R93-2020-09-10-063 - 84 - CHI CAVAILLON LAURIS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 49

R93-2020-09-17-002 - 84 - CHS MONTFAVET - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 52

R93-2020-09-14-041 - 84 - CLINIQUE SAINTE CATHERINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 55 R93-2020-09-14-042 - 84 - GCS UNITE SENOLOGIQUE VENTOUX - Arrêté modifiant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 58 R93-2020-09-14-043 - 84 - HAD AVIGNON ET SA REGION - Arrêté modifiant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 61

3

(4)

ARS PACA

R93-2020-09-14-034

83 - HOPITAL LEON BERARD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-14-034 - 83 - HOPITAL LEON BERARD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

4

(5)

ARS PACA - R93-2020-09-14-034 - 83 - HOPITAL LEON BERARD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

5

(6)

ARS PACA - R93-2020-09-14-034 - 83 - HOPITAL LEON BERARD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

6

(7)

ARS PACA

R93-2020-09-14-035

83 - LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-14-035 - 83 - LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

7

(8)

ARS PACA - R93-2020-09-14-035 - 83 - LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

8

(9)

ARS PACA - R93-2020-09-14-035 - 83 - LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

9

(10)

ARS PACA

R93-2020-09-14-036

83 - MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-14-036 - 83 - MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

10

(11)

ARS PACA - R93-2020-09-14-036 - 83 - MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

11

(12)

ARS PACA - R93-2020-09-14-036 - 83 - MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

12

(13)

ARS PACA

R93-2020-09-14-044

83 - MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-14-044 - 83 - MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations

et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

13

(14)

ARS PACA - R93-2020-09-14-044 - 83 - MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations

et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

14

(15)

ARS PACA - R93-2020-09-14-044 - 83 - MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations

et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

15

(16)

ARS PACA

R93-2020-09-14-045

83 - POLYCLINIQUE MUTUALISTE H.MALARTIC - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-14-045 - 83 - POLYCLINIQUE MUTUALISTE H.MALARTIC - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

16

(17)

ARS PACA - R93-2020-09-14-045 - 83 - POLYCLINIQUE MUTUALISTE H.MALARTIC - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

17

(18)

ARS PACA - R93-2020-09-14-045 - 83 - POLYCLINIQUE MUTUALISTE H.MALARTIC - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

18

(19)

ARS PACA

R93-2020-09-14-046

83 - POMPONIANA OLBIA - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-14-046 - 83 - POMPONIANA OLBIA - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

19

(20)

ARS PACA - R93-2020-09-14-046 - 83 - POMPONIANA OLBIA - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

20

(21)

ARS PACA - R93-2020-09-14-046 - 83 - POMPONIANA OLBIA - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

21

(22)

ARS PACA

R93-2020-09-10-052

84 - CH APT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-052 - 84 - CH APT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

22

(23)

ARS PACA - R93-2020-09-10-052 - 84 - CH APT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

23

(24)

ARS PACA - R93-2020-09-10-052 - 84 - CH APT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

24

(25)

ARS PACA

R93-2020-09-10-053

84 - CH CARPENTRAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-053 - 84 - CH CARPENTRAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

25

(26)

ARS PACA - R93-2020-09-10-053 - 84 - CH CARPENTRAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

26

(27)

ARS PACA - R93-2020-09-10-053 - 84 - CH CARPENTRAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

27

(28)

ARS PACA

R93-2020-09-10-054

84 - CH GORDES - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-054 - 84 - CH GORDES - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

28

(29)

ARS PACA - R93-2020-09-10-054 - 84 - CH GORDES - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

29

(30)

ARS PACA - R93-2020-09-10-054 - 84 - CH GORDES - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

30

(31)

ARS PACA

R93-2020-09-10-055

84 - CH HENRI DUFFAUT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-055 - 84 - CH HENRI DUFFAUT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

31

(32)

ARS PACA - R93-2020-09-10-055 - 84 - CH HENRI DUFFAUT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

32

(33)

ARS PACA - R93-2020-09-10-055 - 84 - CH HENRI DUFFAUT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

33

(34)

ARS PACA

R93-2020-09-10-064

84 - CH ISLE SUR SORGUE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-064 - 84 - CH ISLE SUR SORGUE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

34

(35)

ARS PACA - R93-2020-09-10-064 - 84 - CH ISLE SUR SORGUE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

35

(36)

ARS PACA - R93-2020-09-10-064 - 84 - CH ISLE SUR SORGUE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

36

(37)

ARS PACA

R93-2020-09-10-065

84 - CH LOUIS GIORGI - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-065 - 84 - CH LOUIS GIORGI - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

37

(38)

ARS PACA - R93-2020-09-10-065 - 84 - CH LOUIS GIORGI - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

38

(39)

ARS PACA - R93-2020-09-10-065 - 84 - CH LOUIS GIORGI - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

39

(40)

ARS PACA

R93-2020-09-10-066

84 - CH SAULT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-066 - 84 - CH SAULT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

40

(41)

ARS PACA - R93-2020-09-10-066 - 84 - CH SAULT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

41

(42)

ARS PACA - R93-2020-09-10-066 - 84 - CH SAULT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

42

(43)

ARS PACA

R93-2020-09-10-061

84 - CH VAISON LA ROMAINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-061 - 84 - CH VAISON LA ROMAINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

43

(44)

ARS PACA - R93-2020-09-10-061 - 84 - CH VAISON LA ROMAINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

44

(45)

ARS PACA - R93-2020-09-10-061 - 84 - CH VAISON LA ROMAINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

45

(46)

ARS PACA

R93-2020-09-10-062

84 - CH VALREAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-062 - 84 - CH VALREAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

46

(47)

ARS PACA - R93-2020-09-10-062 - 84 - CH VALREAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

47

(48)

ARS PACA - R93-2020-09-10-062 - 84 - CH VALREAS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

48

(49)

ARS PACA

R93-2020-09-10-063

84 - CHI CAVAILLON LAURIS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-10-063 - 84 - CHI CAVAILLON LAURIS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

49

(50)

ARS PACA - R93-2020-09-10-063 - 84 - CHI CAVAILLON LAURIS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

50

(51)

ARS PACA - R93-2020-09-10-063 - 84 - CHI CAVAILLON LAURIS - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

51

(52)

ARS PACA

R93-2020-09-17-002

84 - CHS MONTFAVET - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-17-002 - 84 - CHS MONTFAVET - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

52

(53)

ARS PACA - R93-2020-09-17-002 - 84 - CHS MONTFAVET - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

53

(54)

ARS PACA - R93-2020-09-17-002 - 84 - CHS MONTFAVET - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

54

(55)

ARS PACA

R93-2020-09-14-041

84 - CLINIQUE SAINTE CATHERINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-09-14-041 - 84 - CLINIQUE SAINTE CATHERINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

55

(56)

ARS PACA - R93-2020-09-14-041 - 84 - CLINIQUE SAINTE CATHERINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

56

(57)

ARS PACA - R93-2020-09-14-041 - 84 - CLINIQUE SAINTE CATHERINE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

57

(58)

ARS PACA

R93-2020-09-14-042

84 - GCS UNITE SENOLOGIQUE VENTOUX - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

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versés pour l'année 2020

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