ARTheque - STEF - ENS Cachan | Arrêté du 15 septembre 1993

n° spécial 4 • 23' .lleptllllhte 1993

RÉNOVATION PÉDAGOGIQUE

DES LYCÉES : CLASSES DE PREMIÈRE

ET TERMINALES, BACCALAURÉAT

GÉNÉRAL ET BACCALAURÉAT

TECHNOLOGIQUE

C') N

•

Organisation et horaires des

enseignements des classes de

première et terminales des lycées,

sanctionnés par le baccalauréat

général.

NOR: MENL9305649A RLR : 524-0e ; 524-0f

Arrêté du 15 septembre 1993

(Éducation nationale : bureau DLC3 ; Agriculture et Pê-clJe)

Vu code rural, no!. livre VIII; L. nO 75-620 du 11-7-1975 ; L. nO 83-663 du 22-7-1983 modo et compl. par L.n° 85-97 du 25-1-1985; L. n° 84-579 du 9-7-1984 modo ; L. nO 84-1285 du 31-12-1984 ; L. nO 88-20 du 6-1-1988; L. n° 89-486 du 10-7-1989 ; D. n° 59-57 du 6-1-1959 modo no!. par décrets nO 65-438 du 10-6-1965 et nO 68-639 du 9-7-1968 ; D. nO 76-1304 du 28-12-1976 modo no!. par D. n° 92-57 du 17-1-1992 ; D. n° 77-521 du 18-5-1977 modo ; D. n° 85-924 du 30-8-1985 modo par D. nO 90-978 du 31-10-1990; D. n° 85-1265 du 29-11-1985 modo ; D. n° 88-922 du 14-9-1988; D. nO 90-484 du 14-6-1990 modo ; D. nO 93-1092 du 15-9-1993 ; arrêtés 17-1-1992 ; A. 17-1-1992 modo ; avis CSE du 1-7-1993; avis CNEA du 8-7-1993.

Article Premier. - A l'issue de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, les élèves orientés dans la voie de formation générale conduisant au baccalauréat général suivent leurs études dans l'une des trois séries suivantes : ES (Economique et sociale), L (Littéraire), S(Scientifique). Art.2. - L'accèsàla classe terminale des différentes séries est subordonné

à

l'accomplissement de la sco-larité de première dans la même série.

Un élève n'ayant pas suivi en classe de première la sco-larité requiseàl'alinéa précédent, peut être admis dans une autre série que celle suivie en classe de première, par le chef d'établissement après examen du livret sco-laire, s'il bénéficie d'un avis favorable motivé, spécia-lement formulé par le conseil de classe.

Art.3. - Les enseignements des classes de première et terminale ES, Let S comprennent des enseignements obligatoires, des options et des ateliers de pratique. La liste de ces enseignements et leur horaire sont fixés dans les tableaux figurant en annexe au présent arrêté. Art. 4. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent des enseignements en modules en classe de première.

L'horaire hebdomadaire des modules est de 2 heures. C') Cet horaire peut faire l'objet d'une répartition non uni- ~ forme sur l'année scolaire. A cet horaire-élève corres-pond une dotation horaire professeur de 4 heures, per- ~ mettant la constitution de groupes d'élèves dont l'ef-

fi5

fectif est inférieuràcelui de la classe entière. La com- Ci position des groupes d'élèves peut varier en cours d'an- ~ née; elle est de la responsabilité des enseignants. La répartition de l'horaire des modules entre les disci- .... plines s'effectue comme suit: une heure est affectée ~ précisémentàune discipline qui, pour chaque série, .~ est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cf) L'affectation de la seconde heure est décidée par le chef

"c:

. d'établissement après consultation des équipes péda-gogiques ; elle ne peut être toutefois consacréeàla dis-cipline bénéficiant de la première heure.

Art. 5. - En classe terminale, les élèves choisissent au titre des enseignements obligatoires, un enseigne-ment de spécialité en fonction de leurs motivations et de leurs projets d'études ultérieures.

Art. 6. - Des enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement, dans le cadre des listes figurant en annexe au présent arrêté.

En classe de première, le choix d'une option est obli-gatoire. A titre facultatif, les élèves ont la possibilité de choisir en plus de cette option, d'autres enseignements optionnels.

En classe terminale, le choix des enseignements op-tionnels est facultatif.

Les recteurs et les directeurs régionaux de l'agricultu-re et de la forêt fixent, pour les établissements l'agricultu- rele-vant de leur compétence, la carte académique des op-tions et des enseignements de spécialité, après avis des instances consultatives concernées.

Art.7. - Les élèves ont la possibilité de suivre un en-seignement facultatif dans le cadre d'ateliers de prati-que ouverts dans leur lycée sur la base de projets pé-dagogiques.

Art.8. - Le ministre de l'Éducation nationale et le mi-nistre de l'Agriculture et de la Pêche fixent les condi-tions de l'organisation par les établissements des en-seignements obligatoires et des enen-seignements facul-tatifs.

A titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu'une con-vention existeàcet effet entre les deux établissements. Art.9. - Les dispositions du présent arrêté entreront en applicationàcompter de la rentrée de l'année

sco-~ sco-~sco-~rsco-~a\sco-~sco-~sco-~;sco-~;sco-~sco-~ sco-~,sco-~sco-~sco-~sco-~sco-~ssco-~sco-~01:isco-~rsco-~sco-~sco-~sco-~sco-~1sco-~sco-~; sco-~sco-~sco-~sco-~sco-~sco-~sco-~

ses terminales. En tant que de besoin, le ministre de ~ l'Éducation nationale et le ministre de l'Agriculture et E de la Pêche fixent les dispositions transitoires

applica--5

bles lors de ces rentrées aux élèves redoublants. 0.>

Vl

~ Les dispositions de l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié, relatifàl'organisation et aux horaires des enseignements ..,. des classes de première et terminale des lycées,

sanc-E

tionnés par le baccalauréat général sont abrogées. -0.>

a.

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Art. 10. - Le directeur des Lycées et Collèges du mi-nistère de l'Éducation nationale, le directeur général de l'Enseignement et de la Recherche du ministère de i' Agriculture et de la Pêche, sont chargés de l'exécu-tion du présent arrêté qui sera publié au Journal offi-cielde la République française.

(JO du 17septembre 1993)

ANNEXE 1

HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES ET OPTIONNELS DES SERIES GENERALES

1 - CYCLE TERMINAL DE LA SERIE ES

L'horaire entre parenthèses est dispensé selon les cas en travaux dirigés ou en travaux pratiques selon les modalités prévues dans les programmes de chaque discipline.

Q.ASSEDEPREMlEflE·',\;X, tHORAIREY .\> .' Q.ASSETERMINALE· ... HORAIRE

ENSEIGi'EM:NTS"08LIQAl;OlREstê

r·.···x;,.t

.··.;.·F··.· •.

ENSEIOtEMENTS OBUGATOIRES ,

SCIENCES ECONOMIQUES ET SCIENCES ECONOMIOUES ET

SOCIALES 5 SOCIALES 5

MATHEMATIQUES APPLIQUEES MATHEMATIQUES APPLIQUEES

A L'ECONOMIE ET AUX 3 A L'ECONOMIE ET AUX 4

SCIENCES SOCIALES SCIENCES SOCIALES

HISTOIRE-GEOGRAPHIE 4 HISTOIRE-GEOGRAPHIE 4

FRANCAIS 4

PHILOSOPHIE 4

LANGUE VIVANTE 1 3 LANGUE VIVANTE1 3

LANGUE VIVANTE 2(al ₃ LANGUE VIVANTE 2(al ₃

ou LANGUE ANCIENNE ou LANGUE ANCIENNE

EOUCATION PHYSIQUEETSPORTIVE 2 EOUCATION PHYSIQUEETSPORTIVE 2

MODULES(dl 2 INSSGNMNT DESFB::lAUTEJWcw:YfXIlIl

SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES 2 ou MATHEMATIQUES APPLIQUEES 2 ou LANGUE VIVANTE ETRANGERE RENFORCEE(h) 2

OPTIONS(fl} .... ... OPTIONS FACULTATIVeS

MATHEMATIQUES APPLIQUEES 2 ·B···.

..•..•.•... "t··t.

·::.-h~1Fè<6:9n.t:;;::;

·:\Ttf· . ··;l.X

.f ,,'.i" ... LETTRES 2

ENSEIGNEMENT SCIENTIFIQUE(bl 2.5+11.51 ENSEIGNEMENT SCIENTIFIQUE(bl 1 +111

LANGUE VIVANTE 2(a) 3 LANGUE VIVANTE 2(al 3

LANGUE VIVANTE 3(al 3 (Ill LANGUE VIVANTE 3(al 3

LATIN 3 LATIN 3

GREC ANCIEN 3 GREC ANCIEN 3

ARTS : pratiques artistiques et 4 ARTS: pratiques artistiques et 4

histoire des arts(c) histoire des arts(c)

Sur l'ensembl. du cyel. :

fLlL

une même langue vivante ne peut être choisieàla fois en enseignement obligatoire et en option.

(a) Un enseignement de langue régionale peut être organisé au titre de la langue vivante 2 ou 3.

(b) Cet enseignement comprend les domaines suivants : mathématiques, physique-chimie. sciences de la

Vie .t de la Terre.

(e)Au choix: arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou musique ou théatre-expression dramatique.

Cet enseignement comporte 3 heures de pratiques artistiques et une heure d'histoire des arts. En closs. de Pr.mj!l[f :

(d)Module portant sur les sciences économiques et sociales àraison d'une heure hebdomadaire. Le choix

du ou des enseignements obligatoires sur lesquels porte l'autre heure d'enseignement modulaire est laisséà

l'initiative des établissements dans les conditions prévuesàJ'article 4 du présent arrêté.

(e) Pour les élèves n'ayant pas suivi l'option correspondante en classe de seconde. l'horaire est portéà5

heureS.

(f) Une option estàchoisir obligatoirement. A titre facultatif. les 6111ves ont la possibilit6 de choilir d'autral

enseignements optionnels. En classe de Terminale :

(g) Les élèves doivent obligatoirement choisir un enseignement de spécialité.

(h) Un enseignement de langue vivante 3 peut être choisiàla plac.e de la langue vivante renforcée

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2 - CYCLE TERMINAL DE LA SERIE L

L'horaire entre parenthèses est dispensé selon les cas en travaux dirigés ou en travaux pratiques selon les modalités prévues dans les programmes de chaque discipline.

CLASSE DE PREIIIIERE HORAIRE ClASSE TERMINALE HORAIRE

ENSSGNEllllENTS OBUGATOIRES ENSEIGNEllllENTS OBLIGATOIRES

FRANCAIS 5

PHILOSOPHIE 8

LETTRES 2

LANGUE VIVANTE 1 4 LANGUE VIVANTE 1 3

HISTOIRE-GEOGRAPHIE 4 HISTOIRE-GEOGRAPHIE 4

ENSEIGNEMENT 2,5+(1,51 ENSEIGNEMENT 1+(1)

SCIENTIFIQUE lb) SCIENTIFIQUE lb)

LANGUE VIVANTE 2 la) 3 LANGUE VIVANTE 2 la) 3

ou LATIN 4 If) ou LATIN ou GREC ANCIEN 3

ou GREC ANCIEN 4 If)

ou ARTS Ic) 4

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2 EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2

MODULESle) 2 lNSBGNEMB'lTDE SPECIAUTE AU0i0IX(h)

LANGUE VIVANTE 3 (s) 3

OUGREC ANCIENOULATIN 3

OU MATHEMATIQUES 4

ou ARTS Ic) 4

OPTIONS IfI) OPTIONS FACULTATIVES

LANGUE VIVANTE 2 la) 3 LANGUE VIVANTE 2 la) 3

LANGUE VIVANTE 3 la) 3 If) LANGUE VIVANTE 3 la) 3

LATIN 3 If) LATIN 3

GREC ANCIEN 3 If) GREC ANCIEN 3

MATHEMATIQUES 4

ARTS:pratiques artistiques et histoire 4 ARTS: pratiques artistiques et histoire 4

des arts Id) des arts Id)

Surrensemble du cycle :

N.B. une même langue vivante ou ancienne ne peut être choisie à la fois en enseignement obligatoire et en option. Une même langue ancienne ne peut pas être choisie deux fois au titre des enseignements obligatoires. Néanmoins un enseignement de langue vivante-étrangère 1 ou 2 renforcée peut être exceptionnellement offert par les établissements à la place de la langue vivante 3 au titre de l'option de première et de l'enseignement de spécialité en terminale.

(a) Un enseignement de langue régionale peut être organisé au titre de la langue vivante 2 ou 3.

(b)Cet enseignement comprend les domaines suivants: mathématiques, physique-chimie, sciences de la Vie et de la Terre.

(c)Au choix: arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou musique ou théàtre-expression dramatique.

(d)Au choix: arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou musique ou théâtre-expression dramatique. Cet enseignement comporte 3 heures de pratiques artistiques et une heure d'histoire des arts. En classe de Premiè" :

(e) Module portant sur le français à raison d'une heure hebdomadaire.

Le choix du ou des enseignements obligatoires sur lesquels porte l'autre heure d'enseignement modulaire est laissé à l'initiative des établissements dans les conditions prévues à l'article 4 du présent arrêté.

(f) Pour les élèves n'ayant pas suivi l'option correspondante en classe de seconde, l'horaire est porté il 5 heures.

(g) Une option est à .choisir obligatoirement. A titre facultatif, les élèves ont la possibilité de choisir d'autres

enseignements optionnels.

En classe de Terminale:

3 - CYCLE TERMINAL DE LA SERIE S

L'horaire entre parenthèses est dispensé selon les cas en travaux dirigés ou en travaux pratiques selon les modalités prévues dans les programmes de chaque discipline.

CLASSE DE PREMIERE HORAIRE CLASSETERMINALE HORAIRE

ENS8GNEMENTS OBlIGATOIRES ENSEIGNEMENTS OBUGATOIRES

MATHEMATIQUES 5 MATHEMATIQUES 6

PHYSIOUE-CHIMIE 2,5+(1,5) PHYSIQUE-CHIMIE 3,5+(1,5)

SCIENCES DELAVIE SCIENCES DELAVIE

ET DELATERRE (a) 1,5+(1,5) ET DELATERRE (a) 1,5+(1,5)

ou TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE(b) ou 2+(6) ou TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE(b) ou 2+(6)

ou BIOLOGIE-ECOLOGIE(cI ou 2+(3) ou BIOLOGIE-ECOLOGIE(cI _{ou 2+(3)}

FRANCAIS 4

PHILOSOPHIE 4

tANGUE VIVANTE 1 3 LANGUE VIVANTE 1 3

HISTOIRE-GEOGRAPHIE 3 HISTOIRE-GEOGRAPHIE 3

EDUCATION PHYSIQUe ET SPORTIVE 2 EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2

MODULES(g) 2 ENSBCHMENT DE SI'ECIAlJTE AU CHOIXfi)

MATHEMATIQUES 2

ou PHYSIQUE - CHIMIE 0 + (2)

ou SCIENCES DELAVIEETDELATERRE 0 + (2)

ou BIOLOGIE-ECOLOGIE(C) 1 .+ (2)

OPTIONS(h) OPTIONS FACULTATIVES

SCIENCES EXPERIMENTALES(i) 0+(3)

TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE(e) 0+(3) TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE(e) 0+(3)

AGRONOMIE ET ENVIRONNEMENT(c) 1 +(2)

LANGUE VIVANTE 2(dl 3 LANGUE VIVANTE 2(d) 3

LANGUE VIVANTE 3(d) 3 LANGUE VIVANTE 3(d) 3

LATIN 3 LATIN 3

GREC ANCIEN 3 GREC ANCIEN 3

ARTS: pratiques artistiques et 4 ARTS: pratiques artistiques et 4

histoire des arts(fJ histoire des arts(fJ

Sur1"ensemble du cycle :

(a) Cet enseignement sera assuré dans les lycées d'enseignement général ou polyvalents.

(b1Cet enseignement nécessitant des équipements adaptés, son développement progressif se fera à partir des

établissements comportant actuellement une série E.

(clEnseignement assuré dans les établissements relevant du ministère de l'agriculture et de la pèche.

(dlUn enseignement de langue régionale peut être offert au titre de la langue vivante 2 ou 3.

(elPour les élèves n'ayant pas choisi cette discipline en enseignement obligatoire.

(f)Au choix: arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou musique ou théâtre-expression dramatique. Cet enseignement comporte 3 heures de pratiques artistiques et une heure d'histoire des arts. En classe de Premit" : Q)

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E Q) êi. Q) <J)

""

N o c:

(glModule portant sur les mathématiquesàraison d'une heure hebdomadaire. Le choix du ou des enseignements

obligatoires sur lesquels porte l'autre heure d'enseignement modulaire est laisséàl'initiative des établissements dans les conditions prévul!sà 1"article 4 du présent arrêté.

(hl Une option est à choisir obligatoirement. A titre facultatif, les élèves ont la possibilité de choisir d'autres enseignements optionnels.

(ilCet enseignement comprend les domaines suivants: physique-chimie, sciences de la Vie et de la Terre. En classe de Terminale:

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Les élèves doivent choisir obligatoirement un enseignement de spécialité. Pour les élèves suivant l'enseignement de technologie industrielle au titre des enseignements obligatoires, les mathématiques ou la physique-chimie peuvent être choisisàtitre facultatif comme enseignement de spécialité.

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ANNEXE II

SERIES GENERALES

ES,L,S

ATELIERS DE PRATIQUE Enseignements Facultatifs

CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE HORAIRE

LANGUES ET CULTURES REGIONALES 3

PRATIQUES PHYSIQUES ET SPORTIVES 3

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA

COMMUNICATION 3

HIPPOLOGIE ET EQUITATION(*) 3

PRATIQUES SOCIALES ET CULTURELLES(*) 3

(*) Pour les élèves de la série S dans les établissements relevant du ministère de l'agriculture et