1
PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2019-136
PUBLIÉ LE 13 NOVEMBRE 2019
Sommaire
ARS PACA
R93-2019-10-18-006 - 04 -AP 2019-291-012 du 18-10-2019 ARS PACA réquisition Labo
de Biologie (3 pages) Page 4
R93-2019-10-21-004 - 05 - Arrêté portant réquisition de laboratoire de biologie médicale
dans les Hautes Alpes (2 pages) Page 8
R93-2019-10-21-005 - 05- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans
les Hautes-Alpes (2 pages) Page 11
R93-2019-10-21-006 - 06- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans
les Alpes Maritimes (3 pages) Page 14
R93-2019-11-06-002 - 13 - CH D'AUBAGNE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance
maladie et versés pour l'année 2019 (2 pages) Page 18
R93-2019-11-06-003 - 13 - CH JOSEPH IMBERT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance
maladie et versés pour l'année 2019 (2 pages) Page 21
R93-2019-10-21-007 - 13- Arrêté réquisition laboratoires biologie médicale dans les
Bouches du Rhone (3 pages) Page 24
R93-2019-10-29-003 - 2019 10 22 DEC VMI PHAR INTERNATIONALE (2 pages) Page 28 R93-2019-10-22-005 - 83 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var
complémentaire (2 pages) Page 31
R93-2019-11-06-004 - 83 - CH JEAN MARCEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance
maladie et versés pour l'année 2019 (2 pages) Page 34
R93-2019-11-06-005 - 83 - CH MARIE JOSE TREFFOT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance
maladie et versés pour l'année 2019 (2 pages) Page 37
R93-2019-11-06-006 - 83 - CH SAINT TROPEZ - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance
maladie et versés pour l'année 2019 (2 pages) Page 40
R93-2019-11-06-007 - 83 - CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par
l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 (2 pages) Page 43 R93-2019-10-21-008 - 83- arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var (3
pages) Page 46
R93-2019-10-21-009 - 84 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le
vaucluse (2 pages) Page 50
R93-2019-10-28-002 - RAA 08112019 (2 pages) Page 53
2
R93-2019-11-06-008 - RAA 1 12112019 (1 page) Page 56
R93-2019-10-31-004 - RAA 2 12112019 (3 pages) Page 58
R93-2019-10-29-002 - RAA2 08112019 (2 pages) Page 62
DRAAF PACA
R93-2019-11-07-003 - Arrêté modifiant l’arrêté n° R93-2017-09-21-002 en date du 21/09/2017 « portant création du comité régional de l’installation et de la transmission en
agriculture » (4 pages) Page 65
3
ARS PACA
R93-2019-10-18-006
04 -AP 2019-291-012 du 18-10-2019 ARS PACA réquisition Labo de Biologie
Arrêté de réquisition de laboratoire de biologie médicale dans les Alpes de Haute Provence
ARS PACA - R93-2019-10-18-006 - 04 -AP 2019-291-012 du 18-10-2019 ARS PACA réquisition Labo de Biologie 4
ARS PACA - R93-2019-10-18-006 - 04 -AP 2019-291-012 du 18-10-2019 ARS PACA réquisition Labo de Biologie 5
ARS PACA - R93-2019-10-18-006 - 04 -AP 2019-291-012 du 18-10-2019 ARS PACA réquisition Labo de Biologie 6
ARS PACA - R93-2019-10-18-006 - 04 -AP 2019-291-012 du 18-10-2019 ARS PACA réquisition Labo de Biologie 7
ARS PACA
R93-2019-10-21-004
05 - Arrêté portant réquisition de laboratoire de biologie médicale dans les Hautes Alpes
Arrêté portant réquisition de laboratoire de biologie médicale dans les Hautes Alpes
ARS PACA - R93-2019-10-21-004 - 05 - Arrêté portant réquisition de laboratoire de biologie médicale dans les Hautes Alpes 8
ARS PACA - R93-2019-10-21-004 - 05 - Arrêté portant réquisition de laboratoire de biologie médicale dans les Hautes Alpes 9
ARS PACA - R93-2019-10-21-004 - 05 - Arrêté portant réquisition de laboratoire de biologie médicale dans les Hautes Alpes 10
ARS PACA
R93-2019-10-21-005
05- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Hautes-Alpes
05- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Hautes-Alpes
ARS PACA - R93-2019-10-21-005 - 05- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Hautes-Alpes 11
ARS PACA - R93-2019-10-21-005 - 05- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Hautes-Alpes 12
ARS PACA - R93-2019-10-21-005 - 05- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Hautes-Alpes 13
ARS PACA
R93-2019-10-21-006
06- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Alpes Maritimes
06- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Alpes Maritimes
ARS PACA - R93-2019-10-21-006 - 06- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Alpes Maritimes 14
ARS PACA - R93-2019-10-21-006 - 06- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Alpes Maritimes 15
ARS PACA - R93-2019-10-21-006 - 06- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Alpes Maritimes 16
ARS PACA - R93-2019-10-21-006 - 06- Arrêté portant réquisition laboratoire de biologie médicale dans les Alpes Maritimes 17
ARS PACA
R93-2019-11-06-002
13 - CH D'AUBAGNE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2019-11-06-002 - 13 - CH D'AUBAGNE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 18
ARS PACA - R93-2019-11-06-002 - 13 - CH D'AUBAGNE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 19
ARS PACA - R93-2019-11-06-002 - 13 - CH D'AUBAGNE - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 20
ARS PACA
R93-2019-11-06-003
13 - CH JOSEPH IMBERT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2019-11-06-003 - 13 - CH JOSEPH IMBERT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 21
ARS PACA - R93-2019-11-06-003 - 13 - CH JOSEPH IMBERT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 22
ARS PACA - R93-2019-11-06-003 - 13 - CH JOSEPH IMBERT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 23
ARS PACA
R93-2019-10-21-007
13- Arrêté réquisition laboratoires biologie médicale dans les Bouches du Rhone
13- Arrêté réquisition laboratoires biologie médicale dans les Bouches du Rhone
ARS PACA - R93-2019-10-21-007 - 13- Arrêté réquisition laboratoires biologie médicale dans les Bouches du Rhone 24
ARS PACA - R93-2019-10-21-007 - 13- Arrêté réquisition laboratoires biologie médicale dans les Bouches du Rhone 25
ARS PACA - R93-2019-10-21-007 - 13- Arrêté réquisition laboratoires biologie médicale dans les Bouches du Rhone 26
ARS PACA - R93-2019-10-21-007 - 13- Arrêté réquisition laboratoires biologie médicale dans les Bouches du Rhone 27
ARS PACA
R93-2019-10-29-003
2019 10 22 DEC VMI PHAR INTERNATIONALE
Autorisation de vente de médicaments sans ordonnance sur internet
ARS PACA - R93-2019-10-29-003 - 2019 10 22 DEC VMI PHAR INTERNATIONALE 28
ARS PACA - R93-2019-10-29-003 - 2019 10 22 DEC VMI PHAR INTERNATIONALE 29
ARS PACA - R93-2019-10-29-003 - 2019 10 22 DEC VMI PHAR INTERNATIONALE 30
ARS PACA
R93-2019-10-22-005
83 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var complémentaire
83 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var complémentaire
ARS PACA - R93-2019-10-22-005 - 83 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var complémentaire 31
ARS PACA - R93-2019-10-22-005 - 83 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var complémentaire 32
ARS PACA - R93-2019-10-22-005 - 83 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var complémentaire 33
ARS PACA
R93-2019-11-06-004
83 - CH JEAN MARCEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2019-11-06-004 - 83 - CH JEAN MARCEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 34
ARS PACA - R93-2019-11-06-004 - 83 - CH JEAN MARCEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 35
ARS PACA - R93-2019-11-06-004 - 83 - CH JEAN MARCEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 36
ARS PACA
R93-2019-11-06-005
83 - CH MARIE JOSE TREFFOT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits
annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2019-11-06-005 - 83 - CH MARIE JOSE TREFFOT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits
annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 37
ARS PACA - R93-2019-11-06-005 - 83 - CH MARIE JOSE TREFFOT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits
annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 38
ARS PACA - R93-2019-11-06-005 - 83 - CH MARIE JOSE TREFFOT - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits
annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 39
ARS PACA
R93-2019-11-06-006
83 - CH SAINT TROPEZ - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2019-11-06-006 - 83 - CH SAINT TROPEZ - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 40
ARS PACA - R93-2019-11-06-006 - 83 - CH SAINT TROPEZ - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 41
ARS PACA - R93-2019-11-06-006 - 83 - CH SAINT TROPEZ - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 42
ARS PACA
R93-2019-11-06-007
83 - CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance
maladie et versés pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2019-11-06-007 - 83 - CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et
forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 43
ARS PACA - R93-2019-11-06-007 - 83 - CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et
forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 44
ARS PACA - R93-2019-11-06-007 - 83 - CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL - Arrêté modifiant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et
forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2019 45
ARS PACA
R93-2019-10-21-008
83- arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var
83- arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var
ARS PACA - R93-2019-10-21-008 - 83- arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var 46
ARS PACA - R93-2019-10-21-008 - 83- arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var 47
ARS PACA - R93-2019-10-21-008 - 83- arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var 48
ARS PACA - R93-2019-10-21-008 - 83- arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le var 49
ARS PACA
R93-2019-10-21-009
84 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le vaucluse
84 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le vaucluse
ARS PACA - R93-2019-10-21-009 - 84 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le vaucluse 50
ARS PACA - R93-2019-10-21-009 - 84 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le vaucluse 51
ARS PACA - R93-2019-10-21-009 - 84 - arrêté réquisition laboratoire biologie médicale dans le vaucluse 52
ARS PACA
R93-2019-10-28-002 RAA 08112019
ARS PACA - R93-2019-10-28-002 - RAA 08112019 53
DD EJ RAISON SOCIALE EJ Adresse EJ
complète ET RAISON SOCIALE ET Adresse ET
complète ACTIVITE MODALITE FORME
DATE RENOUVELLE
MENT
DATE LETTRE DE NOTIFICATION
DU RENOUVELLE
MENT
13 130786049 APHM DIRECTION GENERALE
80 RUE BROCHIER
13005 - MARSEILLE 05
130784234 APHM HOPITAUX SUD SAINTE MARGUERITE
270 BOULEVARD DE SAINTE MARGUERITE 13009 - MARSEILLE
09
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 28/10/2020 25/10/2019
13 130786049 APHM DIRECTION GENERALE
80 RUE BROCHIER
13005 - MARSEILLE 05
130784234 APHM HOPITAUX SUD SAINTE MARGUERITE
270 BOULEVARD DE SAINTE MARGUERITE 13009 - MARSEILLE
09
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de
dépendance
Adulte Hospitalisation
complète 28/10/2020 25/10/2019
13 130001928
CENTRE GERONTOLOGIQUE
DEPARTEMENTAL
176 AVENUE DE MONTOLIVET
13012 - MARSEILLE 12
130809015 CTRE GERONTO DPTAL LA TOUR BLANCHE
176 AVENUE DE MONTOLIVET 13012 - MARSEILLE
12
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 28/10/2020 22/10/2019
13 130001928
CENTRE GERONTOLOGIQUE
DEPARTEMENTAL
176 AVENUE DE MONTOLIVET
13012 - MARSEILLE 12
130809015 CTRE GERONTO DPTAL LA TOUR BLANCHE
176 AVENUE DE MONTOLIVET 13012 - MARSEILLE
12
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de
dépendance
Adulte Hospitalisation
complète 28/10/2020 22/10/2019
13 130789316 CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES
3 BOULEVARD DES RAYETTES 13500 - MARTIGUES
130790157 CH DE MARTIGUES HOPITAL DU VALLON
BOULEVARD DU 19 MARS 1962 13500 -
MARTIGUES
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 28/10/2020 25/10/2019
13 130789316 CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES
3 BOULEVARD DES RAYETTES 13500 - MARTIGUES
130790157 CH DE MARTIGUES HOPITAL DU VALLON
BOULEVARD DU 19 MARS 1962 13500 -
MARTIGUES
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de
dépendance
Adulte Hospitalisation
complète 28/10/2020 25/10/2019
13 130781339 CH LOUIS BRUNET D'ALLAUCH
CHEMIN DES MILLE ECUS 13190 - ALLAUCH
130000516 CH LOUIS BRUNET D'ALLAUCH
CHEMIN DES MILLE ECUS 13190 -
ALLAUCH
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 26/10/2020 25/10/2019
13 130781339 CH LOUIS BRUNET D'ALLAUCH
CHEMIN DES MILLE ECUS 13190 - ALLAUCH
130000516 CH LOUIS BRUNET D'ALLAUCH
CHEMIN DES MILLE ECUS 13190 -
ALLAUCH
Soins de suite et de réadaptation spécialisés -
Affections liées aux conduites addictives
Adulte Hospitalisation
complète 26/10/2020 25/10/2019
13 130781339 CH LOUIS BRUNET D'ALLAUCH
CHEMIN DES MILLE ECUS 13190 - ALLAUCH
130000516 CH LOUIS BRUNET D'ALLAUCH
CHEMIN DES MILLE ECUS 13190 -
ALLAUCH
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de
dépendance
Adulte Hospitalisation
complète 26/10/2020 25/10/2019
13 130782634 CH SALON DE
PROVENCE
207 AVENUE JULIEN FABRE 13300 - SALON- DE-PROVENCE
130001225 CH SALON DE PROVENCE
207 AVENUE JULIEN FABRE 13300 - SALON-DE-
PROVENCE
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 26/10/2020 28/10/2019
ARS PACA - R93-2019-10-28-002 - RAA 08112019 54
DD EJ RAISON SOCIALE EJ Adresse EJ
complète ET RAISON SOCIALE ET Adresse ET
complète ACTIVITE MODALITE FORME
DATE RENOUVELLE
MENT
DATE LETTRE DE NOTIFICATION
DU RENOUVELLE
MENT
13 130782634 CH SALON DE
PROVENCE
207 AVENUE JULIEN FABRE 13300 - SALON- DE-PROVENCE
130001225 CH SALON DE PROVENCE
207 AVENUE JULIEN FABRE 13300 - SALON-DE-
PROVENCE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de
dépendance
Adulte Hospitalisation
complète 26/10/2020 28/10/2019
13 130002173 CLINIQUE CHANTECLER
240 AVENUE DES POILUS 13012 - MARSEILLE 12
130785389 CLINIQUE CHANTECLER
240 AVENUE DES POILUS 13012 -
MARSEILLE 12
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 25/10/2020 28/10/2019
13 130002173 CLINIQUE CHANTECLER
240 AVENUE DES POILUS 13012 - MARSEILLE 12
130785389 CLINIQUE CHANTECLER
240 AVENUE DES POILUS 13012 -
MARSEILLE 12
Soins de suite et de réadaptation spécialisés -
Affections de l'appareil locomoteur
Adulte Hospitalisation
complète 25/10/2020 28/10/2019
13 130002454 CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER
4 RUE ROGER CARPENTIER 13800 - ISTRES
130782071 CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER
4 RUE ROGER CARPENTIER 13800 - ISTRES
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 22/10/2020 28/10/2019
13 130000557 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
130781438
CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 26/10/2020 28/10/2019
13 130000557 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
130781438
CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte
Hospitalisation à temps partiel de
jour
26/10/2020 28/10/2019
13 130000557 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
130781438
CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés -
Affections de l'appareil locomoteur
Adulte Hospitalisation
complète 26/10/2020 28/10/2019
13 130000557 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
130781438
CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés -
Affections de l'appareil locomoteur
Adulte
Hospitalisation à temps partiel de
jour
26/10/2020 28/10/2019
13 130000557 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
130781438
CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés -
Affections du système nerveux
Adulte Hospitalisation
complète 26/10/2020 28/10/2019
13 130000557 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
130781438
CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés -
Affections du système nerveux
Adulte
Hospitalisation à temps partiel de
jour
26/10/2020 28/10/2019
13 130000557 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
130046097 CLINIQUE PROVENCE VELODROME
8 ALLEE MARCEL LECLERC 13008 - MARSEILLE 08
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte
Hospitalisation à temps partiel de
jour
26/10/2020 28/10/2019
13 130000557 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE
ROUTE DE TOULON 13400 -
AUBAGNE
130046097 CLINIQUE PROVENCE VELODROME
8 ALLEE MARCEL LECLERC 13008 - MARSEILLE 08
Soins de suite et de réadaptation spécialisés -
Affections de l'appareil locomoteur
Adulte
Hospitalisation à temps partiel de
jour
26/10/2020 28/10/2019
13 920030855 CLINIQUE DE SOINS SUITE DE LA SALETTE
12 RUE JEAN JAURES 92800 -
PUTEAUX
130784911 CLINIQUE DE LA SALETTE
18 TRAVERSE DE LA SALETTE 13012 -
MARSEILLE 12
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 25/10/2020 28/10/2019
13 920030855 CLINIQUE DE SOINS SUITE DE LA SALETTE
12 RUE JEAN JAURES 92800 -
PUTEAUX
130784911 CLINIQUE DE LA SALETTE
18 TRAVERSE DE LA SALETTE 13012 -
MARSEILLE 12
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de
dépendance
Adulte Hospitalisation
complète 25/10/2020 28/10/2019
13 130001100 CLINIQUE DU CHATEAU DE FLORANS
PLACE LOUIS AUGUSTE DE FORBIN 13640 -
ROQUE- D'ANTHERON
130782444 CLINIQUE DU CHATEAU DE FLORANS
PLACE LOUIS AUGUSTE DE FORBIN 13640 -
ROQUE- D'ANTHERON
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés
Adulte Hospitalisation
complète 22/10/2020 28/10/2019
ARS PACA - R93-2019-10-28-002 - RAA 08112019 55
ARS PACA
R93-2019-11-06-008 RAA 1 12112019
ARS PACA - R93-2019-11-06-008 - RAA 1 12112019 56
DPT RAISON SOCIALE EJ RAISON SOCIALE ET ACTIVITE RENOUVELLEMENT A COMPTER DU
DATE LETTRE DE NOTIFICATION DU RENOUVELLEMENT
06
CENTRE HOSPITALIER DE CANNES SIMONE VEIL
15 avenue des broussailles 06400 Cannes
FINESS EJ: 06 078 098 8
Centre Hospitalier de Cannes 15 avenue des broussailles 06400 CANNES
FINESS ET : 06 000 054 4
CHIRURGIE HOSPITALISATION COMPLETE (24 HEURES
CONSECUTIVES OU PLUS)
ETAMBULATOIRE
04/11/2020 29/10/2019
06
ASSOCIATION DE GESTION - HÔPITAL PRIVE GERIATRIQUE LES SOURCES
10, Camin Rene Pietruschi 06105 NICE CEDEX 2 FINESS EJ: 06 001 080 8
HÔPITAL PRIVE GERIATRIQUE LES SOURCES
10, Camin Rene Pietruschi 06105 NICE CEDEX 2 FINESS ET: 06 079 181 1
MEDECINE HOSPITALISATION COMPLETE
25/10/2020 29/10/2019
13
CENTRE HOSPITALIER EDMOND GARCIN (AUBAGNE)
179, avenue des sœurs Gastine 13677 AUBAGNE Cedex FINESS EJ : 13 078 144 6
CENTRE HOSPITALIER EDMOND GARCIN (AUBAGNE)
179, avenue des sœurs Gastine
13677 AUBAGNE Cedex ET :13 000 056 5
MEDECINE
HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL DE JOUR
03/11/2020
30/10/2019
13
SA CLINIQUE DES TROIS CYPRES Bd des Candolles
13821 la PENNE SUR HUVEAUNE FINESS EJ : 13 000 169 6
CLINIQUE DES TROIS CYPRES
Bd des Candolles 13821 la PENNE SUR HUVEAUNE
FINESS ET : 13 078 429 1
PSYCHIATRIE INFANTO-JUVENILE HOSPITALISATION COMPLETE
20/12/2020 30/10/2019
13
APHM
80, rue Brochier 13354 Marseille Cedex 5 FINESS EJ : 13 078 604 9
APHM HOPITAL LA TIMONE 264, Rue Saint Pierre 13005 MARSEILLE 05 FINESS ET: 13 078 329 3
SCANNER de marque GE de type Discovery 750 HD
30/12/2020 06/11/2019
ARS PACA - R93-2019-11-06-008 - RAA 1 12112019 57
ARS PACA
R93-2019-10-31-004 RAA 2 12112019
ARS PACA - R93-2019-10-31-004 - RAA 2 12112019 58
DPT EJ RAISON SOCIALE EJ Adresse EJ complète ET RAISON SOCIALE ET Adresse ET complète 1 ACTIVITE MODALITE FORME RENOUVELLEMENT A COMPTER DU
DATE LETTRE DE NOTIFICATION DU RENOUVELLEMENT
13 130028228 HOPITAUX DES PORTES DE
CAMARGUE
ROUTE D'ARLES 13150 -
TARASCON 130001258 HOPITAUX PORTES DE CAMARGUE TARASCON
Route D'Arles 13150 - Tarascon
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 26 octobre 2020 30 octobre 2019
13 310021399 KORIAN LES TROIS TOURS ALLEE DE RONCEVAUX 31240 -
UNION 130042526 KORIAN LES TROIS TOURS 517 Chemin Du Grand Pre 13112 - Destrousse
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 310021399 KORIAN LES TROIS TOURS ALLEE DE RONCEVAUX 31240 -
UNION 130042526 KORIAN LES TROIS TOURS 517 Chemin Du Grand Pre 13112 - Destrousse
Soins de suite et de réadaptation
spécialisés - Affections respiratoires Adulte Hospitalisation
complète 26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 310021399 KORIAN LES TROIS TOURS ALLEE DE RONCEVAUX 31240 -
UNION 130042526 KORIAN LES TROIS TOURS 517 Chemin Du Grand Pre 13112 - Destrousse
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 310021399 KORIAN LES TROIS TOURS ALLEE DE RONCEVAUX 31240 -
UNION 130042526 KORIAN LES TROIS TOURS 517 Chemin Du Grand Pre 13112 - Destrousse
Soins de suite et de réadaptation
spécialisés - Affections respiratoires Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 130002207 LA CHENAIE
3393 AVENUE THIERS QUARTIER MALBERGUE 13320 - BOUC-BEL-
AIR
130785462 LA CHENAIE
3393 Avenue Thiers Quartier Malbergue 13320 - Bouc-Bel-Air
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 22 octobre 2020 31 octobre 2019
13 130001118 LE MEDITERRANEE LE CASTELLAS
BOULEVARD KENNEDY QUARTIER LE PIJORET 13640 - ROQUE-
D'ANTHERON
130782451 LE MEDITERRANEE CLINIQUE CASTELLAS
Boulevard Kennedy Quartier Le Pijoret 13640 -
Roque-D'Antheron
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 22 octobre 2020 31 octobre 2019
13 130001118 LE MEDITERRANEE LE CASTELLAS
BOULEVARD KENNEDY QUARTIER LE PIJORET 13640 - ROQUE-
D'ANTHERON
130782451 LE MEDITERRANEE CLINIQUE CASTELLAS
Boulevard Kennedy Quartier Le Pijoret 13640 -
Roque-D'Antheron
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien
Adulte Hospitalisation
complète 22 octobre 2020 31 octobre 2019
13 130000763 LES PALMIERS CHE - CHEMIN PELENGARI QUA DE
BOURGOGNE 13600 - CEYRESTE 130781768 CTRE MED DE DIETETIQUE LES PALMIERS
Chemin Pelengari Qua De Bourgogne 13600 -
Ceyreste
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 130000763 LES PALMIERS CHE - CHEMIN PELENGARI QUA DE
BOURGOGNE 13600 - CEYRESTE 130781768 CTRE MED DE DIETETIQUE LES PALMIERS
Chemin Pelengari Qua De Bourgogne 13600 -
Ceyreste
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien
Adulte Hospitalisation
complète 26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
130043508 UNITE PEDIATRIQUE SSR ENF SALINS BREGILLE SITE MARSEILLE
270 Boulevard Sainte Marguerite Pav 10 13009 -
Marseille 09
Soins de suite et de réadaptation non spécialisés
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
130043508 UNITE PEDIATRIQUE SSR ENF SALINS BREGILLE SITE MARSEILLE
270 Boulevard Sainte Marguerite Pav 10 13009 -
Marseille 09
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
130043508 UNITE PEDIATRIQUE SSR ENF SALINS BREGILLE SITE MARSEILLE
270 Boulevard Sainte Marguerite Pav 10 13009 -
Marseille 09
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections du système
nerveux
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
130043508 UNITE PEDIATRIQUE SSR ENF SALINS BREGILLE SITE MARSEILLE
270 Boulevard Sainte Marguerite Pav 10 13009 -
Marseille 09
Soins de suite et de réadaptation non spécialisés
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
130043508 UNITE PEDIATRIQUE SSR ENF SALINS BREGILLE SITE MARSEILLE
270 Boulevard Sainte Marguerite Pav 10 13009 -
Marseille 09
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
130043508 UNITE PEDIATRIQUE SSR ENF SALINS BREGILLE SITE MARSEILLE
270 Boulevard Sainte Marguerite Pav 10 13009 -
Marseille 09
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections du système
nerveux
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 31 octobre 2019
13 130000805 NOTRE DAME DU BON VOYAGE 8 AVENUE FREDERIC MISTRAL
13600 - CIOTAT 130781834 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE
8 Avenue Frederic Mistral 13600 - Ciotat
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 22 octobre 2020 31 octobre 2019
13 130000805 NOTRE DAME DU BON VOYAGE 8 AVENUE FREDERIC MISTRAL
13600 - CIOTAT 130781834 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE
8 Avenue Frederic Mistral 13600 - Ciotat
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
22 octobre 2020 31 octobre 2019
ARS PACA - R93-2019-10-31-004 - RAA 2 12112019 59
DPT EJ RAISON SOCIALE EJ Adresse EJ complète ET RAISON SOCIALE ET Adresse ET complète 1 ACTIVITE MODALITE FORME RENOUVELLEMENT A COMPTER DU
DATE LETTRE DE NOTIFICATION DU RENOUVELLEMENT
13 130000805 NOTRE DAME DU BON VOYAGE 8 AVENUE FREDERIC MISTRAL
13600 - CIOTAT 130781834 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE
8 Avenue Frederic Mistral 13600 - Ciotat
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Adulte Hospitalisation
complète 22 octobre 2020 31 octobre 2019
13 130000805 NOTRE DAME DU BON VOYAGE 8 AVENUE FREDERIC MISTRAL
13600 - CIOTAT 130781834 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE
8 Avenue Frederic Mistral 13600 - Ciotat
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
22 octobre 2020 31 octobre 2019
13 920030269 SAS CLINEA 12 RUE JEAN JAURES 92800 -
PUTEAUX 130781925 CENTRE CARDIO VASCULAIRE NOTRE DAME
Avenue Saint Veredeme La Ferrage 13430 -
Eyguieres
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 26 octobre 2020 30 octobre 2019
13 920030269 SAS CLINEA 12 RUE JEAN JAURES 92800 -
PUTEAUX 130781925 CENTRE CARDIO VASCULAIRE NOTRE DAME
Avenue Saint Veredeme La Ferrage 13430 -
Eyguieres
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections cardio-
vasculaires
Adulte Hospitalisation
complète 26 octobre 2020 30 octobre 2019
13 920030269 SAS CLINEA 12 RUE JEAN JAURES 92800 -
PUTEAUX 130781925 CENTRE CARDIO VASCULAIRE NOTRE DAME
Avenue Saint Veredeme La Ferrage 13430 -
Eyguieres
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections cardio-
vasculaires
Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 30 octobre 2019
13 920030269 SAS CLINEA 12 RUE JEAN JAURES 92800 -
PUTEAUX 130781925 CENTRE CARDIO VASCULAIRE NOTRE DAME
Avenue Saint Veredeme La Ferrage 13430 -
Eyguieres
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26 octobre 2020 30 octobre 2019
13 130781446 CH EDMOND GARCIN D'AUBAGNE
179 AV - AVENUE DES SOEURS GASTINE
13400 AUBAGNE
130000565 CH EDMOND GARCIN D'AUBAGNE
179 Avenue des Sœurs Gastine
13400 Aubagne
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 22 octobre 2020 30 octobre 2019
13 130781446 CH EDMOND GARCIN D'AUBAGNE
179 AV - AVENUE DES SOEURS GASTINE
13400 AUBAGNE
130000565 CH EDMOND GARCIN D'AUBAGNE
179 Avenue des Sœurs Gastine
13400 Aubagne
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance
Adulte Hospitalisation
complète 22 octobre 2020 30 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation non spécialisés
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation
complète 26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation non spécialisés
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation
complète 26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation non spécialisés
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation non spécialisés
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation
complète 26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation
complète 26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections du système
nerveux
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation
complète 26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections du système
nerveux
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation
complète 26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections des brûlés
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation
complète 26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections des brûlés
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation
complète 26/10/20 31 octobre 2019
ARS PACA - R93-2019-10-31-004 - RAA 2 12112019 60
DPT EJ RAISON SOCIALE EJ Adresse EJ complète ET RAISON SOCIALE ET Adresse ET complète 1 ACTIVITE MODALITE FORME RENOUVELLEMENT A COMPTER DU
DATE LETTRE DE NOTIFICATION DU RENOUVELLEMENT
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections des brûlés
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections des brûlés
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
26/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte Hospitalisation
complète 25/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation non
spécialisés Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
25/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affection de l'appareil
locomoteur
Adulte Hospitalisation
complète 25/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation non spécialisés - Affection de l'appareil
locomoteur
Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
25/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections du système
nerveux
Adulte Hospitalisation
complète 25/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections du système
nerveux
Adulte
Hospitalisation à temps partiel
de jour
25/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Juvénile (âge
>= 6 ans et <
18 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
25/10/20 31 octobre 2019
83 250002284 LES SALINS DE BREGILLE
ASSOCIATION
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 -
BESANCON
830100632 INST REEDUC FONCT
POMPONIANA OLBIA
RTE - ROUTE DE L'ALMANARRE
Soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Enfant (< de 6 ans)
Hospitalisation à temps partiel
de jour
25/10/20 31 octobre 2019
