CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-129
PUBLIÉ LE 27 AOÛT 2021
Sommaire
ARS /
2A-2021-07-08-00008 - ARRETE ARS 2021/374 DU 08/07/2021 Portant modification de l autorisation du Service de Soins Infirmiers à domicile
ADMR 2B personnes âgées (3 pages) Page 3
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud / Direction Départementale des Territoires et de la Mer
2A-2021-08-16-00008 - Arrêté portant création d'une zone agricole
protégée sur le territoire de la commune de VIGGIANELLO (3 pages) Page 7 PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Service de l'Immigration et de l'Intégration et
des Relations avec les Usagers
2A-2021-08-26-00001 - SERVICE DE L'IMMIGRATION DE l INTEGRATION ET DES RELATIONS AVEC LES USAGERS - Arrêté pris pour l'application de l'article L 721-2 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
d'asile (2 pages) Page 11
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ARS
2A-2021-07-08-00008
08/07/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE ARRETE ARS 2021/374 DU 08/07/2021 Portant modification de l autorisation du Service de Soins Infirmiers à domicile ADMR 2B
personnes âgées
ARS - 2A-2021-07-08-00008 - ARRETE ARS 2021/374 DU 08/07/2021
Portant modification de l autorisation du Service de Soins Infirmiers à domicile ADMR 2B personnes âgées
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ARS - 2A-2021-07-08-00008 - ARRETE ARS 2021/374 DU 08/07/2021
Portant modification de l autorisation du Service de Soins Infirmiers à domicile ADMR 2B personnes âgées
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ARS - 2A-2021-07-08-00008 - ARRETE ARS 2021/374 DU 08/07/2021
Portant modification de l autorisation du Service de Soins Infirmiers à domicile ADMR 2B personnes âgées
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ARS - 2A-2021-07-08-00008 - ARRETE ARS 2021/374 DU 08/07/2021
Portant modification de l autorisation du Service de Soins Infirmiers à domicile ADMR 2B personnes âgées
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Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud
2A-2021-08-16-00008
16/08/2021 : M.Pierre LARREY
Arrêté portant création d'une zone agricole protégée sur le territoire de la commune de
VIGGIANELLO
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-08-16-00008 - Arrêté portant création d'une zone
agricole protégée sur le territoire de la commune de VIGGIANELLO
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Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-08-16-00008 - Arrêté portant création d'une zone
agricole protégée sur le territoire de la commune de VIGGIANELLO
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Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-08-16-00008 - Arrêté portant création d'une zone
agricole protégée sur le territoire de la commune de VIGGIANELLO
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Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-08-16-00008 - Arrêté portant création d'une zone
agricole protégée sur le territoire de la commune de VIGGIANELLO
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-08-26-00001
26/08/2021 :
SERVICE DE L'IMMIGRATION DE l INTEGRATION ET DES RELATIONS AVEC LES USAGERS - Arrêté
pris pour l'application de l'article L 721-2 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
droit d'asile
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-26-00001 - SERVICE DE L'IMMIGRATION DE l INTEGRATION ET DES RELATIONS AVEC LES
USAGERS - Arrêté pris pour l'application de l'article L 721-2 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-26-00001 - SERVICE DE L'IMMIGRATION DE l INTEGRATION ET DES RELATIONS AVEC LES
USAGERS - Arrêté pris pour l'application de l'article L 721-2 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-26-00001 - SERVICE DE L'IMMIGRATION DE l INTEGRATION ET DES RELATIONS AVEC LES
USAGERS - Arrêté pris pour l'application de l'article L 721-2 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
