• Aucun résultat trouvé

N° 2009- S-10 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "N° 2009- S-10 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS"

Copied!
6
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PREFECTURE DU GARD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 2009- S-10

Publié le 16 novembre 2009

(2)

Sommaire du recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n° 2009-S-10

ARRETE ... ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.

DIRECTION REGIONALE DE L’EQUIPEMENT DU LANGUEDOC ROUSSILLON... 3

Arrêté portant déclassement de la voirie nationale et reclassement dans la voirie départementale de la RN 2106

entre le PR 14,340 et PR 22,000 communes de La Calmette, La Rouvière, Saint Geniès de Malgoires, Sauzet,

Moussac, Boucoiran et Nozières, Brignon ... 3

(3)

DIRECTION REGIONALE DE L’EQUIPEMENT DU LANGUEDOC ROUSSILLON Arrêté portant déclassement de la voirie nationale et reclassement dans la voirie départementale de la RN 2106 entre le PR 14,340 et PR 22,000 communes de La Calmette, La Rouvière, Saint Geniès de Malgoires,

Sauzet, Moussac, Boucoiran et Nozières, Brignon

(4)
(5)
(6)

TARIF DE PUBLICATION

Abonnement annuel : 38,00 € Prix du numéro : 3,20 €

Les chèques sont à libeller à l'ordre du

"RÉGISSEUR DES RECETTES"

ADMINISTRATION

* PRÉFECTURE DU GARD

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 10, avenue Feuchères 30045 NIMES CEDEX 9

* Directrice de la Publication :

Madame Martine LAQUIEZE secrétaire générale

IMPRESSION

* PRÉFECTURE DU GARD

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

bureau de la gestion des moyens et de la logistique (BGML)

ISSN 0753 0846

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 6 Page - 674.93 KB )

Documents relatifs

N° 2009-10-S-4 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Fonctionnaires hospitaliers titulaires du diplôme de cadre de santé, relevant des corps régis par les décrets n° 88-1077 du 30 novembre 1988, n° 89-609 et n° 89-613 du 1er

N° 2009-10-S-3 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Jean GUTIERREZ, Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale du Gard pour l'ordonnancement secondaire des recettes et de dépenses du

N° 2009-10-S-2 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Vu le décret n° 2009-176 du 16 février 2009 modifiant le décret n° 64-805 du 29 juillet 1964 fixant les dispositions réglementaires applicables aux Préfets et le décret n°

N° 2009-10-S-1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Jean-Luc IEMMOLO et de Monsieur Nicolas ROUGIER, subdélégation de signature est donnée à Madame Monique PONS, attachée d'administration, secrétaire générale de la

N° 2009-10-F RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

La Secrétaire Générale de la préfecture, le Trésorier-Payeur Général, le Directeur Départemental des Services Fiscaux, le Directeur Départemental de l’Agriculture et de la

N° 2009-10-E RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Cette décision peut être contestée par voies de recours gracieux (adressé au préfet) ou contentieux (devant le tribunal administratif de Nîmes) dans un délai de deux mois à

N° 2009-10-D RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Cette décision peut être contestée par voies de recours gracieux (adressé au préfet) ou contentieux (devant le tribunal administratif de Nîmes) dans un délai de deux mois à

N° 2009-10-C RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

La secrétaire générale de la préfecture, le trésorier-payeur général, le directeur départemental des services fiscaux, le directeur départemental de l’agriculture et de la