recueil 2a 2021 183 recueil des actes administratifs

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CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-183

PUBLIÉ LE 10 DÉCEMBRE 2021

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Sommaire

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud / Coordination pour la Sécurité en Corse

2A-2021-12-09-00005 - Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto

Vecchio Benjamin TURRINI (3 pages) Page 3

2A-2021-12-09-00008 - Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto

Vecchio Claire THIRION VALLI (3 pages) Page 7

2A-2021-12-09-00007 - Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto

Vecchio Geoffrey VANHOUTTE (3 pages) Page 11

2A-2021-12-09-00006 - Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto

Vecchio Patrick CODANI (3 pages) Page 15

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

2A-2021-12-10-00002 - Arrêté nouvelles places iml croix-rouge 2021 (3 pages) Page 19 2A-2021-12-10-00001 - Arrêté nouvelles places iml falep 2021 (3 pages) Page 23 DRFIP / Direction Régionale des Finances Publiques de Corse et Corse-du-Sud

2A-2021-12-08-00010 - Arrêté relatif à la fermeture exceptionnelle du

service de la publicité foncière et de l'enregistrement d'AJACCIO (1 page) Page 27 PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Direction de la Coordination des Politiques de

L'Etat et du Développement Territorial

2A-2021-12-09-00009 - AP 2A-2021-12-09-00009 renouvellement

autorisation carrière Sauli à Sotta (52 pages) Page 29 2A-2021-12-10-00003 - Arrêté portant modification de la composition du

conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et

technologiques (CODERST) de la Corse-du-Sud. (2 pages) Page 82

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Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

2A-2021-12-09-00005

09/12/2021 : M. Michel TOURNAIRE

Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto Vecchio Benjamin

TURRINI

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-12-09-00005 - Arrêté prefectoral

portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto Vecchio Benjamin TURRINI

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Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

2A-2021-12-09-00008

09/12/2021 : M. Michel TOURNAIRE

Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de

police municipale de Porto Vecchio Claire THIRION VALLI

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-12-09-00008 - Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto Vecchio Claire THIRION VALLI

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Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

2A-2021-12-09-00007

09/12/2021 : M. Michel TOURNAIRE

Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de

police municipale de Porto Vecchio Geoffrey VANHOUTTE

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-12-09-00007 - Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto Vecchio Geoffrey VANHOUTTE

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Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

2A-2021-12-09-00006

09/12/2021 : M. Michel TOURNAIRE

Arrêté prefectoral portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de

police municipale de Porto Vecchio Patrick CODANI

portant autorisation de port d'armes de catégories B6 et D2 pour l'agent de police municipale de Porto Vecchio Patrick CODANI

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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des

Populations

2A-2021-12-10-00002

10/12/2021 : Mme Charlotte BRETON Arrêté nouvelles places iml croix-rouge 2021

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2021-12-10-00002 - Arrêté

nouvelles places iml croix-rouge 2021

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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des

Populations

2A-2021-12-10-00001

10/12/2021 : Mme Charlotte BRETON Arrêté nouvelles places iml falep 2021

nouvelles places iml falep 2021

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DRFIP

2A-2021-12-08-00010 08/12/2021 :

Arrêté relatif à la fermeture exceptionnelle du service de la publicité foncière et de

l'enregistrement d'AJACCIO

DRFIP - 2A-2021-12-08-00010 - Arrêté relatif à la fermeture exceptionnelle du service de la publicité foncière et de l'enregistrement

d'AJACCIO

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DRFIP - 2A-2021-12-08-00010 - Arrêté relatif à la fermeture exceptionnelle du service de la publicité foncière et de l'enregistrement

d'AJACCIO

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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-12-09-00009

09/12/2021 :

AP 2A-2021-12-09-00009 renouvellement autorisation carrière Sauli à Sotta

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-12-09-00009 - AP 2A-2021-12-09-00009 renouvellement autorisation carrière Sauli à Sotta

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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-12-10-00003

10/12/2021 :

Arrêté portant modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et

des risques sanitaires et technologiques (CODERST) de la Corse-du-Sud.

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-12-10-00003 - Arrêté portant modification de la composition du conseil départemental de

l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) de la Corse-du-Sud.