• Aucun résultat trouvé

recueil 2a 2021 171 recueil des actes administratifs

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2a 2021 171 recueil des actes administratifs"

Copied!
32
0
0

Texte intégral

(1)

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-171

PUBLIÉ LE 10 NOVEMBRE 2021

(2)

Sommaire

ARS /

2A-2021-11-08-00005 - Arrêté n° ARS/2021/637 du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l'autorisation à la SAS du Centre de réadaptation

fonctionnelle du Finosello d'exercer l'activité de soins de médecine en hospitalisation complète sur son site (N° FINESS géographique :

2A0000030) (2 pages) Page 3

2A-2021-11-08-00001 - Arrêté n°ARS-2021-626 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre

Hospitalier d Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2021 (5

pages) Page 6

2A-2021-11-08-00002 - Arrêté n°ARS/2021/628 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre

Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2021

(4 pages) Page 12

2A-2021-11-08-00003 - Arrêté n°ARS/2021/629 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre

Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

(4 pages) Page 17

2A-2021-11-08-00004 - Arrêté n°ARS/2021/630 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au Centre

Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

(5 pages) Page 22

PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Service Interministériel Régional de la Défense et e la Protection Civiles

2A-2021-11-10-00001 - Arrêté autorisant l'organisation du 7ème rallye

national Mare e Machja les 13 et 14 novembre 2021 (4 pages) Page 28

2

(3)

ARS

2A-2021-11-08-00005

08/11/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE Arrêté n° ARS/2021/637 du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l'autorisation à la SAS du Centre de réadaptation fonctionnelle du

Finosello d'exercer l'activité de soins de médecine en hospitalisation complète sur son

site (N° FINESS géographique : 2A0000030)

ARS - 2A-2021-11-08-00005 - Arrêté n° ARS/2021/637 du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l'autorisation à la SAS du Centre de réadaptation fonctionnelle du Finosello d'exercer l'activité de soins de médecine en hospitalisation complète sur son site (N°

FINESS géographique : 2A0000030)

3

(4)

ARS - 2A-2021-11-08-00005 - Arrêté n° ARS/2021/637 du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l'autorisation à la SAS du Centre de réadaptation fonctionnelle du Finosello d'exercer l'activité de soins de médecine en hospitalisation complète sur son site (N°

FINESS géographique : 2A0000030)

4

(5)

ARS - 2A-2021-11-08-00005 - Arrêté n° ARS/2021/637 du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l'autorisation à la SAS du Centre de réadaptation fonctionnelle du Finosello d'exercer l'activité de soins de médecine en hospitalisation complète sur son site (N°

FINESS géographique : 2A0000030)

5

(6)

ARS

2A-2021-11-08-00001

08/11/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE Arrêté n°ARS-2021-626 du 08/11/2021 fixant les

produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d Ajaccio (FINESS EJ -

2A0000014) au titre de l'année 2021

ARS - 2A-2021-11-08-00001 - Arrêté n°ARS-2021-626 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier d Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2021

6

(7)

ARS - 2A-2021-11-08-00001 - Arrêté n°ARS-2021-626 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier d Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2021

7

(8)

ARS - 2A-2021-11-08-00001 - Arrêté n°ARS-2021-626 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier d Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2021

8

(9)

ARS - 2A-2021-11-08-00001 - Arrêté n°ARS-2021-626 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier d Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2021

9

(10)

ARS - 2A-2021-11-08-00001 - Arrêté n°ARS-2021-626 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier d Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2021

10

(11)

ARS - 2A-2021-11-08-00001 - Arrêté n°ARS-2021-626 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier d Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2021

11

(12)

ARS

2A-2021-11-08-00002

08/11/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE Arrêté n°ARS/2021/628 du 08/11/2021 fixant les

produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ -

2A0000170) au titre de l'année 2021

ARS - 2A-2021-11-08-00002 - Arrêté n°ARS/2021/628 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2021

12

(13)

ARS - 2A-2021-11-08-00002 - Arrêté n°ARS/2021/628 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2021

13

(14)

ARS - 2A-2021-11-08-00002 - Arrêté n°ARS/2021/628 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2021

14

(15)

ARS - 2A-2021-11-08-00002 - Arrêté n°ARS/2021/628 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2021

15

(16)

ARS - 2A-2021-11-08-00002 - Arrêté n°ARS/2021/628 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2021

16

(17)

ARS

2A-2021-11-08-00003

08/11/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE Arrêté n°ARS/2021/629 du 08/11/2021 fixant les

produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ -

2A0000386) au titre de l'année 2021

ARS - 2A-2021-11-08-00003 - Arrêté n°ARS/2021/629 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

17

(18)

ARS - 2A-2021-11-08-00003 - Arrêté n°ARS/2021/629 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

18

(19)

ARS - 2A-2021-11-08-00003 - Arrêté n°ARS/2021/629 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

19

(20)

ARS - 2A-2021-11-08-00003 - Arrêté n°ARS/2021/629 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

20

(21)

ARS - 2A-2021-11-08-00003 - Arrêté n°ARS/2021/629 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2021

21

(22)

ARS

2A-2021-11-08-00004

08/11/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE Arrêté n°ARS/2021/630 du 08/11/2021 fixant les

produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ -

2A0002606) au titre de l'année 2021

ARS - 2A-2021-11-08-00004 - Arrêté n°ARS/2021/630 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

22

(23)

ARS - 2A-2021-11-08-00004 - Arrêté n°ARS/2021/630 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

23

(24)

ARS - 2A-2021-11-08-00004 - Arrêté n°ARS/2021/630 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

24

(25)

ARS - 2A-2021-11-08-00004 - Arrêté n°ARS/2021/630 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

25

(26)

ARS - 2A-2021-11-08-00004 - Arrêté n°ARS/2021/630 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

26

(27)

ARS - 2A-2021-11-08-00004 - Arrêté n°ARS/2021/630 du 08/11/2021 fixant les produits de l hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l assurance maladie annuels et versés au

Centre Hospitalier de Sartène (FINESS EJ - 2A0002606) au titre de l'année 2021

27

(28)

PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-11-10-00001

10/11/2021 : M. Michel TOURNAIRE

Arrêté autorisant l'organisation du 7ème rallye national Mare e Machja les 13 et 14 novembre

2021

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-11-10-00001 - Arrêté autorisant l'organisation du 7ème rallye national Mare e Machja les 13 et 14

novembre 2021

28

(29)

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-11-10-00001 - Arrêté autorisant l'organisation du 7ème rallye national Mare e Machja les 13 et 14

novembre 2021

29

(30)

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-11-10-00001 - Arrêté autorisant l'organisation du 7ème rallye national Mare e Machja les 13 et 14

novembre 2021

30

(31)

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-11-10-00001 - Arrêté autorisant l'organisation du 7ème rallye national Mare e Machja les 13 et 14

novembre 2021

31

(32)

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-11-10-00001 - Arrêté autorisant l'organisation du 7ème rallye national Mare e Machja les 13 et 14

novembre 2021

32

Références

Documents relatifs

2A-2021-10-04-00001 - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision de la délimitation du périmètre du Site Patrimonial.. Remarquable

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-01-00002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté du 1er octobre 2021 modificatif portant prolongation de

Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-27-00001 - DREAL - SBEP - DEM - Arrêté portant modification de l arrêté n° 2A-2021 04-27-0003 du

Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-08-16-00008 - Arrêté portant création d'une zone. agricole protégée sur le territoire de la commune

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-19-00004 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - arrêté du 19 août 2021 portant sur les mesures de freinage

Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement 2A-2021-08-06-00002 - Arrête portant prescriptions complémentaires au titre de la sécurité des digues

Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de

2A-2021-08-04-00002 - portant obligation du port du masque pour les personnes de douze ans et plus dans le département de la Corse-du-Sud (3. pages)