PREFECTURE CORREZE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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PREFECTURE CORREZE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N ° 3 - OCTOBRE 2010

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SOMMAIRE

Agence régionale de santé du Limousin

Arrêté N °2010244-0007 - Arrêté ARS n ° 2010-422 fixant les tarifs soins

applicables à l'USLD du centre hospitalier gériatrique de Cornil ... 1 Arrêté N °2010244-0008 - Arrêté ARS n ° 2010- 424 fixant les tarifs journaliers de

prestations applicables au centre hospitalier d'Ussel ... 3 Arrêté N °2010244-0009 - Arrêté ARS n ° 2010-425 fixant les tarifs de soins

applicables à l'USLD du centre hospitalier d'Ussel ... 5 Arrêté N °2010252-0001 - Arrêté ARS n ° 2010-429 fixant le montant des recettes

d'assurance maladie dues au titre de la part tarifée de l'activité au centre

hospitalier d'Ussel par la MSA du Limousin pour le mois de juillet 2010 ... 7 Arrêté N °2010260-0002 - Arrêté ARS n ° 2010-461 fixant le montant des recettes

d'assurance maladie dues au titre de la part tarifée de l'activité au centre

hospitalier de Tulle par la CPAM de la Corrèze pour le mois de juillet 2010 ... 9 Arrêté N °2010260-0003 - Arrêté ARS n ° 2010-462 fixant le montant des recettes

d'assurance maladie dues au titre de la part tarifée au syndicat inter

hospitalier Brive Tulle Ussel par la CPAM de la Corrèze pour le mois de juillet

2010 ... 11

Arrêté N °2010260-0004 - Arrêté ARS n ° 2010-464 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dues au titre de la part tarifée de l'activité au centre

hospitalier de Brive par la CPAM de la Corrèze pour le mois de juillet 2010 ... 13 Délégation territoriale de la Corrèze de l'agence régionale de santé du Limousin

Arrêté N °2010267-0004 - Arrêté plus liste des médecins agréés 2010 ... 15 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze

Arrêté N °2010270-0005 - Arrêté agréant une association sportive ... 33 Arrêté N °2010270-0006 - Arrêté agréant une association sportive ... 35 Direction départementale des territoires de la Corrèze

Service environnement, police de l'eau, risques

Arrêté N °2010244-0005 - Arrêté modifiant la composition du comité de pilotage de Natura 2000 de la vallée du ruisseau du moulin de Vignols (zone spéciale de

conservation FR7401121) ... 37

Arrêté N °2010249-0009 - Arrêté modifiant la composition du comité de pilotage Natura 2000 du site pelouses calcicoles et forêts du causse corrézien (zone

spéciale de conservation FR7401119) ... 39 Arrêté N °2010266-0005 - Arrêté portant création d'un poste PSSA au lieudit

Fressinges sur le territoire de la commune de Cosnac ... 41 Arrêté N °2010244-0006 - Raccordement producteur 'Saulle ' sur le territoire de

la commune d' Albignac ... 43

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Arrêté N °2010245-0003 - Raccordement producteur SARL ' Greenelect ' au lieu dit

Foujanet sur le territoire de la commune de Lagraulière ... 47 Arrêté N °2010245-0004 - Raccordement producteur SAS ' Batisolaire ' sur le

territoire de la commune de Rilhac Treignac ... 49 Arrêté N °2010245-0005 - Raccordement producteur SAS ' Denis Razel ' sur le

territoire de la commune de Bonnefond ' ... 51 Arrêté N °2010249-0010 - Création d'un poste PSSA ' Fuste ' extension HTA / BTA

et renforcement BTA ' les Roches ' sur le territoire de la commune de Saint

Angel ... 53

Arrêté N °2010257-0003 - Dissimulation HTA et nouveau poste PSSA au bourg sur le

territoire de la commune de Peyrissac ... 55 Arrêté N °2010266-0002 - Nouveau poste PSSA du bourg vers l'église / mairie sur

le territoire de la commune de Confolent Port Dieu ... 57 Arrêté N °2010266-0003 - Création d'un poste PSSA (producteur roche de vic pour

le raccordement photovoltaique aux Quatre Routes ... 59 Arrêté N °2010271-0001 - Arrêté portant composition de la section spécialisée

'agriculteurs en difficulté' ... 61

Arrêté N °2010271-0002 - Arrêté fixant la composition de la commission

consultative paritaire des baux ruraux ... 64 Arrêté N °2010272-0001 - Autorisations préalables d'exploiter Liste des

décisions délivrées du 17 juillet 2010 au 15 septembre 2010 ... 67 Direction locale unique des finances publiques de la Corrèze

Trésorerie Générale de la Corrèze

Arrêté N °2010280-0001 - Fermeture des services de la Trésorerie Générale le 12

novembre 2010 ... 69

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du limousin Arrêté N °2010272-0002 - Arrêté préfectoral autorisant la vidange et le curage de

la retenue de la prise d'eau de l'Aubre par Electricité de France - concession

hydroélectrique de la chute de l'Aigle ... 71 Direction régionale des affaires culturelles du Limousin

Arrêté N °2010270-0001 - Arrêté portant radiation d'inscription au titre des monuments historiques de la rampe en ferronnerie de l'escalier en pierre de la

cour de la maison sise 14 rue Raspail à Limoges (Haute- Vienne) ... 76 Arrêté N °2010270-0002 - Arrêté portant radiation d'inscription au titre des

monuments historiques de la façade de la chapelle des Carmélites (ancienne

église St Maurice) à Limoges (Haute- Vienne) ... 78 Arrêté N °2010270-0003 - Arrêté portant radiation d'inscription au titre des

monuments historiques de la porte Renaissance aux armes de la ville dans la cour

de la maison sise 21 rue Charles Teyssier à Brive (Corrèze) ... 80

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Arrêté N °2010270-0004 - Arrêté portant radiation d'inscription au titre des monuments historiques des façades sur rue des maisons sises 3 et 5 rue de la

cité à Limoges (Haute- Vienne) ... 82

Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi du Limousin

Arrêté N °2010266-0004 - Arrêté portant établissement de la liste des emplois ouvrant droit à l'allocation en faveur des demandeurs d'emplois en formation et

son annexe ... 84

Préfecture de la Corrèze

Direction des relations avec les collectivités locales

Arrêté N °2010267-0003 - Arrêté modifiant les statuts de la communauté de

communes du canton de Beynat ... 90

Arrêté N °2010267-0005 - cessation fonction de régisseur de recettes de Brive ... 92 Arrêté N °2010267-0006 - nomination d'un régisseur de recettes de Brive ... 94 Arrêté N °2010274-0001 - Approbation de la carte communale de Monceaux sur

Dordogne ... 96

Arrêté N °2010281-0001 - arrêté fixant la liste des électeurs de la section de

Lanour, commune de St Yrieix le Déjalat ... 98 Avis - déclaration d'utilité publique des travaux et acquisitions immobilières

nécessaires à la création d'une voie verte : tronçon 4 situé sur la commune de

Saint- Viance. ... 100

Décision - Extrait décisions cdac du 24 septembre 2010 ... 102 Service de la réglementation et des libertés publiques

Arrêté N °2010260-0001 - agrément de l'association 'club des sports nautiques de

Brive' au titre de la protection de l'environnement ... 104 Arrêté N °2010265-0001 - Arrêté relatif à la liste générale des électeurs en vue

de l'élection des délégués consulaires dans la circonscription de la chambre de

commerce et d'industrie de la Corrèze ... 106 Arrêté N °2010265-0002 - Arrêté relatif à la liste générale des électeurs en vue

de l'élection des membres des chambres de commerce et d'industrie de la région

Limousin et des membres de la chambre de commerce et d'industrie de la Corrèze ... 108 Arrêté N °2010273-0001 - Arrêté relatif à l'organisation de l'examen du

certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi ... 110 Services du cabinet

Arrêté N °2010067-0004 - Arrêté vidéosurveillance du service psychiatrie du

centre hospitalier d'Ussel ... 115

Arrêté N °2010070-0014 - Arrêté vidéosurveillance crédit mutuel Tulle ... 117 Arrêté N °2010070-0015 - Arrêté vidéosurveillance société Estager à Egletons ... 119 Arrêté N °2010070-0016 - Arrêté vidéosurveillance intermarché du Pilou à

Malemort ... 121

Arrêté N °2010070-0017 - Arrêté vidéosurveillance magasin 'optical center' à

Brive. ... 123

Arrêté N °2010070-0018 - Arrêté vidéosurveillance 'super U' à Seilhac ... 125

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Arrêté N °2010279-0001 - Arrêté portant constitution du jury de l'examen de

moniteur national des premiers secours du 8 octobre 2010 ... 129 Préfecture de la Haute- Vienne

Arrêté N °2010244-0004 - Arrêté fixant le nombre de membres élus de la Chambre de

commerce et d'industrie de la région Limousin et le nombre des sièges attribués en son sein aux élus de chacune des chambres de commerce et d'industrie

territoriales qui lui sont rattachées ... 131

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PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010244-0007

signé par Laforcade Michel, directeur général de l'agence régionale de santé du Limousin le 01 Septembre 2010

Arrêté ARS n ° 2010-422 fixant les tarifs soins applicables à l'USLD du centre hospitalier gériatrique de Cornil

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………

Arrête :

(N° FINESS : entité juridique : 19 000 2519; USLD : 19 000 5165)

Art. 1.- Les tarifs journaliers de soins applicables, pour l’exercice 2010, à l'unité de soins de longue durée gérée par le centre hospitalier de Cornil sont fixés à :

Unité de soins de longue durée

Tarifs journaliers soins applicables aux moins de 60 ans : 89,80 € Tarifs journaliers soins pour les GIR 1 et 2 : 95,44 € Tarifs journaliers soins pour les GIR 3 et 4 : 82,91 € Tarifs journaliers soins pour les GIR 5 et 6 : 70,35 €

Art. 2. - Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au secrétariat du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Bordeaux - Espace Rodesse - 103^bis, rue Belleville - BP 952 - 33063 Bordeaux Cedex, dans le délai franc d'un mois à compter de sa notification pour les personnes auxquelles il a été notifié, ou de sa publication pour les autres personnes.

Limoges, le 1^er septembre 2010 Michel Laforcade

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PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010244-0008

Arrêté ARS n ° 2010- 424 fixant les tarifs journaliers de prestations applicables au centre hospitalier d'Ussel

(10)

……….

Arrête :

(N° FINESS : entité juridique : 19 000 0075 ; établissement : 19 000 0091)

Art. 1.- Les tarifs applicables à compter du 1^er septembre 2010 au centre hospitalier d’Ussel sont fixés ainsi qu'il suit :

HOSPITALISATION COMPLETE : Services spécialisés ou non

- Médecine et spécialités médicales - CODE 11 656 € (Tarif applicable aux disciplines : médecine générale - cardiologie

urgences )

- Chirurgie et spécialités chirurgicales - CODE 12 939 € (Tarif applicable aux disciplines : chirurgie générale, viscérale,

orthopédique, O.R.L. - gynécologie-obstétrique )

- Psychiatrie - CODE 13 486 €

- Spécialités coûteuses - CODE 20 1 777 € ( tarif applicable à la discipline soins intensifs )

Service de suite et de réadaptation

- Moyen séjour - CODE 32 320 €

S.M.U.R.

- Intervention terrestre par tranche de 30 mn 352 €

HOSPITALISATION COMPLETE :

- Service psychiatrie - Hospitalisation de jour - CODE 54 437 € - Service médecine - Hospitalisation de jour - CODE 50 492 €

- Service de chirurgie ambulatoire – CODE 90 705 € Art. 2 – La majoration forfaitaire applicable aux personnes admises, sur leur demande, en régime particulier est fixée à 45 Euros.

Art. 3 – Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au secrétariat du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Bordeaux - Espace Rodesse - 103^bis, rue Belleville - BP 952 - 33063 Bordeaux Cedex, dans le délai franc d'un mois à compter de sa notification pour les personnes auxquelles il a été notifié, ou de sa publication pour les autres personnes.

Article d’exécution.

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PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010244-0009

Arrêté ARS n ° 2010-425 fixant les tarifs de soins applicables à l'USLD du centre hospitalier d'Ussel

(12)

………..

Arrête :

(N° FINESS : entité juridique : 19 000 0075 ; USLD : 19 000 2717)

Art. 1.- Les tarifs journaliers de soins applicables, pour l’exercice 2010, à l'unité de soins de longue durée gérée par le centre hospitalier d’Ussel sont fixés à :

Unité de soins de longue durée

tarif journalier soins applicable aux moins de 60 ans 121,86 € tarif journalier soins pour les GIR 1 et 2 126,58 € tarif journalier soins pour les GIR 3 et 4 108,34 € tarif journalier soins pour les GIR 5 et 6 90,09 €

Art. 2.- Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au secrétariat du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Bordeaux - Espace Rodesse - 103^bis, rue Belleville - BP 952 - 33063 Bordeaux Cedex, dans le délai franc d'un mois à compter de sa notification pour les personnes auxquelles il a été notifié, ou de sa publication pour les autres personnes.

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PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010252-0001

Arrêté ARS n ° 2010-429 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dues au titre de la part tarifée de l'activité au centre hospitalier d'Ussel par la MSA du Limousin pour le mois de juillet 2010

(14)

……….

Arrête :

Art. 1.- Le montant des recettes d'assurance maladie versées au centre hospitalier d'Ussel sous la forme de dotation mensuelle pour la part tarifée à l'activité, au titre de la valorisation déclarée pour le mois de juillet 2010 pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, de la consommation de spécialités pharmaceutiques et de produits et prestations est égal à 1 409 010,78 €, soit :

- 1 205 989,75 € au titre de la valorisation des forfaits GHS et suppléments, - 0,00 € au titre des prélèvements d'organes,

- 1 381,37 € au titre de la valorisation des codes prestations d'IVG,

- 27 883,63 € au titre de la valorisation des produits et prestations mentionnés à l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (DMI),

- 40 501,65 € au titre de la valorisation des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (MON) - part MCO,

- 0,00 € au titre du traitement des alternatives à la dialyse,

- 16 089,14 € au titre de la valorisation des passages aux urgences (ATU), - 0,00 € au titre de la valorisation des prestations forfaits petit matériel (FFM),

- 3 111,50 € au titre de la valorisation des codes forfaits sécurité et environnement hospitalier (SE),

- 114 053,74 € au titre de la valorisation des actes et consultations externes, - 0,00 € au titre de la valorisation des forfaits GHT (hospitalisation à domicile),

- 0,00 € au titre de la part des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (MON) - part HAD.

Art. 2.- La part tarifée à l'activité au titre du report des activités antérieures (LAMBDA), est égale à : 0,00 €.

Art. 3.- La somme totale à verser par la caisse désignée en application de l'article L.174-2 du code de la sécurité sociale est ainsi fixée à : 1 409 010,78 €.

Art. 4.- Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au secrétariat du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Bordeaux - Espace Rodesse - 103 bis rue Belleville - BP 952 - 33063 Bordeaux cedex dans le délai franc d'un mois à compter de sa notification pour les personnes auxquelles il a été notifié, ou de sa publication pour les autres personnes.

Limoges, le 9 septembre 2010 Michel Laforcade

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PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010260-0002

Arrêté ARS n ° 2010-461 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dues au titre de la part tarifée de l'activité au centre hospitalier de Tulle par la CPAM de la Corrèze pour le mois de juillet 2010

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………..

Arrête :

Art. 1.- Le montant des recettes d'assurance maladie versées au centre hospitalier de Tulle sous la forme de dotation mensuelle pour la part tarifée à l'activité, au titre de la valorisation déclarée pour le mois de juillet 2010 pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, de la consommation de spécialités pharmaceutiques et de produits et prestations est égal à : 2 577 254,52 €, soit :

- 2 135 639,61 € au titre de la valorisation des forfaits GHS et suppléments, - 0,00 € au titre des prélèvements d'organes,

- 3021,73 € au titre de la valorisation des codes prestations d'IVG,

- 831,71 € au titre de la valorisation des passages aux urgences (ATU),

- 0,00 € au titre de la valorisation des prestations forfaits petit matériel (FFM),

- 169 897,71 € au titre de la valorisation des actes et consultations externes,

- 177 037,44 € au titre de la valorisation des forfaits GHT (hospitalisation à domicile),

- 1 049,23 € au titre de la part des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l'article L.162- 22-7 du code de la sécurité sociale (MON) - part HAD.

Art. 4.- Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au secrétariat du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Bordeaux - Espace Rodesse - 103 bis rue Belleville - BP 952 - 33063 Bordeaux Cedex dans le délai franc d'un mois à compter de sa notification pour les personnes auxquelles il a été notifié, ou de sa publication pour les autres personnes.

(17)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010260-0003

Arrêté ARS n ° 2010-462 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dues au titre de la part tarifée au syndicat inter hospitalier Brive Tulle Ussel par la CPAM de la Corrèze pour le mois de juillet 2010

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……….

Arrête :

Art. 1.- Le montant des recettes d'assurance maladie versées au syndicat inter hospitalier Brive Tulle Ussel sous la forme de dotation mensuelle pour la part tarifée à l'activité, au titre de la valorisation déclarée pour le mois de juillet 2010 pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, de la consommation de spécialités pharmaceutiques et de produits et prestations est égal à 394.990,16 €, soit :

- 327 622,45 € au titre de la valorisation des forfaits GHS et suppléments, - 0,00 € au titre des prélèvements d'organes,

- 0,00 € au titre de la valorisation des codes prestations d'IVG,

- 0,00 € au titre de la valorisation des produits et prestations mentionnés à l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (DMI),

- 0,00 € au titre de la valorisation des passages aux urgences (ATU),

- 0,00 € au titre de la valorisation des prestations forfaits petit matériel (FFM),

- 0,00 € au titre de la valorisation des codes forfaits sécurité et environnement hospitalier (SE), - 66 272,69 € au titre de la valorisation des actes et consultations externes,

- 0,00 € au titre de la valorisation des forfaits GHT (hospitalisation à domicile),

- 0,00 € au titre de la part des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l'article L.162- 22-7 du code de la sécurité sociale (MON) - part HAD.

Art. 3.- La somme totale à verser par la caisse désignée en application de l'article L.174-2 du code de la sécurité sociale est ainsi fixée à : 394 990,16 €

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PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010260-0004

Arrêté ARS n ° 2010-464 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dues au titre de la part tarifée de l'activité au centre hospitalier de Brive par la CPAM de la Corrèze pour le mois de juillet 2010

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………..

Arrête :

Art. 1.- Le montant des recettes d'assurance maladie versées au centre hospitalier de Brive sous la forme de dotation mensuelle pour la part tarifée à l'activité, au titre de la valorisation déclarée pour le mois de juillet 2010 pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, de la consommation de spécialités pharmaceutiques et de produits et prestations est égal à 6 446 201,92 €, soit :

- 5 331 750,44 € au titre de la valorisation des forfaits GHS et suppléments, - 0,00 € au titre des prélèvements d'organes,

- 6 273,15 € au titre de la valorisation des codes prestations d'IVG,

- 41 509,18 € au titre de la valorisation des passages aux urgences (ATU), - 0,00 € au titre de la valorisation des prestations forfaits petit matériel (FFM),

- 367 525,95 € au titre de la valorisation des actes et consultations externes, - 0,00 € au titre de la valorisation des forfaits GHT (hospitalisation à domicile),

- 0,00 € au titre de la part des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l'article L.162- 22-7 du code de la sécurité sociale (MON) - part HAD.

Art.2.- La part tarifée à l'activité au titre du report des activités antérieures (LAMBDA), est égale à : 0,00 €.

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PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010267-0004

signé par Zabulon Alain, préfet de la Corrèze le 24 Septembre 2010

Délégation territoriale de la Corrèze de l'agence régionale de santé du Limousin

Arrêté plus liste des médecins agréés 2010

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Arrêté fixant la liste des médecins agréés du département de la CORRÈZE

Le préfet de la Corrèze,

Chevalier dans l’ordre national de la légion d’honneur, Chevalier dans l’ordre national du mérite,

Arrête :

Art. 1 - Les listes des médecins généralistes et spécialistes agréés pour le département de la Corrèze sont établies en annexe.

Art. 2 - Les médecins agréés appelés à examiner au titre du décret du 31 mars 2010 des fonctionnaires ou des candidats aux emplois publics dont ils sont médecins traitants sont tenus de se récuser.

Art. 3 - Les médecins agréés généralistes et spécialistes sont nommés pour une durée de 3 ans.

Tulle, le 24 septembre 2010

Le préfet, Alain Zabulon

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LISTE DES MEDECINS AGREES

GENERALISTES ET SPECIALISTES DE LA CORREZE

Mise à jour 2010

Décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 relatif à la désignation des médecins agréés, à l’organisation des Comités Médicaux et des Commissions de Réforme, aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime des congés de maladie des fonctionnaires.

Délégation territoriale de la Corrèze - Rue Sylvain Combes – 19012 TULLE CEDEX – Tél. 05 55 20 18 83 – Télécopie 05 55 26 52 16

email : [email protected]

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MEDECINS GENERALISTES

Commune d'ALLASSAC (19240)

BARRE Jeannette Rue du Dr Dufour - 05.55.84.70.45 GUILLON Cyril Rue du Dr Dufour - 05.55.84.70.45 Commune d'ARGENTAT (19400)

COUTURIER – BOCQUET Florence 5 avenue des Xaintries - 05.55.28.01.02 CHAPELLAS Jean-Yves 6 avenue de la gare – 05.55.28.00.38 MAUREILLE Jean-Paul 1 rue Général-Delmas - 05.55.28.13.96 REYT Géraud (MS) 6 rue Général-Delmas - 05.55.28.03.16 TEILHET Bernard 29b Av. Joseph Vachal - 05.55.28.15.32 TRONCHE Denis 40 av. Henri IV - 05.55.28.29.18

Commune d'ARNAC POMPADOUR (19230)

DUPETITMAGNIEUX Estelle 14 place du Vieux-Lavoir – 05.55.98.50.10 GRANDJEAN Alain (MS) 14 place du Vieux-Lavoir – 05.55.98.50.10 LABACH Martine 4 place de la Poste - 05.55.73.36.00 REIX Sandrine 14 place du vieux lavoir - 05.55.98.50.10 Commune d'AUBAZINE (19190)

BOUYSSET Roland rue Emile BOUY - 05.55.25.77.06 Commune de BEAULIEU (19120)

BLAVOUX Benjamin 4 rue Général de Gaulle - 05.55.91.21.32 BLAVOUX Jacques 4 rue Général de Gaulle - 05.55.91.21.32 BOUCHETOUX Henri 3 rue de la République - 05.55.91.20.67 COULOUMY Patrick 3 rue de la République - 05.55.91.20.67 Commune de BEYNAT (19190)

ARLABOSSE Aymeric Route de Meyssac - 05.55.22.00.61 LELIEVRE Thierry Route de Beaulieu - 05.55.85.51.65 MAS Sébastien Route de Beaulieu – 05.55.85.51.65

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Commune de BORT-LES-ORGUES (19110)

BOUTAREL Roland (MS) 292 avenue de la Gare - 05.55.96.08.24 CLAUDEL Christian Avenue Gambetta - 05.55.96.73.86 CLAUDEL Yvon Avenue Gambetta - 05.55.96.73.86 JELWAN Jean 162 avenue de la Gare - 05.55.96.08.88 RODDE Arnaud (MS) 411 avenue de la Gare - 05.55.96.86.95 Commune de BRIVE (19100)

BALIN Jean-Jacques (MS) 24 rue Lieutenant P. Dhalluin – 05.55.24.59.90 BARTHOUMEYROU Dominique EFS- 8, rue Vincent Chassaing– Tel– 05.55.74.98.00 BLANC François (MS) 50, Av. Raoul Dautry - 05.55.74.02.04

BODE Emeric 22 boulevard du Puy-Blanc - 05.55.24.11.37 BORNAREL Christian 20 Av Maréchal Leclerc – 05.55.17.51.80 CELERIER Bruno 6 rue Charles Gobert – 05.55.18.99.00 CHEYROU Dominique (MS) Rivet - Place des Arcades – 05.55.86.18.18 COMBRADET Etienne 87 Av Alsace-Lorraine - 05.55.74.29.62 COURTIOL-BORDERIE Corinne (écho) 17 bd Anatole France - 05.55.18.01.49 DEMAUX LAGRANGE Anne 20 rue Blaise Raynal – 05.55.26.34.15 DESBREST Philippe 6 rue J. Marsales - 05.55.87.23.19 DUTHEIL FAHEY Marie-Jeanne rue Romain Rolland - 05.55.87.20.73 FORTUNE Gérard (MS) 26, Bd Jules Ferry - 05.55.17.66.33 GINESTET Pierre 48 bd Roger Combe - 05.55.87.53.24 HENRY Bruno 5 Av Raoul Dautry - 05.55.74.02.04 KOHLER Hervé 2 rue Elie Rivière - 05.55.24.05.18 KOHLER Michel 2 rue Elie Rivière - 05.55.24.05.18 LAJOUX Bernard 10 rue Paul Pradaud – 05.55.24.14.90 LALE Catherine 36 bd Amiral Grivel - 05.55.74.43.34 LAPACHERIE Christian (MS) 3 rue Alfred Assollant - 05.55.87.42.59 LAURENSOU Corinne 5 avenue Raoul Dautry - 05.55.74.02.04 LEWIN Marcel (MS) 4 bd Edouard Lachaud - 05.55.74.15.35 MERY Jean-Dominique 6 rue Charles Gobert - 05.55.18.99.00 METIVIER Marianne 22 rue Louis Latrade - 05.55.17.58.55 MIRAS CHAUVINAT Sylvie 1, allée Blanqui – 05.55.23.59.00

(26)

MIRAS Dominique 1, allée Blanqui – 05.55.23.59.00 OLIVIER Bruno 109 avenue Ribot - 05.55.88.30.30 OLIVIER Charles 109 avenue Ribot - 05.55.88.30.30 PORTE Patrick 6 Rue J. Marsales - 05.55.87.23.19 POULINGEAS Laurent 24 Bd Koenig – 05.55.84.34.34 PREMAUD Jean-Paul 15 imp. de Tujac - 05.55.87.64.65 QUILEZ Daniel 6 rue Charles Gobert - 05.55.18.99.00 ROBOREL DE CLIMENS Théobald (MS)5 av. Edouard Herriot - 05.55.17.75.50 ROUFFIGNAC Patrick 6 Rue Jean Marsales - 05.55.87.23.19 ROYER Bernard 4 bd Edouard Lachaud - 05.55.74.15.35 SALAVERRI Martine 20 av. Général Leclerc - 05.55.17.51.80 SARGUEIL François 79 Av Pierre Sémard - 05.55.87.45.02 SINOIR Pierre-François 10 rue Paul Pradaud - 05.55.24.14.90 SEVRAIN Jacques 6 rue Jean Marsales - 05.55.87.23.19 VAN OUTRIVE Pascal 60 avenue Louis Pons - 05.55.17.53.53 VIDALO-BORDERIE Evelyne (écho) 12 bd Painleve - 05.55.17.04.04

XAVIER Patrick 24 boulevard Koenig - 05.55.84.34.34 Commune de BUGEAT (19170)

BUCHON Daniel (MS) 17 rue de la République - 05.55.95.55.09 HERISSE Françoise 10 rue Chenevière - Le Feyt - 05.55.95.55.18 NOUAILLES Jean-François 12 rue de la tranchée – 05.55.95.52.78 Commune de CHAMBERET (19370)

CHASSEING Daniel Rte Archambault de Comborn – 05.55.98.30.26 CHAMPEAU Marie Rte Archambault de Comborn – 05.55.98.30.26 SAMPTIAUX Pierre Rte Archambault de Comborn – 05.55.98.30.26 Commune de CHAMBOULIVE (19450)

DUBOIS Gérard Le Puy Baron - 05.55.21.60.88 Commune de CORNIL (19150)

EYROLLE-LAURENSOU Annie Le Bourg - 05.55.27.26.95

GUIRAL Pierre 2 Impasse Fleurie - 05.55.27.28.28

(27)

Commune de CORREZE (19800)

BONNETTE Frédéric Rue du Dr Bénassy - 05.55.21.29.29 SAUMON Jean-Marie Rue du Dr Bénassy - 05.55.21.29.29 Commune de COSNAC (19360)

SOBIENIAK Stanislas (MS) 14 Allée Georges Cabanis - 05.55.23.54.42 DESBORDES Arnaud Avenue de Chalup – 05.55.23.29.93 Commune de DONZENAC (19270)

CAHUET Xavier Place Wolframs Echenbach – 05.55.85.77.33 CHATENET Patrice Place Wolframs Echenbach – 05.55.85.77.33 Commune d'EGLETONS (19300)

FAUCHER Jean-Marie 1 place des Déportés - 05.55.93.18.22 GREVET Dominique 7 Bd de Caux - 05.55.93.12.36

PLYER Jean-Félix 4 Esplanade Ch. Spinasse – 05.55.93.07.23 PLYER Nicole (MS) 4 Esplanade Ch. Spinasse – 05.55.93.07.23 Commune D’EYGURANDE (19340)

BEGON Didier 2 Route Giat - 05.55.94.30.29 Commune de FAVARS (19330)

CHASSAGNOL Pierre L'Etang - 05.55.29.32.62 Commune de JUGEALS NAZARETH (19500)

BOUSSEYROUX Elisabeth Aux Escombes - 05.55.85.95.76 Commune de JUILLAC (19350)

CISSOU Yves Rue des Prairies - 05.55.25.66.01 LAURENT Olivier Rue des Prairies - 05.55.25.66.01 Commune de LA CHAPELLE SAINT GERAUD (19430)

AUGRY DE GUERVILLE Francis Le Bourg – 05.55.91.45.01 Commune de LAGARDE ENVAL (19150)

TALAYRACH Bruno Le Bourg - 05.55.27.31.68 Commune de LAGRAULIERE (19700)

HENOCH Olivier 3 place de l’Eglise – 05.55.98.46.08 Commune de LAGUENNE (19150)

GEORGES Patrice 8 Av Puy du jour - 05.55.20.35.67 ZOGLAMI Behja 1 Av du Colombier – 05.55.20.47.15

(28)

Commune de LARCHE (19600)

CHAVANEL Olivier 1 ave du 19 mars 1962 - 05.55.85.31.70 GRANET Luc-Emmanuel (MS) 4 Av du Dr Soufron - 05.55.85.36.23 Commune de LE LONZAC (19470)

LEOPOLD Patrick (MS) 6 Rue André Lagrafeuille - 05.55.98.25.58 Commune de LIGINIAC (19550)

LAPAWA Christian Place de l'Eglise - 05.55.95.90.92 LAPAWA-WILLEM Colette Place de l'Eglise - 05.55.95.90.92 Commune de LUBERSAC (19210)

BEYLIE Pierre rue du chateau – 05.55.73.50.35 JACOB Jean-Marc Lot Verdier – 05.55.73.50.35 JACOB Pascale Lot Verdier – 05.55.73.50.35

MOULIN Alexandre 37 ave du château – 05.55.73.50.35 SOULIE Anne-Marie 37 ave du château – 05.55.73.50.35 Commune de MALEMORT (19360)

CURDIJAC Patrick 6 Av Jean Jaurès - 05.55.92.02.02 DRULIOLLE Bernard 18 Av Jouhandeau – 05.55.23.05.39 Commune de MANSAC (19520)

ALVES SALVETE Marie-José 3 place du 19 mars 1962 – 05.55.85.17.58 BAUDVIN MINIER Agnès 3 place du 19 mars 1962 – 05.55.85.17.58 BONNEAU Michel 9 place du 19 mars 1962 - 05.55.85.27.65 Commune de MARCILLAC-la-CROISILLE (19320)

KALKIAS Patrick 1 rue de la Chataignère – 05.55.27.84.32 PALIX Yves 1 rue de la Chataignère – 05.55.27.84.32 Commune de MASSERET (19510)

LEGROS Cyrille 2, pl du champ de foire – 05.55.73.40.32 Commune de MEYMAC (19250)

BRAUGE Jacques 6 bd du Roussillon – 05.55.95.18.10 LAFFONT François 6 bd du Roussillon – 05.55.95.18.10 PIECYK Bruno R d’Audy – 05.55.95.10.60

Commune de MEYSSAC (19500)

(29)

BARTHOUMEYROU J.François Avenue du Quercy - 05.55.25.46.57 NELKEN Michel Rte de Beaulieu – 05.55.25.40.41 PREVOT Xavier Avenue du Quercy - 05.55.25.46.57 Commune de MONESTIER MERLINES (19340)

ALBU Roxanna Centre hospitalier –Eygurande- 05.55.94.32.07 Commune de NAVES (19460)

CHAUMEIL J-Marie (MS) rue des arenes - 05.55.26.32.68 ESTRADE Pierre rue des arenes - 05.55.26.32.68 Commune de NEUVIC (19160)

DELFOSSE Henri 1 rue des Acacias - 05.55.95.82.75 ROY Henri (MS) 11 Route de la Plage - 05.55.95.86.07 Commune d'OBJAT (19130)

CAUX Elisabeth 24 rue Lavergne - 05.55.74.06.67 CUCHE Yves 14 Av du Parc - 05.55.25.88.88 DELIAT Martial 8 Av du Parc - 05.55.25.88.88

GUIONIE Jean-Pierre (MS) 2 Place Jean Lagarde - 05.55.25.85.15 LAVAL Jean-Max 2 Place Jean Lagarde - 05.55.25.85.15 ROGIER Catherine 2 Place Jean Largarde – 05.55.25.85.15 Commune de PERPEZAC-LE-NOIR (19410)

BOUTENEIGRE Patrick 23 Rue Principale – 05.55.73.74.72 DARAGON Patrice (MS) 23 Rue Principale – 05.55.73.74.72 Commune de ROSIERS-D'EGLETONS (19300)

TAMINAU Denis (MS) Le Bourg - 05.55.93.26.20 Commune de SAINT-AUGUSTIN (19390)

MOHSEN Mohamed Route Boiroux - 05.55.21.38.62 Commune de SAINT-AULAIRE (19130)

POUGET Michel Bellevue - 05.55.84.14.93 Commune de SAINT-CHAMANT (19400)

POYUZAN Daniel 70 Av de la souvigne - 05.55.28.00.37 Commune de SAINT-MEXANT (19330)

THEILLAUD Max 26 rue des Ecoles - 05.55.29.45.63

(30)

Commune de SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE (19600)

BOUNIOL Sylvie (MS) 498 av. P. Meyjonade – 05.55.86.80.17

DOUMAYRENC Patrick (MS) 31 av. J.B. Galandy – 05.55.86.02.02 Commune de SAINT-PRIVAT (19220)

GALLIEZ Serge 2 rue de la Châtaigneraie – 05.55.28.22.03 VANHOUTTE Claude 21 rue de la Xaintrie - 05.55.91.97.50

Commune de SAINTE-FEREOLE (19270)

KIM Francis 37 Av. de la Chapelle - 05.55.85.76.52 PARAUD Jean-Henri 3 av. de la Liberté - 05.55.18.08.63 Commune de SAINTE-FORTUNADE (19490)

LASCAUX Daniel (MS) Lavergne - 05.55.27.18.64 Commune de SEILHAC (19700)

BOIRLEAUD Claude Rue Combe Maurette - 05.55.93.91.54 BOUILHAC Didier Rue combe maurette - 05.55.93.91.54 LAGRAFEUIL Jules Rue Combe Maurette - 05.55.93.91.54 RONDEAU Jean-Luc Rue Combe Maurette - 05.55.93.91.54 Commune de SERVIERES-LE-CHATEAU (19220)

BOUYAT Jean-Claude (MS) 1 rue du Château - 05.55.28.45.00 Commune de SORNAC (19290)

LECARME Christophe 8 Grande Rue - 05.55.94.62.43 Commune de SOURSAC (19550)

MEYNIE JACKS Nicole route de spontour - 05.55.27.58.02 Commune de TREIGNAC (19260)

BUGE Gérard 4 avenue du 8 Mai - 05.55.98.04.31 Commune de TULLE (19000)

CHASTAGNIER Sonia 9 rue du Fouret - 05.55.26.04.00

CHAUSSON Pierre 36 bis Av Ch de Gaulle - 05.55.26.16.10 CHAZELAS Joëlle 9 rue du Fouret - 05.55.26.04.00

DEBRACH Pascal 101 Av Victor Hugo - 05.55.20.34.00 JESUS Alain (MS) 10 Av Winston Churchill- 05.55.20.01.02 JESUS Marie-Pierre 10 Av Winston Churchill- 05.55.20.01.02

(31)

JUILLARD-CONDAT Jean (MS) 63 Av Victor Hugo - 05.55.20.21.00 LEYGNAC Pierre 2 Av Charles de Gaulle – 05.55.20.13.33 LEYRAT Serge 21 quai A. Briand - 05.55.20.33.33 MUNIER-CHAMBON Christiane 25 Av Alsace Lorraine - 05.55.20.20.69 REBEYROTTE Anne 63 Av Victor Hugo - 05.55.20.21.00 RELIER Vincent 2 place Gambetta - 05.55.20.88.88 RHODDE Bertrand 101 Av Victor Hugo - 05.55.20.34.00 ROUANNE Hervé (MS) 5 rue Ed. Michelet - 05.55.20.27.27 SAQUER Françoise 2 Av Général de Gaulle – 05.55.20.13.33 TINTIGNAC Gérard (MS) 62 Av Victor Hugo - 05.55.20.03.80 VERGNE-TEYSSANDIER Anne (MS) 9 rue du Fouret - 05.55.26.04.00 COMMUNE de TURENNE (19500)

BOS Jean-Luc Le bourg - 05.55.85.90.65 Commune d'USSAC (19270)

AUDOUIN Roland (MS) L’Age - 05.55.88.00.88 Commune d'USSEL (19200)

BELCOUR Jacques (MS) 2 rue des Troubadours - 05.55.72.10.59 CANHOYEA Harry (MS) 5 rue de la Prairie - 05.55.72.26.11 CHAUMONT Jacques 5 rue de la Prairie - 05.55.72.26.11 DALEGRE François (MS) 5 rue de la Prairie - 05.55.72.26.11 DESHAYES Martine 18 Bd Dr Goudounèche –05.55.96.23.93 THEPAULT Murielle 26 rue Pasteur –05.55.96.23.75

VALADE Gérard 10 bd Victor Hugo - 05.55.96.15.50 Commune d'UZERCHE (19140)

FAURIE Bernard 6 rue Pierre Mouly - 05.55.73.04.31 RAIMBAULT René 8 place de la Libération - 05.55.73.21.96 SARDAINE Laurent (MS) Quai Julien Grimaud - 05.55.73.00.86 Commune de VARETZ (19240)

FAURE Jacques (MS) 20 Rue Auguste Joye - 05.55.85.04.53 TEYSSANDIER Noël 15 Av du 11 Nov - 05.55.84.22.22 FERAND Jean-Paul La barrière du temple –05.55.84.43.56

(32)

Commune de VIGEOIS (19410)

CLAIR Denis (MS) 17 route d’Uzerche - 05.55.98.91.31 RAYNAL Alain 11 rte de Pompadour - 05.55.98.91.66

MEDECINS SPECIALISTES

ANATOMO-PATHOLOGIE

LIARD-MEILLON Marie Elisabeth 52 Av Emile Zola - BRIVE - 05.55.23.60.12 LAVIGNAC Caroline 52 Av Emile Zola - BRIVE - 05.55.23.01.08 ANESTHESIE REANIMATION

ABDERRAZAK Mondher Clinique St Germain- BRIVE- 05.55.18.56.04 CHATON Paul Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.62.70 CHEVALLIER Pascal Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.13 KARAM Elias Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.13 MATTEI Mathieu Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.62.09 MOLINA Antoine Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.61.86 RUSSIER Georges Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.79.61 DEMANGE Martine Centre Hospitalier – TULLE –05.55.29.79.00 GALLOIS Jean-luc Centre Hospitalier - USSEL - 05.55.96.44.53 NAZAROV Yourdan Centre Hospitalier - USSEL - 05.55.96.42.97

ANGIOLOGIE

FRECHINOS Christian 32 Av P. et M. Curie – MALEMORT - 05.55.92.92.15 POSTIL FRANCOIS Annabelle 17 avenue Maillard – BRIVE –05.55.23.73.92

SALAMAGNE Claire Centre Hospitalier-TULLE –05.55.29.79.00 TEYSSANDIER Ghislaine 25 rue Jean Jaures – TULLE -05.55.26.31.60

BIOLOGIE

KERN Christian 12 r marcellin berthelot- BRIVE - 05.55.74.24.15 LAPLAUD Marie-Ange 2 bis, avenue Alsace Lorraine- TULLE –05.55.20.02.96

(33)

CANCEROLOGIE

LEDUC Bernard Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.66.70 POMPON Aurelien Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.77.84 CARDIOLOGIE

CHARLIAGUET J-Pierre 12 Av M. Labrousse - BRIVE - 05.55.87.28.61 ESPALIAT Eric (MS) 2 ave du 18 Juin – BRIVE – 05.55.24.07.71 FAURE Jean-Paul Centre hospitalier – BRIVE –05.55.92.66.13 BOSLE Sébastien Centre hospitalier – BRIVE –05.55.92.60.20 GUILLON Alain Centre hospitalier – TULLE –05.55.29.79.73 LIEUTAUD Thierry 3 rue du Théâtre – USSEL –05.55.72.19.30 BERENFELD Alain Centre hospitalier – USSEL –05.55.96.43.34

CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE

ZAHMOUL FAOUZI Centre Hospitalier – BRIVE –05.55.92.60.23 HADDAD Hanna Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.79.60

CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE

QUILLOT Marc 2 bd E. Lachaud - BRIVE - 05.55.17.03.28

CHIRURGIE VASCULAIRE

IDRISSI Manuel Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.61.82 BUNIET Jean Michel 12 bld Painlevé - BRIVE - 05.55.29.90.75

CHIRURGIE VISCERALE

NTIBATUMAKAMWE Clément Centre Hospitalier – BRIVE- 05.55.92.60.00 FERRANDIS Philippe (viscérale) Centre Hospitalier - USSEL - 05.55.96.43.35 CHOKAIRI Seddick (digestive) Centre Hospitalier – USSEL- 05.55.96.40.15

DERMATOLOGIE - VENEROLOGIE

MAGHIA Rémi 26 bd Jules Ferry - BRIVE - 05.55.24.24.91 VILLATTE Daniel 3 quai de Rigny - TULLE - 05.55.26.22.33

(34)

ENDOCRINOLOGIE – DIABETOLOGIE - NUTRITION

ANTOINE Elisabeth 24 quai Tourny - BRIVE - 05.55.23.20.20 FAUCHER KARECHE Samir Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.80.05 HAULOT Jean-Pierre Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.80.33

GASTRO - ENTEROLOGIE

BOUBADDI Nour Eddin Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.62.64 MAS Roger Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.80.45 TENSAOUTI Abdallah Centre Hospitalier - USSEL - 05.55.96.45.34

GERIATRIE

LAPORTE Philippe Centre Hospitalier-USSEL- 05.55.96.43.59 RIVIERE Dominique Place des granges-NEUVIC- 05.55.95.90.55

GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE

ARNAUD Robert Clinique St Germain – 12 bd Painlevé – BRIVE Tel : 05.55.18.55.23

TOTH Dusan Clinique St Germain - 12 bd Painlevé – BRIVE Tel : 05.55.18.55.24

COLASSON Francis Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.60 DESFARGES François Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.60 GRAVIER Antoine 12 bld Painleve - BRIVE - 05.55.18.55.24 BOUBY Jean-Pierre Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.79.68 RAFFI Fernand Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.79.68 LENCK Lucien Centre Hospitalier – USSEL –05.55.96.40.17 PELE FAKACS Marie-Laurence Centre Hospitalier – USSEL – 05.55.96.40.00

HEMATOLOGIE

LEFORT Sophie Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.52

INFECTIOLOGIE

PERINO Claire-Lise Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.80.33

(35)

MEDECINE LEGALE

COLLIGNON Arnaud Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.80.40

MEDECINE D’URGENCE

BOISSARIE Frédéric centre-hospitalier-Tulle - 05.55.29.79.00 DUPUY Philippe centre-hospitalier-Tulle - 05.55.29.79.55 BLANCHET Henriette centre hospitalier Ussel - 05.55.96.40.13 NAZAROVA Atanaska 2 ave du dr Roullet – USSEL - 05.55.96.40.00

MEDECINE DU TRAVAIL

VACHER Sophie (médecine légale) 10 Av Maréchal Leclerc–BRIVE – 05.55.18.20.62 FRUGIER Nicole 21 rue Philibert Lalande – BRIVE - 05.55.17.18.11 MUET Martine 10 av Maréchal Leclerc –BRIVE- 05.55.18.20.62 BERGES Pascal 14b, av Alsace Lorraine – TULLE - 05.55.92.70.73 GUICHARD-HASSAN Françoise 14b, av Alsace Lorraine–TULLE– 05.55.18.20.55 PICARD Monique 14b, av Alsace Lorraine – TULLE - 05.55.20.75.31

NEPHROLOGIE

POUX Jean-Michel Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.23.02.73 BOUDET Rémi Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.50 HONORE Philippe Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.95

NEUROLOGIE

CHAZOT Frédéric 17 avenue Maillard - BRIVE - 05.55.24.20.46 LUBEAU Michel 17 avenue Maillard - BRIVE - 05.55.24.20.46 CROGUENNEC Jean-Michel 6 rue du Dr Valette - TULLE - 05.55.26.88.66

OPHTALMOLOGIE

BARTHELEMY Franck 23 allée des Tilleuls - BRIVE - 05.55.74.25.38 CHEVRIER Jacques 23 allée des Tilleuls - BRIVE - 05.55.74.25.38 GAUTIER Dominique 16 Av Jean Jaurès - BRIVE - 05.55.23.06.29 GIRAUNIE-SOULACROUP M. Christine 33 boulevard Koenig - BRIVE - 05.55.23.07.57 LIOZON Patrick 16 Av Jean-Jaurès – BRIVE – 05.55.23.06.29

(36)

SERVANTIE Rémi 23 allee des tilleuls –BRIVE – 05.55.74.25.38 VAILLANT J. Jacques 23 quai Gabriel Péri - TULLE - 05.55.29.57.77 JAGER Michèle 26 rue de la Barrière – TULLE – 05.55.26.11.80

O.R.L.

MICHEL Lucas 58 boulevard Koenig - BRIVE - 05.55.24.01.10 CHARISSOUX Georges (cancérologie) 58 boulevard Koenig - BRIVE - 05.55.24.01.10 ROLLAND Alain 8 Av Alsace Lorraine - BRIVE - 05.55.24.00.96 ANDREAU Francis 55ave Victor Hugo - TULLE - 05.55.20.02.60 GAULT Alain 55 ave Victor Hugo-TULLE- 05.55.20.02.60

PEDIATRIE

HORLE Barbara Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.43 KNAPOVA Ivana 8 Bd Painleve – BRIVE – 05.55.23.45.53 AGUERCIF MEZIANE Fatiha Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.92.60.43 VAZEILLE Frédéric 23 quai Gabriel Péri - TULLE - 05.55.26.17.10

PNEUMOLOGIE

GELY Ghislain (allergologie) 18 av. Pr Roosevelt - BRIVE - 05.55.24.09.11 GUILLOT Yves Loup 17 avenue Maillard - BRIVE - 05.55.18.94.10 PAROUTY Christian 17 av Maillard- BRIVE - 05.55.18.94.19 BOUYER Jean-Luc 7 quai de Rigny - TULLE - 05.55.20.26.63.73 MOUCHATY Toufik 47 ave Victor Hugo -USSEL - 05.55.72.89.51 DAVID VEZIAT Bernadette 8 Avenue du parc- USSEL - 05.55.72.52.08

PSYCHIATRIE

BACH Vincent 1, allée des tilleuls - BRIVE - 05.55.23.00.24 CHALAUX Monique 3, bd dr Verlhac - BRIVE - 05.55.23.00.24 CIGANA André 7 Av Pr Roosevelt - BRIVE - 05.55.74.15.46 CIGANA Sylviane 7 Av Pr Roosevelt - BRIVE - 05.55.74.15.46 CHABERT Bruno C.M.P.24 rue Dr Roux-BRIVE – 05.55.74.29.02 SAINT BAUZEL J. François C.M.P. 24 rue Dr Roux-BRIVE - 05.55.74.29.02

(37)

VAILLANT Anne-Marie Centre Hospitalier –BRIVE– 05.55.74.15.46 BALESTE Jean-Michel Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.79.85 BOUYER Anne-Marie 7 Quai Rigny – TULLE - 05.55.26.52.72

JOUVE Anne-Marie CMP–2 bis W. Churchill – TULLE – 05.55.20.17.11 BONNARD Jean Claude Centre Hospitalier - USSEL - 05.55.96.43.08

VASSEUR Rosine Domaine de Pérols – MEYMAC- 05.55.95.15.94 VASILE Magdalena Centre Hospitalier –EYGURANDE – 05.55.94.32.07 RIOU Patrick Centre Hospitalier – EYGURANDE – 05.55.94.32.07

RADIOLOGIE

BOUNAIX Jean-Marie 12 bld Painlevé - BRIVE - 05.55.74.48.50

HAUTBOIS Eric 14 Av Edouard Herriot – BRIVE - 05.55.24.34.62 DUBAYLE Pierre 14 Av Edouard Herriot - BRIVE - 05.55.24.34.62 KERVAREC Daniel 14 Av Edouard Herriot - BRIVE - 05.55.24.34.62 PASTAUD Pascal 14 Av Edouard Herriot - BRIVE - 05.55.24.34.62 PEAN David 14 Av Edouard Herriot - BRIVE - 05.55.24.34.62 CHEBIB Alexis Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.79.43 DEROOVER Nikki 23 quai de Rigny – TULLLE –05.55.20.76.60 DE TOEUF Jean 23 quai de Rigny - TULLE - 05.55.20.76.60 JEANMART Jacques 23 quai de Rigny – TULLE –05.55.20.76.60 RABENANDRASANA Adolphe Centre Hospitalier - USSEL - 05.55.96.44.35

REEDUCATION FONCTIONNELLE

WIROTIUS Jean-Michel Centre Hospitalier – BRIVE - 05.55.92.60.05

RHUMATOLOGIE

DUBOIS Anne 2 avenue du Maréchal Foch - BRIVE

LAMBERT DE CURSAY Grégoire Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.40 LAPUYADE Gérard 14 bd Koenig - BRIVE - 05.55.23.58.62 (cancérologie et médecine interne)

LAZUECH Christian 26 bd Jules Ferry - BRIVE - 05.55.23.02.68 DUCLOUX Jean-Marc 36 Av Victor Hugo - TULLE - 05.55.20.47.22

(38)

STOMATOLOGIE

CHALET Jean- Daniel 11 bd du Salan – BRIVE – 05.55.24.21.34 WOLFF BOURGNINAUD Virginie 11 bld du Salan - BRIVE - 05.55.24.21.34

UROLOGIE

BOURGNINAUD Olivier Centre Hospitalier - BRIVE - 05.55.92.60.25 SUBERVILLE Michel (cancérologie) Clinique St Germain - BRIVE - 05.55.18.55.50 BOURNEL Pascal Clinique des Cèdres – BRIVE – 05.55.88.88.32 ABOUL-HASSAN Talal Centre Hospitalier - TULLE - 05.55.29.79.80 NABOLSI samer centre hospitalier– TULLE – 05.55.29.86.10 [MS : médecine du sport ]

NB : Les médecins agréés, appelés à examiner au titre du décret du 14 Mars 1986 modifié par le décret du 31 mars 2010 des fonctionnaires ou des candidats aux emplois publics dont ils sont les médecins traitants, sont tenus de se récuser.

(39)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010270-0005

signé par Delmas Pierre, directeur adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze

le 27 Septembre 2010

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze

Arrêté agréant une association sportive

(40)

………

Arrête :

Art. 1 – est agréée sous le n° 19/10/495/S, pour la pratique sportive suivante : échecs l’association : le cavalier gaillard

déclarée à la sous-préfecture de Brive parue au journal officiel du 6 juin 2009

dont le siège social est : résidence de Rivet – bâtiment Balzac n° 18 – Brive la Gaillarde

Art. 2 – Article d’exécution.

Tulle, le 27 septembre 2010 Pour le préfet et par délégation, Pour la directrice départementale

Et par subdélégation, le directeur départemental adjoint Pierre Delmas

______

(41)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010270-0006

signé par Delmas Pierre, directeur adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze

le 27 Septembre 2010

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze

Arrêté agréant une association sportive

(42)

………

Arrête :

Art. 1 – est agréée sous le n° 19/10/496/S, pour la pratique sportive suivante : badminton l’association : les fous du volant

déclarée à la préfecture de Tulle

parue au journal officiel du 04 novembre 2000

dont le siège social est : centre culturel et sportif – 36 avenue Alsace Lorraine - Tulle Art. 2 – Article d’exécution.

Tulle, le 27 septembre 2010 Pour le préfet et par délégation, Pour la directrice départementale

Et par subdélégation, le directeur départemental adjoint Pierre Delmas

______

(43)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010244-0005

Direction départementale des territoires de la Corrèze Service environnement, police de l'eau, risques

Arrêté modifiant la composition du comité de pilotage de Natura 2000 de la vallée du ruisseau du moulin de Vignols (zone spéciale de conservation FR7401121)

(44)

Chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur, Chevalier dans l'ordre national du Mérite,

…...

Arrête :

Art. 1.- Le paragraphe « représentants des propriétaires et des usagers » de l'article 1 de l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2007 est complété ainsi qu'il suit :

- le président des jeunes agriculteurs de la Corrèze ou son représentant, - le président de la FDSEA de la Corrèze ou son représentant,

- le porte parole de la confédération paysanne de la Corrèze ou son représentant, - le président du MODEF de la Corrèze ou son représentant

Art. 2.- : Les autres articles restent inchangés.

Article d'exécution

Tulle, le 1er septembre 2010 Le préfet,

Alain Zabulon

(45)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010249-0009

Arrêté modifiant la composition du comité de pilotage Natura 2000 du site pelouses calcicoles et forêts du causse corrézien (zone spéciale de conservation FR7401119)

(46)

Chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur, Chevalier dans l'ordre national du Mérite,

…...

Arrête :

Art. 1.- Le paragraphe « représentants des propriétaires et des usagers » de l'article 1 de l'arrêté préfectoral du 16 octobre 2007 est complété ainsi qu'il suit :

- le président des jeunes agriculteurs de la Corrèze ou son représentant, - le président de la FDSEA de la Corrèze ou son représentant,

- le porte parole de la confédération paysanne de la Corrèze ou son représentant, - le président du MODEF de la Corrèze ou son représentant

Art. 2.- Les autres articles restent inchangés.

Article d'exécution

Tulle, le 6 septembre 2010 Le préfet,

Alain Zabulon

INFORMATION A LIRE ATTENTIVEMENT

DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Le destinataire d'une décision qui désire la contester peut saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les DEUX MOIS à partir de la publication de la décision considérée. Il peut également saisir d'un recours gracieux l'auteur de la décision soit le Préfet pour les arrêtés délivrés au nom de l'Etat. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).

(47)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010266-0005

signé par Barthier Christophe, adjoint au chef du service planification et logement (DDT 19) le 23 Septembre 2010

Arrêté portant création d'un poste PSSA au lieudit Fressinges sur le territoire de la commune de Cosnac

(48)

Chevalier dans l’Ordre National de la légion d’honneur, Chevalier dans l’Ordre National du Mérite,

…...

Arrête :

Art. 1 : Le projet d'exécution, relatif à la création d’un poste PSSA au lieudit Fressinges sur le territoire de la commune de Cosnac est approuvé.

Art. 2 : L'exécution des travaux du projet sus-visé est autorisée sous réserve :

- que les dispositions techniques adoptées pour les ouvrages ainsi que les conditions de leur exécution satisfassent aux prescriptions de l'arrêté interministériel du 17 mai 2001 et des normes en vigueur éditées par l'Union Technique de l' Electricité et de la Communication (norme NF C 11-201 notamment) ;

- du respect des dispositions prévues par le code de la voirie routière et celles prévues par le code de l’urbanisme (notamment les dispositions relatives au permis de construire et déclaration préalable) ;

- du respect des distances réglementaires avec les ouvrages France télécom, service qu’il faudra contacter avant tout commencement des travaux afin de connaître la position exacte de ces installations (France Télécom UIA – BP 40633 – 40006 Mont-de-Marsan cedex) ;

- de l’obtention de toutes les autorisations de passage ;

- du respect de l'avis des services mentionné ci-dessus (annexé à la présente décision).

Art. 3 : Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.

Art. 4 : Le présent arrêté fera l’objet des mesures de publicité suivantes : - insertion au recueil des actes administratifs de la préfecture ;

- affichage en préfecture pendant deux mois ; - affichage en mairie pendant deux mois.

Art. 5 : La présente autorisation est susceptible de faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif, dans le délai de recours contentieux de deux mois à compter de la date la plus tardive de publication et d'affichage définis à l'article 4.

Article d' exécution

Tulle, le 23 septembre 2010 Pour le préfet et par délégation,

Pour le directeur départemental des territoires et par subdélégation, L' adjoint au chef de service planification et logement

Christophe Barthier

(49)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010244-0006

Direction départementale des territoires de la Corrèze

Raccordement producteur 'Saulle ' sur le territoire de la commune d' Albignac

(50)

…...

Arrête :

Art. 1 : Le projet d'exécution, relatif au raccordement producteur Saulle sur le territoire de la commune d' Albignac est approuvé.

- du respect des dispositions prévues par le Code de la voirie routière et celles prévues par le Code de l’urbanisme (notamment les dispositions relatives au permis de construire et déclaration préalable) ;

Art. 4 : Le présent arrêté fera l’objet des mesures de publicité suivantes : - insertion au recueil des actes administratifs de la Préfecture ;

- affichage en Préfecture pendant deux mois ; - affichage en mairie pendant deux mois.

Pour le directeur départemental des territoires et par subdélégation, L' adjoint au chef de service planification et logement

Christophe Barthier

(51)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010245-0002

Dissimulation de lignes et pose d'un poste au bourg sur le territoire de Marc la Tour

(52)

…...

Arrête :

Art. 1 : Le projet d'exécution, relatif à la dissimulation de lignes et pose d'un poste au bourg sur le territoire de la commune de Marc la Tour est approuvé.

- du respect des dispositions prévues par le Code de la voirie routière et celles prévues par le Code de l’urbanisme (notamment les dispositions relatives au permis de construire et déclaration préalable) ;

Art. 4 : Le présent arrêté fera l’objet des mesures de publicité suivantes : - insertion au recueil des actes administratifs de la Préfecture ;

- affichage en Préfecture pendant deux mois ; - affichage en mairie pendant deux mois.

Pour le directeur départemental des territoires et par subdélégation, L' adjoint au chef de service planification et logement,

Christophe Barthier

(53)

PREFECTURE CORREZE

Arrêté n °2010245-0003

Raccordement producteur SARL ' Greenelect ' au lieu dit Foujanet sur le territoire de la commune de Lagraulière