Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 10/09/2021
Délibération n°2021-69
Délibération portant approbation des actions retenues par le bureau de la CFVU dans le cadre de l’appel à projets ”aide à la réussite''.
Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.
Article 1
Les huit actions retenues par le bureau de la CFVU dans le cadre de l’appel à projets “Aide à la réussite'', telles qu’explicitées dans l’annexe ci-jointe, sont adoptées.
Article 2
La présente délibération est adoptée à l’unanimité (22 votants - 22 voix pour).
M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.
Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 10/09/2021