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Responsable : Adrien LATIL Localisation : Hôpital Saint-Louis

GESTION – SI – COMMUNICATION – BIBLIOMÉTRIE – INDICATEURS – CANCER – EUROPE – JURIDIQUE – CEDIT – OTT&PI – CENGEPS – P° INDUSTRIELLE – P° ACADÉMIQUE – PARTENARIATS – QGR – VIGILANCE – P° INTERNATIONALE – PROMOTION – APPELS À PROJETS

Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ) se sont portés volontaires.

L’Ile-de-France est donc concernée dans le périmètre de l’UVSQ, c’est-à-dire : les CH de Versailles, le CHI de Poissy-Saint-Germain et l’hôpital Foch pour les hôpitaux hors CHU et, pour l’AP-HP, le GH Hôpitaux universitaires Paris Ile-de-France Ouest (Ambroise Paré, Raymond Poincaré, Sainte-Perrine), ainsi que ses structures de soutien à la recherche que sont le DRCD et l’URC implantée sur ce GH.

Le DRCD était concerné par cette procédure d’autoévaluation en tant que structure de soutien à la recherche. Dans le cadre de cette procédure, le pôle a été en charge, sous la supervision du Pr. Jean-François DHAINAUT, Président du GIRCI, de la réalisation du rapport d’autoévaluation. Ce document de 70 pages a été décomposé en quatre parties : missions et organisation du DRCD ; production du DRCD ; fonction d’animation, de diffusion, de rédaction des appels d’offres et de formation ; démarche qualité du DRCD. A travers l’ensemble de ce rapport, les différentes actions de soutien à la recherche clinique réalisées par le DRCD-Siège ont été détaillées. L’évolution de l’activité durant les 5 dernières années ont été chiffrée, les points forts et points faibles analysés, les mesures correctives envisagées et/ou en cours présentées. Le pôle a été en charge de la réalisation du rapport, de la sollicitation des différents acteurs du DRCD concernés, de fi abiliser les données et d’harmoniser le document fi nal.

Le rapport d’autoévaluation a été adressé à l’AERES mi-mars. Le comité d’experts a réalisé sa visite du 22 au 24 mai, en présence de la Directrice Générale de l’AP-HP, Mireille FAUGERE, et du Président de la CME, Loïc CAPRON. Pour l’AP-HP, le comité était présidé par Norbert IFRAH, Professeur des universités en hématologie, Chef de service au CHU d’Angers, directeur d’unité Inserm et ancien Président de Comité national de coordination de la recherche (CNCR). Les experts de l’AERES ont visité les différents sites hospitaliers dans le but d’évaluer la recherche clinique sur la base du rapport d’autoévaluation qui leur a été soumis. Une notation a été effectuée sur chaque critère en fonction des faits observables contenus dans le dossier et de la qualité de l’organisation hospitalière mise en place. Un rapport a été rédigé et des recommandations ont été suggérées pour améliorer la qualité de la recherche hospitalière produite.

Enfi n, une présentation du rapport a été programmée avec les évalués et une discussion s’est ouverte non seulement vis-à-vis du rapport lui-même, mais surtout de la méthodologie employée, car in fi ne cette phase pilote servira de base à la mise en place d’un référentiel d’évaluation de l’activité de recherche des établissements de santé.

Evaluation des universités par l’agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (AERES) – Vague D et E

Dans le cadre de l’évaluation des universités par l’AERES (vague D et E), le pôle a été sollicité pour fournir des indicateurs relatifs à l’activité de recherche clinique des Groupes hospitaliers de l’AP-HP présents au sein des 7 périmètres hospitalo-universitaires d’Ile-de-France : Paris-Diderot, Paris-Nord, Paris-Descartes, Pierre et Marie Curie (UPMC), Paris-Sud, Paris Est Créteil (UPEC) et Versailles Saint-Quentin en Yvelines (UVSQ).

Bilan à mi-parcours (2010-2012) du volet « Recherche et innovation » du Plan stratégique (2010-2014) de l’AP-HP

Contribution à la réalisation du bilan à mi-parcours (2010-2012) du volet

« Recherche et innovation » du Plan stratégique (2010-2014) de l’AP-HP.

Transmission des éléments de suivi de l’activité permettant la réalisation d’un rapport de 35 pages détaillant les objectifs, les actions mises en œuvre et les impacts à mi-parcours.

Consolidation et validation des données chiffrées.

Harmonisation du document.

Tableau de bord managérial du DRCD

Mise à jour et consolidation des 22 onglets du tableau de bord managérial du DRCD.

Profi ls « Recherche » des Groupes hospitaliers

Réalisation et diffusion d’un document relié de 122 pages contenant les profi ls « Recherche » des 12 groupes hospitaliers (GH) de l’AP-HP.

Ce document identifi e et présente sur 5 ans (2008-2012) au sein des 12 GH :

• les différentes structures de soutien à la recherche ;

• les principales thématiques de recherche ;

• la dynamique de dépôt de candidatures aux appels à projets ;

• l’activité de recherche clinique à promotion AP-HP, académique et industrielle ;

• la dimension européenne et internationale ;

• la production bibliométrique ;

• les crédits MERRI part modulable alloués sur chaque indicateurs.

Ce document sert notamment à la réalisation du volet « Recherche et Innovation » du Plan Stratégique 2015-2019 de l’AP-HP.

Missions d’enseignement, de recherche, de référence et d’innovation (MERRI)

Réalisation d’un guide technique « Financement MERRI, part modulable et indicateurs ». Ce guide de 15 pages rappel la raison d’être du fi nancement MERRI (parts fixe, modulable et variable) et son évolution depuis sa création. Les modalités de répartition de la part modulable au sein de l’AP-HP sont ensuite précisées et les différents indicateurs (« Publications scientifi ques », « Enseignement », « Recherche clinique » et « Valorisation ») sont détaillés.

Mise à jour du tableau de bord MERRI. Créé en 2010, ce « tableau de bord MERRI » spécifi que permet notamment le suivi des indicateurs MERRI de 2008 à 2012, au niveau national, AP-HP, groupes hospitaliers, hôpitaux et pôles. Ce tableau de bord récapitule également l’ensemble des évolutions dans le calcul des scores et la répartition des crédits depuis la création de l’enveloppe MERRI ;

Mise à jour de la rubrique de site intranet du DRCD dédiée aux indicateurs MERRI. Cette rubrique précise le modèle MERRI national, retrace son historique, explicite la répartition interne à l’AP-HP, et présente les quatre indicateurs de la part modulable MERRI. Les scores sont déclinés, autant que possible, par GH, hôpital, pôle, service. Il est également présenté la répartition interne de la part variable MERRI allouée aux CIC, CRC, CRB, tumorothèques et activités de gestion des collections biologiques d’origine humaine dédiées à la recherche et à l’enseignement.

Elaboration des notes à l’attention de la Direction Générale, des directions du siège et des directions de sites, relatives à l’évolution du modèle de fi nancement MERRI ainsi qu’à la répartition interne à l’AP-HP des crédits MERRI, part modulable et part variable ;

Elaboration et diffusion de supports de présentation pédagogiques (diaporama, tableaux et graphiques) ;

Réponses aux sollicitations des directions des 12 GH, des correspondants recherche et des contrôleurs de gestion des sites, pour la répartition interne des crédits MERRI qui leur sont attribués ;

Elaboration de tableaux de simulations des impacts, sur l’AP-HP et ses sites, des évolutions du modèle MERRI prévues pour 2014.

Rapport d’activité 2012 du DRCD-GIRCI

Consolidation et enrichissement du contenu du rapport d’activité ; Coordination de l’ensemble des contributions de chaque pôle, URC et structures du périmètre du DRCD (plus de 60 contributeurs) ;

Harmonisation et validation de l’ensemble du document (150 pages) ; Parution et expédition mi-juin.

Rapport d’activité 2012 de l’AP-HP et brochure institutionnelle Rédaction de la partie « Recherche » du rapport d’activité institutionnel de l’AP-HP ;

Transmission des éléments utiles à la réalisation de la partie « Recherche » de la brochure institutionnelle de l’AP-HP.

Contribution à l’élaboration de l’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) du DRCD

Apport, au pôle Gestion et à la Direction du DRCD, d’éléments relatifs à l’activité recherche gérés par le DRCD (nombre de projets financés, nombre de projets en cours, nombre de brevets déposés, évolutions annuelles, taux de succès, etc.).

Enquête annuelle du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche relative aux moyens dédiés à la recherche dans les établissements de santé

Sollicitations des référents concernés (responsables de pôle du DRCD et directions du siège de l’AP-HP) ;

Recueil des différents éléments permettant de compléter cette enquête ; Consolidation des données ;

Transfert du document finalisé au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Dossiers prioritaires en 2014

Répartition des MERRI 2014 et simulation des MERRI 2015

Définir, en collaboration étroite avec la DEFIP, les clefs de répartition interne à l’AP-HP des crédits MERRI 2014 (part modulable et part variable) ; Produire notes et tableaux de répartition de ces crédits au sein de l’AP-HP ; Transmettre aux directions des GH les éléments leur permettant de réaliser leur répartition interne ;

Détailler, par GH, pôles et services, les scores des différents indicateurs ; Participer et représenter l’AP-HP aux groupes de travail ministériels et institutionnels relatifs au suivi de l’activité recherche des établissements de santé, à la définition des indicateurs d’activité et aux financements MERRI ;

Analyser les impacts des différentes modifications des modes de calcul des indicateurs MERRI 2015 proposés par la DGOS ;

Réaliser des tableaux de simulations des effets sur l’AP-HP et ses structures des modifications et évolutions des financements ;

Mettre à jour le tableau de bord MERRI du DRCD.

Tableau de bord managérial du DRCD

Mettre à jour, en continu, les 22 onglets du tableau de bord ; Consolider les indicateurs de suivi existants ;

Créer un onglet « Qualité et Gestion des Risques » ; Développer l’onglet « Gestion » ;

Recomposer l’onglet « Appels à projets » (distinction des appels à projets ministériels et institutionnels, détail des appels à projets cancer et hors cancer, suivi spécifique des projets hors appel d’offre et des appels à candidatures) ;

Réaliser un onglet « Promotion institutionnelle » prenant en compte le contenu des « fiches de suivi des projets » conçues en 2012 par le pôle Promotion.

Indicateurs et suivi d’activité

Participer, dans le cadre de la mise en place du système d’information de la recherche, aux travaux visant à l’élaboration d’outils informatiques permettant l’alimentation de tableaux de bord automatisés, à partir d’indicateurs pertinents et définis en commun ;

Elaborer, en collaboration avec les responsables d’URC et le pôle Système d’information recherche, un tableau de bord standardisé de suivi d’activité des URC.

Rapport d’activité 2013 du DRCD-GIRCI

Coordonner et appuyer l’ensemble des contributeurs (19 responsables de pôle, 14 responsables d’URC, 3 responsables de structures dans

le périmètre du DRCD, les adjoints et équipes de l’ensemble de ces responsables, ainsi qu’une dizaine d’autres contributeurs) ;

Consolider et enrichir chacune des parties ; Harmoniser le document final (156 pages) ;

Transférer le « bon à tirer » (BAT) à chacun des responsables pour corrections éventuelles et validation ;

Parution et expédition mi-juin.

Rapport d’activité 2013 de l’AP-HP

Mise à jour de la partie « Recherche » du rapport d’activité institutionnel de l’AP-HP.

Chiffres clefs

Ci-dessous, à travers différents indicateurs, quelques données illustrent la répartition de l’activité de recherche à l’AP-HP.

Plus de détails, notamment les scores par GH, hôpitaux, pôles et services, sont disponibles sur l’intranet du DRCD, rubrique « Indicateurs d’activité ».

Evolution des montants alloués nationalement par la DGOS aux trois parts du financement MIG MERRI

2009 2010 2011 2012 2013 2014

0

Part fixe Part modulable Part variable 904,9

- 2009-2013 : DGOS, Circulaires tarifaires de fin d’année ;

- 2014 : DGOS, 1ère circulaire tarifaire (la part variable, compte tenu notamment de son com-partiment « Appels à projets », ne peut être connu dans son intégralité qu’en fin d’année).

La suppression de la part fixe est prévue sur 5 ans par la DGOS depuis 2012. 128,8 M€ ont ainsi été basculé chaque année vers la part modulable.

Les crédits MERRI sont passés de 2,96 Mds d’euros en 2012 à 2,87 Mds d’euros en 2013 en raison de la réforme du modèle de financement des appels à projets (-46,7 M€), de la baisse du financement des CIC (-3 M€), DRCI (-1 M€), de certains centres de référence et du transfert de plusieurs MIG MERRI vers le fonds d’intervention régional (FIR).

Evolution du montant national alloué à la part modulable du financement MIG MERRI

2009 2010 2011 2012 2013 2014

GESTION – SI – COMMUNICATION – BIBLIOMÉTRIE – INDICATEURS – CANCER – EUROPE – JURIDIQUE – CEDIT – OTT&PI – CENGEPS – P° INDUSTRIELLE – P° ACADÉMIQUE – PARTENARIATS – QGR – VIGILANCE – P° INTERNATIONALE – PROMOTION – APPELS À PROJETS

Evolution de la proportion des indicateurs dans la part modulable du financement MIG MERRI

2009

2008 2010 2011 2012 2013 2014

0

Evolutions des montants alloués à l’AP-HP sur chaque indicateur de la part modulable MERRI

190,9 179,1 178,7 188,0 213,1 231,8

65,5 58,1 52,3 59,5

2008 2010 2011 2012 2013 2014

Sources : DGOS, Circulaires tarifaires de fin d’année (sauf 2014 = 1ère circulaire tarifaire)

Répartition des financements MIG MERRI 2013, part modulable, alloués aux Groupes hospitaliers de l’AP-HP

Paris Centre HU

Répartition des montants alloués aux GH de l’AP-HP sur chacun des indicateurs de la part modulable du financement MIG MERRI 2013

HU La P Publications scientifiques Enseignement Recherche clinique

0

Classement des Groupes hospitaliers par score « Publications scientifiques » (SIGAPS)

(Publications 2008-2011, transmis via SIGAPS en 2012, pour les MERRI 2013)

0

Classement des Groupes hospitaliers par score « Enseignement » (Critères MERRI 2013)

851 667,5 661 509,5 496 389 379 321 302 232,5 181 164 8,5

Proportion de chaque GH dans le score « Recherche clinique » (SIGREC) (Essais actifs en 2010-2011, transmis via SIGREC en 2012, pour les MERRI 2013)

Paris Centre HU 8,8 %

HU Paris Nord Val de Seine

10,7 %

HU SaintLouis -Lariboisière - Fernand Widal 10,8 % HU Necker

-Enfants malades 8,1 %

HU Paris Sud 5,2 %

Henri MondorHU 8,2 %

Paris OuestHU 8,7 %

HU Paris Ile-de-France Ouest

3,7 % HU Paris

Seine Saint-Denis 4,6 %

HU Robert Debré 4,4 %

HU La Pitié Salpétrière-Charles Foix 15,3 %

Est Parisien HU 11,5 %

Financements MIG MERRI 2013, part modulable, alloués aux établissements de santé d’Ile-de-France

(Source : Circulaire tarifaire DGOS)

AP-HP 341 256 067 €

IGR 22 609 049 €

INSTITUT CURIE 18 791 695 €

HOPITAL FOCH 7 207 219 € CH SAINTE-ANNE 5 694 461 € CH VERSAILLES 3 959 933 € CHI CRETEIL 3 808 619 € GH PARIS SAINT-JOSEPH 3 539 277 € FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD 3 469 703 €

CHI POISSY SAINT-GERMAIN 3 358 629 €

CENTRE CHIRURGICAL MARIE LANNELONGUE 2 407 541 € INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS 2 770 702 € GCS UNICANCER 2 387 325 € CHNO DES QUINZE-VINGTS 2 161 903 € GH DIACONESSES CROIX SAINT-SIMON 1 326 125 € CH SUD-FRANCILIEN 1 428 622 € CH PONTOISE 811 973 € HOPITAUX DE SAINT-MAURICE 764 274 € GH NORD ESSONNE (ORSAY-LONGJUMEAU) 571 518 €

CH MEAUX 465 564 €

En 2013, après le GCS UNICANCER, le CH Sud Francilien (Corbeil-Essonnes et Evry) et le CH de Longjumeau en 2012, les CH de Pontoise, Meaux et Orsay (fusionné avec le CH de Longjumeau dans le GH Nord Essonne) deviennent également bénéficiaires de crédits de la part modulable.

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Missions

La publication scientifi que est le principal vecteur de diffusion de la connaissance, aussi elle représente une matière adéquate et fi able pour évaluer les résultats de l’activité de recherche.

L’analyse bibliométrique, à travers l’exploitation statistique des publications, permet de mesurer la production scientifi que quantitative et qualitative d’un pays, d’une structure, d’un chercheur. Elle apporte une appréciation complémentaire à l’expertise scientifi que.

L’analyse bibliométrique est un outil essentiel pour :

• fournir des éléments de comparaison globale (à l’échelle internationale ou inter-organisme par exemple) ;

• suivre l’évolution d’une discipline ;

• identifi er des réseaux de collaboration ;

• estimer l’impact des travaux d’un pays, d’un organisme ou d’un chercheur.

Afi n de recenser précisément les publications scientifi ques et d’analyser cette production scientifi que, l’AP-HP a mis en place une Cellule d’expertise bibliométrique qui s’appuie notamment sur SIGAPS (Système d’interrogation, de gestion et d’analyse des publications scientifi ques).

Parallèlement à l’administration de l’outil informatique SIGAPS, la cellule bibliométrie intervient auprès des équipes qui le souhaitent afi n de les conseiller dans son domaine d’expertise et d’en promouvoir le bon usage.

Par ailleurs, l’AP-HP, dans le cadre de sa triple mission d’enseignement, de recherche et de soin, maintient depuis de nombreuses années une base de données assurant la gestion des essais cliniques : la Base Projets. Cette dernière a permis à l’AP-HP de répondre rapidement et effi cacement à la demande ministérielle de participation au logiciel national de suivi des essais cliniques et des inclusions réalisés dans les établissements de santé : SIGREC (Système d’information et de gestion de la recherche et des essais cliniques). Annuellement, les essais cliniques à promotion AP-HP sont donc importés dans SIGREC, permettant ainsi un recensement national des essais cliniques institutionnels et des inclusions réalisées par chacun des centres recruteurs.

La participation à ce projet national a nécessité la coordination de différents intervenants au sein de l’AP-HP. En effet, les essais cliniques peuvent être promus non seulement par notre institution mais également par d’autres CHU, des CH, des EPSM, les CLCC, les établissements de la FEHAP, des promoteurs académiques (comme les associations, les groupes coopérateurs, les EPST, les fondations…) ou les industriels.

Responsable : Lesya BAUDOIN Localisation : Hôpital Saint-Louis