Rôles et missions et composants

Le laboratoire national de contrôle qualité des médicaments (LNCM) a été créé en 1969, sa fusion avec la division de la pharmacie en 1994 à donner naissance à la direction du médicament et de la pharmacie (DMP) qui se situe à Rabat, le LNCM est l’une des unités fonctionnels de la direction du médicament et de la pharmacie, la DMP prend l’autorité dans l’exécution de ses missions du ministre de la santé et établit plusieurs rôles dont chaque mission est attribués à l’une de ses unités ; d’abord la division de la pharmacie qui contient trois services avec cinq unités, le premier service nommé service des activités économique ,ce service accompli des missions multiples dont premièrement l’étude pour la fixation de prix de médicament et des dispositifs médicaux de la troisième classe successivement après l’obtention de l’autorisation de mise sur le marché ou autre type d’autorisation, et après l’obtention des certificats d’enregistrements, deuxièmement le déploiement des actions appropriées pour maîtriser les coûts des médicaments par rapports aux intérêts économique et thérapeutique en utilisant des nouvelles méthodes, troisièmement l’examen des demandes de révision des prix des médicaments et des dispositifs médicaux classe III, quatrièmement collecte et gère les données sur les prix des médicaments, enfin et surtout obtenir les informations nécessaires concernant le prix des médicaments et les dispositifs médicaux classe III. Le deuxième service c’est le service des visas homologations et autorisation, enfin le troisième service qui est le service des stupéfiants qui est responsable de la réglementation

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des produit sous contrôle international, il agit à travers plusieurs intervention à savoir ou moment de la délivrance des autorisations aux responsables des industries pharmaceutiques pour l’importation de ces produits, ainsi en étudiant les besoins annuels du Maroc à ces produits en assurant une bonne disponibilité que ça soit pour des fins thérapeutiques ou scientifiques, il agit aussi pour rationaliser l’usage de ce type de médicament via la mise en disposition des carnets à souches aux cadres médicaux dans les deux secteurs dédiés à la prescription des médicaments appartenant au tableau B également dans le cadre du suivi du plan national de prévention et de contrôle du cancer ce service soutient la prise en charge des douleurs cancéreuses par la facilité de l’accès aux opiacés, en addition il suit la mise en place des stratégies pour la lutte anti-drogue à l’échelle nationale, et finalement il collabore au plan international via les traités internationaux avec les Etats Unies pour lutter contre la possession illégale des drogues. Il y’a des unités supplémentaires, la première unité sert pour les dispositifs médicaux à savoir ses contrôles et l’évaluation de ses dossiers, la deuxième unité, c’est l’unité des réactifs à usage de diagnostic in vitro qui sert à l’évaluation des dossiers liés au domaine biologique pour l’octroi des autorisations des produits chimiques, des produits de recherches, des milieux de culture, et des contrôles qualités externes, la troisième unité concerne les compléments alimentaires qui sert à une évaluation technique et administrative des demandes d’enregistrement des compléments alimentaires et des denrées alimentaires ,et la dernière unité concerne spécifiquement l’enregistrement des produits cosmétiques et les hygiènes corporelles. On peut dire que cette division intervient pour réglementer les médicaments et tous les produits liés à la santé. La division du laboratoire national de contrôle des médicaments joue un rôle indispensable dans le contrôle qualité des médicaments ,à travers le service d’assurance-qualité le laboratoire assure une activité d’évaluation à savoir l’évaluation des dossiers techniques des demandes d’autorisation de la mise sur le marché ,des renouvellement quinquennaux et les mise à jour des médicaments ( des différents origines et destination : chimiques, biotechnologiques, radioactives, ou vétérinaires ), on traite ainsi les réclamations présenté par les patients ou les cadres médicaux concernant les défauts de qualité observé lors de l’utilisation ou la vente du médicament qui doivent être accompagné par le médicament dont la qualité est défectueuse sans oublier d’identifier celui qui réclame ,et finalement on traite les demandes d’examen de

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la qualité des matières premières toute en appliquant et en suivant les directives internationales. Grâce au service physico-chimique le laboratoire veille à contrôler la qualité, et la sécurité des médicaments, des vaccins à travers la libération des lots, et les produits destinés à une alimentation infantile. Le contrôle de médicament intervient pendant sept événements dont le premier contrôle s’effectue dans le but de demander l’autorisation de mise sur le marché et avant la commercialisation du médicament au Maroc, le deuxième contrôle est réalisé après la commercialisation du médicament à travers le sondage d’échantillon collecter pendant les missions d’inspection in situ dans le but de s’assurer que la qualité du médicament est la même dans le marché, le troisième contrôle concerne les médicaments et les dispositifs médicaux qui sont livré aux hôpitaux du secteur public suite à des appels d’offres, le quatrième contrôle est pendant les réclamations, le cinquième contrôle concerne les produits d’homologations, le sixième contrôle c’est le contrôle des dons qui viennent des autres pays, et le dernier contrôle s’effectue en cas d’une fabrication locale et on contrôle le premier lot de fabrication locale après l’obtention de l’autorisation de mise sur le marché afin de s’assurer que la fabrication des médicament répond aux normes nationales et internationales de la fabrication, ensuite le service des essais biologiques assure le contrôle complet de stérilité et d’innocuité des médicaments, des dispositifs médicaux, et des articles de puériculture, qui doivent être stérile, également le service des dispositifs médicaux assure le contrôle des spécifications du dispositif médical, on trouve finalement une unité de métrologie qui sert à calibrer et étalonner le matériel du laboratoire. Le service de suivi du secteur et de l’inspection qui entre parmi les tâches opérationnels du directeur de la DMP, effectue plusieurs tâches notamment contrôle et suivre les missions liés au secteur pharmaceutique, assure le suivi de création des pharmacies d’officine, règlemente le secteur à travers la participation à la préparation des textes réglementaires liés aux médicaments et autre produit de la santé, examine les attestations et les certificats des bonnes pratiques des établissements pharmaceutiques, prendre les décisions de recrutement des pharmaciens inspecteurs, assure les audits des établissement de fabrication de la substance actif destinée à la fabrication des médicaments et lutte contre les contrefaçons à travers le partenariat avec l’union européen.

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2. Organisation et organigramme

Les fonctions sont réparties et hiérarchisées selon deux types d’organigramme l’un est dite officiel et l’autre est fonctionnel. Ce dernier permis de classifier les fonctions de la DMP du haut en bas en définissant d’abord les services qui sont sous une direction direct du directeur de la DMP sont notamment le service de suivi du secteur et de l’inspection, le service administratif, unité de management qualité, unité Sécurité et Environnement, unité vigilances, unité système d’information, la division de la pharmacie, et la division du Laboratoire National du Contrôle des Médicaments. Ensuite il y a les services successives visas homologations et autorisations, activités économique, et stupéfiants, à l’addition des unités d’enregistrement, des dispositifs médicaux, des compléments alimentaires, des réactifs de diagnostic in vitro, et des produits cosmétiques et hygiène corporelle, ce sont tous sous la direction du directeur de la division de la pharmacie, et enfin les services suivants assurance qualité, physico-chimique, dispositifs médicaux, et les essais biologique, ainsi que les unités réserve et métrologie sont dirigé par la directeur du LNCM. L’organigramme officiel est le suivant :

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Figure 11 : L'organigramme officiel de la DMP

3. Le système qualité

Le système qualité réglementaire et légal a marqué sa présence depuis l’apparition du médicament. La réglementation du secteur pharmaceutique Marocain est devenue nécessaire et plusieurs lois ont été adopter pour organiser l’exerce de l’activité pharmaceutique et protéger le consommateur, d’abord en 1922, un bulletin officiel a été publier pour réglementer l’importation, le commerce, la détention, et l’usage des substances vénéneuses, ensuite en 1950, la fabrication, la vente et la distribution des vaccins des sérums thérapeutiques et des divers produits biologiques ont été réglementer pour la première fois, puis en 1954, le législateur a approuvé la loi de l’interdiction de toute sorte de geste qui

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entre dans le marketing du cannabis en totalité ou en partialité, et durant le cycle de vie de cette plante, à l’addition en 1974, l’annonce d’un décret qui a porté sur la création d’un laboratoire national de contrôle des médicaments et des spécialités pharmaceutiques dont lequel le LNCM fonction selon ses prérogatives, également en 1984, la publication du loi qui est relative à la punition des personnes qui participes aux fraudes sur les marchandises, en 2001, la mise en œuvre d’une loi qui a porté sur la publication de la convention arabe et un an après la publication du convention des nation-unis concernant la lutte contre le trafic des stupéfiants et des substances psychotrope, puis en 2002 la promulgation de la loi qui réglemente le prix des médicaments et des produits de santé dont le choix de leur détermination est libre, et la concurrence au Maroc, dans la même année la publication du protocole sur l’amendement de la convention unique sur les stupéfiants de 1961, faite à Genève le 25 mars 1972, en outre en 2014 dans le cadre de la stratégie sectorielle du Ministre de la santé 2012-2016, la mise en place d’un nouvel système de fixation de prix a permis de baisser le prix de plusieurs médicaments, toute en appuyant sur le principe d’améliorer l’accessibilité aux médicaments et la prise en charge de certains maladies, voire en 2015 suite à la loi n° 28-15 les personnes qui participe aux recherches biomédicales sont devenues protégé par la dite loi, et la loi a discuté plusieurs chapitre notamment la création des comités régionaux de protection des personnes participant aux recherches biomédicales, et les conditions dans lesquelles on réalise la recherche biomédicales. Cette loi à toucher deux topiques en même temps, le premier c’est booster la recherche biomédicale et le deuxième c’est protéger les personnes qui l’ont participent. L’apparition de loi 17-04 en 2006 a apporté beaucoup d’avantage au domaine pharmaceutique, et elle a donné une classification en précisant les différents types des médicaments ce qui a ciblé les critères de contrôles qualité de chaque type de médicament. Ainsi que les nouvelles réformes dans la constitution du dossier technique licite par le décret n° 2-14-841 du 5 Aout 2015 en vue de soumettre une demande des autorisations de mise sur le marché [97], le nouveau format dit CTD (Common Technical Document) a facilité l’évaluation des dossiers.

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Le dossier est formé de cinq modules, le premier module concerne la partie administrative, le deuxième module contient une introduction, les résumés de la qualité, des non cliniques, et des cliniques, le troisième module englobe la partie qualité, le quatrième module regroupe les rapports des études non cliniques, et le dernier module enferme les rapports des études clinique, depuis la publication de ce nouveau décret le respect des directives de l’international conférence d’harmonisation concernant la qualité ; la sécurité, l’innocuité des médicaments destiné à l’usage humain est devenue quelque chose indiscutable, ce que l’on peut résumer dans la figure suivante :

Figure 12 : les composants d'un document technique commun [98].

A l’addition du dossier CTD autre documents doivent être présent pour l’enregistrement des médicaments et selon les types des médicaments radiopharmaceutiques ou pas, sous licence ou pas, ou subissant une fabrication locale ou non, la documentation diffère. La législation marocaine exige la présence des études de la biodisponibilité et de la bioéquivalence dans la documentation des médicaments génériques, et sachant que les

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médicaments des maladies rares et des maladies qui nécessitent des médicaments non commercialiser au Maroc ne dispose pas d’une AMM un autre type d’ autorisation doit être citer c’est l’autorisation temporaire d’utilisation nominative ou de cohorte et dont l’importation se fait sous la responsabilité des établissements pharmaceutiques industrielles. Les délais de l’octroi de l’AMM sont régis par le même décret n ° 2-14-841. Pour octroyer l’AMM il y’a plusieurs procédures à remplir à savoir obtenir l’accord du principe auprès du ministre de la santé on peut le résumer dans le suivant :

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Le but de la commission national de l’autorisation de mise sur le marché est d’autorisé un médicament plus utile pour le marché Marocain en moins d’effet indésirable, plus d’efficacité avec une plus haute sécurité, de même selon le besoin à ce médicament en point de vue thérapeutique et en meilleur accessibilité. Le médicament continu son chemin pour arriver au marché à ce fait il faut obtenir une AMM, alors les procédures doivent être achevé, après l’accord de principe le demandeur est invité à déposer les échantillons, les documents, les réactifs, les colonnes, et autres moyens nécessaires pour effectuer le contrôle et les analyses sur les médicaments. Le demandeur est invité aussi à respecter les délais édicté par ce décret pour répondre aux recours de la ministère à chaque moment quand on appelle l’établissement pharmaceutique industrielle pour compléter la documentation ou remplir des besoins, une fois la période de l’évaluation est terminée (durant 180 jours) le ministre de la santé dispose de 15 jours pour livrer l’AMM à son titulaire, par conséquence le contrôle des médicaments introduit autres systèmes qualités qui participent à cet analyse tel que les recommandations internationales de la pharmacopée européenne et celles de la pharmacopée Américaine car chaque principe actif et selon sa forme des essais sont exigés pourtant d’autres ne le sont pas, ainsi que les méthodes de dosages et d’identifications illustrées par les monographies dûmes à ce principe actif. Pour donner des résultats fiable et reconnus à l’échelle nationale et internationale deux systèmes qualités sont implémentés et l’un est complémentaire à l’autre notamment les bonnes pratiques applicables par les laboratoires de contrôle qualité pharmaceutique qui permet de suivre les directives suggérées par l’OMS sans oublier de mentionner le succès du LNCM à être préqualifier par l’organisation mondiale de la santé et récemment subissant un renouvellement pour la troisième fois successive en 2018 suite à un audit de trois jours [97], le LNCM est en conformité avec les recommandations de l’OMS en quatre type d’analyse, en premier lieu on trouve les essais physico-chimiques à savoir le PH, la densité, l’indice réfractaire, la viscosité, perte à la dessiccation, la teneur en eau (méthode de Karl Fischer ),et la conductivité que ça soit pour le produit fini et pour le principe actif ,ainsi que les analyses effectuées sur le produit fini seul incluant la désintégration, la dissolution, l’uniformité des unités de dosage à savoir la masse et la teneur, la friabilité, et la dureté, les analyses effectuées sur le principe actif seul sont le point de fusion, le dosage des métaux lourds, l’osmolarité, la sulfatation du centre, les analyses thermiques, la diffractométrie de rayon-x ,deurayon-xièmement il y a les méthodes d’identification tel que l’HPLC, la chromatographie en

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phase gazeuse ,la chromatographie sur couche mince, la spectrophotométrie infrarouge et l’UV-visible, le troisième type d’analyse regroupe les essais des impuretés et des substances apparentées, et la dernière analyse rassemble les tests microbiologiques comme par exemple le test des pyrogènes [99]. Le deuxième système qualité c’est la conformité avec les exigences techniques et managériales de la norme ISO 17025 dans le domaine des essais et d’étalonnage ce qui valorise la compétence des personnels du laboratoire et preuve l’aptitude à reproduire des résultats valables. Le LNCM a introduit cette démarche depuis 2011, la base de cette démarche c’était concentré sur l’application des exigences de cette norme qui est accrédité par le réseau Européen des Laboratoires de Contrôle des Médicaments et qui vise à atteindre des multiples objectifs à savoir l’assurance de la fiabilité de ses analyses et de la qualité des essais. Pourtant l’installation de ce système qualité a nécessité une base an amont à savoir préparer les infrastructures nécessaires, former et informer les personnels du laboratoire ,et installer les équipements nécessaires. Tous ces systèmes qualités doivent être accompagner et fonctionner dans un cadre bien précis selon les exigences de la norme ISO 9001 que représente un système de management qualité veillant à maintenir l’ efficience du système qualité et établir des procédures qui suit la qualité notamment dans ; la réalisation des procédures qui doivent englober toutes les informations pertinentes et traçables généralement dans la prise des décisions managériales, l’implication la communication et la sensibilisation des personnels du laboratoire, la réalisation des instructions de travail, l’installation des correspondants qualité dans chaque service et la définition des responsabilités, la mise en œuvre des actions appropriés selon les problèmes envisagés, l’étude de l’efficacité de chaque action prise ou introduire une modification totale sur ces actions, l’introduction des améliorations au laboratoire, l’organisation des formations périodique et selon les besoins, le profit des opportunités et la gestion des risques, les revues de la direction, les audits internes et externe qui sont considérés comme des outils qui permettent d’évaluer la performance du système management du laboratoire, et les documentations des données ainsi que ses mises à jours et leur validation. L’importance de l’approche processus pour cette norme exige la présence d’une cartographie de processus qui résume le fonctionnement du laboratoire et qui permet de refléter les activités effectuées dans le laboratoire [97].

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L’AMM peut subir un transfert de titularité, une suspension ou carrément un retrait .ce qui met en relief le rôle que joue le LNCM dans la surveillance post-AMM et le suivi du médicament dans le marché à savoir ses effets secondaires, des mésusages, et les défauts de qualité. Quand l’AMM expire (après cinq ans) le renouvellement quinquennal (RQ) est demandé et les documents doivent être déposés dans le délai de 180 jours avant l’expiration de l’AMM, le contrôle de la documentation touche d’abord la complémentarité les documents nécessaire pour la demande d’un RQ puis entame les parties élémentaires de la demande [100]. Le contrôle de la documentation particulièrement pharmaceutique du module qualité du dossier technique visent à étudier les modifications qui ont touché le médicament durant cinq ans ou qui vont toucher les critères enregistrés sur le médicament au futur dans le cas des changements mineurs type AII, et les changements majeurs type B qui nécessite une autorisation avant de procéder au changement, des condition doivent être remplies et des documents doivent être fournis selon l’emplacement du changement (administratives, qualitatives, la sécurité, l’efficacité et la pharmacovigilance) conformément aux recommandations et directives de l’union Européenne [101].

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VI. Conclusion

La protection de la santé public est l’objectif principal de chaque système réglementaire de médicament que ça soit au niveau national ou au niveau international, à travers cet objectif chaque autorité réglementaire s’engage à vérifier et à controler la qualité des médicaments fournis au patient, et à garantir l’accessibilité de ces derniers aux patients, vue l’importance de la qualité dans le laboratoire, l’implémentation des lois et des réglementations dans le premier le lieu, et l’adoption de plusieurs systèmes qualités à savoir le système de management qualitè (la norme ISO 9001), la norme ISO 17025, et les BPL, permet au laboratoire à renforcer la qualité et à écarter la non-qualité, et de tirer plusieurs avantages par exemple le laboratoire preuve la justesse des résultats des essais effectués au