1
CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2020-216
PUBLIÉ LE 9 DÉCEMBRE 2020
Sommaire
Cabinet du Préfet
2A-2020-12-07-004 - Arrêté portant organisation des procédures spécifiques à mettre en
oeuvre pour la période hivernale 2020-2021 (2 pages) Page 3
Coordination pour la Sécurité en Corse
2A-2020-12-08-002 - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-01-001 du 1er décembre 2020 portant mise en place d'un protocole sanitaire pour les passagers maritimes en
provenance et destination d'Italie (2 pages) Page 6
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-12-08-001 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - arrêté portant attribution de la dotation générale de décentralisation au titre de
l'établissement et de la mise en oeuvre des documents d'urbanisme (3 pages) Page 9
2
Cabinet du Préfet 2A-2020-12-07-004
Arrêté portant organisation des procédures spécifiques à mettre en oeuvre pour la période hivernale 2020-2021
Cabinet du Préfet - 2A-2020-12-07-004 - Arrêté portant organisation des procédures spécifiques à mettre en oeuvre pour la période hivernale 2020-2021
3
Cabinet du Préfet - 2A-2020-12-07-004 - Arrêté portant organisation des procédures spécifiques à mettre en oeuvre pour la période hivernale 2020-2021
4
Cabinet du Préfet - 2A-2020-12-07-004 - Arrêté portant organisation des procédures spécifiques à mettre en oeuvre pour la période hivernale 2020-2021
5
Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2020-12-08-002
Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-01-001 du 1er décembre 2020 portant mise en place d'un protocole sanitaire pour les passagers maritimes en provenance et
destination d'Italie
Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-01-001 du 1er décembre 2020 portant mise en place d'un protocole sanitaire pour les passagers maritimes en provenance et destination d'Italie
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-12-08-002 - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-01-001 du 1er décembre 2020 portant mise en place d'un
protocole sanitaire pour les passagers maritimes en provenance et destination d'Italie
6
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-12-08-002 - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-01-001 du 1er décembre 2020 portant mise en place d'un
protocole sanitaire pour les passagers maritimes en provenance et destination d'Italie
7
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-12-08-002 - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-01-001 du 1er décembre 2020 portant mise en place d'un
protocole sanitaire pour les passagers maritimes en provenance et destination d'Italie
8
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-12-08-001
BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - arrêté portant attribution de la dotation générale de décentralisation au titre de l'établissement et de
la mise en oeuvre des documents d'urbanisme
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-12-08-001 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - arrêté
portant attribution de la dotation générale de décentralisation au titre de l'établissement et de la mise en oeuvre des documents d'urbanisme
9
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-12-08-001 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - arrêté
portant attribution de la dotation générale de décentralisation au titre de l'établissement et de la mise en oeuvre des documents d'urbanisme
10
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-12-08-001 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - arrêté
portant attribution de la dotation générale de décentralisation au titre de l'établissement et de la mise en oeuvre des documents d'urbanisme
11
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-12-08-001 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - arrêté
portant attribution de la dotation générale de décentralisation au titre de l'établissement et de la mise en oeuvre des documents d'urbanisme
