CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-081
PUBLIÉ LE 3 JUIN 2021
Sommaire
ARS / Agence Régionale de Santé de Corse
2A-2021-05-25-00003 - ARRETE N°2021/321 du 25/05/2021 Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux malades non couverts par un régime d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au
Centre Hospitalier de SARTENE (FINESS EJ - 2A0002606) (2 pages) Page 3 2A-2021-05-25-00004 - ARRETE N°2021/322 du 25/05/2021 Fixant les tarifs
journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux malades non couverts par un régime d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au
Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) (2 pages) Page 6 Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud /
Direction Départementale des Territoires et de la Mer
2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation
d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus
et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza (26 pages) Page 9 Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement /
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement 2A-2021-06-02-00004 - AP portant autorisation de capture définitive
d'insectes protégés dans le cadre du projet la planète revisitée en Corse,
volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle (6 pages) Page 36 2A-2021-06-02-00005 - AP portant autorisation de capture, marquage avec
relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques (6
pages) Page 43
2A-2021-06-02-00006 - AP portant autorisation de capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques (6
pages) Page 50
2
ARS
2A-2021-05-25-00003 25/05/2021 :
ARRETE N°2021/321 du 25/05/2021 Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux
malades non couverts par un régime d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au Centre Hospitalier de
SARTENE
(FINESS EJ - 2A0002606)
ARS - 2A-2021-05-25-00003 - ARRETE N°2021/321 du 25/05/2021
Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux malades non couverts par un régime
d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au Centre Hospitalier de SARTENE
(FINESS EJ - 2A0002606)
3
ARS - 2A-2021-05-25-00003 - ARRETE N°2021/321 du 25/05/2021
Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux malades non couverts par un régime
d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au Centre Hospitalier de SARTENE
(FINESS EJ - 2A0002606)
4
ARS - 2A-2021-05-25-00003 - ARRETE N°2021/321 du 25/05/2021
Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux malades non couverts par un régime
d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au Centre Hospitalier de SARTENE
(FINESS EJ - 2A0002606)
5
ARS
2A-2021-05-25-00004 25/05/2021 :
ARRETE N°2021/322 du 25/05/2021 Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux
malades non couverts par un régime d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au Centre Hospitalier de
Bonifacio
(FINESS EJ - 2A0000170)
ARS - 2A-2021-05-25-00004 - ARRETE N°2021/322 du 25/05/2021
Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux malades non couverts par un régime
d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au Centre Hospitalier de Bonifacio
(FINESS EJ - 2A0000170)
6
ARS - 2A-2021-05-25-00004 - ARRETE N°2021/322 du 25/05/2021
Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux malades non couverts par un régime
d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au Centre Hospitalier de Bonifacio
(FINESS EJ - 2A0000170)
7
ARS - 2A-2021-05-25-00004 - ARRETE N°2021/322 du 25/05/2021
Fixant les tarifs journaliers de prestations applicables pour la facturation des soins aux malades non couverts par un régime
d assurance-maladie et pour calcul de la participation laissée à la charge des assurés, au titre de l année 2021, au Centre Hospitalier de Bonifacio
(FINESS EJ - 2A0000170)
8
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud
2A-2021-05-31-00001
31/05/2021 : M.Pascal LELARGE
Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de
mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une
bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
9
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
10
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
11
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
12
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
13
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
14
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
15
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
16
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
17
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
18
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
19
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
20
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
21
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
22
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
23
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
24
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
25
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
26
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
27
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
28
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
29
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
30
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
31
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
32
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
33
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
34
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00001 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus et d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza
35
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement
2A-2021-06-02-00004 02/06/2021 :
AP portant autorisation de capture définitive d'insectes protégés dans le cadre du projet la
planète revisitée en Corse, volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00004 - AP portant autorisation de capture définitive d'insectes protégés dans le cadre du projet la planète revisitée en Corse, volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle
36
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00004 - AP portant autorisation de capture définitive d'insectes protégés dans le cadre du projet la planète revisitée en Corse, volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle
37
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00004 - AP portant autorisation de capture définitive d'insectes protégés dans le cadre du projet la planète revisitée en Corse, volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle
38
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00004 - AP portant autorisation de capture définitive d'insectes protégés dans le cadre du projet la planète revisitée en Corse, volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle
39
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00004 - AP portant autorisation de capture définitive d'insectes protégés dans le cadre du projet la planète revisitée en Corse, volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle
40
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00004 - AP portant autorisation de capture définitive d'insectes protégés dans le cadre du projet la planète revisitée en Corse, volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle
41
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00004 - AP portant autorisation de capture définitive d'insectes protégés dans le cadre du projet la planète revisitée en Corse, volet terrestre du Muséum National d'Histoire Naturelle
42
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement
2A-2021-06-02-00005 02/06/2021 :
AP portant autorisation de capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles
protégés à des fins scientifiques
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00005 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
43
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00005 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
44
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00005 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
45
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00005 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
46
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00005 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
47
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00005 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
48
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00005 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
49
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement
2A-2021-06-02-00006 02/06/2021 :
AP portant autorisation de capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles
protégés à des fins scientifiques
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00006 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
50
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00006 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
51
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00006 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
52
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00006 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
53
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00006 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
54
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00006 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
55
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-06-02-00006 - AP portant autorisation de
capture, marquage avec relâcher immédiat d'espèces de reptiles protégés à des fins scientifiques
