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Recueil-r93-2021-075_21 mai 2021 PDF - 23 174,85 ko

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(1)

PROVENCE-ALPES- CÔTE-D'AZUR

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2021-075

PUBLIÉ LE 21 MAI 2021

(2)

Sommaire

Agence régionale de santé PACA /

R93-2021-05-11-00077 - 13 CENTRE D'HEMODIALYSE DE PROVENCE CHP AIX Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2021 (2 pages) Page 5

R93-2021-05-11-00063 - 13 CENTRE DE DIALYSE DIAVERUM ARLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

(2 pages) Page 8

R93-2021-05-11-00064 - 13 CENTRE DE DIETETIQUE SAINT LAURENT Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

(2 pages) Page 11

R93-2021-05-11-00065 - 13 CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2021 (2 pages) Page 14

R93-2021-05-11-00076 - 13 CENTRE DE SIBOURG Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 17 R93-2021-05-11-00078 - 13 CENTRE DIALYSE DIAVERUM MARSEILLE Arrêté

fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

(2 pages) Page 20

R93-2021-05-11-00075 - 13 CENTRE HEMODIALYSE DE PROVENCE AUBAGNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 23

R93-2021-05-11-00082 - 13 CENTRE LES FEUILLADES Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 20211 (2 pages) Page 26 R93-2021-05-11-00083 - 13 CENTRE MEDICALISE NUTRITION PROVENCE

AZUR Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2021 (2 pages) Page 29

R93-2021-05-11-00084 - 13 CENTRE ST-CHRISTOPHE Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 32

2

(3)

R93-2021-05-11-00079 - 13 CLINIQUE AXIUM Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 35 R93-2021-05-11-00080 - 13 CLINIQUE BOUCHARD Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 38 R93-2021-05-11-00081 - 13 CLINIQUE CHANTECLER Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 41 R93-2021-05-11-00087 - 13 CLINIQUE CHATEAU FLORANS Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 44 R93-2021-05-11-00089 - 13 CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER Arrêté fixant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 47 R93-2021-05-11-00088 - 13 CLINIQUE DE LA CIOTAT Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 50 R93-2021-05-11-00090 - 13 CLINIQUE DE MARIGNANE Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 53 R93-2021-05-11-00085 - 13 CLINIQUE DE MARTIGUES Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 56 R93-2021-05-11-00086 - 13 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE Arrêté

fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

(2 pages) Page 59

R93-2021-05-11-00096 - 13 CLINIQUE DE VITROLLES Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 62 R93-2021-05-11-00097 - 13 CLINIQUE JEANNE D'ARC Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 65 R93-2021-05-11-00098 - 13 CLINIQUE JUGE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 68 R93-2021-05-11-00091 - 13 CLINIQUE LA PAGERIE Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 71

3

(4)

R93-2021-05-11-00073 - 13 CLINIQUE LA PHOCEANNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 74 R93-2021-05-11-00074 - 13 CLINIQUE LA PROVENCALE Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 77 R93-2021-05-11-00069 - 13 CLINIQUE LA SALETTE Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 80 R93-2021-05-11-00070 - 13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT Arrêté fixant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 83 R93-2021-05-11-00071 - 13 CLINIQUE MONTICELLI VELODROME Arrêté

fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

(2 pages) Page 86

R93-2021-05-11-00072 - 13 CLINIQUE PHOCEANNE SUD Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 89 R93-2021-05-11-00092 - 13 CLINIQUE PROVENCE VELODROME Arrêté fixant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021 (2 pages) Page 92

4

(5)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00077

13 CENTRE D'HEMODIALYSE DE PROVENCE CHP AIX Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00077 - 13 CENTRE D'HEMODIALYSE DE PROVENCE CHP AIX Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

5

(6)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00077 - 13 CENTRE D'HEMODIALYSE DE PROVENCE CHP AIX Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

6

(7)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00077 - 13 CENTRE D'HEMODIALYSE DE PROVENCE CHP AIX Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

7

(8)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00063

13 CENTRE DE DIALYSE DIAVERUM ARLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00063 - 13 CENTRE DE DIALYSE DIAVERUM ARLES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

8

(9)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00063 - 13 CENTRE DE DIALYSE DIAVERUM ARLES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

9

(10)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00063 - 13 CENTRE DE DIALYSE DIAVERUM ARLES Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

10

(11)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00064

13 CENTRE DE DIETETIQUE SAINT LAURENT Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00064 - 13 CENTRE DE DIETETIQUE SAINT LAURENT Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

11

(12)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00064 - 13 CENTRE DE DIETETIQUE SAINT LAURENT Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

12

(13)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00064 - 13 CENTRE DE DIETETIQUE SAINT LAURENT Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

13

(14)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00065

13 CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00065 - 13 CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

14

(15)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00065 - 13 CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

15

(16)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00065 - 13 CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

16

(17)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00076

13 CENTRE DE SIBOURG Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00076 - 13 CENTRE DE SIBOURG Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

17

(18)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00076 - 13 CENTRE DE SIBOURG Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

18

(19)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00076 - 13 CENTRE DE SIBOURG Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

19

(20)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00078

13 CENTRE DIALYSE DIAVERUM MARSEILLE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00078 - 13 CENTRE DIALYSE DIAVERUM MARSEILLE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

20

(21)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00078 - 13 CENTRE DIALYSE DIAVERUM MARSEILLE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

21

(22)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00078 - 13 CENTRE DIALYSE DIAVERUM MARSEILLE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

22

(23)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00075

13 CENTRE HEMODIALYSE DE PROVENCE AUBAGNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00075 - 13 CENTRE HEMODIALYSE DE PROVENCE AUBAGNE Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

23

(24)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00075 - 13 CENTRE HEMODIALYSE DE PROVENCE AUBAGNE Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

24

(25)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00075 - 13 CENTRE HEMODIALYSE DE PROVENCE AUBAGNE Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

25

(26)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00082

13 CENTRE LES FEUILLADES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 20211

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00082 - 13 CENTRE LES FEUILLADES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 20211

26

(27)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00082 - 13 CENTRE LES FEUILLADES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 20211

27

(28)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00082 - 13 CENTRE LES FEUILLADES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 20211

28

(29)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00083

13 CENTRE MEDICALISE NUTRITION PROVENCE AZUR Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00083 - 13 CENTRE MEDICALISE NUTRITION PROVENCE AZUR Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

29

(30)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00083 - 13 CENTRE MEDICALISE NUTRITION PROVENCE AZUR Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

30

(31)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00083 - 13 CENTRE MEDICALISE NUTRITION PROVENCE AZUR Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

31

(32)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00084

13 CENTRE ST-CHRISTOPHE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00084 - 13 CENTRE ST-CHRISTOPHE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

32

(33)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00084 - 13 CENTRE ST-CHRISTOPHE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

33

(34)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00084 - 13 CENTRE ST-CHRISTOPHE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

34

(35)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00079

13 CLINIQUE AXIUM Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00079 - 13 CLINIQUE AXIUM Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

35

(36)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00079 - 13 CLINIQUE AXIUM Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

36

(37)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00079 - 13 CLINIQUE AXIUM Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs

aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

37

(38)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00080

13 CLINIQUE BOUCHARD Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00080 - 13 CLINIQUE BOUCHARD Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

38

(39)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00080 - 13 CLINIQUE BOUCHARD Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

39

(40)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00080 - 13 CLINIQUE BOUCHARD Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

40

(41)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00081

13 CLINIQUE CHANTECLER Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00081 - 13 CLINIQUE CHANTECLER Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

41

(42)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00081 - 13 CLINIQUE CHANTECLER Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

42

(43)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00081 - 13 CLINIQUE CHANTECLER Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

43

(44)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00087

13 CLINIQUE CHATEAU FLORANS Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00087 - 13 CLINIQUE CHATEAU FLORANS Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

44

(45)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00087 - 13 CLINIQUE CHATEAU FLORANS Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

45

(46)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00087 - 13 CLINIQUE CHATEAU FLORANS Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

46

(47)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00089

13 CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00089 - 13 CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

47

(48)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00089 - 13 CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

48

(49)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00089 - 13 CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

49

(50)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00088

13 CLINIQUE DE LA CIOTAT Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00088 - 13 CLINIQUE DE LA CIOTAT Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

50

(51)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00088 - 13 CLINIQUE DE LA CIOTAT Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

51

(52)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00088 - 13 CLINIQUE DE LA CIOTAT Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

52

(53)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00090

13 CLINIQUE DE MARIGNANE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00090 - 13 CLINIQUE DE MARIGNANE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

53

(54)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00090 - 13 CLINIQUE DE MARIGNANE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

54

(55)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00090 - 13 CLINIQUE DE MARIGNANE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

55

(56)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00085

13 CLINIQUE DE MARTIGUES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00085 - 13 CLINIQUE DE MARTIGUES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

56

(57)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00085 - 13 CLINIQUE DE MARTIGUES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

57

(58)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00085 - 13 CLINIQUE DE MARTIGUES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

58

(59)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00086

13 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00086 - 13 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

59

(60)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00086 - 13 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

60

(61)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00086 - 13 CLINIQUE DE PROVENCE BOURBONNE Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

61

(62)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00096

13 CLINIQUE DE VITROLLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00096 - 13 CLINIQUE DE VITROLLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

62

(63)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00096 - 13 CLINIQUE DE VITROLLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

63

(64)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00096 - 13 CLINIQUE DE VITROLLES Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

64

(65)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00097

13 CLINIQUE JEANNE D'ARC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00097 - 13 CLINIQUE JEANNE D'ARC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

65

(66)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00097 - 13 CLINIQUE JEANNE D'ARC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

66

(67)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00097 - 13 CLINIQUE JEANNE D'ARC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

67

(68)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00098

13 CLINIQUE JUGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00098 - 13 CLINIQUE JUGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

68

(69)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00098 - 13 CLINIQUE JUGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

69

(70)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00098 - 13 CLINIQUE JUGE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

70

(71)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00091

13 CLINIQUE LA PAGERIE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00091 - 13 CLINIQUE LA PAGERIE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

71

(72)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00091 - 13 CLINIQUE LA PAGERIE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

72

(73)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00091 - 13 CLINIQUE LA PAGERIE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

73

(74)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00073

13 CLINIQUE LA PHOCEANNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00073 - 13 CLINIQUE LA PHOCEANNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

74

(75)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00073 - 13 CLINIQUE LA PHOCEANNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

75

(76)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00073 - 13 CLINIQUE LA PHOCEANNE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

76

(77)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00074

13 CLINIQUE LA PROVENCALE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00074 - 13 CLINIQUE LA PROVENCALE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

77

(78)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00074 - 13 CLINIQUE LA PROVENCALE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

78

(79)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00074 - 13 CLINIQUE LA PROVENCALE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

79

(80)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00069

13 CLINIQUE LA SALETTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00069 - 13 CLINIQUE LA SALETTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

80

(81)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00069 - 13 CLINIQUE LA SALETTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

81

(82)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00069 - 13 CLINIQUE LA SALETTE Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

82

(83)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00070

13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00070 - 13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

83

(84)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00070 - 13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

84

(85)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00070 - 13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

85

(86)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00071

13 CLINIQUE MONTICELLI VELODROME Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00071 - 13 CLINIQUE MONTICELLI VELODROME Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

86

(87)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00071 - 13 CLINIQUE MONTICELLI VELODROME Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

87

(88)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00071 - 13 CLINIQUE MONTICELLI VELODROME Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

88

(89)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00072

13 CLINIQUE PHOCEANNE SUD Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00072 - 13 CLINIQUE PHOCEANNE SUD Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

89

(90)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00072 - 13 CLINIQUE PHOCEANNE SUD Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

90

(91)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00072 - 13 CLINIQUE PHOCEANNE SUD Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

91

(92)

Agence régionale de santé PACA R93-2021-05-11-00092

13 CLINIQUE PROVENCE VELODROME Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00092 - 13 CLINIQUE PROVENCE VELODROME Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

92

(93)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00092 - 13 CLINIQUE PROVENCE VELODROME Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

93

(94)

Agence régionale de santé PACA - R93-2021-05-11-00092 - 13 CLINIQUE PROVENCE VELODROME Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2021

94

Références

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