norme belge enregistrée

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ICS: 11.180.10 ; 91.140.90

norme belge enregistrée

NBN EN 81-41

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Elévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges - Partie 41 : Plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite

Veiligheidsregels voor het vervaardigen en het aanbrengen van liften - Bijzondere liften voor het vervoer van personen en goederen - Deel 41: Verticaal bewegende hefplateaus bedoeld voor gebruik door gehandicapte personen

1e éd., janvier 2011 Indice de classement: E 52

Safety rules for the construction and installation of lifts - Special lifts for the transport of persons and goods - Part 41: Vertical lifting platforms intended for use by persons with impaired mobility

Autorisation de publication: 21 janvier 2011

La présente norme européenne EN 81-41:2010 a le statut d'une norme belge.

La présente norme européenne existe en trois versions officielles (allemand, anglais, français).

Prix: groupe 29

Bureau de Normalisation - Rue de Birmingham 131 - 1070 Bruxelles - Belgique

Tél: +32 2 738 01 12 - Fax: +32 2 733 42 64 - E-mail: [email protected] - NBN Online: www.nbn.be Banque 000-3255621-10 IBAN BE41 0003 2556 2110 BIC BPOTBEB1 TVA BE0880857592

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Geregistreerde Belgische norm

NBN EN 81-41

Veiligheidsregels voor het vervaardigen en het aanbrengen van liften - Bijzondere liften voor het vervoer van personen en goederen - Deel 41:

Verticaal bewegende hefplateaus bedoeld voor gebruik door gehandicapte personen

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Elévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges - Partie 41 : Plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite

1e uitg., januari 2011 Normklasse: E 52

Safety rules for the construction and installation of lifts - Special lifts for the transport of persons and goods - Part 41: Vertical lifting platforms intended for use by persons with impaired mobility

Prijsgroep: 29 Toelating tot publicatie: 21 januari 2011

Deze Europese norm EN 81-41:2010 heeft de status van een Belgische norm.

Deze Europese norm bestaat in drie officiële versies (Duits, Engels, Frans).

ICS: 11.180.10 ; 91.140.90

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NORME EUROPÉENNE EUROPÄISCHE NORM EUROPEAN STANDARD

EN 81-41

Décembre 2010

ICS 91.140.90; 11.180.10

Version Française

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Elévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges - Partie 41 : Plates-formes élévatrices

verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite

Sicherheitsregeln für die Konstruktion und den Einbau von Aufzügen - Spezielle Aufzüge für den Transport von

Personen und Gütern - Teil 41: Senkrechte Plattformaufzüge bestimmt für den Einsatz von Personen

mit eingeschränkter Beweglichkeit

Safety rules for the construction and installation of lifts - Special lifts for the transport of persons and goods - Part

41: Vertical lifting platforms intended for use by persons with impaired mobility

La présente Norme européenne a été adoptée par le CEN le 7 octobre 2010.

Les membres du CEN sont tenus de se soumettre au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, qui définit les conditions dans lesquelles doit être attribué, sans modification, le statut de norme nationale à la Norme européenne. Les listes mises à jour et les références bibliographiques relatives à ces normes nationales peuvent être obtenues auprès du Centre de Gestion du CEN-CENELEC ou auprès des membres du CEN.

La présente Norme européenne existe en trois versions officielles (allemand, anglais, français). Une version dans une autre langue faite par traduction sous la responsabilité d'un membre du CEN dans sa langue nationale et notifiée au Centre de Gestion du CEN-CENELEC, a le même statut que les versions officielles.

Les membres du CEN sont les organismes nationaux de normalisation des pays suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse.

C O M I T É E U R O P É E N D E N O R M A L I S A T I O N E U R O P Ä I S C H E S K O M I T E E F Ü R N O R M U N G EUROPEAN COMMITTEE FOR STANDARDIZATION

Management Centre: Avenue Marnix 17, B-1000 Bruxelles

Réf. n° EN 81-41:2010 F

NBN EN 81-41 (2011)

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EN 81-41:2010 (F)

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Sommaire

Page

Avant-propos...4

Introduction ...5

1 Domaine d'application...7

2 Références normatives ...8

3 Termes et définitions...9

4 Liste des phénomènes dangereux significatifs... 13

5 Prescriptions de sécurité et/ou mesures de prévention... 17

5.1 Prescriptions générales pour les plates-formes élévatrices ... 17

5.2 Système de support/guidage de la plate-forme (y compris tout mécanisme à ciseaux) ... 22

5.3 Parachute et limiteur de vitesse... 23

5.4 Unités d'entraînement et systèmes d'entraînement... 25

5.5 Installation et équipement électrique ... 46

5.6 Prescriptions spécifiques relatives aux gaines des plates-formes élévatrices... 61

5.7 Protection contre l'incendie... 64

5.8 Accès à la gaine entièrement close ... 64

5.9 Plate-forme ... 69

6 Vérification des prescriptions de sécurité et/ou mesures de prévention... 74

6.1 Vérification de la conception... 74

6.2 Essais de vérification ... 78

6.3 Essais de vérification de chaque machine avant la première utilisation... 78

7 Informations pour l'utilisation ... 79

7.1 Introduction ... 79

7.2 Généralités ... 79

7.3 Signaux et dispositifs d'avertissement ... 79

7.4 Documents d'accompagnement (notamment : notice d'instructions)... 81

Annex A (normative) Composants électroniques : exclusion des défaillances... 84

Annex B (informative) Directives pour le choix des plates-formes élévatrices... 91

B.1 Introduction ... 91

B.2 Choix des plates-formes élévatrices ... 91

B.3 Alimentation électrique et éclairage ... 92

B.4 Maintenance ... 92

Annex C (informative) Recommandations sur la fourniture et l'emploi des dispositifs de commande, des interrupteurs et des palpeurs spéciaux ... 93

C.1 Dispositifs de commande ... 93

C.2 Assistance ... 93

C.3 Interrupteurs spéciaux ... 93

Annex D (informative) Contrôles, essais et entretiens périodiques durant l'utilisation ... 94

D.1 Contrôles périodiques et essais ... 94

D.2 Entretien ... 94

Annex E (normative) Composants de sécurité – Méthodes d'essai pour la vérification de la conformité ... 95

E.1 Dispositions générales ... 95

E.2 Rapport d'essai ... 96

E.3 Dispositif de sécurité d'arrêt (non autobloquant) à vis et écrous ... 97

E.4 Système d'entraînement autobloquant ... 100 NBN EN 81-41 (2011)

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EN 81-41:2010 (F)

3 Annex F (informative) Calcul du rail de guidage en acier...101 Annex G (normative) Entraînement par friction/traction – Calcul et essai pour la vérification de la

conformité de la traction...102 G.1 Dispositions générales ...102 Annex ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences

essentielles de la Directive 2006/42/CE...103 Bibliographie...104

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Avant-propos

Le présent document (EN 81-41:2010) a été élaboré par le Comité Technique CEN/TC 10 « Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants », dont le secrétariat est tenu par AFNOR.

Cette Norme européenne devra recevoir le statut de norme nationale, soit par publication d'un texte identique, soit par entérinement, au plus tard en juin 2011, et toutes les normes nationales en contradiction devront être retirées au plus tard en juin 2011.

L'attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. Le CEN et/ou le CENELEC ne saurait [sauraient] être tenu[s] pour responsable[s] de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence Le présent document a été élaboré dans le cadre d'un mandat donné au CEN par la Commission Européenne et l'Association Européenne de Libre Echange et vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive 2006/42/CE.

Pour la relation avec la (les) Directive(s) UE, voir l'annexe ZA, informative, qui fait partie intégrante du présent document.

Selon le Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, les instituts de normalisation nationaux des pays suivants sont tenus de mettre cette Norme européenne en application : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse.

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Introduction

La population européenne est vieillissante et la prévalence des handicaps, y compris le handicap associé au processus de vieillissement, augmente. A l'heure actuelle, le nombre de personnes âgées et de personnes à mobilité réduite est estimé à environ 80 millions, ce qui représente une proportion importante et sans cesse croissante de la population de l'Union Européenne. L'évolution démographique représente à la fois des opportunités et des défis pour l'Union. Le potentiel économique, social et culturel des personnes âgées et des personnes à mobilité réduite est aujourd'hui sous-exploité. Néanmoins, il est de plus en plus largement admis que ce potentiel doit être exploité pour que la société, dans son ensemble, en tire des avantages économiques et sociaux.

C'est l'une des raisons qui ont conduit à cette norme sur les plates-formes élévatrices verticales qui constituent un moyen pour les personnes à mobilité réduite d'accéder aux bâtiments.

La présente Norme européenne est une norme de type C tel qu'établie dans l'EN ISO 12100 (toutes les parties).

Les machines concernées et l'étendue des phénomènes dangereux, situations et événements dangereux couverts, sont indiquées dans le domaine d'application de la présente norme.

Lorsque les dispositions de la présente norme de type C sont différentes de celles établies dans les normes de type A et de type B, les dispositions de cette norme de type C l'emportent sur celles des autres normes, pour les machines qui ont été conçues et construites conformément aux dispositions de la présente norme de type C.

Les plates-formes élévatrices définies dans la présente norme sont adaptées aux fauteuils roulants de type A et de type B tels que définis dans l’EN 12183 et/ou l’EN 12184.

Les éléments adaptés aux plates-formes élévatrices référencés dans l'EN 81-70 ont été inclus dans la présente norme.

La présente norme ne traite pas uniquement des exigences essentielles de santé et de sécurité de la Directive Machines, mais établit en outre les règles minimales pour l'installation des plates-formes élévatrices dans des bâtiments/constructions. Les réglementations de certains pays en matière de construction de bâtiments, etc., ne peuvent pas être ignorées.

Il est essentiel que les dimensions minimales des passages soient conformes aux réglementations nationales en matière de construction et que ces passages ne soient pas obstrués par une porte ou une trappe ouverte et/ou par tout moyen de protection des zones de travail situé à l'extérieur de la gaine lorsqu'ils sont installés conformément aux instructions de maintenance.

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Hypothèses

Lors de l'élaboration de la présente norme, les hypothèses suivantes ont été posées afin de clarifier les intentions de la norme et de lever tout doute lors de son application :

⎯ les plates-formes élévatrices verticales sont installées aussi bien dans des bâtiments neufs que dans des bâtiments existants ;

⎯ pour des bâtiments existants où l'espace nécessaire n'est pas disponible, d'autres dimensions peuvent être envisagées. Il convient d'observer les réglementations locales relatives à la construction ;

⎯ les composants ne faisant pas l'objet de prescriptions particulières sont :

a) conçus conformément à la pratique technique et aux règles de calcul habituelles, y compris tous les modes de défaillance ;

b) bien construits du point de vue mécanique et électrique ;

c) les phénomènes dangereux généraux dus aux appareils hydrauliques, pneumatiques, etc. sont traités conformément aux normes générales de type B pertinentes.

d) Les matériaux réputés dangereux, tels que l'amiante, ne sont pas utilisés dans la machine ;

⎯ les composants sont maintenus en bon ordre de marche et en bon état, conformément au manuel de maintenance, de telle sorte que les caractéristiques requises demeurent respectées malgré l'usure ;

⎯ la conception des éléments porteurs doit permettre un fonctionnement en toute sécurité de la machine pour des charges comprises entre zéro et la charge maximale de service en situation de fonctionnement dynamique et statique, et la charge statique maximale ;

⎯ pour garantir un fonctionnement en toute sécurité, la gamme de températures de fonctionnement de l'appareil doit tenir compte des conditions liées au lieu d'utilisation des machines, dans la gamme maximale de températures ambiantes comprise entre + 5 °C et + 40 °C. Pour des environnements très froids ou très chauds, des prescriptions complémentaires peuvent s'avérer nécessaires ;

⎯ des négociations ont eu lieu entre le client et le fabricant en ce qui concerne :

⎯ les conditions environnementales ;

⎯ les problèmes de génie civil ;

⎯ d'autres aspects liés au lieu d'installation ;

⎯ l'utilisation et les lieux d'utilisation de la machine ;

⎯ le lieu d'installation permet une utilisation en toute sécurité de la machine ;

⎯ toute prescription supplémentaire en matière de protection contre l'incendie ;

⎯ l'aptitude à l'emploi pour l'utilisateur (voir l'Annexe B).

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1 Domaine d'application

1.1 La présente Norme européenne porte sur les prescriptions de sécurité relatives à la construction, la fabrication, l'installation, la maintenance et le démontage des plates-formes élévatrices verticales électriques fixées à une structure de bâtiment et destinées à être utilisées par des personnes à mobilité réduite :

⎯ se déplaçant verticalement entre des niveaux prédéfinis le long d'une trajectoire guidée dont l'inclinaison par rapport à la verticale ne dépasse pas 15° ;

⎯ destinées à être utilisées par des personnes en fauteuil roulant ou pas ;

⎯ supportées ou soutenues par un engrenage à crémaillère, des câbles métalliques, des chaînes, une vis et un écrou, une friction/traction entre les galets et le rail, une chaîne guidée, un mécanisme à ciseaux ou un vérin hydraulique (direct ou indirect) ;

⎯ avec des gaines fermées ;

⎯ à une vitesse ne dépassant pas 0,15 m/s ;

⎯ munies de plates-formes où l'habitacle n'est pas totalement fermé.

1.2 La présente norme porte sur tous les phénomènes dangereux significatifs concernant les plates-formes élévatrices, lorsqu'elles sont utilisées comme prévu et dans les conditions prévues par le fabricant (voir l'Article 4).

1.3 La présente Norme européenne ne précise pas les prescriptions supplémentaires en matière :

⎯ de fonctionnement dans des conditions difficiles (conditions climatiques extrêmes, champs magnétiques importants, par exemple) ;

⎯ de protection contre la foudre ;

⎯ de fonctionnement soumis à des règles particulières (atmosphères explosibles, par exemple) ;

⎯ de manutention de matériaux dont la nature peut engendrer des situations dangereuses ;

⎯ de plates-formes élévatrices verticales dont la principale fonction est le transport de marchandises ;

⎯ de plates-formes élévatrices verticales dont les habitacles sont totalement fermés ;

⎯ de plates-formes élévatrices verticales exposées au vandalisme ;

⎯ de phénomènes dangereux se produisant lors de la fabrication ;

⎯ de séismes, d'inondation ;

⎯ de lutte contre l'incendie, d'évacuation et de comportement en cas d'incendie ;

⎯ de bruit et de vibrations ;

⎯ de conception de structure en béton, bois ou autre fondation ou disposition du bâtiment ;

⎯ de conception et dimensionnement des dispositifs de fixation de l'appareil sur la structure porteuse ;

⎯ de fauteuils roulants de type C tels que définis dans l’EN 12183 et/ou l’EN 12184.

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NOTE Pour ce type de machines, le bruit n'est pas considéré comme un phénomène dangereux significatif ou pertinent.

1.4 La présente norme n'est pas applicable aux plates-formes élévatrices verticales destinées à être utilisées par des personnes à mobilité réduite qui ont été fabriquées avant sa date de publication en tant que norme européenne.

2 Références normatives

Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).

EN 81-1:1998, Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 1 : Ascenseurs électriques

EN 81-2:1998, Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 2 : Ascenseurs hydrauliques

EN 81-58, Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Examen et essais — Partie 58 : Essais de résistance au feu des portes palières

EN 349, Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain

EN 953, Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles

EN 12015, Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Emission

EN 12016, Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

EN 12183, Fauteuils roulants à propulsion manuelle — Exigences et méthodes d'essai

EN 12184, Fauteuils roulants électriques, trottinettes et leurs chargeurs — Exigences et méthodes d'essai EN 12385-4, Câbles en acier — Sécurité — Partie 4 : Câbles à torons pour applications générales de levage EN 13411 (toutes les parties), Terminaisons pour câbles en acier

EN 50214, Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle

EN 60204-1:2006, Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1 : Prescriptions générales (CEI 60204-1:2005, modifiée)

EN 60204-32, Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32 : Prescriptions pour appareils de levage (CEI 60204-32:2008)

EN 60529, Degrés de protection procurés par les enveloppes (code IP) (CEI 60529:1989)

EN 60664-1:2007, Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 1 : Principes, prescriptions et essais (CEI 60664-1:2007)

EN 60747-5 (toutes les parties), Dispositifs discrets à semi-conducteurs et circuits intégrés — Partie 5 : Dispositifs optoélectroniques

NBN EN 81-41 (2011)