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CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-005
PUBLIÉ LE 13 JANVIER 2021
Sommaire
Agence Régionale de Santé de Corse
2A-2020-12-15-016 - ARRETE ARS / 2020 / N° duPortant mise en œuvre du dispositif intégré de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) « A SPERENZA » par l’intégration des places du Service d’Education Spéciale et de soins à Domicile (SESSAD) TCC au sein de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique
(ITEP) « A SPERENZA » (4 pages) Page 4
2A-2020-12-15-012 - ARRETE ARS / 2020 / N° duPortant modification de l’arrêté de renouvellement de l’autorisation duService d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) DYS géré par l’Association Départementale des Pupilles de
l’Enseignement Public (ADPEP)de Corse du Sud FINESS : 2A 000 112 9 (2 pages) Page 9 2A-2020-12-15-010 - ARRETE ARS / 2020 / N° duPortant modification de
l’arrêté de renouvellement d’autorisation deL’Institut Médico-Educative (IME) « Les Moulins Blancs »(géré par l’ADAPEI DE CORSE DU SUD)FINESS : 2A 000 036 0
(4 pages) Page 12
2A-2020-12-15-011 - ARRETE ARS / 2020 / N° duPortant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de laMaison d’Accueil Spécialisée (MAS) « L’Albizzia »(géré par l’APF – France Handicap)FINESS N° : 2A 000 062 6
(établissement principal)2A 000 310 9 (établissement secondaire) (4 pages) Page 17 2A-2020-12-15-014 - ARRETE ARS / 2020 / N° duPortant modification de
l’arrêté de renouvellement d’autorisation duService d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD)dénommé « SESSAD PROPRIANO-SARTENE », géré par
l’ARSEAFINESS N° : 2A 002 340 4 (SESSAD PROPRIANO – établissement
principal)2A 000 155 8 (SESSAD SARTENE – établissement secondaire) (4 pages) Page 22 2A-2020-12-15-015 - ARRETE ARS / 2020 / N° duPortant modification de
l’arrêté d’autorisation du Service d’EducationSpécialisée et de Soins « SESSAD L’ALBA NOVA »(anciennement dénommé « SESSAD PRUNELLI »)FINESS : 2B 000 215 8
(4 pages) Page 27
2A-2020-12-15-013 - ARRETE ARS / 2020 / N° duPortant modification de l’arrêté d’autorisation duService d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile
(SESSAD) dénommé « SESSAD PRIMA TRINCA », géré par l’ARSEAFINESS : 2A
000 381 0 (2 pages) Page 32
2A-2020-12-15-009 - ARRETE ARS / 2020 / N° duportant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à
Domicile(SESSAD) pour enfants etadolescents déficients moteurs avec ou sans troubles associés et enfants et adolescents polyhandicapés, géré par l’APF – France
handicapFINESS : 2A 000 349 7 (2 pages) Page 35
2A-2021-01-07-005 - Arrêté n°ARS-2021-006 du 07/01/2021 portant fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels au titre de l'année 2020
versés au Centre d'Auto-dialyse (FINESS ET - 2A0003174) (2 pages) Page 38
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2A-2021-01-08-007 - Arrêté n°ARS-2021-029 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386)
au titre de l'année 2020 (4 pages) Page 41
2A-2021-01-08-009 - Arrêté n°ARS-2021-032 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au
titre de l'année 2020 (4 pages) Page 46
Coordination pour la Sécurité en Corse
2A-2021-01-12-003 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent
de police municipale Joseph CECCHI (2 pages) Page 51
2A-2021-01-12-001 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent
de police municipale PhilippE LORET (2 pages) Page 54
2A-2021-01-12-005 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Angeline ANTONA (2 pages) Page 57
2A-2021-01-12-004 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Bruno ALFANO (2 pages) Page 60
2A-2021-01-12-009 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Frédérick PIERAZZI (2 pages) Page 63
2A-2021-01-12-007 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Laetitia FRANCESCHINI (2 pages) Page 66
2A-2021-01-12-008 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Michel PAGANELLI (2 pages) Page 69
2A-2021-01-12-002 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Nasser LASSAMI (2 pages) Page 72
2A-2021-01-12-012 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Patrice RENAUD (2 pages) Page 75
2A-2021-01-12-011 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Philippe POGGIONOVO (2 pages) Page 78
2A-2021-01-12-013 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Pierre TARDY (2 pages) Page 81
2A-2021-01-12-010 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Simon PIETRI (2 pages) Page 84
2A-2021-01-12-006 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent
de police municipale Valérie GRICOURT CARPENTIER (2 pages) Page 87 Direction des Territoires et de la Mer
2A-2021-01-08-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET-Arrêté portant modification relative à l'ouverture et à la fermeture de la chasse en Corse-du-Sud pour la campagne
2020-2021 (2 pages) Page 90
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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-15-016
ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant mise en œuvre du dispositif intégré de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) « A SPERENZA » par l’intégration des places du Service d’Education Spéciale et de soins à Domicile (SESSAD)
TCC au sein de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) « A SPERENZA »
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-016 - ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant mise en œuvre du dispositif intégré de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) « A SPERENZA » par l’intégration des places du Service d’Education Spéciale et de soins à Domicile (SESSAD) TCC au sein de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) « A SPERENZA »
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-016 - ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant mise en œuvre du dispositif intégré de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) « A SPERENZA » par l’intégration des places du Service d’Education Spéciale et de soins à Domicile (SESSAD) TCC au sein de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) « A SPERENZA »
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Portant mise en œuvre du dispositif intégré de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) « A SPERENZA » par l’intégration des places du Service d’Education Spéciale et de soins à Domicile (SESSAD) TCC au sein de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) « A SPERENZA »
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-016 - ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant mise en œuvre du dispositif intégré de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) « A SPERENZA » par l’intégration des places du Service d’Education Spéciale et de soins à Domicile (SESSAD) TCC au sein de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) « A SPERENZA »
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Portant mise en œuvre du dispositif intégré de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) « A SPERENZA » par l’intégration des places du Service d’Education Spéciale et de soins à Domicile (SESSAD) TCC au sein de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) « A SPERENZA »
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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-15-012
ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant modification de l’arrêté de renouvellement de l’autorisation du
Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) DYS
géré par l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (ADPEP)
de Corse du Sud FINESS : 2A 000 112 9
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-012 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement de l’autorisation du
Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) DYS
géré par l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (ADPEP) de Corse du Sud
FINESS : 2A 000 112 9
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Portant modification de l’arrêté de renouvellement de l’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) DYS
géré par l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (ADPEP) de Corse du Sud
FINESS : 2A 000 112 9
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-012 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement de l’autorisation du
Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) DYS
géré par l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (ADPEP) de Corse du Sud
FINESS : 2A 000 112 9
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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-15-010
ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de
L’Institut Médico-Educative (IME) « Les Moulins Blancs
»
(géré par l’ADAPEI DE CORSE DU SUD) FINESS : 2A 000 036 0
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-010 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de
L’Institut Médico-Educative (IME) « Les Moulins Blancs » (géré par l’ADAPEI DE CORSE DU SUD)
FINESS : 2A 000 036 0
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-010 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de
L’Institut Médico-Educative (IME) « Les Moulins Blancs » (géré par l’ADAPEI DE CORSE DU SUD)
FINESS : 2A 000 036 0
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Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de L’Institut Médico-Educative (IME) « Les Moulins Blancs » (géré par l’ADAPEI DE CORSE DU SUD)
FINESS : 2A 000 036 0
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-010 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de
L’Institut Médico-Educative (IME) « Les Moulins Blancs » (géré par l’ADAPEI DE CORSE DU SUD)
FINESS : 2A 000 036 0
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Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de L’Institut Médico-Educative (IME) « Les Moulins Blancs » (géré par l’ADAPEI DE CORSE DU SUD)
FINESS : 2A 000 036 0
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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-15-011
ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de la
Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) « L’Albizzia » (géré par l’APF – France Handicap)
FINESS N° : 2A 000 062 6 (établissement principal) 2A 000 310 9 (établissement secondaire)
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-011 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de la
Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) « L’Albizzia » (géré par l’APF – France Handicap)
FINESS N° : 2A 000 062 6 (établissement principal) 2A 000 310 9 (établissement secondaire)
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Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) « L’Albizzia »
(géré par l’APF – France Handicap)
FINESS N° : 2A 000 062 6 (établissement principal) 2A 000 310 9 (établissement secondaire)
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-011 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de la
Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) « L’Albizzia » (géré par l’APF – France Handicap)
FINESS N° : 2A 000 062 6 (établissement principal) 2A 000 310 9 (établissement secondaire)
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Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) « L’Albizzia »
(géré par l’APF – France Handicap)
FINESS N° : 2A 000 062 6 (établissement principal) 2A 000 310 9 (établissement secondaire)
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-011 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation de la
Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) « L’Albizzia » (géré par l’APF – France Handicap)
FINESS N° : 2A 000 062 6 (établissement principal) 2A 000 310 9 (établissement secondaire)
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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-15-014
ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation du
Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD)
dénommé « SESSAD PROPRIANO-SARTENE », géré par l’ARSEA
FINESS N° : 2A 002 340 4 (SESSAD PROPRIANO – établissement principal)
2A 000 155 8 (SESSAD SARTENE – établissement secondaire)
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-014 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation du
Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) dénommé « SESSAD PROPRIANO-SARTENE », géré par l’ARSEA FINESS N° : 2A 002 340 4 (SESSAD PROPRIANO – établissement principal) 2A 000 155 8 (SESSAD SARTENE – établissement secondaire)
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-014 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation du
Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) dénommé « SESSAD PROPRIANO-SARTENE », géré par l’ARSEA FINESS N° : 2A 002 340 4 (SESSAD PROPRIANO – établissement principal) 2A 000 155 8 (SESSAD SARTENE – établissement secondaire)
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Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) dénommé « SESSAD PROPRIANO-SARTENE », géré par l’ARSEA FINESS N° : 2A 002 340 4 (SESSAD PROPRIANO – établissement principal) 2A 000 155 8 (SESSAD SARTENE – établissement secondaire)
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-014 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation du
Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) dénommé « SESSAD PROPRIANO-SARTENE », géré par l’ARSEA FINESS N° : 2A 002 340 4 (SESSAD PROPRIANO – établissement principal) 2A 000 155 8 (SESSAD SARTENE – établissement secondaire)
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Portant modification de l’arrêté de renouvellement d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) dénommé « SESSAD PROPRIANO-SARTENE », géré par l’ARSEA FINESS N° : 2A 002 340 4 (SESSAD PROPRIANO – établissement principal) 2A 000 155 8 (SESSAD SARTENE – établissement secondaire)
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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-15-015
ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education
Spécialisée et de Soins « SESSAD L’ALBA NOVA » (anciennement dénommé « SESSAD PRUNELLI »)
FINESS : 2B 000 215 8
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-015 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education
Spécialisée et de Soins « SESSAD L’ALBA NOVA » (anciennement dénommé « SESSAD PRUNELLI ») FINESS : 2B 000 215 8
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Portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins « SESSAD L’ALBA NOVA »
(anciennement dénommé « SESSAD PRUNELLI ») FINESS : 2B 000 215 8
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-015 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education
Spécialisée et de Soins « SESSAD L’ALBA NOVA » (anciennement dénommé « SESSAD PRUNELLI ») FINESS : 2B 000 215 8
29
Portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins « SESSAD L’ALBA NOVA »
(anciennement dénommé « SESSAD PRUNELLI ») FINESS : 2B 000 215 8
30
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-015 - ARRETE ARS / 2020 / N° du Portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education
Spécialisée et de Soins « SESSAD L’ALBA NOVA » (anciennement dénommé « SESSAD PRUNELLI ») FINESS : 2B 000 215 8
31
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-15-013
ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant modification de l’arrêté d’autorisation duService d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD)
dénommé « SESSAD PRIMA TRINCA », géré par l’ARSEA
FINESS : 2A 000 381 0
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-013 - ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant modification de l’arrêté d’autorisation duService d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) dénommé « SESSAD PRIMA TRINCA », géré par l’ARSEA
FINESS : 2A 000 381 0
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-013 - ARRETE ARS / 2020 / N° du
Portant modification de l’arrêté d’autorisation duService d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) dénommé « SESSAD PRIMA TRINCA », géré par l’ARSEA
FINESS : 2A 000 381 0
33
Portant modification de l’arrêté d’autorisation duService d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) dénommé « SESSAD PRIMA TRINCA », géré par l’ARSEA
FINESS : 2A 000 381 0
34
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-15-009
ARRETE ARS / 2020 / N° du
portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile(SESSAD)
pour enfants et
adolescents déficients moteurs avec ou sans troubles associés et enfants
et adolescents polyhandicapés, géré par l’APF – France handicap
FINESS : 2A 000 349 7
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-009 - ARRETE ARS / 2020 / N° du
portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile(SESSAD) pour enfants et adolescents déficients moteurs avec ou sans troubles associés et enfants
et adolescents polyhandicapés, géré par l’APF – France handicap FINESS : 2A 000 349 7
35
portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile(SESSAD) pour enfants et adolescents déficients moteurs avec ou sans troubles associés et enfants
et adolescents polyhandicapés, géré par l’APF – France handicap FINESS : 2A 000 349 7
36
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-15-009 - ARRETE ARS / 2020 / N° du
portant modification de l’arrêté d’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile(SESSAD) pour enfants et adolescents déficients moteurs avec ou sans troubles associés et enfants
et adolescents polyhandicapés, géré par l’APF – France handicap FINESS : 2A 000 349 7
37
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-01-07-005
Arrêté n°ARS-2021-006 du 07/01/2021 portant fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits
annuels au titre de l'année 2020 versés au Centre d'Auto-dialyse (FINESS ET - 2A0003174)
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-07-005 - Arrêté n°ARS-2021-006 du 07/01/2021 portant fixation des dotations d’aide à la contractualisation
et des forfaits annuels au titre de l'année 2020 versés au Centre d'Auto-dialyse (FINESS ET - 2A0003174)
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-07-005 - Arrêté n°ARS-2021-006 du 07/01/2021 portant fixation des dotations d’aide à la contractualisation
et des forfaits annuels au titre de l'année 2020 versés au Centre d'Auto-dialyse (FINESS ET - 2A0003174)
39
et des forfaits annuels au titre de l'année 2020 versés au Centre d'Auto-dialyse (FINESS ET - 2A0003174)
40
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-01-08-007
Arrêté n°ARS-2021-029 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2020
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-08-007 - Arrêté n°ARS-2021-029 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2020
41
et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2020
42
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-08-007 - Arrêté n°ARS-2021-029 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2020
43
et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2020
44
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-08-007 - Arrêté n°ARS-2021-029 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2020
45
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-01-08-009
Arrêté n°ARS-2021-032 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au
titre de l'année 2020
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-08-009 - Arrêté n°ARS-2021-032 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations
et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-08-009 - Arrêté n°ARS-2021-032 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations
et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
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et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
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Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-08-009 - Arrêté n°ARS-2021-032 du 08/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations
et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
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et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-003
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent de police municipale Joseph CECCHI
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent de police municipale Joseph CECCHI
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-003 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent de police municipale Joseph
CECCHI
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CECCHI
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-003 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent de police municipale Joseph
CECCHI
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-001
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent de police municipale PhilippE LORET
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent de police municipale PhilippE LORET
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-001 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent de police municipale PhilippE
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-001 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 paour agent de police municipale PhilippE
LORET
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LORET
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-005
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Angeline ANTONA
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Angeline ANTONA
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-005 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Angeline
ANTONA
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ANTONA
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-005 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Angeline
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-004
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Bruno ALFANO
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Bruno ALFANO
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-004 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Bruno
ALFANO
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-004 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Bruno
ALFANO
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ALFANO
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-009
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Frédérick PIERAZZI
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Frédérick PIERAZZI
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-009 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Frédérick
PIERAZZI
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-009 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Frédérick
PIERAZZI
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-007
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Laetitia FRANCESCHINI
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Laetitia FRANCESCHINI
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-007 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Laetitia
FRANCESCHINI
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-007 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Laetitia
FRANCESCHINI
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FRANCESCHINI
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-008
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Michel PAGANELLI
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Michel PAGANELLI
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-008 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Michel
PAGANELLI
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PAGANELLI
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-008 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Michel
PAGANELLI
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-002
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Nasser LASSAMI
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Nasser LASSAMI
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-002 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Nasser
LASSAMI
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-002 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Nasser
LASSAMI
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LASSAMI
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-012
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Patrice RENAUD
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Patrice RENAUD
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-012 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Patrice
RENAUD
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-012 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Patrice
RENAUD
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-011
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Philippe POGGIONOVO
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Philippe POGGIONOVO
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-011 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Philippe
POGGIONOVO
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-011 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Philippe
POGGIONOVO
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POGGIONOVO
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-013
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Pierre TARDY
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Pierre TARDY
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-013 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Pierre
TARDY
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TARDY
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-013 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Pierre
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-010
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Simon PIETRI
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Simon PIETRI
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-010 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Simon
PIETRI
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-010 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Simon
PIETRI
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PIETRI
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-01-12-006
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Valérie GRICOURT
CARPENTIER
arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Valérie GRICOURT CARPENTIER
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-006 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Valérie
GRICOURT CARPENTIER
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GRICOURT CARPENTIER
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-01-12-006 - arrêté portant autorisation port arme catégorie B1 et B8 pour agent de police municipale Valérie
GRICOURT CARPENTIER
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Direction des Territoires et de la Mer 2A-2021-01-08-001
SERVICE RISQUES EAU FORET-Arrêté portant modification relative à l'ouverture et à la fermeture de la
chasse en Corse-du-Sud pour la campagne 2020-2021
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-01-08-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET-Arrêté portant modification relative à l'ouverture et à la
fermeture de la chasse en Corse-du-Sud pour la campagne 2020-2021
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Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-01-08-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET-Arrêté portant modification relative à l'ouverture et à la
fermeture de la chasse en Corse-du-Sud pour la campagne 2020-2021
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fermeture de la chasse en Corse-du-Sud pour la campagne 2020-2021
