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recueil 2a 2021 071 recueil des actes administratifs

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(1)

DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-071

PUBLIÉ LE 12 MAI 2021

(2)

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Corse /

2A-2021-05-10-00004 - Arrêté n°ARS-2021- 274 du 10/05/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre

Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

(4 pages) Page 3

2A-2021-05-10-00003 - Arrêté n°ARS-2021-273 du 10/05/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre

Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

(4 pages) Page 8

2A-2021-05-10-00005 - ARRETE N°ARS/2021/284 en date du 10/05/2021 Fixant le montant des ressources d assurance maladie dû au Centre

Hospitalier de Bonifacio (FINESS : 2A0000170) au titre de l activité déclarée

pour le mois de mars 2021 (2 pages) Page 13

2A-2021-05-10-00006 - ARRETE N°ARS/2021/285 en date du 10/05/2021 Fixant le montant des ressources d assurance maladie dû au Centre

Hospitalier de Sartène (FINESS : 2A0002606) au titre de l activité déclarée

pour le mois de mars 2021 (2 pages) Page 16

2

(3)

Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-05-10-00004

10/05/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE Arrêté n°ARS-2021- 274 du 10/05/2021 fixant les

produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ -

2A0002606) au titre de l'année 2021

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00004 - Arrêté n°ARS-2021- 274 du 10/05/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

3

(4)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00004 - Arrêté n°ARS-2021- 274 du 10/05/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

4

(5)

l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

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(6)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00004 - Arrêté n°ARS-2021- 274 du 10/05/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

6

(7)

l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

7

(8)

Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-05-10-00003

10/05/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE Arrêté n°ARS-2021-273 du 10/05/2021 fixant les

produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ -

2A0000386) au titre de l'année 2021

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00003 - Arrêté n°ARS-2021-273 du 10/05/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

8

(9)

l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00003 - Arrêté n°ARS-2021-273 du 10/05/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

10

(11)

l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00003 - Arrêté n°ARS-2021-273 du 10/05/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

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(13)

Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-05-10-00005

10/05/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE ARRETE N°ARS/2021/284 en date du 10/05/2021

Fixant le montant des ressources d assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Bonifacio

(FINESS : 2A0000170) au titre de l activité déclarée pour le mois de mars 2021

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00005 - ARRETE N°ARS/2021/284 en date du 10/05/2021 Fixant le montant des ressources d assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS : 2A0000170) au titre de l activité déclarée pour le mois de mars 2021

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(14)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00005 - ARRETE N°ARS/2021/284 en date du 10/05/2021 Fixant le montant des ressources d assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS : 2A0000170) au titre de l activité déclarée pour le mois de mars 2021

14

(15)

ressources d assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS : 2A0000170) au titre de l activité déclarée pour le mois de mars 2021

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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-05-10-00006

10/05/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE ARRETE N°ARS/2021/285 en date du 10/05/2021

Fixant le montant des ressources d assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Sartène

(FINESS : 2A0002606) au titre de l activité déclarée pour le mois de mars 2021

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00006 - ARRETE N°ARS/2021/285 en date du 10/05/2021 Fixant le montant des ressources d assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS : 2A0002606) au titre de l activité déclarée pour le mois de mars 2021

16

(17)

ressources d assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS : 2A0002606) au titre de l activité déclarée pour le mois de mars 2021

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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-05-10-00006 - ARRETE N°ARS/2021/285 en date du 10/05/2021 Fixant le montant des ressources d assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS : 2A0002606) au titre de l activité déclarée pour le mois de mars 2021

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Références

Documents relatifs

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