recueil 2A 2020 158 recueil des actes administratifs

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1 CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2020-158

PUBLIÉ LE 18 SEPTEMBRE 2020

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Sommaire

Agence Régionale de Santé de Corse

2A-2020-09-14-007 - Arrêté ARS n° 2020-470 du 14 septembre 2020 portant modification de l’arrêté ARSn° 2012-233 du 28 juin 2012 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites (LBMMS), modifié par arrêtés n° 2014-467 du 29 septembre 2014, n° 114-2015 du 27 février 2015, n° 2017-123 du 12 avril 2017 n°

2018-536 du 16 octobre 2018, n° 2019-375 du 18 juillet 2019, n° 2019-469 du 06

septembre 2019 et n° 2020-315 du 23 juillet 2020 SEL « Laboratoire 2A2B » (3 pages) Page 3 2A-2020-09-02-006 - Arrêté n° ARS/432 2020 du 2 septembre 2020 modifiant la

composition du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Castelluccio (2 pages) Page 7 Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques

2A-2020-09-17-001 - Arrêté fixant la liste des candidats au premier tour de l'élection du

sénateur du département de la Corse-du-Sud du 27 septembre 2020 (1 page) Page 10 Direction des Territoires et de la Mer

2A-2020-09-04-005 - Corse-du-Sud - Programme d'actions 2020 de la délégation locale de

l'ANAH (18 pages) Page 12

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement 2A-2020-09-08-016 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant modification de l'arrêté n° 2A-2019-12-09-002 du 19 décembre 2019 portant dérogation aux dispositions de l'article L.411-1 du code de l'environnement pour la SAS Lanfranchi Environnement dans le cadre d'un projet de création d'un centre de tri et de valorisation des déchets et d'un site d'enfouissement des déchets non-dangereux ultimes sur la commune de Viggianello (6

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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-09-14-007

Arrêté ARS n° 2020-470 du 14 septembre 2020 portant modification de l’arrêté ARS

n° 2012-233 du 28 juin 2012 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites (LBMMS), modifié par arrêtés n° 2014-467 du

29 septembre 2014, n° 114-2015 du 27 février 2015, n°

2017-123 du 12 avril 2017 n° 2018-536 du 16 octobre 2018, n° 2019-375 du 18 juillet 2019, n° 2019-469 du 06 septembre 2019 et n° 2020-315 du 23 juillet 2020 SEL «

Laboratoire 2A2B »

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-09-14-007 - Arrêté ARS n° 2020-470 du 14 septembre 2020 portant modification de l’arrêté ARS

n° 2012-233 du 28 juin 2012 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites (LBMMS), modifié par arrêtés n° 2014-467 du 29 septembre 2014, n° 114-2015 du 27 février 2015, n° 2017-123 du 12 avril 2017 n° 2018-536 du 16 octobre 2018, n° 2019-375 du 18 juillet 2019, n°

2019-469 du 06 septembre 2019 et n° 2020-315 du 23 juillet 2020 SEL « Laboratoire 2A2B »

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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-09-02-006

Arrêté n° ARS/432 2020 du 2 septembre 2020 modifiant la composition du Conseil de Surveillance du Centre

Hospitalier de Castelluccio

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-09-02-006 - Arrêté n° ARS/432 2020 du 2 septembre 2020 modifiant la composition du Conseil de Surveillance

du Centre Hospitalier de Castelluccio

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Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 2A-2020-09-17-001

Arrêté fixant la liste des candidats au premier tour de l'élection du sénateur du département de la Corse-du-Sud

du 27 septembre 2020

Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2020-09-17-001 - Arrêté fixant la liste des candidats au premier tour de l'élection du sénateur du

département de la Corse-du-Sud du 27 septembre 2020

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Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2020-09-17-001 - Arrêté fixant la liste des candidats au premier tour de l'élection du sénateur du

département de la Corse-du-Sud du 27 septembre 2020

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Direction des Territoires et de la Mer 2A-2020-09-04-005

Corse-du-Sud - Programme d'actions 2020 de la délégation locale de l'ANAH

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2020-09-04-005 - Corse-du-Sud - Programme d'actions 2020 de la délégation locale de l'ANAH

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Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement

2A-2020-09-08-016

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE

CORSE - arrêté portant modification de l'arrêté n°

2A-2019-12-09-002 du 19 décembre 2019 portant

dérogation aux dispositions de l'article L.411-1 du code de l'environnement pour la SAS Lanfranchi Environnement dans le cadre d'un projet de création d'un centre de tri et de

valorisation des déchets et d'un site d'enfouissement des déchets non-dangereux ultimes sur la commune de

Viggianello

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2020-09-08-016 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant modification de l'arrêté n° 2A-2019-12-09-002 du 19 décembre 2019 portant dérogation aux dispositions de l'article L.411-1 du code de l'environnement pour la SAS Lanfranchi Environnement dans le cadre d'un projet de création d'un centre de tri et de valorisation des déchets et d'un site d'enfouissement des déchets non-dangereux ultimes sur la commune de Viggianello

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