CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-117
PUBLIÉ LE 6 AOÛT 2021
Sommaire
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement / Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement
2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de
Corse (6 pages) Page 3
PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Direction de la réglementation et des Libertés Publiques
2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les
communes du département de la Corse-du-Sud pour la période comprise
entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022 (20 pages) Page 10 PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Service Interministériel Régional de la
Défense et e la Protection Civiles
2A-2021-08-05-00002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - arrêté du 05 août 2021 créant une zone délimitée de
"côté piste" (ZD/CP) temporaire du "côté piste" sur l'aérodrome d'Ajaccio, prévue dans l'arrêté préfectoral n° 2011185-0007 du 04 juillet 2011 modifié relatif aux mesures de police applicables sur l aérodrome d'Ajaccio
Napoléon Bonaparte (3 pages) Page 31
2
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement
2A-2021-08-03-00003 03/08/2021 :
Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces
protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel
Régional de Corse
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Corse
3
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Corse
4
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Corse
5
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Corse
6
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Corse
7
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Corse
8
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de transport d'espèces protégées du centre de soins pour rapaces de Corte dy Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Corse
9
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-08-06-00001
06/08/2021 :
Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la Corse-du-Sud
pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
10
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
11
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
12
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
13
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
14
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
15
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
16
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
17
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
18
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
19
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
20
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
21
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
22
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
23
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
24
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
25
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
26
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
27
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
28
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
29
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les communes du département de la
Corse-du-Sud pour la période comprise entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022
30
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-08-05-00002
05/08/2021 : M.François CHAZOT
Service interministériel régional de défense et de protection civiles - arrêté du 05 août 2021 créant
une zone délimitée de "côté piste" (ZD/CP) temporaire du "côté piste" sur l'aérodrome d'Ajaccio, prévue dans l'arrêté préfectoral n°
2011185-0007 du 04 juillet 2011 modifié relatif aux mesures de police applicables sur
l aérodrome d'Ajaccio Napoléon Bonaparte
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-05-00002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - arrêté du 05 août 2021 créant une zone délimitée de "côté piste" (ZD/CP) temporaire du "côté piste" sur l'aérodrome d'Ajaccio, prévue dans l'arrêté préfectoral n° 2011185-0007 du 04 juillet 2011 modifié relatif aux mesures de police applicables sur l aérodrome d'Ajaccio Napoléon Bonaparte
31
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-05-00002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - arrêté du 05 août 2021 créant une zone délimitée de "côté piste" (ZD/CP) temporaire du "côté piste" sur l'aérodrome d'Ajaccio, prévue dans l'arrêté préfectoral n° 2011185-0007 du 04 juillet 2011 modifié relatif aux mesures de police applicables sur l aérodrome d'Ajaccio Napoléon Bonaparte
32
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-05-00002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - arrêté du 05 août 2021 créant une zone délimitée de "côté piste" (ZD/CP) temporaire du "côté piste" sur l'aérodrome d'Ajaccio, prévue dans l'arrêté préfectoral n° 2011185-0007 du 04 juillet 2011 modifié relatif aux mesures de police applicables sur l aérodrome d'Ajaccio Napoléon Bonaparte
33
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-05-00002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - arrêté du 05 août 2021 créant une zone délimitée de "côté piste" (ZD/CP) temporaire du "côté piste" sur l'aérodrome d'Ajaccio, prévue dans l'arrêté préfectoral n° 2011185-0007 du 04 juillet 2011 modifié relatif aux mesures de police applicables sur l aérodrome d'Ajaccio Napoléon Bonaparte
