SPÉCIFIQUES
Traitement des déchets
La liste des incidences possibles sur l’envi-ronnement des projets de traitement des déchets (point 3.1.6) est purement indicati-ve. Nombreux sont les différents types d’impacts associés aux installations de trai-tement des déchets, incinérateurs et décharges entre autres; ils sont liés aux caractéristiques techniques externes et internes de l’installation, par exemple sa situation géographique, sa dimension et la technique utilisée, le type de gestion de l’environnement appliqué, etc.
Impact socio-économique de la pollution (projets dans le domaine de l’énergie, dans les transports, etc.)
Une source d’information utile est le projet ExternE, une tentative globale d’utiliser une méthode cohérente pour évaluer les coûts externes associés à toute une série de cycles du combustible. Plus de 30 équipes appar-tenant à des instituts de recherche partici-pent au projet qui a permis: (1) de mettre au point une méthode “ascendante” effica-ce; (2) d’évaluer de manière cohérente de nombreux cycles du combustible; (3) d’évaluer les coûts marginaux de façon fiable; (4) d’identifier les questions clés liées aux externalités. L’évaluation des inci-dences se fait selon la ‘fonction des dom-mages’ ou la ‘méthode du cheminement des incidences’.
Suite au projet de recherche ExternE, nombres d’informations actuellement dis-ponibles sur les externalités environnemen-tales sont particulièrement utiles en ce qui
Remarques supplémentaires sur des secteurs spécifiques
concerne les transports, l’énergie et l’indus-trie et peuvent de toute évidence être consi-dérées comme des illustrations des méthodes présentées à l’annexe E du manuel intitulé “Évaluation monétaire des services environnementaux”. De plus amples informations sont disponibles sur le site internet :
http://externe.jrs.es/overview.html Perspective temporelle des projets de transport d’énergie et autres projets Au point 3.4.4, il est indiqué qu’une pério-de pério-de 25 à 30 ans constitue une perspective temporelle appropriée pour réaliser cer-tains projets dans le domaine de l’énergie.
Toutefois, pour certains aspects du système, il peut être utile de prévoir une perpective plus longue. L’indication d’une perpective temporelle doit être interprétée comme un minimum et non comme un maximum.
Ports et aéroports
Le guide ne traite pas spécifiquement des effets de l’extension des ports et des aéro-ports sur les modes et le système de trans-port qui s’y raccordent. Le texte évoque seulement la création de liens, mais l’effet de l’accroissement du trafic portuaire ou aéroportuaire sur les utilisateurs des liai-sons déjà existantes peut être un élément important dans l’analyse de ce type de pro-jets.
Infrastructures de formation professionnelle
Le point 3.7.1 présente une liste indicative d’objectifs spécifiques à prendre en consi-dération dans l’évaluation des projets. Cette liste doit être envisagée en liaison avec l’analyse figurant au point 3.5.5 du guide, où il est indiqué que les avantages socio-économiques finals des projets sont fonc-tion de l’aptitude à l’emploi et des revenus potentiels des stagiaires. Aucun projet édu-catif ne peut être justifié sans une bonne analyse de son impact sur le segment consi-déré du marché du travail.
Projets de transport
Dans l’analyse économique des projets de transport (point 3.3.5), nous examinons les changements du surplus du consomma-teur. Nous souhaitons apporter la précision suivante: dans les projets de transport, le surplus du consommateur est générale-ment mesuré en termes de coûts de trans-port généralisés, qui comprennent tous les coûts perçus par les consommateurs, qu’il s’agisse de coûts monétaires ou de coûts en temps.
A ce sujet, nous ajouterons que la demande de transport, tout en étant rigide, peut se déplacer d’un mode de transport à un autre.
Le présent guide ne s’intéresse pas aux modèles de génération de trafic, qui est un domaine de recherche assez spécialisé et plutôt difficile. Pour une analyse plus approfondie de l’évaluation des projets de transport, voir l’ouvrage Transports: choix des investissements et coût des nuisances, Commissariat général du Plan, Paris, Juin 2001.
Projets dans le domaine de l’eau
Les prix de l’eau peuvent être non élas-tiques à court terme et pour certains types d’utilisation, comme la consommation d’eau potable, tandis qu’à plus long terme –quand les disponibilités en eau et les reve-nus augmentent - les prix de l’eau peuvent être plus élastiques pour d’autres utilisa-tions. Ainsi, dans l’analyse de la demande, il convient de distinguer les différents types d’utilisation et les différentes élasticités-prix prévues (à plus long terme, par exemple, les utilisateurs d’eau d’irrigation peuvent passer à des formes d’irrigation plus efficaces telle que l’irrigation au gout-te-à-goutte).
Il est également important, dans certains cas, d’envisager la demande dérivée, c’est-à-dire la demande en eau liée à la demande du produit fini ou du produit cultivé.
Remarques supplémentaires sur des secteurs spécifiques
Dans l’analyse des prix fictifs dans le domaine de l’eau, les coûts marginaux pré-vus de long terme (comprenant le fonc-tionnement, l’entretien, la gestion et une rémunération normale du capital) consti-tuent une alternative à l’utilisation de la disposition à payer.
Sylviculture - Reforestation
Nous ne recommandons pas d’utiliser un taux d’actualisation spécifique pour les pro-jets de reforestation ou de sylviculture ou autres projets liés à l’environnement. Dans les États membres de l’UE, certaines agences utilisent différents taux d’actualisation selon les secteurs et assignent un taux d’actualisa-tion plus faible à la sylviculture ou à d’autres projets de long terme. Cette pratique est un pis-aller, difficile à justifier: la meilleure for-mule consiste à tenter d’identifier tous les avantages du projet et à les inclure dans l’analyse des coûts-avantages, sans les faire bénéficier de la prime implicitement liée à un taux d’actualisation plus faible.
La sylviculture et la reforestation ont généra-lement de multiples objectifs. La liste figu-rant au point 3.10.1 n’est qu’indicative. Dans certains cas, le paysage, l’enseignement et les soins de santé peuvent jouer un rôle impor-tant. En fait, les investissements dans la sylvi-culture ont tendance à avoir des effets mul-tiples, y compris des effets non marchands liés aux environnements et paysages fores-tiers, à la biodiversité et aux activités de
loi-sirs de plein air. Ce dernier effet est renforcé lorsque le projet est réalisé à proximité d’une ville car les forêts peuvent attirer davantage de visiteurs. Toutefois, les effets de déplace-ment à partir d’autres zones de loisirs doi-vent être pris en compte et leur impact net évalué.
La perspective temporelle des projets de syl-viculture varie incontestablement en fonc-tion des espèces concernées et de leur temps de rotation dans un cycle durable.
Il existe une vaste documentation sur l’éva-luation économique des projets de sylvicul-ture, réalisés notamment avec l’aide de la FAO et de la Banque mondiale. Les sites internet qui leur sont consacrés présentent les mises à jour récentes de la recherche dans ce secteur (voir http://www.worldbank.org et http://www.fao.org/forestry/index.jsp).
BIBLIOGRAPHIE
La documentation sur l’analyse des coûts-avantages est très vaste; les quelques réfé-rences figurant dans le présent guide n’en offrent qu’un échantillon et ne sont pas nécessairement représentatives de toutes les publications relatives à la recherche et aux expériences sur le sujet, généralement rédi-gées en anglais ou français. Les lecteurs sou-haitant obtenir des informations plus com-plètes ou plus spécifiques peuvent consulter les bases de données de la documentation économique telles que celle d’Econlit.
Studio Gatelli