ARTheque - STEF - ENS Cachan | Arrêté du 15 septembre 1993

ISSN 1J291-62D7

n° spécial 4 • 23' .lleptllllhte 1993

RÉNOVATION PÉDAGOGIQUE

DES LYCÉES : CLASSES DE PREMIÈRE

ET TERMINALES, BACCALAURÉAT

GÉNÉRAL ET BACCALAURÉAT

TECHNOLOGIQUE

81.

Modification des arrêtés du 10

juillet 1992 fixant les

Q)

~

programmes des classes de première

i

et terminales des séries :

«

Sciences

~

médico-sociales (SMS)

»,

«

Sciences

... et technologies industrielles

ro

:~

(S1I)),

«

Sciences et technologies de

~

laboratoire (STL)

»,

«

Sciences et

technologies tertiaires (STT)

»,

en ce

qui concerne la dénomination des

matières obligatoires enseignées dans

ces classes

NOR: MENL9305646A RLR : 524-0e ; 524-0f

Arrêté du 15 septembre 1993

(Éducation nationale: bureau DLC3)

Vu arrêtés 10-7-1992; A. 9-3-1993; A. 15-9-1993 ; avis CSE du 1-7-1993.

Article Premier. - Les arrêtés du 10 juillet 1992 sus-visés fixant les programmes des enseignements dans les classes de première et terminales des séries :

«Sciences médico-sociales (SMS) », «Sciences et technologies industrielles (STI)»,«Sciences et tech-nologies de laboratoire (STL)»et«Sciences et tech-nologies tertiaires (Sn)»,sont modifiés conformément aux indications apportées ci-après.

«Les dénominations«matières dominantes»et« ma-tières complémentaires de formation générale»figurant

dans les arrêtés précités et leur annexe sont suppri-mées.Ilconvient de lireàleur place :«matières obli-gatoires». »

Art.2. - Pour ce qui est de la classe de première des séries SM S, STI, STL et sn, la liste et les références des programmes figurdnt en annexe des arrêtés du10

juillet 1992 susvisés, sontàremplacer par celles figu-rant en annexe de la circulaire n° 93-220 du 16 juin 1993 relative aux programmes d'enseignement des clas-ses de première des voies générale et technologique pour l'année scolaire 1993-1994.

Pour ce qui est de la classe terminale de ces mêmes séries les programmes des matières obligatoires figu-rant en annexe des arrêtés des 10 juillet 1992 et de l'arrêté du 9 mars 1993 susvisés, restent en vigueur. Les programmes des autres matières obligatoires et op-tions feront l'objet d'une parution ultérieure.

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueuràcompter:

. de la rentrée de l'année scolaire 1993-1994, en ce qui concerne les classes de première ;

- de la rentrée de l'année scolaire 1994-1995, en ce qui concerne les classes terminales.

Toutes dispositions contraires sont abrogéesàces dates.

Art.4. - Le directeur des Lycées et Collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

Jour-nal officielde la République française. Pour le ministre et par délégation : Le directeur des Lycées et Collèges, C. FORESTIER

(JO du 17 septembre 1993)

•

Modification de l'arrêté du 17

janvier 1992 relatif aux voies

d'orientation

NOR: MENL9305650A RLR : 523-0

Arrêté du 15 septembre 1993

(Éducation nationale : bureau DLC3)

Vu D. n° 93-1093 du 15-9-1993 ; A. 17-1-1992 ; avis CSE du 1-7-1993 ; avis CNEA du 11-6-1993.

Article Premier. - La dernière phrase du premier tiret du deuxième alinéa de l'article 1er_{de i'arrêté du 17}

jan-vier 1992 susvisé est complétée, in fine, par la déno-mination suivante :«Sciences et technologies du pro-duit agro-alimentaire»(STPA).

Art.2. - Le directeur des Lycées et Collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

Jour-nal officielde la République française. Pour le ministre et par délégation: Le directeur des Lycées et Collèges, C. FORESTIER