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Recueil-r93-2021-074_21 mai 2021 PDF - 23 186,22 ko

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Texte intégral

(1)

PROVENCE-ALPES- CÔTE-D'AZUR

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2021-074

PUBLIÉ LE 21 MAI 2021

(2)

Sommaire

Agence régionale de santé PACA /

R93-2021-05-11-00039 - 06 CLINIQUE ST GEORGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 5 R93-2021-05-11-00040 - 06 CLINIQUE VILLA ROMAINE Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 8 R93-2021-05-11-00041 - 06 E3S SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 11 R93-2021-05-11-00036 - 06 HAD ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 14 R93-2021-05-11-00037 - 06 HAD NICE ET REGION Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 17 R93-2021-05-11-00038 - 06 HOPITAL DE JOUR CERES Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 20 R93-2021-05-11-00043 - 06 HOPITAL PRIVE CANNES OXFORD Arrêté fixant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 23 R93-2021-05-11-00044 - 06 HP A TZANCK MOUGINS SOPHIA ANTPOLIS

Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2021 (2 pages) Page 26

R93-2021-05-11-00045 - 06 INST A TZANCK AUTODIALYSE MOUGINSArrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

(2 pages) Page 29

R93-2021-05-11-00042 - 06 INSTITUT ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 32 R93-2021-05-11-00047 - 06 LE CALME Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 35 R93-2021-05-11-00048 - 06 MAIS CONVAL LA SERENA Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 38

2

(3)

R93-2021-05-11-00049 - 06 MECS LES AIRELLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 41 R93-2021-05-11-00050 - 06 POLE ANTIBES ST JEAN Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 44 R93-2021-05-11-00046 - 06 POLYCLINIQUE SAINT JEAN Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 47 R93-2021-05-11-00054 - 06 POLYCLINIQUE SANTA MARIA Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 50 R93-2021-05-11-00055 - 06 SAS CLINEA CLINIQUE STE BRIGITTE Arrêté

fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

(2 pages) Page 53

R93-2021-05-11-00056 - 06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIETETIQUE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2021 (2 pages) Page 56

R93-2021-05-11-00051 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 02 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 59 R93-2021-05-11-00052 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 Arrêté fixant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 62 R93-2021-05-11-00053 - 13 ADPC MARTIGUES Arrêté Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 65 R93-2021-05-11-00061 - 13 ADPC UDM MARSEILLE 05 Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 68 R93-2021-05-11-00062 - 13 ADPC UNITE AUTODIALYSE AUBAGNE Arrêté

fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

(2 pages) Page 71

R93-2021-05-11-00057 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 74 R93-2021-05-11-00058 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES Arrêté fixant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 77

3

(4)

R93-2021-05-11-00059 - 13 ATUP-C AUTODIALYSE VITROLLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 80 R93-2021-05-11-00060 - 13 ATUP-C UDM et DAD MARSEILLE 08 Arrêté fixant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 83 R93-2021-05-11-00066 - 13 BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE ACTIPOLE 12

Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2021 (2 pages) Page 86

R93-2021-05-11-00067 - 13 CCV D EYGUIERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 89 R93-2021-05-11-00068 - 13 CCV VALMANTE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 92

4

(5)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00039

06 CLINIQUE ST GEORGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00039 - 06 CLINIQUE ST GEORGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

5

(6)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00039 - 06 CLINIQUE ST GEORGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

6

(7)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00039 - 06 CLINIQUE ST GEORGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

7

(8)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00040

06 CLINIQUE VILLA ROMAINE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00040 - 06 CLINIQUE VILLA ROMAINE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

8

(9)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00040 - 06 CLINIQUE VILLA ROMAINE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

9

(10)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00040 - 06 CLINIQUE VILLA ROMAINE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

10

(11)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00041

06 E3S SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00041 - 06 E3S SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

11

(12)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00041 - 06 E3S SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

12

(13)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00041 - 06 E3S SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

13

(14)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00036

06 HAD ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00036 - 06 HAD ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

14

(15)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00036 - 06 HAD ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

15

(16)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00036 - 06 HAD ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

16

(17)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00037

06 HAD NICE ET REGION Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00037 - 06 HAD NICE ET REGION Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

17

(18)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00037 - 06 HAD NICE ET REGION Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

18

(19)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00037 - 06 HAD NICE ET REGION Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

19

(20)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00038

06 HOPITAL DE JOUR CERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00038 - 06 HOPITAL DE JOUR CERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

20

(21)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00038 - 06 HOPITAL DE JOUR CERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

21

(22)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00038 - 06 HOPITAL DE JOUR CERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

22

(23)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00043

06 HOPITAL PRIVE CANNES OXFORD Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00043 - 06 HOPITAL PRIVE CANNES OXFORD Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

23

(24)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00043 - 06 HOPITAL PRIVE CANNES OXFORD Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

24

(25)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00043 - 06 HOPITAL PRIVE CANNES OXFORD Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

25

(26)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00044

06 HP A TZANCK MOUGINS SOPHIA ANTPOLIS Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00044 - 06 HP A TZANCK MOUGINS SOPHIA ANTPOLIS Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

26

(27)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00044 - 06 HP A TZANCK MOUGINS SOPHIA ANTPOLIS Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

27

(28)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00044 - 06 HP A TZANCK MOUGINS SOPHIA ANTPOLIS Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

28

(29)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00045

06 INST A TZANCK AUTODIALYSE MOUGINSArrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00045 - 06 INST A TZANCK AUTODIALYSE MOUGINSArrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

29

(30)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00045 - 06 INST A TZANCK AUTODIALYSE MOUGINSArrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

30

(31)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00045 - 06 INST A TZANCK AUTODIALYSE MOUGINSArrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

31

(32)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00042

06 INSTITUT ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00042 - 06 INSTITUT ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

32

(33)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00042 - 06 INSTITUT ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

33

(34)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00042 - 06 INSTITUT ARNAULT TZANCK Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

34

(35)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00047

06 LE CALME Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00047 - 06 LE CALME Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

35

(36)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00047 - 06 LE CALME Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

36

(37)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00047 - 06 LE CALME Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

37

(38)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00048

06 MAIS CONVAL LA SERENA Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00048 - 06 MAIS CONVAL LA SERENA Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

38

(39)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00048 - 06 MAIS CONVAL LA SERENA Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

39

(40)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00048 - 06 MAIS CONVAL LA SERENA Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

40

(41)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00049

06 MECS LES AIRELLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00049 - 06 MECS LES AIRELLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

41

(42)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00049 - 06 MECS LES AIRELLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

42

(43)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00049 - 06 MECS LES AIRELLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

43

(44)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00050

06 POLE ANTIBES ST JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00050 - 06 POLE ANTIBES ST JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

44

(45)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00050 - 06 POLE ANTIBES ST JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

45

(46)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00050 - 06 POLE ANTIBES ST JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

46

(47)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00046

06 POLYCLINIQUE SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00046 - 06 POLYCLINIQUE SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

47

(48)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00046 - 06 POLYCLINIQUE SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

48

(49)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00046 - 06 POLYCLINIQUE SAINT JEAN Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

49

(50)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00054

06 POLYCLINIQUE SANTA MARIA Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00054 - 06 POLYCLINIQUE SANTA MARIA Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

50

(51)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00054 - 06 POLYCLINIQUE SANTA MARIA Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

51

(52)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00054 - 06 POLYCLINIQUE SANTA MARIA Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

52

(53)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00055

06 SAS CLINEA CLINIQUE STE BRIGITTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00055 - 06 SAS CLINEA CLINIQUE STE BRIGITTE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

53

(54)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00055 - 06 SAS CLINEA CLINIQUE STE BRIGITTE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

54

(55)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00055 - 06 SAS CLINEA CLINIQUE STE BRIGITTE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

55

(56)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00056

06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIETETIQUE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00056 - 06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIETETIQUE Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

56

(57)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00056 - 06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIETETIQUE Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

57

(58)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00056 - 06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIETETIQUE Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

58

(59)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00051

13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 02 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00051 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 02 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

59

(60)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00051 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 02 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

60

(61)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00051 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 02 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

61

(62)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00052

13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00052 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

62

(63)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00052 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

63

(64)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00052 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

64

(65)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00053

13 ADPC MARTIGUES Arrêté Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00053 - 13 ADPC MARTIGUES Arrêté Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

65

(66)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00053 - 13 ADPC MARTIGUES Arrêté Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

66

(67)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00053 - 13 ADPC MARTIGUES Arrêté Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

67

(68)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00061

13 ADPC UDM MARSEILLE 05 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00061 - 13 ADPC UDM MARSEILLE 05 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

68

(69)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00061 - 13 ADPC UDM MARSEILLE 05 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

69

(70)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00061 - 13 ADPC UDM MARSEILLE 05 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

70

(71)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00062

13 ADPC UNITE AUTODIALYSE AUBAGNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00062 - 13 ADPC UNITE AUTODIALYSE AUBAGNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

71

(72)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00062 - 13 ADPC UNITE AUTODIALYSE AUBAGNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

72

(73)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00062 - 13 ADPC UNITE AUTODIALYSE AUBAGNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

73

(74)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00057

13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00057 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

74

(75)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00057 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

75

(76)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00057 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

76

(77)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00058

13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00058 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

77

(78)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00058 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

78

(79)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00058 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

79

(80)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00059

13 ATUP-C AUTODIALYSE VITROLLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00059 - 13 ATUP-C AUTODIALYSE VITROLLES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

80

(81)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00059 - 13 ATUP-C AUTODIALYSE VITROLLES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

81

(82)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00059 - 13 ATUP-C AUTODIALYSE VITROLLES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

82

(83)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00060

13 ATUP-C UDM et DAD MARSEILLE 08 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00060 - 13 ATUP-C UDM et DAD MARSEILLE 08 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

83

(84)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00060 - 13 ATUP-C UDM et DAD MARSEILLE 08 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

84

(85)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00060 - 13 ATUP-C UDM et DAD MARSEILLE 08 Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

85

(86)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00066

13 BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE ACTIPOLE 12 Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00066 - 13 BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE ACTIPOLE 12 Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

86

(87)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00066 - 13 BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE ACTIPOLE 12 Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

87

(88)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00066 - 13 BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE ACTIPOLE 12 Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

88

(89)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00067

13 CCV D EYGUIERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00067 - 13 CCV D EYGUIERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

89

(90)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00067 - 13 CCV D EYGUIERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

90

(91)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00067 - 13 CCV D EYGUIERES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

91

(92)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00068

13 CCV VALMANTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00068 - 13 CCV VALMANTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

92

(93)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00068 - 13 CCV VALMANTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

93

(94)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00068 - 13 CCV VALMANTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

94

Références

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