ARTheque - STEF - ENS Cachan | Rénovation pédagogique des lycées : Classes de première et terminales, baccalauréat général et baccalauréat technologique

(1)

n° spécial 4 • 23' .lleptllllhte 1993

RÉNOVATION PÉDAGOGIQUE

DES LYCÉES : CLASSES DE PREMIÈRE

ET TERMINALES, BACCALAURÉAT

GÉNÉRAL ET BACCALAURÉAT

TECHNOLOGIQUE

(2)

(3)

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Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (RLR : 524-0e ; 524-0f)

A. 15-9-1993 5

Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales

des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique séries:«Sciences

médico-sociales (SMS) »,«Sciences et technologies industrielles (STI) », «Sciences et

technologies de laboratoire (STL) »,«Sciences et technologies tertiaires (STT) »

(RLR : 524-6 ; 524-7) A. 15-9-1993 11

Programmes des disciplines des classes de première des séries ES, L et S et de technologie industrielle des classes de première et terminales de la série S (RLR :

524-6 ; 524-7) A. 15-9-1993 23

Modification des arrêtés du 10 juillet 1992 fixant les programmes des classes de

première et terminales des séries:«Sciences médico-sociales SMS», «

Scien-ces et technologies industrielles (STI)»,«Sciences et technologies de laboratoire

(STL) »,«Sciences et technologies tertiaires (STT) »en ce qui concerne la

déno-mination des matières obligatoires enseignées dans ces classes (RLR : 524-0e ;

524-0f) A. 15-9-1993 24

Modification de l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (RLR :

523-0) A. 15-9-1993 24

Modification de l'arrêté du 17 janvier 1992 relatifàl'organisation des classes de

première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et techno-logique et des lycées d'enseignement général et technotechno-logique agricole (RLR : 520-1)

A. 15-9-1993 25

Règlement général du baccalauréat général (RLR : 544-0a)

D. nO93-1092 du 15-9-1993 25

Règlement général du baccalauréat technologique (RLR : 544-1a)

D. 93-1093 du 15-9-1993 29

Épreuves du baccaiauréat généralàcompter de ia session 1995 (RLR : 544-0a)

A. 15-9-1993 33

Épreuves du baccalauréat technologiqueàcompter de la session 1'995 (RLR : 544-1a)

A. 15-9-1993 35

Épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (RLR :

(4)

(5)

C')

N

• Organisation et horaires des

enseignements des classes de

première et terminales des lycées,

sanctionnés par le baccalauréat

général.

NOR: MENL9305649A RLR : 524-0e ; 524-0f

Arrêté du 15 septembre 1993

(Éducation nationale : bureau DLC3 ; Agriculture et Pê-clJe)

Vu code rural, no!. livre VIII; L. nO 75-620 du 11-7-1975 ; L. nO 83-663 du 22-7-1983 modo et compl. par L.n° 85-97 du 25-1-1985; L. n° 84-579 du 9-7-1984 modo ; L. nO 84-1285 du 31-12-1984 ; L. nO 88-20 du 6-1-1988; L. n° 89-486 du 10-7-1989 ; D. n° 59-57 du 6-1-1959 modo no!. par décrets nO 65-438 du 10-6-1965 et nO 68-639 du 9-7-1968 ; D. nO 76-1304 du 28-12-1976 modo no!. par D. n° 92-57 du 17-1-1992 ; D. n° 77-521 du 18-5-1977 modo ; D. n° 85-924 du 30-8-1985 modo par D. nO 90-978 du 31-10-1990; D. n° 85-1265 du 29-11-1985 modo ; D. n° 88-922 du 14-9-1988; D. nO 90-484 du 14-6-1990 modo ; D. nO 93-1092 du 15-9-1993 ; arrêtés 17-1-1992 ; A. 17-1-1992 modo ; avis CSE du 1-7-1993; avis CNEA du 8-7-1993.

Article Premier. - A l'issue de la classe de seconde

des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, les élèves orientés dans la voie de formation générale conduisant au baccalauréat général suivent leurs études dans l'une des trois séries suivantes : ES (Economique et sociale), L (Littéraire), S(Scientifique).

Art.2. - L'accèsàla classe terminale des différentes séries est subordonnéàl'accomplissement de la sco-larité de première dans la même série.

Un élève n'ayant pas suivi en classe de première la sco-larité requiseàl'alinéa précédent, peut être admis dans une autre série que celle suivie en classe de première, par le chef d'établissement après examen du livret sco-laire, s'il bénéficie d'un avis favorable motivé, spécia-lement formulé par le conseil de classe.

Art.3. - Les enseignements des classes de première et terminale ES, Let S comprennent des enseignements obligatoires, des options et des ateliers de pratique. La liste de ces enseignements et leur horaire sont fixés dans les tableaux figurant en annexe au présent arrêté.

Art. 4. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent des enseignements en modules en classe de première.

L'horaire hebdomadaire des modules est de 2 heures. C') Cet horaire peut faire l'objet d'une répartition non uni- ~ forme sur l'année scolaire. A cet horaire-élève corres-pond une dotation horaire professeur de 4 heures, per- ~

mettant la constitution de groupes d'élèves dont l'ef- fi5 fectif est inférieuràcelui de la classe entière. La com- Ci

position des groupes d'élèves peut varier en cours d'an- ~

née; elle est de la responsabilité des enseignants. La répartition de l'horaire des modules entre les disci- .... plines s'effectue comme suit: une heure est affectée ~ précisémentàune discipline qui, pour chaque série, .~ est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cf)

L'affectation de la seconde heure est décidée par le chef "c:

. d'établissement après consultation des équipes péda-gogiques ; elle ne peut être toutefois consacréeàla dis-cipline bénéficiant de la première heure.

Art. 5. - En classe terminale, les élèves choisissent au titre des enseignements obligatoires, un enseigne-ment de spécialité en fonction de leurs motivations et de leurs projets d'études ultérieures.

Art. 6. - Des enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement, dans le cadre des listes figurant en annexe au présent arrêté.

En classe de première, le choix d'une option est obli-gatoire. A titre facultatif, les élèves ont la possibilité de choisir en plus de cette option, d'autres enseignements optionnels.

En classe terminale, le choix des enseignements op-tionnels est facultatif.

Les recteurs et les directeurs régionaux de l'agricultu-re et de la forêt fixent, pour les établissements l'agricultu- rele-vant de leur compétence, la carte académique des op-tions et des enseignements de spécialité, après avis des instances consultatives concernées.

Art.7. - Les élèves ont la possibilité de suivre un en-seignement facultatif dans le cadre d'ateliers de prati-que ouverts dans leur lycée sur la base de projets pé-dagogiques.

Art.8. - Le ministre de l'Éducation nationale et le mi-nistre de l'Agriculture et de la Pêche fixent les condi-tions de l'organisation par les établissements des en-seignements obligatoires et des enen-seignements facul-tatifs.

A titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu'une con-vention existeàcet effet entre les deux établissements.

Art.9. - Les dispositions du présent arrêté entreront en applicationàcompter de la rentrée de l'année

(6)

sco-~ sco-~sco-~rsco-~a\sco-~sco-~sco-~;sco-~;sco-~sco-~ sco-~,sco-~sco-~sco-~sco-~sco-~ssco-~sco-~01:isco-~rsco-~sco-~sco-~sco-~sco-~1sco-~sco-~; sco-~sco-~sco-~sco-~sco-~sco-~sco-~

ses terminales. En tant que de besoin, le ministre de

~ l'Éducation nationale et le ministre de l'Agriculture et E de la Pêche fixent les dispositions transitoires

applica--5

bles lors de ces rentrées aux élèves redoublants.

0.>

Vl

~ Les dispositions de l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié, relatifàl'organisation et aux horaires des enseignements ..,. des classes de première et terminale des lycées,

sanc-E

tionnés par le baccalauréat général sont abrogées. -0.>

a.

C/)

o

<::

Art. 10. - Le directeur des Lycées et Collèges du mi-nistère de l'Éducation nationale, le directeur général de l'Enseignement et de la Recherche du ministère de i' Agriculture et de la Pêche, sont chargés de l'exécu-tion du présent arrêté qui sera publié au Journal

offi-cielde la République française.

(JO du 17septembre 1993)

ANNEXE 1

HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES ET OPTIONNELS DES SERIES GENERALES

(7)

1 - CYCLE TERMINAL DE LA SERIE ES

L'horaire entre parenthèses est dispensé selon les cas en travaux dirigés ou en travaux pratiques selon les modalités prévues dans les programmes de chaque discipline.

Q.ASSEDEPREMlEflE·',\;X, tHORAIREY .\> .' Q.ASSETERMINALE· ... HORAIRE

ENSEIGi'EM:NTS"08LIQAl;OlREstê

r·.···x;,.t

.··.;.·F··.· •.

ENSEIOtEMENTS OBUGATOIRES , SCIENCES ECONOMIQUES ET SCIENCES ECONOMIOUES ET

SOCIALES 5 SOCIALES 5

MATHEMATIQUES APPLIQUEES MATHEMATIQUES APPLIQUEES

A L'ECONOMIE ET AUX 3 A L'ECONOMIE ET AUX 4

SCIENCES SOCIALES SCIENCES SOCIALES

HISTOIRE-GEOGRAPHIE 4 HISTOIRE-GEOGRAPHIE 4

FRANCAIS 4

PHILOSOPHIE 4

LANGUE VIVANTE 1 3 LANGUE VIVANTE1 3

LANGUE VIVANTE 2(al ₃ LANGUE VIVANTE 2(al ₃ ou LANGUE ANCIENNE ou LANGUE ANCIENNE

EOUCATION PHYSIQUEETSPORTIVE 2 EOUCATION PHYSIQUEETSPORTIVE 2

MODULES(dl 2 INSSGNMNT DESFB::lAUTEJWcw:YfXIlIl SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES 2 ou MATHEMATIQUES APPLIQUEES 2 ou LANGUE VIVANTE ETRANGERE RENFORCEE(h) 2 OPTIONS(fl} .... ... OPTIONS FACULTATIVeS

MATHEMATIQUES APPLIQUEES 2 ·B···.

..•..•.•... "t··t.·::.-h~1Fè<6:9n.t:;;::; ·:\Ttf· . ··;l.X.f ,,'.i" ... LETTRES 2

ENSEIGNEMENT SCIENTIFIQUE(bl 2.5+11.51 ENSEIGNEMENT SCIENTIFIQUE(bl 1 +111

LANGUE VIVANTE 2(a) 3 LANGUE VIVANTE 2(al 3

LANGUE VIVANTE 3(al 3 (Ill LANGUE VIVANTE 3(al 3

LATIN 3 LATIN 3

GREC ANCIEN 3 GREC ANCIEN 3

ARTS : pratiques artistiques et 4 ARTS: pratiques artistiques et 4

histoire des arts(c) histoire des arts(c)

Sur l'ensembl. du cyel. :

fLlLune même langue vivante ne peut être choisieàla fois en enseignement obligatoire et en option.

(a) Un enseignement de langue régionale peut être organisé au titre de la langue vivante 2 ou 3.

(b) Cet enseignement comprend les domaines suivants : mathématiques, physique-chimie. sciences de la Vie .t de la Terre.

(e)Au choix: arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou musique ou théatre-expression dramatique. Cet enseignement comporte 3 heures de pratiques artistiques et une heure d'histoire des arts. En closs. de Pr.mj!l[f :

(d)Module portant sur les sciences économiques et sociales àraison d'une heure hebdomadaire. Le choix du ou des enseignements obligatoires sur lesquels porte l'autre heure d'enseignement modulaire est laisséà

l'initiative des établissements dans les conditions prévuesàJ'article 4 du présent arrêté.

(e) Pour les élèves n'ayant pas suivi l'option correspondante en classe de seconde. l'horaire est portéà5 heureS.

(f) Une option estàchoisir obligatoirement. A titre facultatif. les 6111ves ont la possibilit6 de choilir d'autral enseignements optionnels.

En classe de Terminale :

(g) Les élèves doivent obligatoirement choisir un enseignement de spécialité.

(h) Un enseignement de langue vivante 3 peut être choisiàla plac.e de la langue vivante renforcée

CO? cr> cr> QJ

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E QJ i5. QJ

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(8)

C') O"J O"J

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Ci

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VJ C') N 'Q" rn ,3 -Q) Cl. Cf) 0 c::

2 - CYCLE TERMINAL DE LA SERIE L

CLASSE DE PREIIIIERE HORAIRE ClASSE TERMINALE HORAIRE ENSSGNEllllENTS OBUGATOIRES ENSEIGNEllllENTS OBLIGATOIRES

FRANCAIS 5

PHILOSOPHIE 8

LETTRES 2

LANGUE VIVANTE 1 4 LANGUE VIVANTE 1 3

ENSEIGNEMENT 2,5+(1,51 ENSEIGNEMENT 1+(1)

SCIENTIFIQUE lb) SCIENTIFIQUE lb)

LANGUE VIVANTE 2 la) 3 LANGUE VIVANTE 2 la) 3

ou LATIN 4 If) ou LATIN ou GREC ANCIEN 3

ou GREC ANCIEN 4 If)

ou ARTS Ic) 4

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2 EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2 MODULESle) 2 lNSBGNEMB'lTDE SPECIAUTE AU0i0IX(h)

LANGUE VIVANTE 3 (s) 3

OUGREC ANCIENOULATIN 3

OU MATHEMATIQUES 4

ou ARTS Ic) 4

OPTIONS IfI) OPTIONS FACULTATIVES

LANGUE VIVANTE 2 la) 3 LANGUE VIVANTE 2 la) 3

LANGUE VIVANTE 3 la) 3 If) LANGUE VIVANTE 3 la) 3

LATIN 3 If) LATIN 3

GREC ANCIEN 3 If) GREC ANCIEN 3

MATHEMATIQUES 4

ARTS:pratiques artistiques et histoire 4 ARTS: pratiques artistiques et histoire 4

des arts Id) des arts Id)

Surrensemble du cycle :

N.B. une même langue vivante ou ancienne ne peut être choisie à la fois en enseignement obligatoire et en option. Une même langue ancienne ne peut pas être choisie deux fois au titre des enseignements obligatoires. Néanmoins un enseignement de langue vivante-étrangère 1 ou 2 renforcée peut être exceptionnellement offert par les établissements à la place de la langue vivante 3 au titre de l'option de première et de l'enseignement de spécialité en terminale.

(a) Un enseignement de langue régionale peut être organisé au titre de la langue vivante 2 ou 3.

(b)Cet enseignement comprend les domaines suivants: mathématiques, physique-chimie, sciences de la Vie et de la Terre.

(c)Au choix: arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou musique ou théàtre-expression dramatique.

(d)Au choix: arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou musique ou théâtre-expression dramatique. Cet enseignement comporte 3 heures de pratiques artistiques et une heure d'histoire des arts. En classe de Premiè" :

(e) Module portant sur le français à raison d'une heure hebdomadaire.

Le choix du ou des enseignements obligatoires sur lesquels porte l'autre heure d'enseignement modulaire est laissé à l'initiative des établissements dans les conditions prévues à l'article 4 du présent arrêté.

(f) Pour les élèves n'ayant pas suivi l'option correspondante en classe de seconde, l'horaire est porté il 5 heures.

(g) Une option est à .choisir obligatoirement. A titre facultatif, les élèves ont la possibilité de choisir d'autres

enseignements optionnels. En classe de Terminale:

(9)

3 - CYCLE TERMINAL DE LA SERIE S

CLASSE DE PREMIERE HORAIRE CLASSETERMINALE HORAIRE

ENS8GNEMENTS OBlIGATOIRES ENSEIGNEMENTS OBUGATOIRES

MATHEMATIQUES 5 MATHEMATIQUES 6

PHYSIOUE-CHIMIE 2,5+(1,5) PHYSIQUE-CHIMIE 3,5+(1,5)

SCIENCES DELAVIE SCIENCES DELAVIE

ET DELATERRE (a) 1,5+(1,5) ET DELATERRE (a) 1,5+(1,5)

ou TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE(b) ou 2+(6) ou TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE(b) ou 2+(6) ou BIOLOGIE-ECOLOGIE(cI ou 2+(3) ou BIOLOGIE-ECOLOGIE(cI _{ou 2+(3)}

FRANCAIS 4

PHILOSOPHIE 4

tANGUE VIVANTE 1 3 LANGUE VIVANTE 1 3

EDUCATION PHYSIQUe ET SPORTIVE 2 EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2 MODULES(g) 2 ENSBCHMENT DE SI'ECIAlJTE AU CHOIXfi)

MATHEMATIQUES 2

ou PHYSIQUE - CHIMIE 0 + (2) ou SCIENCES DELAVIEETDELATERRE 0 + (2) ou BIOLOGIE-ECOLOGIE(C) 1 .+ (2)

OPTIONS(h) OPTIONS FACULTATIVES

SCIENCES EXPERIMENTALES(i) 0+(3)

TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE(e) 0+(3) TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE(e) 0+(3) AGRONOMIE ET ENVIRONNEMENT(c) 1 +(2)

LANGUE VIVANTE 2(dl 3 LANGUE VIVANTE 2(d) 3

LANGUE VIVANTE 3(d) 3 LANGUE VIVANTE 3(d) 3

LATIN 3 LATIN 3

GREC ANCIEN 3 GREC ANCIEN 3

ARTS: pratiques artistiques et 4 ARTS: pratiques artistiques et 4

histoire des arts(fJ histoire des arts(fJ

Sur1"ensemble du cycle :

(a) Cet enseignement sera assuré dans les lycées d'enseignement général ou polyvalents.

(b1Cet enseignement nécessitant des équipements adaptés, son développement progressif se fera à partir des établissements comportant actuellement une série E.

(clEnseignement assuré dans les établissements relevant du ministère de l'agriculture et de la pèche. (dlUn enseignement de langue régionale peut être offert au titre de la langue vivante 2 ou 3. (elPour les élèves n'ayant pas choisi cette discipline en enseignement obligatoire.

(f)Au choix: arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou musique ou théâtre-expression dramatique. Cet enseignement comporte 3 heures de pratiques artistiques et une heure d'histoire des arts. En classe de Premit" : Q)

..a

E Q) êi. Q) <J)

""

N o c:

(glModule portant sur les mathématiquesàraison d'une heure hebdomadaire. Le choix du ou des enseignements obligatoires sur lesquels porte l'autre heure d'enseignement modulaire est laisséàl'initiative des établissements dans les conditions prévul!sà 1"article 4 du présent arrêté.

(hl Une option est à choisir obligatoirement. A titre facultatif, les élèves ont la possibilité de choisir d'autres enseignements optionnels.

(ilCet enseignement comprend les domaines suivants: physique-chimie, sciences de la Vie et de la Terre. En classe de Terminale:

lil

Les élèves doivent choisir obligatoirement un enseignement de spécialité. Pour les élèves suivant l'enseignement de technologie industrielle au titre des enseignements obligatoires, les mathématiques ou la physique-chimie peuvent être choisisàtitre facultatif comme enseignement de spécialité.

(10)

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0> 0> ~ .Cl E Q) ë.Q) <Il

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...

ro ·u -<lJ C. Cf) 0 co

ANNEXE II

SERIES GENERALES

ES,L,S

ATELIERS DE PRATIQUE Enseignements Facultatifs

CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE HORAIRE

LANGUES ET CULTURES REGIONALES 3

PRATIQUES PHYSIQUES ET SPORTIVES 3

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA

COMMUNICATION 3

HIPPOLOGIE ET EQUITATION(*) 3

PRATIQUES SOCIALES ET CULTURELLES(*) 3

(*) Pour les élèves de la série S dans les établissements relevant du ministère de l'agriculture et

(11)

2. Série Sciences et technologies de labora· toire (STL)

Les classes de première et terminale de la sérieST/

comprennent les spécialités suivantes :

de première dans la même spécialité de la série. Les '"

spécialités correspondantes sont définiesàl'article 2

g;

du présent arrêté. .

~

L'accèsàla classe terminale des séries SMS et

sn

E

est subordonnéàl'accomplissement de la scolarité en

E.

classe de première de la même série. ~

°

c:

- «Génie des matériaux» ;

- «Génie électronique» ;

- «Génie électrotechnique» ;

- «Génie civil» ;

- «Génie énergétique».

- «Génie mécanique»

Dans cette spécialité, les élèves choisissent une des options figurant en classes de première et terminale, suivantes:

A. - Productique mécanique, B. - Systèmes motorisés, C. - Structures métalliques, D. - Bois et matériaux associés,

E. - Matériaux souples, F. - Microtechniques.

Art.2. - Pour les séries STI, STL et

sn

les

spéciali-tés et selon le cas les spécialispéciali-tés avec options sont dé- ...

finies ci-après.

1!j

-Q)

c. Cf) 1.Série Sciences et technologies industriel· les (STI)

NOR: MENL930564ïA RLR : 524-6 ; 524-7

(Éducation nationale: bureau OLC 3)

Vu code ens. techn. ; L. n° 71-577 du 16-7-1971 ;

L. nO 75-620 du 11-7-1975 ; L. nO 83-663 du

22-7-1983 ; L. n° 85-1371 du 25-12-1985 ; L. n° 88-20 du 6-1-1988; L. n° 89-486 du 10-7-1989 ; O. n° 59-57 du 6-1-1959, modo par décrets n° 65-438 du 10-6-1965 et n° 68-639 du 9-7-1968 ; O. nO 76-1304 du 28-12-1976 modo no!. par O. n° 92-57 du 17-1-1992 ; O. nO 77-521 du 18-5-1977 modo ; O. nO 85-924 du 30-8-1985 modo par O. n° 90-978 du 31-1-1990; O. n° 90-484 du 14-6-1990 modo ; O. n° 93-1093 du 15-9-1993 ; Arrêtés 17-1-1992 ; avis com. prof. cons. comp. ; avis CSE du 1"-7-1993.

• Organisation et horaires des

enseignements des classes de

première et terminales des lycées,

sanctionnés par le baccalauréat

technologique, séries:

«

Sciences

médico . sociales (SMS)

»,

«

Sciences et technologies

industrielles (STI)

»,

«

Sciences et

technologies de laboratoire (STL)

»

et

«

Sciences et technologies tertiaires

(STT)

»

Article premier. - L'accèsàla classe de première dans

les séries: «Sciences médico-sociales (SMS) »,

«Sciences et technologies industrielles (STI) »,«

Scien-ces et technologies de laboratoire (STL) »et«

Scien-ces et technologies tertiaires (Sn)»est ouvert :

- aux élèves orientés dans chacune des séries

préci-tées,àl'issue de la classe de seconde générale et

tech-nologique ;

- aux élèves titulaires d'un diplôme de niveau V

ob-tenuàl'issue du cycle de détermination de la voie

pro-fessionnelle et qui sont admisàpoursuivre leurs

étu-des dans chacune de ces séries, soit en classe de

pre-mièreàhoraires indiqués en annexe, soit en classe de

première d'adaptationàhoraires aménagés,

conformé-m~ntaux dispositions fixées par le ministre chargé de

l'Education nationale.

L'accèsàla classe terminale des séries STI et STL est

subordonnéàl'accomplissement de la scolarité en classe

Les classes de première et terminale de la sérieSTL

comprennent les spécialités suivantes :

- «Physique de laboratoire et de procédés industriels»

Dans cette spécialité, les éléves choisissent une des deux options suivantes, figurant en classes de premiè-re et terminale :

- Optique et physico-chimie, - Contrôle et régulation;

- «Chimie de laboratoire et de procédés industriels» ;.

- «Biochimie-génie biologique ».

3.Série Sciences et technologies tertiaires (STT)

Les classes de première de la série

srr

comprennent

les spécialités suivantes :

(12)

- «Comptabilité et gestion» ;

- «Informatique et gestion».

C") - «Action administrative et commerciale»

01 01

Cl> La spécialité«Gestion» conduit en classe terminale aux

.0 deux spécialités ; E Cl> l i Cl> <J) C") C'J

"" La spécialité«Action administrative et commerciale»

<0 conduit en classe terminale aux deux spécialités : 'u

g - {(

Action et communication administratives» ;

~ - «Action et communication commerciales ».

Art.3. - Un élève n'ayant pas suivi en classe de

pre-mière les conditions de scolarité requisesàl'article

pre-mier peut être admis par le chef d'établissement dans la série ou la spécialité demandée, après examen du livret scolaire, s'il bénéficie d'un avis favorable moti-vé, spécialement formulé par le conseil de classe de l'établissement d'origine.

Art. 4. - La liste des enseignements obligatoires et

leur horaire sont fixés pour chacune des séries: SMS,

STI, STL et

sn

dans les tableaux figurant en annexe

1du présent arrêté.

Art.5. - Au titre des enseignements obligatoires, les

élèves suivent en classe de première un enseignement organisé en modules.

L'horaire hebdomadaire des modules est de 2 heures.

Cet horaire peut faire l'objet~'une répartition non

uni-forme sur l'année scolaire. A cet horaire - élève cor-respond une dotation horaire - professeur de 4 heu-res, permettant la constitution de groupes d'élèves dont

l'effectif est inférieuràcelui de la classe entière. La

composition des groupes d'élèves peut varier en cours d'année; elle est de la responsabilité des enseignants. La répartition de l'horaire des' modules entre les disci-plines s'effectue comme suit:

- une heure est affectée précisémentàune discipline

qui, pour chaque série ou spécialité est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté ;

- l'affectation de la seconde heure est décidée par le chef d'établissement après consultation des équipes

pé-dagogiques ; elle ne peut toutefois être consacréeàla

discipline bénéficiant de la première heure.

Art.6. - Les élèves peuvent choisir un ou plusieurs

enseignements parmi ceux offerts par leur établisse-ment dans le cadre de la liste des options facultatives

mentionnée dans les tableaux figurant en annexe1du

présent arrêté.

Les élèves ont également la possibilité de suivre un en-seignement facultatif dans le cadre d'ateliers de

prati-que ouverts dans leur lycée sur la base de projets pé-dagogiques. La liste des ateliers de pratique est fixée en annexe Il du présent arrêté.

Art.7. ~Le ministre de l'Éducation nationale fixe les

conditions de l'organisation par les établissements des enseignements obligatoires et des enseignements fa-cultatifs.

À titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui

oùilest inscrit, dans le cas où ces enseignements ne

peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu'une

con-vention existeàcet effet entre les deux établissements.

Art. 8. - Les dispositions fixées aux articles 1à7 du

présent arrêté entrent en application àcompter de :

- ia rentrée de l'année scolaire 1993-1994, en ce qui concerne la classe de première ;

- la rentrée de l'année 1994-1995, en ce qui concer-ne la classe terminale

excepté pour la spécialité Génie des matériaux de lasérie

ST/,pour laquelle-ces dispositions s'appliquentà

comp-ter de :

- la rentrée de l'année scolaire 1994-1995, en ce qui concerne la classe de première ;

- la rentrée de l'année scolaire 1995-1996, en ce qui concerne la classe terminale.

La fermeture de la section conduisant au brevet de

tech-nicien, spécialité«Contrôle et régulation» transformée

en option Contrôle et régulation de la spécialité«

Physi-que-de laboratoire et de procédés industriels» du

bac-calauréat technologiquesérie

sn,

intervient:

- àl'issue de l'année scolaire 1992-1993, au niveau

de la classe de première ;

- àl'issue de l'année scolaire 1993-1994, 'au niveau

de la classe terminale.

La fermeture des sections conduisant au brevet de tech-nicien, dans les spécialités :

- Céramiste,

option: céramique de bâtiment, option: céramique industrielle générale; - Fonderie sur modèles ;

- Fonderie en moules métalliques ; - Forge mécanique et estampage; - Industries du verre,

option : fabrication, option : transformation ; - Mise en œuvre des plastiques

(13)

- l'arrêté du 24 mars 1993 relatifàl'adjonctionàla série STI d'une spécialité Génie des matériaux.

transformées en spécialité«Génie des matériaux» du

baccalauréat technologique série STI intervient :

- àl'issue de l'année scolaire 1993-1994, au niveau

des classes de première ;

- à"issue de l'année scolaire 1994-1995, au niveau

des classes terminales.

En tant que de besoin, le ministre de l'Éducation na-tionale fixe les dispositions applicables aux dates fixées au présent article, pour les élèves redoublants.

Art.9. - 1) La dernière session normale de l'examen

pour la délivrance du brevet de technicien, spécialité

«

.

Contrôle et régulation» a lieu en 1994.

À l'intention des candidats scolaires ajournésàla

ses-sion 1994 de l'examen précité, des dispositions sont prises pour leur permettre de bénéficier d'une nouvel-le préparation au brevet de technicien de la spécialité considérée.

En 1995, une session de i'examen pour la délivrance

du brevet de technicien«Contrôle et régulation» est

organisée au titre de rattrapage pour les candidats

ajour-nésàl'issue des sessions précédentes.

2) La dernière session normale des examens pour la délivrance du brevet de technicien dans les spécialités : - Céramiste,

option : céramique de bâtiment, option : céramique industrielle générale ; - Fonderié sur modèles;

- Fonderie en moules métalliques ; - Forge mécanique et estampage; - Industries du verre,

option : fabrication, option : transformation ; - Mise en œuvre des plastiques a lieu en 1995.

Àl'intention des candidats scolaires ajournésàla

ses-sion 1995 des examens précités, des dispositions sont prises pour leur permettre de bénéficier d'une nouvel-le préparation au brevet de technicien de la spécialité considérée.

En 1996, une session des examens pour la délivrance du brevet de technicien dans les spécialités citées ci-dessus, est organisée au titre de rattrapage pour les

candidats ajournésàl'issue de sessions antérieures des

examens dans les spécialités de brevet de technicien correspondantes.

Art. 10. - Au fur etàmesure de l'entrée en vigueur du présent arrêté, celui-ci abroge toutes dispositions qui lui sont contraires.

Àla date de parution du présent arrêté sont abrogés: ""

al al

- les arrêtés du 10 juillet 1992 relatifsàl'organisa- Q)

tion et aux horaires des enseignements des classes de

.c

première et terminales des lycées sanctionnés par le

!il

baccalauréat technologique, séries SM S, STI, STL et Ci.

sn;

~

""

N v ëii 'C::;

Art. 11. - Le directeur des Lycées et Collèges est char- .~

gé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au ~

Journal officielde la République Française. c:

Pour le ministre et par délégation : Le directeur des Lycées et Collèges, C. FORESTIER

(14)

M 0 ) ~ Q.)

.a

E Q.) l i Q.) V> M N

"""

'"

,3 -Q.) a. Cf) 0 <::: ANNEXE 1

HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES ET OPTIONNELS DES SERIES TECHNOLOGIQUES

(15)

CYCLE TERMINAL DE LA SERIE SCIENCES MEDICO-SOCIALES

CLASSE DE PREMIERE CLASSE TERMINALE

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES HORAIRES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES HORAIRES SCIENCES SANITAIRES ET 3+(21(II)ou SCIENCES SANITAIRES ET 3+(2)(II)

SOCIALES 3+(3)(II) (b) SOCIALES

COMMUNICATION EN SANTE ET 1+(4)(e) (d) COMMUNICATION EN SANTE ET 1+(3.5)(e) (d)

ACTION SOCIALE ACTION SOCIALE

BIOLOGIE HUMAINE 3+(1)(e) BIOLOGIE HUMAINE 3 + (1)(e)

.

PHYSIOPATHOLOGIE ET 2

TERMINOLOGIE MEDICALE

FRANCAIS 2 + (1)(II)

PHILOSOPHIE 2+(1)

Ta)

SCIENCES PHYSIQUES 1 +(1,51(e) SCIENCES PHYSIQUES 2

MATHEMATIQUES 2 + (11(II) MATHEMATIQUES 2

LANGUE VIVANTE 1 2 LANGUE VIVANTE 1 1 + (1)(IIi

HISTOIRE GEOGRAPHIE 2

ECONOMIE 1 + (11(II)

EDUCATlON PHYSIQUE ET 2 EDUCATION PHYSIQUE ET 2

SPORTIVE SPORTIVE

MODULES(e) 2

OPTION OBLIGATOIRE • PREPARATION AUX CONCOURS

DES SECTEURS SANITAIRE ET 0+(2)(e)

SOCIAL

• ou BUREAUTIOUE 0+ (2)(e)

OPTION FACULTATIVE OPTIONS FACULTATIVES

BUREAUTIQUE ( , ) 0+(2)(e)

PRISE RAPIDE DE LA PAROLE (a ) 3

(a) L'horaire enlIe parenthèses correspond à des tra"aux dirigés,

(h)l'horaire majoréestdestiné aux élèves n'ayantpas suivi en seconde l'option "sciences ct techniques médico-sociales",

(c) L'horaire enlIe parenthèses correspond à des lra,aIL' pratiques,

(d)Dansle cadre de cet horaire, une heure est consacrée à la bureautique en classe de première et112heure en classe de

terminale,

(e) Module portantsurle français à raison d'une heure hebdomadaire,Lechoix du ou des enseignements obligatoiressur

lesquels porte la seconde heure est laissé à l'inollall'c dc l'établissement dans les conditions prévuesàl'article5du

présent arrêté,

(f)pour les élèves ayant choisi l'option obligatOire de préparation aux concoursdessecteurs sanitaire et social,

(g) Pour les élèves ayant choisi l'option obligatOire de bureautique,

cry 0> 0>

'"

.Ci E

'"

l i

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(J) cry N

(16)

0)

.c

E 0) ë. 0) en ("") N

...

ëii ë::; .0) c. Cf) o c::

CYCLE TERMINAL DE LA SERIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES SPECIALITE GENiE MECANIQUE

OPTIONS : A . Productiqu. m4c iqu. ; B • Sy.ttm•• motor." ; C • StNctur•• m6tlllliqu•• ;

o .Boi••t m.t6rlaull ocl6. ; E • M.t6rl,ull .oupl•• ;f·Mlcrot.chnlqu. .,

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES HORAIRES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES HORAIRES

ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 3+(4) (a) ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 3,5+(4) (a)

(Mécanique, Construction -Programmes ou (Mécanique, COnslruction ·Programmes

1.énéral et comolémentaire (f)·l 1+(6) (al Ibl 2énéral et comolémentairem·)

ETIJDE DES SYSTEMES TECHNIQUES ETIJDE DES SYSTEMES TECHNIQUES

INDUSTRIELS: INDUSTRIELS:

.;0Automatique el informatiqueindusLriellc 0+(3) (a) oAutomatique

;A

informatique industrielle 0+(3) (a)

"Productioue(f) 1+(6) (c) • Productioue l+in (,,'1

SCIENCES PHYSIQUES ET PHYSIQUE 2+(1) (a) SCIENCES PHYSIQUES ET PHYSIQUE 3+(1) (a)

APPLIQUEE APPLIOUEE

MATIfEMAnQUES 2+(1) rai MATIfEMATI UES 2+<2 (JI

FRANCAIS 2+(1) (JI

PHILOSOPHIE 1+(11(JI

IIlSTOIRE GEOGRAPHlE 2

LANGUE VIVANTE1 2 LANGUE VIVANTE1 2

EDUCATION PHYSIOUE ET SPORTIVE 2 EDUCATION PHYSIOUE ET SPORTIVE 2

l'1ODUlES (e) 2

OPTION FACULTATIVE OPTION FACULTATIVE

(a) L'horaire entre parenthèses correspondà des travaux pratiques.

(b) L'horaire de1+(6)en étude des construClions est destiné aux élèves n'ayant pas suivi l'option "Technologie des

systèmes automatisés" cn classe de Seconde.

(c) L'horaire entre parenthèses correspondà des activilés technologiques (enseignement par groupes d'atelier).

(d) L:horaire entre parenthèses correspondà des travalLX dirigès

(e) Module portant sur les mathèmatiques à raison d'une heure hebdomadaire. Le choix du ou des el'seignements obligatoires sur

lesquels pone la seconde heure est laissé à l'initiative de l'établissementdansles conditions prévueslil'article 5 du présent arrêté.

(f)L'enseignement de Constuction (programme complémentaire) et de Productique est spécifique aux options de la spécialité.

SPECIALITE GENIE DES MATERIAUX

ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 3+(4) (a)ou ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 3,5+(4) (a)

[Mécanique, Construction) 1+(6) (~)Ibl (Mécanioue, Construction)

" Automatique ct Îlûormatique industrielle 0+(3) (a) oAutomatique et irûonnatique industrielle 0+(3) (a)

" Obtention des oroduits 1+(6) (cl • Obtention des oroduits

I+in

(cl

SCIENCES PHYSIQUES ET 2+(1) (a) SCIENCES PHYSIQUES ET 3+(1) (a)

PHYSIQUE·C11IMIE APPLIQUEES PHYSIQUE·CHIMIE APPLIOUEE

MATIfEMATIQUES 2+(11 (dl MATIfEMAnOUES 2+(2) rd)

FRANCAIS 2+(1) (JI

PHILOSOPHIE 1+(1\7JI

LANGUE VIVANTE 1 2 LANGUE VIVANTE 1 2 . _

EDUCATION PHYSIOUE ET SPORTIVE 2 EDUCAnON PHYSIOUE ET SPORTIVE

}--MODULES e 2

(a) L'horaire entre parenthèses correspondlides travaux pratiques.

(b)L'horaire de1+(6)en étude des consllUctiOIU est destiné auxél~csn'ayantpusuivi l'option "Tcchnolopcciel

systèmes automatisés" en classe de Seconde.

(e) L'horaire entre parenthèses correspondlides activités technologiques (enseignement par groupes d'atelier),

(d) L'horaire entre parenthèses correspond à des travaux dirigés

(e) Module ponant sur les mathématiques à raison d'une heure hebdomadaire.Lechoix du oudesenseignements obligatoires sur

(17)

SPECIALITE GENIE ELECTRONIQUE

CLASSE DI: PREMŒRI: CLASSI: TERMINALE

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOrRES HORAIRES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES HORAIRES

ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 1+(1+1)(a) ETUDE DES CONSTRUCTIONS 1,s+(1+2)(a)

(Mécanioue. Construction) au 1+(4)lb) (Mécanioue. Construction)

ETIJDE DES SYSTEMES TECHNIQUES ETUDE DES SYSTEMES TECHNIQUES

INDUSTRIELS: 0+(4) (c) INDUSTRIELS: 1+(4) (c)

(Electronique.automatique et infonnatique +(4)(d) (Elecuonique.automatique et infonnatique + (5) (d)

industrielle) industrielle)

SCIENCES PHYSIQUES ET PHYSIQUE 4+(3)(c) SCIENCES PHYSIQUES ET PHYSIQUE 4+(4) (c)

APPLIQUEE APPLIOUEE

MATHEMATI UES 2+(1) (e) MATHEMATI UES H{2) (e)

FRANCAIS H/Il (e

PHILOSOPHIE 1+(1)(el

LANGUE VlVANTE 1 2 LANGUE VlVANTE 1 2

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2 EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2

MODULES

m

1

(a) Les trais heures entre parenthèses se rèpartissent ainsi:

• 2 heures de Uavaux pratiques de laboratoire de ConsUuction et de Mécanique • 1 heure de travaux dirigés de Mécanique en salle de classe

(b)L'horaire de1+(4)en étude des constructions est destiné aux élèves n'ayant pas suivi l'option "Technologie des

syslèmes automatisés' en classe de Seconde.

(c)L'horaire enUe parenthèses correspondà des uavaux pratiques.

(d) L'horaire entre parenthèses correspond à des activités technologiques (enseignement par groupes d'atelier).

(e) L'horaire enUeparenth~correspond à des uavaux dirigés

(1)Module portant sur les mathématiquesàraison d'une heure hebdomadaire. Le chaix du ou des enseignements obligataires sur

lesquels porte la seconde heure est laissé à l'initiative de l'établissement dans les conditions prévues à l'article5 du présent arrêté.

SPECIALITE GENIE ELECTROTECHNIQUE

CLASSE DE PREMIER CLASSE TERMINALE

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES HORAIRES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES HOR....IRES

ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 1+(1+1)(a) ETUDE DES CONSTRUCTIONS 1,s+(1+1)(a)

1(Mécanioue. Construction) au 1+{4) lb) (Mécanioue. Construction)

, Automatique et ilÛormatique industrielle 0+(3) (c) , Automatique et ilÛormatique industrielle 0+(3) (c)

, ElectrotechniQue 1+{4) (d) , ElectrotechniQue Hm (d)

SCIENCES PHYSIQUES ET PHYSIQUE 3+(3) (c) SCIENCES PHYSIQUES ET PHYSIQUE 3+(3) (c)

APPLIQUEE APPLIQUEE

MATHEMATIQUES Hfl) (e) MATHEMATIOUES 1+{1) (el

FRANCAIS 1+{1 (el

PHILOSOPHIE 1+(1)(e)

MODULES

m

2

OmONFACULTATIVE OPTION FACULTATIVE

(a) Les trois heures enlre parenthèses se répartissent ainsi:

• 2 heures de travaux pratiques de laboratoire de Construction et de Mécanique • 1 heure de uavaux dirigés de Mécartique en salle de classe

(h)L'horaire de 1+(4) en élude é1es consUuctions est destiné aux élèves Il'ayant pas suivi l'option "Technoloaje de.

systèmes automatisés' en classe de Seconde.

(c)L'horaire enue parenthèses oorrespondàdes uavaux pratiques.

(d) L'horaire enue parenthèses correspond àdesactivités technologiques (enseignement par groupes d'atelier).

(e) L'horaire enue parenthèses correspond à des uavaux dirigés

(1)Module portanl sur les mathématiquesàraison d'une heure hebdomadaire. Le choix du ou des enseianements obliptoires sur

lesquels pone la seconde heureestliusséàl'initiative de l'établissementdansles conditions prévuesàl'a1Ucle5 du présent arrèté.

cry 0> 0> Q)

.c

E Q) ë. Q) en cry

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(18)

'"

0> 0> Q) .0 E Q) Ci Q)

'"

N q-<;; 'J -Q) Cl. Cf) 0 c:

SPECIALITE GENIE CIVIL

ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 3+(4) (a)ou ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 3,5+(~) (a)

(Mécanique, Construction) 1+(6) (a) (Mécanique. Construction)

(d)

" Informatique appliquée 0+(1) (a) oInformatique appliquée

~~~ ~

oRéalisation des OUVta2eS 1+(6) (1)) oRéalisationdesllIM"32es

APPLIOUEE APPLIOUEE

MATIffiMATIQUES 2+{1 (e MATIffiMAT10UES 2+(2) (cl

FRANCAIS 2+(J) (e)

PHILOSOPHIE I+(J)(c)

MODULES(e 2

LANGUE VIVANTE2 2 LANGUEVJVANTE2 2

<a) L'horaire entre parenthèses correspondàdes lravau.' pratiques.

(b)L'horaire enlre parenth"ses correspondà des activ'ites technologiques (enseignement par groupes d'alelier).

(c) L'horaire enlre parenlhèses correspondà des travaux diriges

(d) L'horaire de 1+(6) en étude des constructions est destiné aux élèves n'ayantpassuivil'option "Technologie des

systèmes automatisés" en classe de Seconde.

(e) Module portant sur les mathématiquesà raison d'une heure hebdomadaire.Le choix du oudesenseignements

obligatoires sur lesquels porte la seconde heure est laisséà l'initiative de l'elablissementdansles conditions prevuesà

l'article 5 du present arrête.

SPECIALITE GENIE ENERGETIQUE

ETIJDE DES CONSTRUCTIONS 2+(3) (a) OU ETUDE DES CONSTRUCTIONS 2,5+(3) (a)

1(MecaniQue ,Construction) 1+(4) (al (d) i(MécaniQue Construction)

oAutomatique et informatique appliquées 0+(3) (a) oAutomatique et informatique appliquées 0+(3) (a)

oFluidiQue et Energétique appliquées 3+(6) (1)) oFluidique et Energétique appliquées H(6) (1))

APPLIOUEE APPLIQUEE

MATIffiMATIQUES 2+i11 (cl MATIffiMATIQUES 2+{2 e

FRANCAIS 2+(1) (e)

PHILOSOPHIE 1+(IHc)

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2 EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 1

MODULES (e) 2

(a) L'horaire entre parenthèses correspondàdes tra, au.' pratiques. .

(b)L'horaire entre parenthèses correspondàdes ac\ivites technololiques (enseianementpar poupoad'atelier).

(c) L'horaire entre parenthèses correspond à des travaux dirigés

(d) L'horaire de 1+(4) en eludedesconstructions est destine aux elèves n'ayantpassuivil'option "Technologie des sySlèmes

automatises" en classe deSeconde.

(e) Module portant sur les malhematiquesà raison d'une heure hebdomadaire.Le choix du oudesenseignemenu obligatoires sur

(19)

. CYCLE TERMINAL DE LA SERIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LABORATOIRE

SPECIALITE ·PHYSIQUE DE LABORATOIRE ET DE PROCEDES INDUSTRIELS·

PHYSIQUE: MECANIQUE. THERMIQUE. PHYSIQUE: MECANIQUE. THERMIQUE.

FLUIDIQuE. 1 +(21 lai FLuiDIQuE. 1 +121 lai

ELECTRICITE 2+(31 laiou elECTRICITE 2.5+141 lai

2+(4) lai'

MESuRES ET AuTOMATISMES 1 +(11 lai MESURES ET AuTOMATISMES 0+121 {al

APPlICATIQNS INFORMATIQuES 0+121 (al

CHIME APPliQuEE 1 +(1) {al CHIME APPliQuEE 1 +111 {al

OPTIQuE ET PHYSICO-CHIMIE ou 2+(41 {al OPTIQuE ET PHYSICO-eHIMIE ou 2+141 (al

CONTROLE ET REGULATION 2+14) (bl CONTRQLE ET REGULATION 2+14) (bl

MATHEMATIQuES 3+(1) {cl MATHEMATIQUES 2 +121 (cl

FRANCAIS 2+111 {cl

PHILOSOPHIE 1 +(11(cJ

LANGUE VIVANTE 1 2 LANGuE VIVANTE 1 2

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2 EDuCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 2

MODULES{dl 2

OPTION FACULTATlVE OPTION FACULTATlVE

(") en en

'"

.0 E

'"

Ci

'"

(") N

"""

<ii 'u

.'"

0-C/) 0 c

(a) L'horaire enlre parenlhèses correspond

a

des activités de laboratoire industriel et de recherche.

(b)L'horaire entre parenlhèses correspond

a

des activités technologiques (enseignement par groupes d'atelier)

{cl L'horaire enlre parenlbéses correspondàdes travaux dirigés

{dl Module ponant sur les malhématiques à raison d'une heure hebdomadaire_ Le choix du ou des enseignements . obligatoires sur lesquels pone la seconde heure esl laissé à l'initiative de l'établissement dans les conditions prévues à

l'anicle 5 du présent arrêté.

• l'horaire majoré est destiné aux élèves n'ayant pas suivi en classe de seconde l'option "techniques des sciences physiques"

SPECIALITE "CHIMIE DE LABORATOIRE ET DE PROCEDES INDUSTRIELS·.

PHYSIQuE 2 PHYSIQuE 2

CHIMIE 4 CHIMIE 5

T.P. DE PHYSIQuE 0+121 {al T.P. DE PHYSIQuE 0+(21 (al

T.P. DE CHIMIE 0+(7) (alou T.P. DE CHIMIE 0+151 lai

O+(B) {al'

TECHNOLOGIE ET GENIE CHIMIQuE: TECHNOLOGIE ET GENIE CHIMIQUE:

-Technologie et schéma 0+131 {al -Technologie et schéma 0+141 {al

-Atelier de oénie chimiaue 0+13.51 {b!

MATHEMATIQuES 2+ 1 c MATHEMATIQuES 2 + 2 {cl

FRAN AIS 2+111 (ç)

PHILOSOPHIE 1 +111{cl

LANGuE VIVANTE 1 2 LANGUE VIVANTE 1 2

EDUCATION PHYSIQuE ET SPORTIVE 2 EDuCATION PHYSIQuE ET SPORTIVE 2

MODuLES (dl 2

OPTION FACuLTATIVE OPTtON FACULTATIVE

LANGuE VIVANTE 2 2 LANGuE VIVANTE 2 2

<a) L'horaire enlre parenlbèses correspond à des activités de laboratoire industriel et de recherche.

(b)L'horaire enlIe parenlbèses correspondàdes activilés technologiques <enseignementparJP'OUpCId'atelier)

{cl L'horaire enlre parenlhèses correspond à des Lravaux dirigés

{dl Module ponant sur les malbématiquesà raison d'une heure hebdomadaire. Le choix du oudesenseignements

obligatoires sur lesquels pone la seconde heureestlaissé à J'initiative de l'établissementdansles conditions prévues à

l'anicle 5 du présent arrêlé.

(20)

20

CYCLE TERMINAL DE LA SERIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE

LABORATOIRE

Cl:>

.c

E Cl:>

o

_Cl:> <n

'"

N o c:

SPECIALITE BIOCHIMIE- GENIE BIOLOGIQUE

BIOCHIMIE 2+151 1.) BIOCHIMIE 3+(4) lb)

MICROBIOLOGIE 0+ 151Ib)ou MICROBIOLOGIE 2+(41 lb)

0+ 161lbJO

BIOLOGIE HUMAINE 3+ 12,51Idl

SCIENCES PHYSIQUES SCIENCES PHYSIQUES

3+(41 Ibl 3+1311bl

MA THEMATIQUES 2+(1) Ic) MATHEMATIQUES 2

FRANCAIS 2+111 Ici

PHILOSOPHIE 1 + 111le

EDUCATION PHYSIQUE ET 2 EDUCATION PHYSIQUE ,ET 2

SPORTIVE SPORTIVE

MODULES 1.1 2

(a) L'horaire en Ire parenthèses correspondà1 heure de travaILx dirigés et 4 heures d'activités technologiques (enseignement par groupes d'atelier)

(b) L'horaire entre parenthèses correspondàdes activités technologiques (enseignement par groupes d'atelier) (c) L'horaire entre parenthèses correspond à des travaux dirigés

(d) L'horaire entre parenthèses correspondà2 heures d'activités technologiques (enseignement par groupes d'atelier) et 0.30 h de u:avaILx dirigés.

(el Module portant sur les mathématiquesàraison d'une heure hebdomadaire. Le choix du ou des enseignements obligatoires sur lesquels porte la seconde heure est laissé à l'initiative de l'établissementdansles conditions prévues à l'article 5 du présent arrêté.

• l'horaire majoré est destiné aILx élèves n'ayant pas suivi en classe de seconde l'option "sciences et techniques biologiques e paramédicales"

(21)

CY-CLE

TERMINAL DE LA SERIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES

CLASSE DE PREMIERE

SPECIAUTE ACTION

ENSElGNEMENTa OIUGATOIRES GESTION ADMINISTRATIVE

ET COMMERCIALE HORAIRES HORAIRES ECONOMIE· DROIT 4+ 1 1.1 4 + 11 1.1 GESTION ET INFORMATIQUE 3+1211.1... 2+121 1.1... 3 + 1311.llbl 2 + 131 1.1Ibl COMMUNICATION ET ORGANISATION 1+ 1311.1 2+1311.) FRANCAIS 3 3 MATHEMATIQUES 3 2 LANGUE VIVANTE 1 2 3 LANGUE VIVANTE 2. cl 3 3 HISTOIRE GEOGRAPHIE 2 2 E.P.S. 2 2 MOOULES Id) 2 2

OPTION fACUL TA TIVE

ACTIVITES EN MILIEU PROFESSIONNEL 0+ 1211.1 0+ 1211.1

(a) L'horaire entre parenlhèses correspondàdes trav1UX dirigés

(h)L'horaire majoré esl réservé aux élèves n'ayanl pas suivi l'option "gestion ct informatique" en classe de seconde

(c) L'enseignement obligatoire de la seconde langue vivante est effectifàcompter de la rentrée de l'année scolaire1994·199~.Atittetransitoire les élèves peuvent suivre cet enseignement en Lant qu'option facultative.

(d) Module ponant sur les mathématiquesdans la spécialité gestion et sur le français dans la spécialité action administrative ct commercialeàraison d'une heure hebdomadaire.Lechoix du ou desenscigncmcnls

obligatoires sur lesquels porte la seconde heure est laisséà l'initiative de l'établissement dans les conditions prévuesàl'article~du présent arrêlé.

CLASSE TERMINALE 21 cry ID ID ~ .Cl E 0) ë. 0) <n cry N

....

ro 'u -0) Cl. Cf) 0 c

SPECIALITE SPECIALITE SPECIALITE SPECIALITE

COMPTABILITEET INFORMATIQUE ACTIONET ACTIONET

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES GESTION ETGESTIO,. COMMUN ICATION COMMUNICATION

ADMINISTRATIVES COMMERCIALES

HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES

ECONOMIE - DROIT 5+ 1 Ici 5+111 Ici 5+111 (cl 5+111 Ic)

COMPTABILITE ET GESTION 5+14 Ici

INFORMATIQUE ET GESTION 5+141 Ici

ACTION ET COMMUNICATION 5+141 (cl

ADMINISTRATIVES

ACTION ET COMMUN ICA TI ON 5 + 141 Ici

COMMERCIALES PHILOSOPHIE 1 +111 {f} 1 +111 fC 1+11'(c 1 +111 (c MATHEMATIQUES 3 3 2 2 LANGUE VIVANTE 1 2 2 3 3 LANGUE VIVANTE 2 .1 3 3 3 3 HISTOIRE - GEOGRAPHIE 2 2 2 2 E.P.S. 2 2 2 2 OPTIONS fAClA.TATIVEI

ACTIVITES EN MILIEU PROFESSIONNEL 0+121 Ici 0+121 Ic) 0+121 Ici 0+121 Ici

OU

GESTION ET INFORMATIQUE Ibl 2 2

OU

COMMUNICATION ET 2 2

ORGANISATIONIbl

PRISE RAPIDE DE LA PAROLE 3 3 3 3

(a) L'enseignement obligatoire de la seconde langue vivante est effectifàcompter de la rentrée de l'année scolaire199~-1996

A titre transitoire, les élèves peuvent suivre cel enseignement en Lanl qu'option facultative.

(h) -l'option de "gestion el informatique" peut être proposée aux élèvesdés spécialités"Action el communication

administratives" et "Action et communication commerciales"

, l'option de " communication et organisation" peul être proposée aux élèves des speo;ialités "Comptabilité el aestion" cl "Informatique el gestion".

(22)

22 M en en

e

. 0 E

'"

15.

'"

<n M N

"'"

c;; 'u -<l) 0.. Cf) 0 c ANNEXE Il SERIES TECHNOLOGIQUES

St\lS, STI, STL,

srr.

ATELIERS DE PRATIQUE Enseignements Facultatifs

CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE HORAIRES

ARTS: Arts plastiques ou Cinéma-Audiovisuel ou Musique ou

3

Théâtre - Expression dramatique

LANGUES ET CULTURES REGIONALES 3

PRATIOUES PHYSIOUES ET SPORTIVES 3

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA

(23)

• Programmes des disciplines

des classes de première des

séries ES, Let Set de technologie

industrielle des classes de première et

terminales de la série S

NOR: MENL9305648A RLR : 524·6 ; 524-7

(Éducation nationale : bureau DLC3)

VuL.n° 75-620 du 11-7-1975; L. n° 83-663 du

22-7.1983 ; L. nO 89-486 du 10-7-1989 ; D. n° 59-57 du 6-1-1959 modo par décrets n° 65-438 du 10-6-1965 et nO 68-639 du 9-7-1968; D. nO 76-1304 du 28-12-1976 modo par D. n° 92-57 du 17-1-1992 ; D. n° 77-521 du 18-5-1977 modo ; D. nO 85-924 du 30-8-1985 modo par D. nO 90-978 du 31-10-1990 ; D. n° 90-179 du 23-2-1990; arrêtés 17-1-1992 ; A. 15-9-1993 ; ar-rêtés 10-7-1992 ; avis CSE du 1-7-1993.

Article Premier. - L'arrêté du 10 juillet 1992, relatif

aux programmes des disciplines des classes de pre-mière des séries ES, L et S et de technologie indus-trielle des classes de première et terminale de la série S est modifié, conformément aux indications du pré-sent arrêté.

Art.2. - La dénomination « enseignement

obligatoi-re»se substitueàcelles de « matière dominante»et

de « matière complémentaire de formation générale»

dans l'arrêté précité et ses annexes.

La dénomination « option»se substitueàcelles d'«

op-tion du premier groupe »et d'« option du second

grou-pe » dans l'arrêté précité et ses annexes.

Art.3. - L'article 1er _{de l'arrêté précité est modifié}

comme suit: Au lieu de:

Mathématiques : série ES (matière dominante et option du premier groupe)

Lire:

Mathématiques: Série ES (enseignement obligatoire et option)

Au lieu de :

Physique-chimie: série S (matière dominante et option du premier groupe)

Lire:

Physique-chimie: Série S (enseignement obligatoire et

partie « physique chimie» de l'enseignement de scien- C")

ces expérimentales)

g;

Q)

Au lieu de :

.c

E Q)

Sciences de la Vie et de la Terre: Série S (matière do-

g.

minante et option du premier groupe) ;:;

N

Lire:

Sciences de la Vie et de la Terre: Série S (enseigne- ~

ment obligatoire et partie « sciences de la Vie et de la ~

Terre» de l'option de sciences expérimentales). Cf)

°

c: Au lieu de:

Arts : cinéma-audiovisuel, musique, théâtre-expression dramatique

Série L (matière complémentaire de formation générale et option du premier groupe)

Séries ES et S (option du second groupe)

Lire:

Arts : cinéma-audiovisuei, musique, théâtre-expression dramatique Série L (enseignement obligatoire)

Art. 4. - La liste et les références des programmes

figurant dans l'annexe 1 de l'arrêté du 10 juillet 1992

sontàremplacer par celles figurant en annexe de la

circulaire n° 93-220 du 16 juin 1993 relative aux pro-grammes d'enseignement des classes de première des voies générale et technologique pour l'année scolaire 1993-1994.

Art. 5. - Les programmes visés dans l'article 3 du

présent arrêté entrent en applicationàcompter de

l'an-née scolaire 1993-1994,àl'exception des programmes

de physique-chimie (enseignement obligatoire, classe de première série S) et de musique (enseignement obli-gatoire, classe de première série L) dont la date d'en-trée en application sera précisée ultérieurement par ar-rêté.

Les programmes de technologie industrielle (enseigne-ment obligatoire) des classes de première et terminale

de la série S visésàl'article 2 de l'arrêté du 10 juillet

1992, restent applicablesàcompter de la rentrée de

l'année scolaire 1993·1994 en classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 1994-1995 en classe terminale.

Art. 6. - Le directeur des Lycées et Collèges est chargé

de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

Jour-nal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation : Le directeur des Lycées et Collèges, C. FORESTIER

(24)

81.

24

Modification des arrêtés du 10

juillet 1992 fixant les

Q)

~

programmes des classes de première

i

(J)

et terminales des séries :

«

Sciences

~

médico-sociales (SMS)

»,

«

Sciences

... et technologies industrielles

ro

:~

(S1I)),

«

Sciences et technologies de

~

laboratoire (STL)

»,

«

Sciences et

technologies tertiaires (STT)

»,

en ce

qui concerne la dénomination des

matières obligatoires enseignées dans

ces classes

NOR: MENL9305646A RLR : 524-0e ; 524-0f

(Éducation nationale: bureau DLC3)

Vu arrêtés 10-7-1992; A. 9-3-1993; A. 15-9-1993 ; avis CSE du 1-7-1993.

Article Premier. - Les arrêtés du 10 juillet 1992 sus-visés fixant les programmes des enseignements dans les classes de première et terminales des séries :

«Sciences médico-sociales (SMS) », «Sciences et

technologies industrielles (STI)»,«Sciences et

tech-nologies de laboratoire (STL)»et«Sciences et

tech-nologies tertiaires (Sn)»,sont modifiés conformément

aux indications apportées ci-après.

«Les dénominations«matières dominantes»et«

ma-tières complémentaires de formation générale»figurant

dans les arrêtés précités et leur annexe sont

suppri-mées.Ilconvient de lireàleur place :«matières

obli-gatoires». »

Art.2. - Pour ce qui est de la classe de première des

séries SM S, STI, STL et sn, la liste et les références

des programmes figurdnt en annexe des arrêtés du10

juillet 1992 susvisés, sontàremplacer par celles

figu-rant en annexe de la circulaire n° 93-220 du 16 juin 1993 relative aux programmes d'enseignement des clas-ses de première des voies générale et technologique pour l'année scolaire 1993-1994.

Pour ce qui est de la classe terminale de ces mêmes séries les programmes des matières obligatoires figu-rant en annexe des arrêtés des 10 juillet 1992 et de l'arrêté du 9 mars 1993 susvisés, restent en vigueur. Les programmes des autres matières obligatoires et op-tions feront l'objet d'une parution ultérieure.

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent

en vigueuràcompter:

. de la rentrée de l'année scolaire 1993-1994, en ce qui concerne les classes de première ;

- de la rentrée de l'année scolaire 1994-1995, en ce qui concerne les classes terminales.

Toutes dispositions contraires sont abrogéesàces dates.

Art.4. - Le directeur des Lycées et Collèges est chargé

Jour-nal officielde la République française. Pour le ministre et par délégation : Le directeur des Lycées et Collèges, C. FORESTIER

(JO du 17 septembre 1993)

• Modification de l'arrêté du 17

janvier 1992 relatif aux voies

d'orientation

NOR: MENL9305650A RLR : 523-0

(Éducation nationale : bureau DLC3)

Vu D. n° 93-1093 du 15-9-1993 ; A. 17-1-1992 ; avis CSE du 1-7-1993 ; avis CNEA du 11-6-1993.

Article Premier. - La dernière phrase du premier tiret

du deuxième alinéa de l'article 1er_{de i'arrêté du 17}

jan-vier 1992 susvisé est complétée, in fine, par la

déno-mination suivante :«Sciences et technologies du

pro-duit agro-alimentaire»(STPA).

Art.2. - Le directeur des Lycées et Collèges est chargé

Jour-nal officielde la République française. Pour le ministre et par délégation: Le directeur des Lycées et Collèges, C. FORESTIER

(25)

TITRE 1 : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE

• Règlement général du

baccalauréat général

• Modification de l'arrêté du 17

janvier 1992 relatif

à

l'organisation des classes de première

et des classes terminales des lycées

d'enseignement général et

technologique et des lycées

d'enseignement général et

technologique agricole

NOR: MENL9305651A RLR : 520-1

(Éducation nationale : bureau DLC3 ; Agriculture et Pê-che)

Vu D. n° 93-1093 du 15-9-1993 ; A. 17-1-1992 ; avis com. interprof. cons. du 23-6-1993; avis CNEA du 11-6-1993; avis CSE du 1-7-1993; avis CNESER du 12-7-1993. Q) NOR: MENL9305643D

~

RLR : 544-0a

E.

Q) Décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 ::;

(Premier ministre ; Éducation nationale ; Enseignement N

supérieur et Recherche)

VuL.n° 59-1557 du 31-12-1959 modo ; L. nO 75-620 ~

du 11-7-1975 modo not. par l'art. 22 de L. nO 92-678 ~

du 20-7-1992;L.n° 83-663 du 22-7-1983;L.nO 84- Cf)

52 du 26-1-1984 ; L. n° 89-486 du 10-7-1989 ; D. 'i::

Do77-521 du 18-1977 modo ; D. nO 84-573 du

5-7-1984 modo ; D. nO 85-924 du 30-8-1985 modo par D. n° 90-978 du 31-10-1990 ; D. n° 90-484 du 14-6-1990 ; D. n° 92-57 du 17-1-1992 ; D. nO 92-109 du 30-1-1992; D. nO 300 du 31-3-1992 ; D. n° 92-657 du 13-7-1992 ; avis CSE du 1-7-1993 ; avis CNE-SER du 12-7-1993.

Article Premier. - Le diplôme national du

baccalau-réat général est déiivré au vu d'un examen qui sanc-tionne les enseignements dispensés dans les classes

de première et terminales préparantàce diplôme.

La réussiteàl'examen détermine la collation par l'Etat

du grade universitaire de bachelier.

Art. 2. - Le baccalauréat général comprend les séries

suivantes:

Article Premier. - A l'article 1erde l'arrêté du 17 jan-vier 1992 susvisé, après la dénomination STAE (sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement), il est inséré la dénomination suivante: STPA (scien-ces et technologies du produit agro-alimentaire).

Art. 2. - Le directeur des Lycées et Collèges du

mi-nistère de l'Éducation nationale, le directeur général de l'Enseignement et de la Recherche du ministère de l'Agriculture et de la Pêche sont chargés de l'exécu-tion du présent arrêté qui sera publié au Journal

offi-ciel de la République française.

- série ES : - série L : _.. - série S : Economique et Sociale . . . .. Littéraire Scientifique (JO du 17septembre 1993)

Art. 3. - L'examen comprend des épreuves

obligatoi-res et des épreuves facultatives.

Les épreuves portent sur les disciplines faisant partie des enseignements obligatoires ou des options du cycle terminal de la série concernée.

Les épreuves obligatoires sont réparties en deux grou-pes. L'ensemble des épreuves obligatoires compose le premier groupe d'épreuves. Le second groupe d'épreu-ves est constitué d'épreud'épreu-ves de contrôle portant sur leSj disciplines ayant fait l'objet d'épreuves du premier grou-pe, anticipées ou non.

Les candidaJs ne peuvent être inscritsàplus de trois

épreuves facultatives correspondant aux options ouà

plus de deux épreuves facultatives lorsqu'ils sont par

ailleurs évaluésàun atelier de pratique suivant les

dis-positions de l'alinéa suivant.