CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-155
PUBLIÉ LE 12 OCTOBRE 2021
Sommaire
ARS / Agence Régionale de Santé de Corse
2A-2021-09-23-00009 - Arrêté préfectoral portant abrogation de l arrêté relatif au traitement d un danger sanitaire ponctuel sis Ghisola,
Suaraccio, 20167 TAVACO (2 pages) Page 3
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud / Direction Départementale des Territoires et de la Mer
2A-2021-10-01-00007 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 2 : de la
pointe de Murtoli à la plage de Tralicetu - sur le territoire de la commune de
Sartène (3 pages) Page 6
2A-2021-10-01-00008 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 3 : de la plage de Roccapina à l'embouchure de l'Ortolo - sur le territoire de la commune
de Sartène (3 pages) Page 10
PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Direction de la Coordination des Politiques de L'Etat et du Développement Territorial
2A-2021-10-08-00001 - AP modif de la commission d?aptitude a
commissaire enquêteur dmlc (2 pages) Page 14
2A-2021-10-08-00002 - Arrêté portant modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et
technologiques (CODERST) de la Corse-du-Sud (2 pages) Page 17 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE
L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août
2021 (10 pages) Page 20
PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Direction de la réglementation et des Libertés Publiques
2A-2021-10-08-00003 - AP portant agrément de la SAS AMFISA pour
l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprises (4 pages) Page 31
2
ARS
2A-2021-09-23-00009 23/09/2021 :
Arrêté préfectoral portant abrogation de l arrêté relatif au traitement d un danger
sanitaire ponctuel
sis Ghisola, Suaraccio, 20167 TAVACO
ARS - 2A-2021-09-23-00009 - Arrêté préfectoral portant abrogation de l arrêté relatif au traitement d un danger sanitaire ponctuel
sis Ghisola, Suaraccio, 20167 TAVACO
3
ARS - 2A-2021-09-23-00009 - Arrêté préfectoral portant abrogation de l arrêté relatif au traitement d un danger sanitaire ponctuel
sis Ghisola, Suaraccio, 20167 TAVACO
4
ARS - 2A-2021-09-23-00009 - Arrêté préfectoral portant abrogation de l arrêté relatif au traitement d un danger sanitaire ponctuel
sis Ghisola, Suaraccio, 20167 TAVACO
5
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud
2A-2021-10-01-00007
01/10/2021 : M.Pascal LELARGE
Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 2 : de la pointe de Murtoli à la plage de Tralicetu - sur le territoire de
la commune de Sartène
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-10-01-00007 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 2 : de la pointe de Murtoli à la plage de Tralicetu - sur le territoire de la commune de Sartène
6
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-10-01-00007 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 2 : de la pointe de Murtoli à la plage de Tralicetu - sur le territoire de la commune de Sartène
7
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-10-01-00007 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 2 : de la pointe de Murtoli à la plage de Tralicetu - sur le territoire de la commune de Sartène
8
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-10-01-00007 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 2 : de la pointe de Murtoli à la plage de Tralicetu - sur le territoire de la commune de Sartène
9
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud
2A-2021-10-01-00008
01/10/2021 : M.Pascal LELARGE
Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 3 : de la plage de Roccapina à l'embouchure de l'Ortolo - sur le
territoire de la commune de Sartène
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-10-01-00008 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 3 : de la plage de Roccapina à l'embouchure de l'Ortolo - sur le territoire de la commune de Sartène
10
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-10-01-00008 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 3 : de la plage de Roccapina à l'embouchure de l'Ortolo - sur le territoire de la commune de Sartène
11
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-10-01-00008 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 3 : de la plage de Roccapina à l'embouchure de l'Ortolo - sur le territoire de la commune de Sartène
12
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-10-01-00008 - Arrêté portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de Murtoli - tranche 3 : de la plage de Roccapina à l'embouchure de l'Ortolo - sur le territoire de la commune de Sartène
13
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-10-08-00001
08/10/2021 : M.Pierre LARREY
AP modif de la commission d?aptitude a commissaire enquêteur dmlc
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00001 - AP modif de la commission d?aptitude a commissaire enquêteur dmlc
14
012 03042 432 352 33334
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00001 - AP modif de la commission d?aptitude a commissaire enquêteur dmlc
15
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00001 - AP modif de la commission d?aptitude a commissaire enquêteur dmlc
16
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-10-08-00002
08/10/2021 : M.Pierre LARREY
Arrêté portant modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et
des risques sanitaires et technologiques (CODERST) de la Corse-du-Sud
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00002 - Arrêté portant modification de la composition du conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) de la Corse-du-Sud
17
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00002 - Arrêté portant modification de la composition du conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) de la Corse-du-Sud
18
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00002 - Arrêté portant modification de la composition du conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) de la Corse-du-Sud
19
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-10-11-00001
11/10/2021 : M.Pierre LARREY
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE
L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant
abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
20
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
21
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
22
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
23
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
24
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
25
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
26
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
27
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
28
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
29
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-11-00001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA
CDAC DE LA CORSE-DU-SUD - Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2A-2021-08-12-00002 du 12 août 2021
30
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-10-08-00003
08/10/2021 :
AP portant agrément de la SAS AMFISA pour l'exercice de l'activité de domiciliation
d'entreprises
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00003 - AP portant agrément de la SAS AMFISA pour l'exercice de l'activité de
domiciliation d'entreprises
31
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00003 - AP portant agrément de la SAS AMFISA pour l'exercice de l'activité de
domiciliation d'entreprises
32
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00003 - AP portant agrément de la SAS AMFISA pour l'exercice de l'activité de
domiciliation d'entreprises
33
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00003 - AP portant agrément de la SAS AMFISA pour l'exercice de l'activité de
domiciliation d'entreprises
34
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-10-08-00003 - AP portant agrément de la SAS AMFISA pour l'exercice de l'activité de
domiciliation d'entreprises
