Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 07/05/2021
Délibération n°2021-37
Délibération portant approbation des projets retenus par la Commission CVEC dans le cadre de l’appel à projets
Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.
Article 1
Les projets (joints en annexe) retenus par la Commission CVEC dans le cadre de l’appel à projets sont approuvés.
Article 2
La présente délibération est adoptée à l’unanimité des voix (24 pour - 0 abstentions - 0 contre- 24 votants).
M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.
