n° 2 27 Février
n° 3 31 Mars
n° 4 30 Avril
n° 5 28 Mai
n° 6 30 Juin
n° 7 30 Juillet
n° 8 Spécial Dél. Sign. 2 Août
n° 9 31 Août
SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE
- Bureau de la Logistique - Atelier P.A.O.
Jean-Marc LAVINA 03.80.44.65.28
jean-marc.lavina@cote-dor.pref.gouv.fr
R ECUEIL DES A CTES
A DMINISTRATIFS
S O M M A I R E
LibertéÉgalitéFraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE DE LA COTE D'OR
La version intégrale de ce recueil peut être consultée sur simple demande à partir du 31 août 2004
aux guichets d'accueil de la Préfecture et des Sous-Préfectures, à l'atelier P.A.O. de la Préfecture et sur le site internet de la préfecture : http://www.cote-dor.pref.gouv.fr - Rubrique Préfecture
N° 9
31 Août 2004
PREFECTURE DE LA REGION CENTRE
Arrêté n° 04.184 du 27 juillet 2004 portant délégation de signature à M. Paul RONCIERE, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte d’Or en sa qualité de préfet du département de la Côte d’Or en matière d’ordonnancement secondaire pour
la mission interrégionale de mise en oeuvre du Plan Loire Grandeur Nature ... 5
SOUS-PREFECTURE DE BEAUNE Arrêté du 9 août 2004 autorisant la modification des statuts du syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de NUITS SAINT GEORGES ... 5
Arrêté du 12 août 2004 portant modification du périmètre du SIVOS de BLIGNY SUR OUCHE ... 6
SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES Arrêté n° 04-59 BAG du 19 juillet 2004 portant reconnaissance du périmètre définitif du Pays Seine et Tilles en Bourgogne ... 6
CABINET BUREAU DU CABINET Arrêté du 15 juin 2004 décernant la Médaille d'Honneur du Travail - Promotion du 14 juillet 2004 ... 7
Arrêté du 15 juin 2004 décernant la Médaille d'Honneur Agricole - Promotion du 14 juillet 2004 ... 54
Arrêté du 15 juin 2004 accordant la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale - Promotion du 14 juillet 2004 ... 56
Arrêté collectif du 10 août 2004 portant attribution de l’Honorariat à M. Georges DUBUET, et M. Louis FRIBOURG, ancien Maire de VILLERS-LA-FAYE ... 59
SERVICE INTERMINISTERIEL REGIONAL DES AFFAIRES CIVILES ET ECONOMIQUES DE DEFENSE ET DE LA PROTECTION CIVILE Bureau Prévention et Affaires Opérationnelles Arrêtés du 29 juillet 2004 portant renouvellement de : - la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité ... 59
- la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur ... 61
- la sous-commission départementale pour l’accessibilité des personnes handicapées ... 62
- la Commission d’arrondissement de DIJON pour l’accessibilité aux personnes handicapées ... 63
- la Commission d’arrondissement de BEAUNE pour l’accessibilité aux personnes handicapées ... 64
- la Commission d’arrondissement de MONTBARD pour l’accessibilité aux personnes handicapées ... 65
- la Commission Intercommunale d’Accessibilité de la Communauté de l’Agglomération Dijonnaise ... 66
- la Commission pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public de l’arrondissement de DIJON ... 67
- la Commission Intercommunale de Sécurité de la Communauté de l’Agglomération Dijonnaise ... 68
- la Commission pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public de l’arrondissement de BEAUNE ... 69
- la Commission pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public de l’arrondissement de MONTBARD ... 70
- la sous-commission départementale pour l’homologation des enceintes sportives ... 71
- la Sous-Commission Départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes ... 73
Arrêté du 29 juillet 2004 portant création de la sous-commission départementale pour la sécurité des infrastructures et systèmes
de transport ... 74
Arrêté du 16 août 2004 portant modification de l’arrêté du 14 août 2001 relatif au renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur ... 75
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES BUREAU DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DES ÉLECTIONS Arrêtés du 18 août 2004 portant fixation du nombre et de la répartition des Délégués Consulaires à élire dans la circonscription de la Chambre de Commerce et d’Industrie de BEAUNE et de DIJON ... 75
Division des communes en bureaux de vote pour la période du 1er mars 2005 au 28 février 2006 - 896 bureaux ... 76
Arrêté n° 393 du 20 août 2004 relatif à l'élection des membres des Tribunaux de Commerce de Dijon et Beaune et aux dates de scrutin ... 77
Arrêtés du 23 août 2004 instituant la commission d’organisation des élections des membres de : - la CCI de Dijon et des délégués consulaires ... 77
- la CCI de Beaune et des délégués consulaires ... 78
BUREAU DE LA REGLEMENTATION GÉNÉRALE ET ECONOMIQUE Liste des établissements autorisés à utiliser un système de vidéosurveillance après avis de la Commission départementale de vidéosurveillance, réunie le 2 juin 2004. ... 78
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ENVIRONNEMENT BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT Arrêtés du 28 mai 2004 - Installations classées pour la Protection de l’Environnement : - Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés - Agrément pour une installation de regroupement et de tri des pneumatiques usagés Société CFRC - Commune de BRAZEY-EN-PLAINE ... 80
Arrêté du 29 juillet 2004 - Installations classées pour la Protection de l’Environnement : - Société BERICAP FRANCE - Commune de LONGVIC ... 80
Arrêté du 2 août 2004 - Installations classées pour la Protection de l’Environnement : - Société SEVIA-SRRHU - Commune de BRAZEY-EN-PLAINE ... 80
Arrêté du 10 août 2004 - Installations classées pour la Protection de l’Environnement : - Société SAS BOISSET Côte d’Or - Commune de NUITS-SAINT-GEORGES ... 80
Arrêté du 11 août 2004 - Installations classées pour la Protection de l’Environnement : - Laboratoires URGO - Commune de CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR ... 80
Arrêté du 12 août 2004 portant autorisation du projet d’irrigation collective sur les communes de Couternon, Orgeux, Quétigny, Saint-Apollinaire, Saint-Julien et Varois-et-Chaignot par l’Association Syndicale Libre du Bas Mont ... 80
Arrêté du 13 août 2004 portant autorisation de vidange décennale du réservoir du Tillot ... 83
DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES BUREAU EQUIPEMENT ET FINANCES Décision du 25 mai 2004 portant Délégation de pouvoir au délégué territorial de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine du département de la CÔTE-D’OR ... 84
Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant le périmètre de la Zone d’Aménagement Différé sur le territoire de la commune de BARGES ... 85
Arrêté du 2 août 2004 autorisant à pénétrer dans les propriétés privées communes de TROUHANS et CHAMPDOTRE ... 85
Arrêté du 3 août 2004 portant sur la création d’une Zone d’Aménagement Différé sur la commune de MARLIENS ... 86
Arrêtés du 9 août 2004 autorisant les agents de l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives. (I.N.R.A.P.) et les personnes mandatées par lui à occuper temporairement les propriétés privées constituant l’emprise du projet de la Branche Est de la Ligne à Grande Vitesse Rhin-Rhône aux fins d’exécuter les travaux de toute nature rendus nécessaires par les opérations de diagnostics archéologiques tels que reconnaissances pédestres, réalisation de tranchées continues ou discontinues, sondages à la pelle mécanique plus ou moins profonds, prospections géophysiques et layonnages en milieu boisé, installations de chantier provisoires nécessaires aux travaux de diagnostic archéologique sur le territoire de la commune : - d’AUXONNE ... 86
- de VILLERS-LES-POTS ... 87
- d’ATHÉE ... 88
- de PONCEY-LES-ATHEE ... 88
- de FLAMMERANS ... 89
Arrêtés DACI/2 du 10 août 2004 portant nomination d’un régisseur de recettes et de son suppléant à :
- la circonscription de sécurité publique de DIJON ... 90
- la circonscription de sécurité publique de BEAUNE ... 90
BUREAU DE LA COORDINATION ADMINISTRATIVE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES Commission départementale d'Equipement Commercial - Extrait de décision ... 91
Arrêté n° 411/DACI du 27 août 2004 donnant délégation de signature à M. Matthieu BOURRETTE, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet .... 91
Arrêté n° 412/DACI du 27 août 2004 donnant délégation de signature à M. Olivier du CRAY, Secrétaire Général de la Préfecture de la Côte-d’Or ... 91
Arrêté n° 413/DACI du 27 août 2004 donnant délégation de signature à l’occasion des permanences de week-ends ou de jours fériés ... 91
Arrêté n° 414/DACI du 27 août 2004 donnant délégation de signature à M. Jean-Luc MILANI, Chef du Bureau du Cabinet ... 92
Arrêté n° 419/DACI du 31 août 2004 donnant délégation de signature en matière de gestion du budget de fonctionnement de la Préfecture de la Côte-d’Or (chapitre 37-30, articles 10 et 20 du budget du Ministère de l’Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales) ... 92
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Arrêté n° 306/DDAF du 27 juillet 2004 relatif à la mise en conformité du schéma départemental des strucutres agricoles ... 98
Arrêté n° 380/ DDAF du 5 août 2004 relatif aux conditions particulières de chasse au gibier d’eau et aux oiseaux de passage en Côte d’Or pour la campagne de chasse 2004-2005 ... 101
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES SANTE - ENVIRONNEMENT Arrêté D.D.A.S.S. n° 04.366 du 23 juillet 2004 portant autorisation de traitement de l'eau issue du puits principal de Chenôve et de sa distribution en vue de la consommation humaine ... 102
ORIENTATION ET SUIVI DES ETABLISSEMENTS DE SOINS Arrêté D.D.A.S.S. Préfecture n° 2004/ 386 du 9 août 2004 fixant le montant de la DGF médico-sociale pour 2004 du budget EHPAD de l'Hôpital local d'Auxonne ... 102
Arrêtés D.D.A.S.S. Préfecture du 10 août 2004 fixant le montant de : - la DGF médico-sociale pour 2004 du budget EHPAD et SSAD de l'Hôpital local d'Arnay le Duc ... 103
- la DGF pour 2004 du budget EHPAD de l'Hôpital local de Seurre ... 103
Arrêtés DDASS-PREFECTURE du 11 août 2004 fixant le montant des tarifs et de la DGF médico-sociale : - pour la section "soins" pour 2004 de l'EHPAD du site de Montabard ... 103
- pour la section "soins" pour 2004 de l'EHPAD du site de Chatillon sur Seine ... 104
Arrêtés D.D.A.S.S. Préfecture du 12 août 2004 fixant le montant de : - la DGF pour 2004 du budget Maison de retraite du centre hospitalier de Semur en Auxois ... 104
- la DGF médico-sociale pour 2004 de l'EHPAD et du foyer d'accueil médicalisé de l'Hôpital local de Vitteaux ... 104
Arrêtés du 16 août 2004 rejetant la demande de création : - d’un Service de Soins Infirmiers à Domicile de 12 places - Hôpital local de Vittaux ... 104
- de 10 places supplémentaires de Service de Soins Infirmiers à Domicile - Association Centre de Soins Infirmiers et Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées ... 105
PROSPOS Arrêtés du 16 août 2004 - Dotation "SOINS" 2004 - Ternaire provisoire : - Maison de retraite "Les Opalines" à Hauteville les Dijon ... 106
- Maison de retraite de Bligny sur Ouche ... 106
- Maison de retraite de Labergement les Seurre ... 106
- Maison de retraite "Les Tonnelles" à Chevigny St Sauveur ... 106
- Foyer-Logement "Le Beau Meunier" à Saulieu - Ternaire provisoire ... 107
- 4 Foyer-Logements gérés par le CCAS de Dijon - Ternaire provisoire ... 107
AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION DE BOURGOGNE Arrêté ARHB/DDASS 21 n° 04.59 du 30 juin 2004 modifiant la composition du conseil d'administration du Centre hospitalier spécialisé de la Chartreuse ... 108
Arrêté ARHB/DDASS21/2004-04 du 9 juillet 2004 modifiant l’arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de la pharmacie à usage intérieur du Syndicat Interhospitalier de Côte d’Or Sud ... 108
Arrêté ARHB /DDASS n° 2004. 66 du 19 juillet 2004 modifiant la composition du conseil d'administration du Centre hospitalier régional universitaire de Dijon ... 108
Arrêté n° ARHB/CRAM/2004-03 du 30 juillet 2004 portant classement définitif des lits de soins de suite de la Villa Saint Luc à Talant .. 108
Arrêté ARHB-DDASS 21/2004- 70 du 13 août 2004 modifiant la composition du conseil d'administration du Centre hospitalier de Semur ... 109
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES
Arrêté n° 064 du 15 juin 2004 portant nomination de Melle Valérie MAGNIEN, vétérinaire sanitaire ... 109
Arrêté n° 065 du 24 juin 2004 portant nomination de Melle Maud JOUARY, vétérinaire sanitaire ... 109
Arrêté n° 066 du 24 juin 2004 portant nomination de M. Stéphane VAN DEN BERGE, vétérinaire sanitaire ... 110
Arrêté n° 079 du 04 août 2004 portant nomination de Melle Aurélie HERLIN, vétérinaire sanitaire ... 110
Arrêté n° 080 du 04 août 2004 portant nomination de M. Alexandre BALZER, vétérinaire sanitaire ... 110
Arrêté n° 081 du 05 août 2004 portant nomination de Melle Sandra RENARD, vétérinaire sanitaire ... 110
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE LA COTE D'OR Arrêté n° 392 du 19 août 2004 portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A6 entre les PR 299+600 et 303+900 dans le sens PARIS - LYON ... 111
AGENCE NATIONALE POUR L'AMELIORATON DE L'HABITAT Arrêté du 22 juin 2004 relatif au renouvellement de la commission d'amélioration de l'habitat ... 112
CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Acte réglementaire du 30 mai 2001 relatif au pilotage de l’activité des caisses de MSA ... 112
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Décision du 30 juillet 2004 relative à la Présidence de la Commission d’Appel d’Offres de la Direction Départementale de l’Equipement de la Côte d’Or ... 113
SERVICE NAVIGATION RHONE-SAONE Arrêté du 13 août 2004 relatif au transfert de gestion de l’État au Conseil Général de la parcelle cadastrée AI 174, commune de Saint-Usage ... 113
RESEAU FERRE DE FRANCE Décision du 15 juillet 2004 de déclassement du domaine public ferroviaire - Terrains partiellement bâtis sis à POUILLENAY (21) ... 113
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE BOURGOGNE Arrêtés du 24 août 2004 portant subdélégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire à : - Mme Anne-Claude HANS, secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Bourgogne ... 114
- M. Guy FIALON, président de section ... 114
DIRECTION REGIONALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES DE BOURGOGNE Arrêté préfectoral du 11 août 2004 portant sur la destruction de 384 hl de vin de base crémant de Bourgogne ... 115
INFORMATIONS AVIS DE CONCOURS Centre Hospitalier de Nevers (Nièvre) : Cadres de santé de la Fonction Publique Hospitalière ... 115
PREFECTURE DE LA REGION CENTRE
Arrêté n° 04.184 du 27 juillet 2004 portant délégation de signature à M. Paul RONCIERE, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte d’Or en sa qualité de préfet du département de la Côte d’Or en matière d’ordonnancement
secondaire pour la mission interrégionale de mise en oeuvre du Plan Loire Grandeur Nature
Le Préfet de la région Centre Préfet du Loiret
Préfet coordonnateur du Bassin Loire-Bretagne Chevalier de la Légion d’Honneur
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;
Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié, portant règlement général sur la comptabilité publique, notamment ses articles 64, 96 et 104 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et les départements, notamment son article 66 relatif aux com- pétences interrégionales des préfets de région ;
Vu le décret du 9 janvier 2004 nommant M. André VIAU, Préfet de la région Centre, Préfet du Loiret ;
Vu le décret du 9 juillet 2004 nommant M. Paul RONCIERE, Préfet de la Côte d’Or ;
Vu l’arrêté du Premier ministre en date du 23 décembre 2002 portant désignation d’un préfet de région chargé de la mission interré- gionale de mise en oeuvre du "plan Loire grandeur nature" et notam- ment son article 5 ;
Sur la proposition du Secrétaire Général pour les Affaires Régio- nales,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à M. Paul RONCIERE, Préfet de la Côte d’Or à l’effet de signer au nom du préfet de la région Centre, préfet du Loiret, préfet coordonnateur du bassin Loire-Bretagne chargé de la mission interrégionale de mise en oeuvre du "plan Loire grandeur na- ture", toutes décisions relatives aux opérations de dépenses de l'Etat afférentes à la mise en oeuvre des actions du plan Loire y compris les marchés s’y rattachant.
Article 2 : Une situation trimestrielle d’utilisation des crédits d’investis- sement ainsi qu’un compte-rendu annuel d’utilisation de ces mêmes crédits seront établis par le délégataire.
Article 3 : En application des dispositions de l’article 66 III a) du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 susvisé le présent délégataire peut, pour les attributions d’ordonnancement mentionnées au II du même article, subdéléguer sa signature aux chefs de service des administrations civiles de l'Etat placés sous son autorité et à leurs subordonnés.
Article 4 : Le Secrétaire Général pour les Affaires Régionales du Centre, et le Préfet de la Côte d’Or sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Centre et de la préfecture de la Côte d’Or.
Fait à Orléans, le 27 juillet 2004 Le Préfet de la région Centre,
Préfet du Loiret, André VIAU
SOUS-PREFECTURE DE BEAUNE
Arrêté du 9 août 2004 autorisant la modification des statuts du syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de
NUITS SAINT GEORGES Le Préfet de la Région de Bourgogne,
Préfet de la Côte d’Or, Officier de la Légion d’Honneur, Commandeur de l’Ordre National du Mérite,
--- A R R E T E
Article 1 : Le syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Nuits Saint Georges est autorisé à modifier ses statuts comme suit :
Dans le respect des dispositions de la loi du 12 juillet 1985 sur la maîtrise d’ouvrage publique, le SIVOM peut agir en tant que mandataire pour le compte d’une collectivité membre ou non membre ou d’un autre établissement public, pour la réalisation de travaux et d’investisse- ments dans les domaines suivants :
- Voirie, aménagements urbains, infrastructures diverses - Travaux liés aux équipements de collecte et de traitement des eaux usées, de l‘approvisionnement et de la distribution d’eau potable - Travaux liés aux équipements de collecte et de traitement des déchets
- Construction, réhabilitation ou rénovation de bâtiments à vocation culturelle, sportive, scolaire, sociale ou de loisirs
- Travaux et constructions d’équipements à vocation de dévelop- pement économique
- Construction, réhabilitation ou rénovation de logements
- Travaux de rénovation, réhabilitation ou mise en valeur du patri- moine bâti communal.
- Travaux de rénovation, réhabilitation ou mise en valeur du patri- moine naturel ou touristique communal.
Une convention conclue entre le SIVOM, mandataire, et la collec- tivité ou l’établissement mandant, détermine les conditions de réalisa- tions juridiques, techniques et financières du mandat.
Cette convention fixe notamment la nature et l’étendue des préro- gatives du maître d’ouvrage délégué au SIVOM ainsi que les modalités de sa rémunération éventuelle.
En aucun cas, une convention de mandat ne peut intervenir entre le SIVOM et l’une des communes membres pour la réalisation de tra- vaux ou d’investissements dans les domaines de compétences qui lui sont transférées par ailleurs.
L’ensemble des recettes et dépenses correspondant aux opéra- tions sous mandat réalisées par le SIVOM pour le compte d’une com- mune ou d’un établissement font l’objet d’un suivi analytique individuel.
L’ensemble des états individuels sont annexés au compte administratif et soumis à l’approbation du comité syndical.
Article 2 : Les autres dispositions des statuts restent sans change- ment.
--- Beaune, le 9 août 2004
La Sous-Préfète, Josiane LECRIGNY
________________________________________________________
Arrêté du 12 août 2004 portant modification du périmètre du SIVOS de BLIGNY SUR OUCHE
Le Préfet de la Région de Bourgogne, Préfet de la Côte d’Or, Officier de la Légion d’Honneur, Commandeur de l’Ordre National du Mérite,
--- A R R E T E
Article 1 : Le SIVOS de BLIGNY SUR OUCHE est autorisé à modifier son périmètre comme suit :
* Pour l’école élémentaire :
Ajout des communes de AUBAINE (dans son intégralité) et THOREY SUR OUCHE ;
Ces deux communes adhèrent désormais à toutes les compéten- ces du SIVOM pour la totalité de leur territoire.
Article 2 : Les autres dispositions de l’arrêté du 5 juillet 2002 autori- sant la modification des statuts du SIVOS de BLIGNY SUR OUCHE restent sans changement.
--- La Sous-Préfète, Josiane LECRIGNY
SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES
Arrêté n° 04-59 BAG du 19 juillet 2004 portant reconnaissance du périmètre définitif du Pays Seine et
Tilles en Bourgogne Le Préfet de la Région de Bourgogne,
VU la loi n° 95-115 du 4 février 1995, modifiée, d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire et, notamment son article 22 modifié par l’article 95 de la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003 dite "urbanisme et habitat" ;
VU le dossier présenté en vue de la reconnaissance du périmètre définitif du Pays Seine et Tilles en Bourgogne ;
VU l’avis favorable émis par le Conseil Général de la Côte d’Or lors de sa séance du 21 juin 2004 ;
VU l’avis favorable émis par le Conseil Régional de Bourgogne lors de sa séance plénière du 18 juin 2004 ;
VU l’avis très favorable émis par le Préfet de la Côte d’Or ; Considérant qu’il revient au Préfet de région d’arrêter le périmètre définitif des pays ;
Sur proposition du Secrétaire général pour les affaires régionales A R R E T E
Article 1 : Le périmètre définitif du Pays Seine et Tilles en Bourgogne est constitué du territoire des communes et des groupements de com- munes suivants :
I - Groupement de communes :
1) Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l’Ignon :
Avelanges Marsannay-le-bois
Chaignay Moloy
Courtivron Pichanges
Crecey-sur-Tille Poiseul-les-Saulx
Dienay Saulx-le-Duc
Echevannes Spoy
Epagny Tarsul
Gemeaux Til-Chatel
ls-sur-Tille Vernot
Lux Villecomte
Marcilly-sur-Tille Villey-sur-Tille Marey-sur-Tille
2) Communauté de communes du Canton de Selongey :
Boussenois Sacquenay
Chazeuil Selongey
Foncegrive Vernois-les-Vesvres
Orville Veronnes
3) Communauté de communes du Pays de Saint-Seine : Bligny-le-Sec Poiseul-la-Grange
Champigny Poncey-sur-L’Ignon
Chanceaux Saint-Martin-du-Mont
Curtil-Saint-Seine Saint-Seine-L’Abbaye
Francheville Saussy
Frenois Trouhaut
Lamargelle Turcey
Lery Val-Suzon
Panges Vaux-Saules
Pellerey Villotte-Saint-Seine
II - Communesisolées :
Avot Cussey-les-Forges
Barjon Fraignot-et-Vesvrotte
Busse rotte-et-Montenail le Grancey-le-Château-Neuvelle
Bussières Le Meix
Courlon Salives
Article2 : Le périmètre défini à l’article 1er du présent arrêté servira à la mise en oeuvre de la procédure mentionnée à l’article 22 de la loi n°
95-115 du 4 février 1995 modifié par l’article 95 de la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat .
Article3 : L’association "Seine et Tilles en Bourgogne", dont le siège est fixé à la Pépinière d’entreprises, ZA "Les Plantes Bonjour" - 21260 SELONGEY, est chargée de la coordination du pays.
Articie4 : Le Secrétaire général pour les affaires régionales, le Préfet de la Côte d’Or, le Président de l’Association "Seine et Tilles en Bourgo- gne" sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture de région et à celui de la préfecture de la Côte d’Or et publié au siège de chaque groupement de collectivités territoriales et de cha- que commune concernés.
Le Préfet de la Région de Bourgogne, Daniel CADOUX
BUREAU DU CABINET
CABINET
Arrêté du 15 juin 2004 décernant la Médaille d'Honneur du Travail - Promotion du 14 juillet 2004
Le Préfet de la région de Bourgogne, Préfet de la Côte d’Or
Vu le décret 48-548 du 15 mai 1948 modifié, instituant la Médaille d’Honneur du Travail ;
Vu le décret 57-107 du 14 Janvier 1957 relatif à la Médaille d’Hon- neur du Travail ;
Vu l’arrêté du 7 février 1957 du Secrétaire d’Etat au Travail et à la Sécurité Sociale ;
Vu la circulaire BC du 1er avril 1957 du Secretaire d’Etat au Travail et à la Sécurité Sociale ;
Vu le décret 74-229 du 6 mars 1974 du Ministère du Tavail, de l’Emploi et de la Population ;
Vu la Circulaire BC 22 du 9 juillet 1974 du Ministère du Travail ; Vu l’arrêté du 29 juillet 1975 du Ministère du Travail ;
Vu le décret 75-864 du 11 septembre 1975 du Ministère du Travail;
Vu le décret 84-591 du 4 juillet 1984, relatif à la Médaille d’Honneur du Travail ;
Vu l’arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux Préfets pour l’attribution de la Médaille d’Honneur du Travail ;
Vu la circulaire BC 25 du 23 novembre1984 du Ministère du Tra- vail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle ;
A l’occasion de la Promotion du 14 JUILLET 2004 Sur Proposition du Sous-Préfet, Directeur de Cabinet,
A R R E T E
Article 1 : La Médaille d’ Honneur du Travail en ARGENT est décernée à :
1 M. ADAMI Marc, CONVOYEUR DE FONDS, BRINK’S EVOLUTION CENTRE EST à TALANT (21) demeurant 27, rue Arthur Morelet à DIJON 2 Mme AGIER Christine née VOYE, CHEF D’EQUIPE, BISCUITERIE DU MISTRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant Route de Charentois à SEMUR EN AUXOIS
3 Mme ALBANESE Danielle née BILLAT, AGENTE A DOMICILE, MU- TUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 1Bis rue des Roses à NEUILLY LES DIJON
4 Mme ALBERT Véronique née PORRI, CLAVISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 1 rue du Petit Bernard à DIJON
5 M. ALONSO Jean, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 3Bis boulevard Paul Doumer à DIJON 6 Mme AMARO Nadine née LEDUC, RESPONSABLE DE RAYON, MONOPRIX DIJON à DIJON (21) demeurant 1 rue de la Goutte d’Or à DIJON
7 Mlle AMELIN Sylvie, CLAVISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) de- meurant Lotissement de la Rente Blanche à IZIER
8 M. ANDRE Thierry, RESPONSABLE COMMERCIAL, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant à TAILLY 9 M. ANDRE Jacques, CONSULTANT - FORMATEUR, AF3P à CORPEAU (21) demeurant 45 Route de Beaune à CORPEAU 10 Mme ANGEBAULT Nelly née LACOMBE, CHEF DE SERVICE, GA- LERIES LAFAYETTE à DIJON (21) demeurant 7Bis Chemin de la Colombière à DIJON
11 Mme ANGENEAU Jacqueline, EMPLOYEE DE MAISON, S.A.R.L.
LEVOYET à DIJON (21) demeurant 2 rue Daubenton à DIJON
12 Mme AUBERTOT Patricia née GABUT, ASSISTANTE ADMINISTRA- TIVE, O.P.A.C. à DIJON (21) demeurant 2 rue des Bonnes Mères à FONTAINE LES DIJON
13 Mme AUBRY Corinne née LAMOTTE, OUVRIERE , SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Route de St Julien à FLACEY
14 M. AUDIFREDI Alain, AGENT D’EMBALLAGE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 6 allée des Charmottes à NUITS ST GEORGES
15 Mme AUTHIER Chantal née VUILLET, SECRETAIRE, AVIVA ASSU- RANCES à PARIS CEDEX 09 (75) demeurant 12 rue Richard à BEAUNE 16 M. AYRAL Claude, OUVRIER PROFESSIONNEL QUALIFIE, O.P.A.C.
à DIJON (21) demeurant 22 rue Charles Aubertin à DIJON
17 Mlle BABIN Nicole, ASSISTANTE ADMINISTRATIVE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 19 rue des Petignys à CHENOVE
18 Mme BACAULT Josiane née PARISE, MONTEUSE - CABLEUSE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant Rue de Lyon à LACANCHE
19 Mlle BACHELET Catherine, OUVRIERE SPECIALISEE, CHANSON PERE & FILS à BEAUNE (21) demeurant 2 av. de Corton à LADOIX SERRIGNY
20 M. BADET Philippe, ELECTRICIEN DE RESEAU, EDF GDF SERVICES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 63 rue des Porte-Feuilles à FON- TAINE LES DIJON
21 Mme BAILLY Sylvie, COMPTABLE, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 17 rue de Chevigny à AUXONNE
22 Mme BALLAIS Ghislaine née MAZEAU, MOULEUSE SUR PRESSE A INJECTER, PIXXENT S.A.S. à DEMIGNY (71) demeurant 26 rue des Saules à BEAUNE
23 M. BALLANDRAS Philippe, TRAVAILLEUR DU C.A.T., AGEF à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 14 rue des Blés à NUITS ST GEORGES 24 M. BARBEAU Rémy, TECHNICIEN D’ESSAIS LABO LEC, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8 rue de la Combe Marie à TARSUL
25 Mme BARBENOIRE Palmire née COLABELLA, OPERATRICE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 3 rue Pierre Loti à COUCHEY
26 M. BARBIER René, CADRE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 15 allée des Charmilles à REMILLY / TILLE 27 M. BARBIERI Laurent, TECHNICIEN RESEAU, EDF GDF SERVICES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 14 rue des Acacias à THOREY EN PLAINE
28 M. BARBOSA Augusto, CHEF DE CHANTIER MACON, ENTREPRISE HORY MARCAIS à DIJON (21) demeurant 38 bld Branly à CHENOVE 29 Mlle BARDIN Pascale, SECRETAIRE DE DIRECTION, CAISSE ALLO- CATIONS FAMILIALES COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 23 boule- vard Montaigne à DIJON
30 Mme BARROSO Maria de Fatima née DOS SANTOS, AGENTE QUALIFIEE DE SERVICES, ONET SERVICES à LONGVIC (21) demeu- rant 2 rue des Moulins à DIJON
31 M. BASILIO Mario, MAGASINIER, DORAS MATERIAUX à CHENOVE (21) demeurant 17B rue Adolphe Willette à DIJON
32 Mme BASSOLEIL Sylviane née GOUJON, AIDE-SOIGNANTE DI- PLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 74 rue de Varennes à GIGNY
33 Mme BATISTA Amelia née INACIO, EMPLOYEE LIBRE SERVICE, CIE EUROP CHAUSS à PARIS CEDEX 19 (75) demeurant 5 allée du Clos Suzon à DIJON
34 M. BATY Robert, POINCONNEUR PREPREG, NELCO S.A.S. à MIREBEAU SUR BEZE (21) demeurant 24 Lot. du Château à RENEVE 35 M. BAUDROT Christian, TECHNICIEN PRINCIPAL, CEA VALDUC - BPAS à IS SUR TILLE (21) demeurant Rue des Capucins à IS SUR TILLE 36 Mme BAZIN Evelyne née PENAUD, OUVRIERE SPECIALISEE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 rue Adolphe Dietrich à DIJON
37 M. BEC Jean-Pierre, DIRECTEUR GENERAL, ERHEL HYDRIS S.A.S.
à DIJON (21) demeurant 10 rue Sambin à DIJON
38 M. BEGRAND Eric, ANIMATEUR TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 impasse de l’Ouche à VARANGES
39 Mme BENARD Christine née LECONTRE, CHIFFRAGES, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant à CHAMPIGNOLLES
40 M. BENINCA Yannick, TECHNICIEN INDUSTRIALISATION, S.M.B.
SOCIETE MECANIQUE DE BERNON à SAINT THIBAULT (10) demeurant 106 rue Docteur Robert à CHATILLON SUR SEINE
41 M. BERGER Thierry, CADRE DE BANQUE, BNP PARIBAS à DIJON (21) demeurant 41 rue du docteur Tassin à BEAUNE
42 M. BERNARD Didier, EMPLOYE D’IMMEUBLES, SUD-EST IMMOBI- LIERE DES CHEMINS DE FER à LYON (69) demeurant 10 allée Pierre Meunier à MARSANNAY LA COTE
43 Mme BERNAT Catherine née RENOT, AIDE-SOIGNANTE NON DI- PLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 14 rue de la Justice à CHENOVE
44 Mme BERTHIER Elisabeth née GREUILLET, EMPLOYEE ADMINIS- TRATIVE, SEB à SELONGEY (21) demeurant 38 avenue du Puits d’Ar- gent à BELLENEUVE
45 M. BERTILLON Jacques, MAGASINIER, APEX AIRCRAFT à DAROIS (21) demeurant 10 rue Ernest Renan à CHENOVE
46 M. BERTRAND Philippe, VENDEUR, GALERIES LAFAYETTE à DI- JON (21) demeurant 3 allée de Chambérot à MARSANNAY LA COTE 47 Mme BETES Brigitte, COIFFEUSE, SALON QUADRICOLOR COIF- FURE à MEURSAULT (21) demeurant 18 rue Henri Dunant à BEAUNE 48 Mme BIERRY Marie-Thérèse, MANUTENTIONNAIRE, BISCUITERIE DU MISTRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant à CORSAINT 49 Mme BIOT Murielle née BUTEAU, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 rue de la Ruellotte à HAUTEVILLE LES DIJON
50 M. BISSEY Dominique, OUVRIER PROFESSIONNEL, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant Hameau de Fontete à ST MESMIN
51 M. BIZARD Bernard, CADRE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 24 rue d’Artois à FONTAINE LES DIJON 52 M. BLANC Michel, OUVRIER PROFESSIONNEL, MUTUALITE FRAN- CAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 87 avenue du Lac à DIJON 53 Mme BLONDEAU Eliane née CHENAL, CUISINIERE, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant 11 rue du Tilleul à OUGES
54 M. BOISARD Jean-Michel, RESPONSABLE DE PRODUCTION, THOM- SON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 2 rue du Creux aux Chevaux à AISEREY
55 Mlle BOISSON Annie, PILOTE D’ILOT, SOCIETE PLASTO à CHE- NOVE (21) demeurant 43 rue Aristide Briand à CHENOVE
56 M. BOLLET Roger, EQUIPIER DE COLLECTE, SOCIETE ECONOMI- QUE FRANCO SUISSE à DIJON (21) demeurant 21 boulevard Champol- lion à DIJON
57 Mme BONVALOT Marie-Odile, RECEVEUSE - CHEF, AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 1 impasse des Buttes à NUITS ST GEORGES
58 M. BONZON François, CONTREMAITRE EXPLOITATION BT, EDF GDF SERVICES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 21 rue du Clos des Gourmets à THOREY EN PLAINE
59 M. BORDERIE Jean-Claude, OPTICIEN, OPTIQUE PADIEU à DIJON (21) demeurant 5 rue Jules Calais à PLOMBIERES LES DIJON 60 Mlle BORNET Fabienne, OUVRIERE SPECIALISEE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 62D avenue du Drapeau à DIJON
61 Mme BORNIER Dominique, CORRESPONDANTE CLIENTS, S.A.F.A.A. à PARIS CEDEX 19 (75) demeurant 31, rue Balzac à DIJON 62 M. BORNOT Thierry, AIDE - COUVREUR, ETABLISSEMENTS PEDRON à THOREY EN PLAINE (21) demeurant 12 rue des Ecoles à NOIRON SOUS GEVREY
63 M. BOUAMEUR Ameziane, TECHNICIEN D’ATELIER, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 14 rue du Méridien à GENLIS
64 Mlle BOUCHARD Françoise, TECHNICIENNE CONSEIL P.F., CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES COTE D’OR à DIJON (21) demeurant Rue du Champ du Rut à THENISSEY
65 Mme BOUCHER Brigitte, GESTIONNAIRE AMIABLE, MAAF ASSU- RANCES à NIORT (79) demeurant 38 rue Montchapet à DIJON 66 Mme BOUGAUD Mireille née CHENEVOIS, AIDE-SOIGNANTE DI- PLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 24 rue Jean-Baptiste Boussu à VIGNOLLES
67 M. BOULEY Pierre, INGENIEUR D’ETUDES, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 44 rue Alphonse Legros à DIJON
68 Mme BOULLERET Nicole, OUVRIERE SPECIALISEE, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 3 rue des Prévots à LONGVIC 69 M. BOULLY Xavier, INSPECTEUR CONSEIL, AXA FRANCE à DIJON (21) demeurant 14 rue Charles Brifaut à DIJON
70 M. BOURDON Serge, TOURNEUR, MARET S.A.S. à SAULON LA CHAPELLE (21) demeurant 3 rue des Gémeaux à GEVREY CHAMBER- TIN
71 M. BOURLIER Daniel, REGLEUR, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 33 rue du Joncheroy à ST JULIEN 72 Mme BOUVRET Madeleine, OUVRIERE SPECIALISEE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 10 rue Saint Georges à FAUVERNEY
73 M. BOUYROU Richard, DIRECTEUR COMMERCIAL EUROPE, S.A.
MAISON JOSEPH DROUHIN à BEAUNE (21) demeurant 24 rue des Tonneliers à BEAUNE
74 M. BRANLE Philippe, TRAVAILLEUR DU C.A.T., AGEF à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 59 rue des Champforey à MARSANNAY LA COTE
75 Mlle BRAUT Marie-Pierre, COMPTABLE, SCP LAUREAU-CLEON- MUGNERET à DIJON (21) demeurant 5 rue des Ecoles à AHUY 76 Mme BREGOLIN Michèle née CLEMENT, OPERATRICE DE FABRI- CATION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 15 rue de Citeaux à GILLY LES CITEAUX
77 Mme BRIGAND Marie-Christine née JOLY, OUVRIERE SPECIALISEE, LABORATOIRE URGO à CHENOVE (21) demeurant 11 impasse des Pins à LONGECOURT EN PLAINE
78 M. BROCARD Laurent, PILOTE DE LIGNE, SANOFI WINTHROP IN- DUSTRIE à QUETIGNY (21) demeurant 18A rue Majnoni d’Intignano à FONTAINE LES DIJON
79 Mme BRODIN Annie née BERGEROT, AGENTE D’ENCADREMENT, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 44 rue du Bel Air à DIJON
80 M. BRON Robert, INGENIEUR, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 40B rue des Cent Ecus à DIJON
81 M. BROUSSARD Bernard, FORMATEUR, AFPA REGION BOURGO- GNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 8 rue Basse à AUXONNE
82 M. BRUCHET René, RESPONSABLE SYSTEMES D’INFORMATION, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Rue des Magniens à ARCENANT
83 Mme BRYSSERYNCKX Brigitte née GIBOULOT, AIDE-COMPTABLE, CABINET CLEMENT ET ASSOCIES à BEAUNE (21) demeurant 1 rue de la Tuilerie à CORBERON
84 M. BUCHET Gérard, REDACTEUR CONTENTIEUX SPECIALISE, CAISSE D’EPARGNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 2 rue de Bourgogne à FONTAINE LES DIJON
85 Mlle BUISSON Annick, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 35B Quai Galliot à DIJON
86 M. BULLIER Patrick, TECHNICIEN, ERHEL HYDRIS S.A.S. à DIJON (21) demeurant 17A rue Raoul Follereau à DIJON
87 Mme BURIOLA Emanuela, DELEGUEE COMMERCIALE, SOCIETE SLPM à DIJON (21) demeurant 3 rue du Breuil à VAROIS ET CHAIGNOT 88 M. CABIJOS Eric, TOURNEUR, MARET S.A.S. à SAULON LA CHA- PELLE (21) demeurant 25 rue des Bernardines à TART L’ABBAYE 89 Mme CABIJOS Marie-Christine née SIGAUD, COMPTABLE, AVE- NIR MOTOCULTURE à ARC SUR TILLE (21) demeurant 25 rue des Ber- nardines à TART L’ABBAYE
90 Mlle CAILLIAU Christine, COMMERCIAL D’ACCUEIL, CAISSE D’EPAR- GNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant Rue de la Fontaine à FAUVERNEY
91 M. CAMBONIE Stéphane, CHARGE D’AFFAIRES ET PROJETS SE- NIOR, EDF GDF SERVICES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 2 rue Edouard Estaunie à MARSANNAY LA COTE
92 Mme CAMPAGNOLI Chantal née ARBELOT, SOUS-CHEF DE CUI- SINE, MAISON DE RETRAITE "V.F. MOUSSIER" à ATHEE (21) demeurant 36 rue de Franche-Comté à LAMARCHE SUR SAONE
93 Mlle CANU Josette, OUVRIERE DE C.A.T., CENTRE NATIONAL MUTUALISTE DE MONTBARD à MONTBARD (21) demeurant 207 rue Charles de Gaulle à MONTBARD
94 M. CARDOT Christian, MENUISIER, SPPH à QUETIGNY (21) de- meurant 10 rue de Mirebeau à TROCHERES
95 M. CAREGNATO Patrick, OUVRIER DE PRODUCTION 1ER DEGRE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 1 allée de Thann à DIJON
96 Mme CARREY Martine née DEPLAIGNE, OUVRIERE SPECIALISEE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant à LACANCHE
97 M. CARRIERE Didier, VENDEUR PIECES DE RECHANGE, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 3 Route de Chorey à LADOIX SERRIGNY
98 Mlle CASTANO Carole, AIDE A DOMICILE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 33 rue Diderot à MONTBARD 99 Mme CHAFFANGEON Marie née MAGRINO, SECRETAIRE, ELECTRA S.A.S. à LONGVIC (21) demeurant 3A boulevard du Castel à DIJON 100 M. CHALUMEAU Jacques, AGENT ADMINISTRATIF, ELYO CENTRE EST MEDITERRANEE à DIJON (21) demeurant 29 rue Gambetta à DIJON 101 M. CHAMBELLANT Fabrice, SERRURIER, SEB à SELONGEY (21) demeurant 23 rue Pastourelle à SELONGEY
102 M. CHAMBERT Luce, TECHNICIEN DE MAGASINAGE, SANOFI WINTHROP INDUSTRIE à QUETIGNY (21) demeurant 16 rue Majnoni d’Intignano à FONTAINE LES DIJON
103 Mme CHAMPAGNE Céliane née SEGUIN, ASSEMBLEUSE, SUNTEC INDUSTRIES FRANCE à LONGVIC (21) demeurant 8 rue Henri Vincenot à CHEVIGNY ST SAUVEUR
104 Mme CHAMPION Claire née TERRAND, SECRETAIRE A RESPON- SABILITE, LES JOURNAUX DE SAONE ET LOIRE à CHALON SUR SAONE (71) demeurant Chemin des Topes Bizot à BEAUNE
105 M. CHAMPLOIX Pascal, MONTEUR - VENDEUR EN OPTIQUE, OPTI- CIENS ASSOCIES S.A. à CHARLEVILLE MEZIERES (08) demeurant 3 Route de Messigny à AHUY
106 Mme CHANNET Jeanine née CAMBAZARD, EMPLOYEE DE COL- LECTIVITE, CER SNCF à DIJON (21) demeurant Rue de la Ballotière à LANTHES
107 M. CHANUSSOT Patrick, MEULEUR, ACIERIES DU VAL DE SAONE à AUXONNE (21) demeurant 16 rue de Meurger à TROUHANS 108 Mme CHAPULLIOT Josiane née JUSSELIN, EMPLOYEE DE COUR- RIER, LYONNAISE DES EAUX - C.R. DIJON H. MARNE à DIJON (21) demeurant 15 rue Alexandre Dumas à DIJON
109 Mme CHARMOILLAUX Michèle, EMPLOYEE LIBRE-SERVICE, CSF SAS CHAMPION à LAGNIEU (01) demeurant 3 rue Joseph Samson à BEAUNE
110 M. CHARRIERE Jean-Marie, TECHNICIEN SERVICE MATERIEL, EN- TREPRISE HORY MARCAIS à DIJON (21) demeurant 40 Route de Dole à MAISON DIEU
111 M. CHAUDRON Jérôme, AGENT TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 rue des Acacias à THOREY EN PLAINE
112 Mme CHENEVARD Florence née PAUTHENET, OUVRIERE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 4 rue Lenôtre à DIJON
113 M. CHERIF Abdelkader, CARISTE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 8 rue du Creux de Gilly à NUITS ST GEOR- GES
114 Mme CHEROT Martine, AGENTE DES SERVICES GENERAUX, SANOFI WINTHROP INDUSTRIE à QUETIGNY (21) demeurant 16 rue du Bourg à DIJON
115 Mme CHETY Bernadette née PERNIN, AGENTE A DOMICILE, MU- TUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 3 rue Fon- taine de Bergis à GEVREY CHAMBERTIN
116 M. CHEVEAU Philippe, MONTEUR COURANT FORT, CLEMESSY S.A. - AGENCE DE DIJON à AHUY (21) demeurant 27 rue du Mont à MARCILLY SUR TILLE
117 M. CHEVIGNY Michel, ACHETEUR, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8 rue Raymond Poincaré à COUCHEY
118 M. CHEZE Daniel, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 24 rue de Pommard à CHEVIGNY ST SAUVEUR
119 M. CHIARADIA Daniel, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 rue des Charmilles à BELLENEUVE 120 Mme CHIARADIA Sylvie née PATAILLE, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 rue des Char- milles à BELLENEUVE
121 Mme CHIFFOT Carole, CHAUFFEUR-LIVREUR, CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 12 rue Saint Symphorien à NUITS ST GEORGES
122 Mme CHIRADE Brigitte née LESPRIT, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 44 avenue de la République à CHEVIGNY ST SAUVEUR
123 Mme CHOUBLIER Anne née CAVEROT, DOCTEUR EN PHARMA- CIE, PHARMACIE UXOL JACQUES à EPOISSES (21) demeurant 20 rue du Val d’Armançon à SENAILLY
124 M. CLAUDE Patrick, ANIMATEUR PRODUCTION, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 20 rue de Tarsul à IZEURE
125 Mme CLEMENT Anne née BORNIER, FORMATRICE, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 9 rue Jean Dampt à DIJON
126 Mme CLEMENT Patricia, MAITRESSE DE MAISON, ETS MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE à AISY SOUS THIL (21) demeurant 1 Place de Pouilly à EPOISSES
127 M. COCHER Dominique, GESTIONNAIRE RESSOURCES HUMAINES, CREDIT LYONNAIS à NANCY (54) demeurant 3 rue Guigone de Salins à CHEVIGNY ST SAUVEUR
128 Mme COLAS Geneviève née TORTOSA, OPERATEUR PAO MA- QUETTISTE, LABORATOIRE URGO à CHENOVE (21) demeurant 1 rue de la Mairie à ST LEGER TRIEY
129 Mme COLLOT Marie-Jeanne née LAVIER OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 9 rue de Gilly à ST PHILIBERT
130 Mme COLOMBAIN Pascale née GOSSOT, OUVRIERE EN BIJOUTE- RIE, ROLOT ET LEMASSON à BEAUNE (21) demeurant 117 Route de Savigny à BEAUNE
131 M. COMBEMOREL Marc, OUVRIER SUR COMPOSANTS, T.P.C.
SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 11 rue Dulac à SEURRE
132 M. COMMARET Jean-René, TECHNICIEN DE MAINTENANCE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Rue de Mirebeau à MONTMANCON
133 Mme COMMUNEAU Michelle née BIZOUARD, MONITRICE D’ATE- LIER, INSTITUT MEDICO EDUCATIF VILLENEUVE à POUILLY EN AUXOIS (21) demeurant 14 rue de la Cachette aux Loups à ARNAY LE DUC
134 Mme COMPAIN Anne née BOUGLE, RESPONSABLE COORDINATRICE, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 4 boulevard Fontaine des Suisses à DIJON
135 M. COPPA Michel, CARISTE, BONNA SABLA - DIRECTION REGIO- NALE EST à ST JEAN DE LOSNE (21) demeurant 8 Route de Tillenay à PONT
136 M. CORBOEUF André, INGENIEUR, AUTOROUTES PARIS-RHIN- RHONE à BEAUNE (21) demeurant 53 boulevard Thiers à DIJON 137 Mme CORDEL Sylviane née GENTILHOMME, CAISSIERE, GALE- RIES LAFAYETTE à DIJON (21) demeurant 6 rue Paul Claudel à SAINT APOLLINAIRE
138 Mme CORDIER Lucette née SAILLARD, GESTIONNAIRE D’IMMEU- BLES, SUD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER à LYON (69) de- meurant 1 allée Jean-Baptiste Mathey à DIJON
139 M. CORNEMENT Eric, EMPLOYE TECHNICO-ADMINISTRATIF, EDF GDF SERVICES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 1 allée du Breuil à ORGEUX
140 Mlle CORNUOT Marie-Odile, FORMATRICE, AFPA REGION BOUR- GOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 27G rue de Talant à DIJON
141 Mme COURGEY Christine, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 15 rue Brune à DIJON
142 M. COUROUX Joël, AGENT DE MAITRISE, THOMSON TUBES &
DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 12 allée Louis Pergaud à DIJON 143 Mme CURE Agnès née GUERRI, ASSISTANTE TECHNIQUE, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 40 rue Maréchal de Lattre à BRAZEY EN PLAINE
144 Mme D’HERBOMEZ Marie-Christine née LEPITRE, AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) de- meurant 8 rue de Cérilly à STE COLOMBE SUR SEINE
145 Mme DALERY Monique, FORMATRICE, AFPA REGION BOURGO- GNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 36 rue Saint Exupéry à LONGVIC
146 M. DALOZ Michel, INGENIEUR, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 27 rue Charles Dullin à TALANT 147 Mme DAOUO Evelyne née SERGENT, FORMATRICE, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 10 rue Stephen Liegeard à CHEVIGNY ST SAUVEUR
148 Mme DE OLIVEIRA Monique née PANIZZOLI, REDACTRICE CON- TENTIEUX, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeurant 20 allée du Tremblot à DOMOIS
149 M. DE OLIVEIRA Jean-Pierre, PEINTRE CONFIRME, SCA BOURGO- GNE AUTOMOBILE PEUGEOT à DIJON (21) demeurant 12 rue des Peti- tes Roches à PLOMBIERES LES DIJON
150 Mme DE SOUSA Zélia, OUVRIERE EN BIJOUTERIE, ROLOT ET LEMASSON à BEAUNE (21) demeurant 9 rue Richard à BEAUNE 151 Mlle DEBELLEMANIERE Françoise, DESSINATEUR PUBLICITE, LA- BORATOIRE URGO à CHENOVE (21)
152 M. DECLERCQ Laurent, CHEF DE PUBLICITE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 47Bis rue du Fort de la Motte Giron à DIJON 153 M. DEFAUT Pascal, TECHNICIEN QUALITE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 16 rue des Blés d’Or à COUTERNON
154 M. DEGIRMENCI Gani, MACON COFFREUR, ENTREPRISE POULETTY à LONGVIC (21) demeurant 1 rue Edouard Herriot à CHENOVE 155 Mme DEMOULIN Carole, CHEF DE PROJET, IBP à LONGVIC (21) demeurant 33 rue Joan Miro à DIJON
156 M. DENIEL Pierre, RESPONSABLE COMMERCIAL, METIFIOT à LYON CEDEX 08 (69) demeurant 36 rue Alix de Vergy à DIJON
157 M. DEPIAT Roger, OUVRIER, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 impasse de la Vigne à TROCHERES 158 Mlle DESCHAMPS Edith, AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant Rue des Herbues à VILLEY SUR TILLE
159 Mme DESMOULINS Sylvie née GONTHIER, ADMINISTRATRICE BASE PRODUIT COM., SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 3 rue René Cassin à LONGVIC
160 M. DEVILLIERS Gérard, OUVRIER DE C.A.T., CENTRE NATIONAL MUTUALISTE DE MONTBARD à MONTBARD (21) demeurant 207 rue Charles de Gaulle à MONTBARD
161 Mme DIAS Maria née ALVES, EMPLOYEE DE COLLECTIVITE, SCOLAREST DIRECTION REGIONALE EST à DIJON (21) demeurant 56 Route de Gray à SAINT APOLLINAIRE
162 Mme DIAS Maria do Carmo née ALVES, EMPLOYEE DE COLLECTI- VITE, SCOLAREST DIRECTION REGIONALE EST à DIJON (21) demeu- rant 107 rue de Longvic à DIJON
163 M. DITTA François, RESPONSABLE CENTRE DIST. INTERNAT., SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 34 rue Armand Thibaut à CHENOVE
164 M. DONZEL Denis, OUVRIER AUTOROUTIER QUALIFIE, AUTOROU- TES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 4 Route de St Phi- libert à GEVREY CHAMBERTIN
165 Mme DORIGO Anne née GRANJON, TECHNICIENNE BIOLOGISTE, FOURNIER PHARMA à CHENOVE (21) demeurant 2C rue Wotenga à PLOMBIERES LES DIJON
166 M. DOS ANJOS Agostinho, ELECTRICIEN, CODIME à DIJON (21) demeurant 17 rue Notre Dame à TALANT
167 M. DOURNEAU Thierry, TECHNICIEN D’ENTRETIEN GENERAL, SPPH à QUETIGNY (21) demeurant 1 allée de Thann à DIJON
168 M. DROCOURT Yves, PEINTRE AUTOMOBILE, STE COMMERCIALE CITROEN à DIJON (21) demeurant à BEAUMONT SUR VINGEANNE 169 Mme DRUHOT Annick née LACHAISE, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 rue de la Vigne aux Loups à HAUTEVILLE LES DIJON
170 M. DU VERDIER Pierre, CADRE, UNILEVER FRANCE SERVICES à RUEIL MALMAISON CEDEX (92) demeurant 2, rue des Capucines à DIJON
171 Mme DUARTE VALE Françoise née OUDELET, EMPLOYEE, DO- RAS MATERIAUX à CHENOVE (21) demeurant 15 rue George Sand à NEUILLY LES DIJON
172 Mme DUBECHOT Valérie née PERRONNEAU, TRAVAILLEUSE DU C.A.T., AGEF à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 33 rue Jules Ferry à CHENOVE
173 M. DUBUC Patrick, INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL, CLEMESSY S.A. - AGENCE DE DIJON à AHUY (21) demeurant 6 rue de la Fleuriée à SAINT APOLLINAIRE
174 Mme DUCLERGET Martine, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Impasse de la Sans-Fond à SAULON LA CHAPELLE
175 Mme DUFOUR Simone, SURJETEUSE, PETIT BATEAU à TROYES (10) demeurant 33, Porte du Chêne à LAIGNES
176 Mme DUGUET Maryse née MATHIEU, AIDE - COMPTABLE, HYCEL DIAGNOSTICS à POUILLY EN AUXOIS (21) demeurant à ARCONCEY 177 M. DUMONT Joël, MECANICIEN AUTOMOBILE, BEAUNE AUTOMO- BILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant à CRUGEY
178 M. DUPIC Sylvain, DIRECTEUR ATELIER PROTEGE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 2 rue des Herbues à HAUTEVILLE LES DIJON
179 Mme DUPLAA Sylvie née HUELIN, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 impasse Jean Bouin à CHEVIGNY ST SAUVEUR
180 M. DUPONT Gilles, JOURNALISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 72 rue de Mirande à DIJON
181 Mme DUPONT Eliane née TEPA, AIDE-COMPTABLE, CALBERSON RHONE ALPES DIJON à CHENOVE (21) demeurant 11 rue de la Cham- pagne à FLAGEY ECHEZEAUX
182 M. DUPONT Jean-Marie, AGENT DE MAITRISE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 rue Champs Chaulon à TIL CHATEL
183 Mme DUPUY Nadine née RODES, VENDEUSE EN OPTIQUE, OPTI- CIENS ASSOCIES S.A. à CHARLEVILLE MEZIERES (08) demeurant 17 impasse du Tilleul à BESSEY LES CITEAUX
184 M. DURAND Alain, RESPONSABLE COMMERCIAL, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant 66 rue du Sabot à AUXONNE
185 Mlle DUREUIL Catherine, CHEF D’EQUIPE, SEMUR FEUILLETAGE à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant 48 rue de la Vigne à SEMUR EN AUXOIS
186 Mme DUTHU Roselyne née PARMENTIER, TECHNICIENNE DE BAN- QUE, BANQUE RHONE-ALPES à LYON (69) demeurant 24 rue Champs Roses à ARCEAU
187 Mlle DUVERNOY Valérie, CONSEILLERE CLIENTELE PATRIMOINE, CREDIT LYONNAIS à NANCY (54) demeurant 8 rue Aux Grands Jour- naux à SAINT APOLLINAIRE
188 M. ELRHECHAOUI Paul, CHEF DE CARRIERE, GRANULATS BOUR- GOGNE AUVERGNE à ARNAY LE DUC (21) demeurant Solonge à MIMEURE
189 M. EMOND Jean-Louis, CONSEILLER DE DEVELOP. PATRIMONIAL, CREDIT LYONNAIS à NANCY (54) demeurant 3Bis rue du Moulin à MESSIGNY ET VANTOUX
190 M. ERNEWEIN Bernard, FORMATEUR, AFPA REGION BOURGO- GNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 5K rue André Malraux à DIJON
191 Mme ETIENNE Line née BREDELET, DEVELOPPEUR INFORMATI- QUE, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeu- rant 6Bis rue de la Fleuriée à SAINT APOLLINAIRE
192 Mme FAGOT Marie-Adèle née MARTINEZ, AGENTE A DOMICILE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 93 ave- nue de la Gare à GEVREY CHAMBERTIN
193 Mme FAIVRE Lydie née HABOURY, AIDE-SOIGNANTE, FONDA- TION HOTEL-DIEU FOCH à LE CREUSOT (71) demeurant 11 rue Pierre Larousse à DIJON
194 M. FANDINO César, CHEF D’EQUIPE EN CAVE, SAS MICHEL PI- CARD à CHAGNY (71) demeurant Cormot Le Grand à NOLAY
195 M. FAUVERNIER Richard, CADRE TECHNIQUE, TPC BEAUNE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 4 rue des Crais à ST PHILIBERT 196 Mme FAUVERNIER Véronique née BRESSER, MANUTENTIONNAIRE, SOCIETE LABOURE ROI à NUITS ST GEORGES (21) demeurant Varen- nes à BEAUNE
197 M. FAVEERS Philippe, RESPONSABLE REGIONAL, SECMA AGRO FOURNITURES à PONTRIEUX (22) demeurant 12 rue des Marronniers à AHUY
198 Mme FAVET Chantal née CLEMENT, CONSEILLERE EN ASSURAN- CES, CARMA ASSURANCES CARREFOUR à EVRY CEDEX (91) de- meurant 10 rue des Champs Francs à CHEVIGNY ST SAUVEUR 199 Mme FAYOLLE Chantal née COMPARAT, CONDITIONNEUSE, SPPH à QUETIGNY (21) demeurant 49 rue Hoche à DIJON
200 Mme FEILLES Josiane née BRIFFAUT, SECRETAIRE, SCP CURE- THIEBAUT à DIJON (21) demeurant 14 rue Alphonse Mairey à CHE- NOVE
201 M. FERAL Thierry, TECHNICIEN, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 9 Passage Gaston Roupnel à NUITS ST GEORGES
202 M. FERNANDES François, CONDUCTEUR DE TRAVAUX, MAISONS FRANCE CONFORT à ALENCON (61) demeurant 17 Route de Beaune à STE MARIE LA BLANCHE
203 M. FERNANDEZ François, COMPTABLEA, CABINET CLEMENT ET ASSOCIES à BEAUNE (21) demeurant 89 rue des Cras à GIGNY 204 M. FERNANDEZ Louis, ELECTRICIEN, CODIME à DIJON (21) de- meurant 6 rue Hoche à DIJON
205 Mme FERREIRA Fernanda, OUVRIERE, SANOFI WINTHROP INDUS- TRIE à QUETIGNY (21) demeurant 13 rue de Gimbsheim à TALANT 206 Mme FERREIRA Maria née DA CRUZ, OUVRIERE SPECIALISEE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant Grande Rue à LACANCHE
207 Mme FETIVEAU Marie-France née COACCI, CHARGEE D’UN SER- VICE DE GESTION, AVIVA ASSURANCES à PARIS CEDEX 09 (75) de- meurant 78 bd Olivier de Serres à QUETIGNY
208 M. FIEVET Patrick, ELECTRICIEN TST, EDF GDF SERVICES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 119 rue de Longvic à DIJON
209 M. FLETY Patrick, FORMATEUR, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 7 boulevard Albert Einstein à DIJON
210 M. FLEUROT Patrick, CONDUCTEUR, SOCIETE ECONOMIQUE FRANCO SUISSE à DIJON (21) demeurant 5 allée des Glaieuls à FON- TAINE LES DIJON
211 M. FOINTIAT Fabrice, EMPLOYE DE BANQUE, BNP PARIBAS à DIJON (21) demeurant 12 boulevard de Chèvre Morte à DIJON 212 M. FONTAINE Didier, RESPONSABLE UAP, VALEO LIAISONS ELEC- TRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant 24 avenue Carnot à NOLAY
213 M. FORESTIER Jacky, DELEGUE MEDICAL, LABORATOIRE AVENTIS à PARIS CEDEX 12 (75) demeurant 32 rue Georges Bizet à DIJON 214 M. FORNES Patrick, CHEF DE VENTE PIECES DE RECHANGE, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 10 rue Bellecroix à BEAUNE
215 Mme FORTE Simone née GROS, OUVRIERE SPECIALISEE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant à ST SAUVEUR
216 Mme FORTEMAISON Mauricette, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 48A rue du Chapitre à DIJON
217 Mme FRANCIOLI Annick née PETIT, OPERATRICE DE FABRICA- TION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 6 rue des Forge- rons à PONTAILLER SUR SAONE
218 M. FRANCOIS Laurent, OUVRIER DE C.A.T., CENTRE NATIONAL MUTUALISTE DE MONTBARD à MONTBARD (21) demeurant 207 rue Charles de Gaulle à MONTBARD
219 M. FRANCOIS Jean-Luc, TECHNICIEN QUALITE, OBERTHUR CARD SYSTEMS S.A. à FONTAINE LES DIJON (21) demeurant 12 rue Jean Bouhey à GEVREY CHAMBERTIN
220 M. FRANCOIS Régis, COUVREUR - ZINGUEUR, ETABLISSEMENTS PEDRON à THOREY EN PLAINE (21) demeurant 9 rue des Tanneries à ROUVRES EN PLAINE
221 Mme FRECHAIN Christine née PHILIPPON, AIDE-SOIGNANTE NON DIPLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeu- rant 1 Route de Pouilly à LABERGEMENT LES SEURRE
222 Mme FREMIOT Marie-Christine née TOMASINI, MAGASINIER- CARISTE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) de- meurant 17 rue des Ecoles à RUFFEY LES ECHIREY
223 M. FROIDUROT Eric, TECHNICIEN H.Q. ALLOCATAIRES, ASSEDIC FRANCHE-COMTE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 3F1 rue Majnoni d’Intignano à FONTAINE LES DIJON
224 Mme GABRIEL Sylvie, OUVRIERE SUR COMPOSANTS, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 16 rue Maxime Guillot à CHENOVE
225 Mme GACHOT Corinne née DOREY, AGENTE DE COMPTABILITE, STE DIJONNAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE à DIJON (21) demeurant 13 rue du Fontenis à RUFFEY LES ECHIREY
226 Mme GALIMARD Mireille née RENARD, AGENTE DE LABORATOIRE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 4 rue de la Croix Millot à NUITS ST GEORGES
227 M. GALLET Bernard, CHEF GERANT, COMPASS GROUPE FRANCE - EUREST - EST à PARIS CEDEX 17 (75) demeurant 8A1 rue Jules Ferry à DIJON
228 Mme GALLET Florence née CHAVANON, CONDUCTRICE DE LI- GNE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 42 rue Antoine de St Exupéry à LONGVIC
229 M. GALLOIS Michel, OPERATEUR MONITEUR, SEB à SELONGEY (21) demeurant 16, RN 74 à ORVILLE
230 M. GALOPIN Louis, OUVRIER MACON, SARL NONQUE à AISEREY (21) demeurant Ferme des Hautes Rives à PAGNY LE CHATEAU 231 M. GANAVAT Yves, DIRECTEUR INFORMATIQUE, VINIPAR - ETS PATRIARCHE à BEAUNE (21) demeurant 1 Rue de la Croix Etienne à FENAY
232 M. GARDET Michel, AGENT TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 rue Antoine Bolnot à COUCHEY
233 Mme GARROUSTE Simone née SALES, ASSISTANTE DE DIREC- TION, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 17 rue de Quetigny à COUTERNON
234 Mlle GAUDIEU Noëlle, MONTEUSE - CABLEUSE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant à CHAMPIGNOLLES 235 M. GAUDILLAT Patrick, TECHNICIEN MAINTENANCE INFORMATI- QUE, EDF GDF SERVICES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 32 rue du Château d’eau à NORGES LA VILLE
236 Mme GAUDIN Eliette, COMPTABLE, FAIENCERIE DE LONGCHAMP à LONGCHAMP (21) demeurant 1 rue André Malraux à LONGVIC 237 Mme GAUER Dominique née ROSE, A.H.S., MAISON DE RETRAITE
"V.F. MOUSSIER" à ATHEE (21) demeurant 28 rue Vauban à AUXONNE 238 Mme GAUGEY Pascale, AIDE-COMPTABLE, CABINET CLEMENT ET ASSOCIES à BEAUNE (21) demeurant 11 rue des Gravières à MONTAGNY LES BEAUNE
239 Mme GAY Françoise née LEMAIRE, SECRETAIRE, DIJON CONGREXPO à DIJON (21) demeurant 59 rue Daubenton à DIJON 240 Mme GAY Isabelle née RAFFIER, CONSEILLERE ACCUEIL, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeurant Rue de la Grange Brûlée à RUFFEY LES ECHIREY
241 Mme GELIN Christine, REGLEUR MOULAGE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 rue des Huches à QUETIGNY
242 M. GENELOT Philippe, ADJOINT D’UN RESPONSABLE, CRAM BOUR- GOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 19 impasse Prielle à CHEVIGNY ST SAUVEUR
243 M. GENIN Jean-Louis, RAVITAILLEUR, FOURNIER PHARMA à CHE- NOVE (21) demeurant 1C1 rue Majnoni d’Intignano à FONTAINE LES DIJON
244 M. GEORGEL André, RESPONSABLE MAINTENANCE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant Route de Beaune à SAVIGNY LES BEAUNE
245 M. GERBET Alain, TOLIER, STE COMMERCIALE CITROEN à DIJON (21) demeurant 8 rue Jules Ferry à DIJON
246 M. GIANNA Christian, AGENT DE SURVEILLANCE, AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 7 rue des Alouettes à BEAUNE
247 M. GIBOULOT Thierry, RESPONSABLE SERVICE, CAISSE D’EPAR- GNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant Route de Savigny à BOUZE LES BEAUNE
248 Mme GILLET Véronique née BACHIMONT, GESTIONNAIRE COMP- TES CONTENTIEUX, URSSAF DE LA COTE D’OR à DIJON (21) demeu- rant 4, impasse de la Croix Blanche à PLUVAULT
249 M. GILLIOT Joël, RECEPTIONNAIRE APV, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 8 rue de la Vrille à BEAUNE 250 Mme GIRARD Martine née SIMONS, COMPTABLE, SEB à SELONGEY (21) demeurant 6 rue de l’Egalité à DIJON
251 Mme GIROD-FLETY Evelyne née GIROD, FORMATRICE, AFPA RE- GION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 7 bou- levard Albert Einstein à DIJON
252 Mme GLARMET Sylvie née VIROT, VENDEUSE, GALERIES LA- FAYETTE à DIJON (21) demeurant 32 avenue de la Citadelle à TALANT 253 Mme GOLFIER Marie-Christine, ASSISTANTE COMMERCIALE EXPORT, SEB à SELONGEY (21) demeurant 17 rue Derrière L’Eglise à SELONGEY
254 M. GONCALVES Jean-Marc, TECHNICIEN QUALITE, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 1 rue Colette à LONGVIC 255 M. GONDOUIN Gérard, MAGASINIER VENDEUR, EQUIP TP à BEAUNE (21) demeurant 4 rue de la Motte à STE MARIE LA BLANCHE 256 Mme GOUGEAT Dominique née APRAHAMIAN, DIRECTRICE RE- GIONALE, COURIR FRANCE à FRESNES CEDEX (94) demeurant Rue des Carreaux à JAILLY LES MOULINS
257 M. GRANDBOUCHE Eric, RECEPTIONNAIRE, SAS AUTO GARAGE LEMAITRE à AUTUN (71) demeurant Rue Jully Magnien à MAGNIEN 258 Mme GRANDCHAMP Annie née LANDAIS, OPERATRICE, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 18 rue du Vanois à CESSEY SUR TILLE
259 M. GRANDJEAN Bernard, JOURNALISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 21 rue des Portefeuilles à FONTAINE LES DIJON 260 Mme GRAVELAIS Evelyne née DUCHENE, EMPLOYEE COMMER- CIALE, CSF SAS CHAMPION à LAGNIEU (01) demeurant 8 Place St Exupéry à BEAUNE
261 M. GRILLE Eric, RESPONSABLE GRANDS COMPTES, UPSA CON- SEIL à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 18 rue de la Mare à SAVIGNY LE SEC
262 Mme GRIMAUT Catherine, EMPLOYEE DE BUREAU, THEVENIN ET DUCROT DISTRIBUTION SA à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeu- rant 5 Chemin de Bellevue à POUILLY SUR SAONE
263 Mme GROSJEAN Anne-Marie née TRONCONI, SECRETAIRE - RE- CEPTIONNISTE, REGIE FONCIERE S.A. à DIJON (21) demeurant 31 rue Auguste Brule à DIJON
264 Mlle GROSSETETE Corinne, EMPLOYEE 3, MAITRE MICHEL THAVAUD à EPOISSES (21) demeurant Lotissement Communal n°2 à MONTBERTHAULT
265 M. GRUSON Jean-Paul, EMPLOYE D’IMMEUBLES, CABINET PARISEL à DIJON (21) demeurant Lotissement Le Poirier à LAPERRIERE SUR SAONE
266 M. GUENEBAUT Jean-Michel, ASSISTANT TECHNIQUE, SOCIETE SENOBLE à VENAREY LES LAUMES (21) demeurant 10Bis avenue Jean Moulin à SEMUR EN AUXOIS
267 Mme GUENIFFEY Corinne née PERDRISET, EMPLOYEE DE RES- TAURATION CAISSIERE, COMPASS GROUPE FRANCE - EUREST - EST à PARIS CEDEX 17 (75) demeurant 6 rue de Vaux à CHAMBEIRE 268 M. GUERIN Daniel, ELECTRICIEN, CODIME à DIJON (21) demeurant 14 rue Corneille à DIJON
269 M. GUERRA Vincent, OPERATEUR PREPARATEUR VEHICULES, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 1 rue du 19 mars 1962 à NOLAY
270 Mme GUERRY Patricia née BILLARD, AGENTE ADMINISTRATIVE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 Route de Poisot à GERGUEIL
271 Mme GUIBOUX Corinne née MARCHESI, TECHNICIENNE DE BAN- QUE, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE à BESAN- CON (25) demeurant 2 Route de Fontaine-Française à VAROIS ET CHAIGNOT
272 M. GUICHARD Daniel, INGENIEUR, FRAMATOME ANP à SAINT MARCEL (71) demeurant 6B rue Meyerbeer à DIJON
273 M. GUIGNEY Franck, OUVRIER PROFESSIONNEL USINAGE, SUNTEC INDUSTRIES FRANCE à LONGVIC (21) demeurant 159 rue du Cras à BROIN
274 M. GUILLAUME Yann, SECRETAIRE GENERAL, APEX AIRCRAFT à DAROIS (21) demeurant 9 boulevard de Sévigné à DIJON
275 M. GUILLEMIN Daniel, CONTREMAITRE, SUNTEC INDUSTRIES FRANCE à LONGVIC (21) demeurant 14 rue du Four Banal à TART LE HAUT
276 M. GUILLIN Thierry, TECHNICIEN EXPERT APV, BEAUNE AUTOMO- BILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 199 Route de Dijon à AUVILLARS SUR SAONE
277 Mme GUILLOT Edmée née HEULLY, RELEVEUSE, EDF GDF SERVI- CES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 16C rue des Rétisseys à TALANT
278 M. GUINCHARD Emmanuel, ELECTROMECANICIEN, TRW FRANCE S.A. à LONGVIC (21) demeurant 19 rue Joseph Cugnot à SENNECEY LES DIJON
279 M. GUINET Laurent, MECANICIEN ENTRETIEN, T.P.C. SAINT APOL- LINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 12 Route de Noiron à SAVOUGES
280 M. GUYOT Thierry, COMPTABLE, CAISSE PRIMAIRE DE LA COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 19 rue des Renardières à SOIRANS 281 M. HANCKE Jean-François, CHEF GERANT, SCOLAREST DIREC- TION REGIONALE EST à DIJON (21) demeurant 21 rue de Bressey à REMILLY SUR TILLE
282 M. HAXAIRE Gérald, TECHNICIEN MAINTENANCE BATIMENT, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 75 ave- nue du Drapeau à DIJON
283 Mme HELIOT Pascale née PEYPE, ASSISTANTE DE DIRECTION, AFOCEL à NANGIS (77) demeurant Rue Principale à NAN SOUS THIL 284 M. HENRIAT Philippe, CONVOYEUR DE FONDS, BRINK’S EVOLU- TION CENTRE EST à TALANT (21) demeurant 5C rue des Rétisseys à TALANT
285 M. HENRY Xavier, CHEF D’EQUIPE, LABORATOIRE URGO à CHE- NOVE (21) demeurant 36C rue Charles Dumont à DIJON
286 M. HEURLEY Xavier, CHAUFFEUR-LIVREUR, BISCUITERIE DU MIS- TRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant 4 rue de l’Orme à LA ROCHE VANNEAU
287 Mme HOARAU Colette née GANEE, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 rue de l’Orée du Château à BRETENIERES
288 M. HOURDRY Jean-Marc, CHAUFFEUR POIDS - LOURD, CALDIC EST à REIMS (51) demeurant 20 rue de Fangy à ESBARRES 289 Mlle HUARD Elisabeth, JOURNALISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 1 rue Quentin à DIJON
290 M. HUDELOT Michel, CHAUFFEUR POIDS-LOURD, CALDIC EST à REIMS (51) demeurant 6 rue de Chaumergy à LOSNE
291 M. HUMBLOT Hervé, EMPLOYE DE BANQUE, BANQUE DE FRANCE à BEAUNE (21) demeurant 7 rue Siméon à DIJON
292 Mme HUOT Danièle née COUSON, EMPLOYEE D’ASSURANCES, COFACE à PUTEAUX (92) demeurant 6 allée Guillaume Apollinaire à DIJON
293 Mme INTHAVONG Khamphou née LUANGXAY, CONDUCTRICE DE COUSEUSE, IMPRIMERIE DARANTIERE à QUETIGNY (21) demeurant 25 rue Victor Hugo à SENNECEY LES DIJON
294 M. JACQUET Alain, CADRE TECHNIQUE, THOMSON TUBES &
DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 5 impasse du Clos à COLLONGES LES PREMIERES
295 M. JACQUET Alain, COUVREUR - ZINGUEUR, ETABLISSEMENTS PEDRON à THOREY EN PLAINE (21) demeurant 1 rue des Vignes à SAULON LA CHAPELLE
296 Mme JACQUET Annick née FOULON, AIDE-SOIGNANTE DIPLO- MEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D’OR à DIJON (21) demeurant 13Bis avenue de la Gare à CHATILLON SUR SEINE
297 M. JACQUOT Patrice, EMPLOYE D’IMMEUBLES, SUD-EST IMMOBI- LIERE DES CHEMINS DE FER à LYON (69) demeurant 1 allée de Cham- béry à DIJON
298 Mlle JACQUOT Laurence, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 26 rue du Tire-Pesseau à DIJON 299 Mme JACQUOT Nicole née COULIN, CONDITIONNEUSE, SPPH à QUETIGNY (21) demeurant 24 rue de Pommard à CHEVIGNY ST SAU- VEUR
300 M. JALIGNY Serge, CHARGE DE CLIENTELE PROFESSIONNELLE, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeu- rant Chemin de la Croix Moreau à SAULIEU
301 M. JANNIER Pascal, OPERATEUR CLIENTELE, EDF GDF SERVICES COTES D’OR à DIJON (21) demeurant 16 Grande Rue Charenton à MILLERY
302 Mme JARROT Martine, ATTACHE TECHNICO-COMMERCIAL, SO- CIETE BROSSETTE à CHENOVE (21) demeurant 9 rue Claude Rossi- gnol à DIJON
303 M. JEANDROZ Patrick, ELECTROMECANICIEN, LYONNAISE DES EAUX - C.R. DIJON H. MARNE à DIJON (21) demeurant Chemin d’Ahuy à FONTAINE LES DIJON
304 Mme JORGE Corinne née DESVIGNE, ASSISTANTE DE GESTION, MAAF ASSURANCES à NIORT (79) demeurant 22 rue d’Alsace à DIJON 305 Mme JOUANNE Sylvie née POIFOL, OPERATRICE FABRICATION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant Grande Rue à CUISEREY 306 Mme JOUARDET Christine née REINKINGEN, OPERATRICE DE FA- BRICATION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 25 rue de la Rente Ste Bénigne à LONGVIC
307 M. JOUBERT Jean-François, COMMERCIAL, LYONNAISE DE BAN- QUE à BOURG EN BRESSE (01) demeurant 19 bld Carnot à DIJON 308 Mme JOVIGNOT Elisabeth née COTE, A.H.S., MAISON DE RETRAITE
"V.F. MOUSSIER" à ATHEE (21) demeurant 16 rue des Foussottes à AUXONNE
309 Mme JOYEUX Danielle, COMPTABLE, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 26 avenue Carnot à NOLAY 310 Mme JUCHS Marie-Blandine, ATTACHEE DE DIRECTION, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 15B avenue Charles Baudelaire à DIJON
311 M. KERLO Philippe, RESPONSABLE POSTES TRAVAIL, CAISSE D’EPARGNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 8 rue Félix Ziem à DIJON
312 M. KHAN Ali, OUVRIER AUTOROUTIER QUALIFIE, AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 8 Route de St Philibert à GEVREY CHAMBERTIN
313 Mme KISPERT Maryvonne née MOSA, ASSISTANTE COMMER- CIALE, GAN ASSURANCES à PARIS LA DEFENSE (92) demeurant 1 rue de la Combe au Seuret à VELARS SUR OUCHE
314 M. KISZCZAK Francis, CONSEILLER INFORMATIQUE REGIONAL, GAN ASSURANCES à PARIS LA DEFENSE (92) demeurant 29 La Croix aux Chevaux à LONGEAULT
315 Mme KOCH Annick, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 37 avenue Jean Jaurès à DIJON 316 Mme KOEHL Catherine née BRET, INFIRMIERE DIPLOMEE D’ETAT, CRF DIVIO à DIJON (21) demeurant 3 Chemin du Routoir à MIREBEAU SUR BEZE
317 M. KORMANN René, INGENIEUR, TPC BEAUNE à SAINT APOLLI- NAIRE (21) demeurant 24 rue Thiers à BEAUNE
318 M. L’HERITIER Frédéric, RESPONSABLE DEVELOPPEMENT FON- CIER, HOLCIM GRANULATS FRANCE à SAVIGNY LE SEC (21) demeu- rant 49 rue Berbisey à DIJON
