• Aucun résultat trouvé

recueil 2A 2020 223 recueil des actes administratifs

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2A 2020 223 recueil des actes administratifs"

Copied!
30
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2020-223

PUBLIÉ LE 30 DÉCEMBRE 2020

(2)

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Corse

2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte

d’autonomie de CORSE au titre de 2020 (18 pages) Page 3

Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques

2A-2020-12-29-001 - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-15-001 du 15 décembre 2020 portant publication de la liste des journaux et services de presse en ligne habilités dans le département de la Corse-du-Sud à recevoir les annonces judiciaires et légales pour

l'année 2021 (2 pages) Page 22

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations 2A-2020-12-24-001 - ARRETE PREFECTORAL LEVANT LE PERIMETRE

REGLEMENTE SUITE A UNE DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA

AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE (2 pages) Page 25

2A-2020-12-24-002 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT LEVEE DE LA

DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA AVIAIRE D'UN ETABLISSEMENT

(2 pages) Page 28

2

(3)

Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2020-12-28-001

ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

3

(4)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

4

(5)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

5

(6)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

6

(7)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

7

(8)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

8

(9)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

9

(10)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

10

(11)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

11

(12)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

12

(13)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

13

(14)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

14

(15)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

15

(16)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

16

(17)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

17

(18)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

18

(19)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

19

(20)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

20

(21)

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2020-12-28-001 - ARRETE ARS n°2020/764 du 28/12/2020 Portant actualisation du Programme Interdépartemental

d’Accompagnement (PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE au titre de 2020

21

(22)

Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 2A-2020-12-29-001

Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-15-001 du 15 décembre 2020 portant publication de la liste des journaux et services de presse en ligne habilités dans le département de la Corse-du-Sud à recevoir les annonces judiciaires et

légales pour l'année 2021

Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2020-12-29-001 - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-15-001 du 15 décembre 2020 portant publication de la liste des journaux et services de presse en ligne habilités dans le département de la Corse-du-Sud à recevoir les annonces judiciaires et légales pour l'année 2021

22

(23)

Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2020-12-29-001 - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-15-001 du 15 décembre 2020 portant publication de la liste des journaux et services de presse en ligne habilités dans le département de la Corse-du-Sud à recevoir les annonces judiciaires et légales pour l'année 2021

23

(24)

Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2020-12-29-001 - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2020-12-15-001 du 15 décembre 2020 portant publication de la liste des journaux et services de presse en ligne habilités dans le département de la Corse-du-Sud à recevoir les annonces judiciaires et légales pour l'année 2021

24

(25)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

2A-2020-12-24-001

ARRETE PREFECTORAL LEVANT LE PERIMETRE REGLEMENTE SUITE A UNE DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT

PATHOGENE

IAHP

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-24-001 - ARRETE PREFECTORAL LEVANT LE

PERIMETRE REGLEMENTE SUITE A UNE DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE

25

(26)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-24-001 - ARRETE PREFECTORAL LEVANT LE

PERIMETRE REGLEMENTE SUITE A UNE DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE

26

(27)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-24-001 - ARRETE PREFECTORAL LEVANT LE

PERIMETRE REGLEMENTE SUITE A UNE DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE

27

(28)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

2A-2020-12-24-002

ARRETE PREFECTORAL PORTANT LEVEE DE LA DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA

AVIAIRE D'UN ETABLISSEMENT FIN DU FOYER IAHP

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-24-002 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT LEVEE DE

LA DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA AVIAIRE D'UN ETABLISSEMENT

28

(29)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-24-002 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT LEVEE DE

LA DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA AVIAIRE D'UN ETABLISSEMENT

29

(30)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-24-002 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT LEVEE DE

LA DECLARATION D'INFECTION D'INFLUENZA AVIAIRE D'UN ETABLISSEMENT

30

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 30 Page - 11.55 MB )

Documents relatifs

recueil 2a 2020 172 recueil des actes administratifs

fixant le montant de l’attribution à verser à certaines communes de la Corse-du-Sud au titre du FCTVA de l’année 2020 64.. Direction des Politiques Publiques et des

recueil 2A 2020 169 recueil des actes administratifs

« Planète revisitée en Corse », qui a pour objectif une meilleure connaissance de la biodiversité marine corse, le bénéficiaire désigné dans l’article premier

recueil 2A 2020 162 recueil des actes administratifs

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2020-09-21-003 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE -

recueil 2A 2020 161 recueil des actes administratifs

Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2020-09-22-002 - SERVICE RISQUES EAU FORET - récépissé de déclaration « annule et remplace » les récépissés de

recueil 2A 2020 158 recueil des actes administratifs

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2020-09-08-016 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE -

recueil 2A 2020 152 recueil des actes administratifs

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-09-09-002 - arrêté préfectoral organisant capture de porcins introduits illégalement

recueil 2A 2020 146 recueil des actes administratifs

2A-2020-09-08-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - récépissé de déclaration concernant le rejet des eaux pluviales du projet de réalisation d'un ensemble immobilier.. lieu-dit

recueil 2A 2020 138 recueil des actes administratifs

de sa déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales dans les eaux superficielles relatif au projet de réalisation d'un immeuble collectif de 18 logements et de 23