démographique et judiciaire
3.3 Main-forte à la justice contre droit d’asile
Malgré un quadrillage du territoire en théorie très bien organisé, et une répression pénale brutale, le pouvoir royal est souvent impuis- sant face au crime à cause du faible nombre de ses représentants sur le terrain. Les contemporains s’en plaignent, tel Barrionuevo rap- portant le 5 juin 1658, que « depuis Noël, on dit qu’il y a eu plus de 150 morts tragiques d’hommes et de femmes et personne n’a été puni1», ou encore, toujours dans la capitale, lorsqu’il constate que la
nuit du carême-prenant de 1657 (14 février), on a tué cinq hommes et que personne n’a été arrêté, du fait de l’allégresse débridée de la foule à l’occasion des festivités de carnaval2. Au-delà des problèmes que
ce genre de sources peut poser, du sentiment général de décadence qui s’est emparé des Espagnols de l’époque, des circonstances par- ticulières du Carnaval et du rôle spécifique de la capitale que nous avons déjà évoqué, on ne peut qu’admettre la relative impuissance de la justice à s’emparer des criminels. Des cas comme celui de don Antonio de Zubiarra, habitant à Séville et qui a tué Bernal de Iza- guirre à Azpeita (province de Saint-Sébastien) puis a pris la fuite et est finalement arrêté à Valladolid3, montrent que le fait de « s’absen-
ter », comme disaient les Espagnols, après un crime ne vous met pas totalement à l’abri ; mais ils restent l’exception.
Consciente du fait et n’ayant pas les moyens d’augmenter le nombre de ses agents, la justice compte sur l’ensemble de la population pour lui prêter main-forte et fait appel à elle au sens propre du terme. Ainsi, à Salamanque en décembre 1629, à l’entrée de la course de taureaux organisée par l’université pour célébrer la naissance de l’Infant Balta- sar Carlos, une rixe entre cinq ou six hommes éclate pour une ques- tion de préséance dans les gradins. Présent sur les lieux, l’alguazil Juan Gómez, qui trouvera la mort dans l’affaire, se précipite en criant les formules légales « Main-forte à la justice ! Main-forte au Roi4! »
1. « Desde Navidad acá se dice haber sucedido más de ciento cincuenta muertes desgraciadas de hombres y mujeres, y a ninguno se le ha castigado ». Aviso no CCXIX
BARRIONUEVO, Jerónimo, Avisos de don Jerónimo de Barrionuevo (1654-1658), Madrid, 1968, 2 vol. 358 ` 373 p.
2. Ibid. Aviso no CLXXVI« Mataron la noche de Carnestolendas en Madrid cinco hombres, y parecieron pocos, según andaba alegre y furiosa la gente. »
3. A.G.S., Cade Ca, leg. 1789/9.
4. A.G.S., Cade Ca, leg. 1790/14 : « ¡ Favor a la justicia ! ¡ Favor al Rey ! ». Cette pra-
conscient qu’il est de ne pouvoir faire face seul à un tel esclandre. Et les badauds s’exécutent souvent de bonne grâce, parfois au péril de leur vie, tel Martín Mínguez, habitant du bourg de Gumiel de Hizán (actuelle province de Burgos), qui se fait éventrer par un délinquant en fuite alors que, selon ses propres termes, « il allait prêter main- forte à la justice1». Ne croyons pas que ce type d’attitude est typique
des milieux urbanisés et qu’elle est favorisée par le fait que le délin- quant soit un étranger à la communauté que celle-ci refuserait de protéger. Elle peut même être spontanée, sans que l’appel officiel d’un fonctionnaire de justice soit nécessaire. Ainsi, retour de Ségovie, deux villageois qui habitent à quelques kilomètres, ont un différend dont l’un décèdera. Les trois autres qui les accompagnent s’emparent du coupable, qui est une personne de bonne réputation et est un de leurs concitoyens, font demi-tour et le conduisent immédiatement à la pri- son de Ségovie2. Ce genre d’action ne doit pas être interprété comme
étant le fait d’individus non violents, à contre-courant des mœurs de leur société, car cette justice auxiliaire opère parfois sans ménage- ment : à Burgos extramuros, en septembre 1603, près du monastère de la Trinité, des ouvriers du bâtiment qui travaillaient non loin inter- viennent dans une rixe en frappant les adversaires à grands coups de règle et de bâton3.
Il n’est pas besoin que le sang coule pour que l’auto-contrôle s’exerce. S’interposer lors d’une dispute qui dégénère semble être une attitude parfaitement assumée par la majorité de la population. À Valladolid, en août 1616 un marchand de fil et un ouvrier agricole se donnent des coups de poing dans la rue ; bien avant que la violence meurtrière n’éclate, « plusieurs personnes, qui s’étaient approchées à cause du bruit s’interposèrent et les séparèrent4». Cependant, il ne
faut pas idéaliser les comportements sociaux des Castillans du Siècle d’or. Ce comportement est ce que la justice attend du bon citoyen ; inversement, elle peut reprocher à des témoins leur passivité devant
à s’interposer et à prononcer des paroles de paix. Dans le Nord, on peut trouver le cri de « Commune ! ». GONTHIER, Nicole, « Faire la paix : un devoir ou un délit ? Quelques réflexions sur les actions de pacification à la fin du Moyen Âge », L’infra- judiciaire du Moyen Âge à l’époque contemporaine, actes du colloque de Dijon 1995, Dijon, 1996, p. 41 et 44.
1. A.G.S., Cade Ca, leg. 2636/13. : « Iba a dar favor a la justicia. »
2. A.G.S., Cade Ca, leg. 2570/18.
3. A.G.S., Cade Ca, leg. 1632/11.
la violence. En juillet 1588, dans une salle de billard de Medina del Campo, un dimanche après-midi, deux joueurs se fâchent pour une question d’argent parié sur la partie ; l’un, fils d’un notaire du cru, tue l’autre, Portugais parlant mal le castillan, peu connu dans la cité, d’un coup d’épée au visage. Les nombreux témoins présents autour de la table de billard n’ont pas réagi. La justice leur demande avec insis- tance pourquoi ils n’ont rien fait pour empêcher le drame. Tous se défendent en disant que la rapidité de l’action ne leur en a pas laissé le temps. Leur sincérité est peut-être à mettre en doute étant données les connivences qui les lient au coupable et le statut d’étranger de la victime. Inversement on peut les croire sincères dans la mesure où leur intervention aurait évité de considérables ennuis à leur ami : celui-ci, ayant réussi à s’enfuir, restera seize ans en exil jusqu’à obten- tion du pardon royal1.
Malgré la collaboration de la population, selon nos observations, la justice est impuissante à empêcher le sang de couler et à arrêter les responsables dans les deux tiers des cas pour lesquels la positon du coupable est connue (tableau 8 page ci-contre). Malgré le poids des données inconnues, les pourcentages nets sont confirmés par le travail de José Luis de las Heras, qui, rappelons-le, a enquêté par sondages sur le même type de documents se rapportant à l’ensemble du royaume de Castille2.
Nous avons déjà commenté la situation des demandeurs de pardon bannis, se trouvant en prison, dans un préside ou aux galères. Restent les meurtriers qui ont trouvé refuge dans une enceinte sacrée : église, monastère ou cimetière. Le castillan les nomme retraídos, du verbe
retraerse qui signifie se retirer, s’abriter, se réfugier. Ce moyen de se
soustraire à la justice du Roi est légal et parfaitement connu des délin- quants même si le pouvoir royal tente de le limiter à certains lieux en d’en exclure certains crimes dont, bien entendu, l’homicide ale-
voso (cf. supra). Cette affirmation peut sembler contradictoire au vu
des chiffres fournis par le tableau 8, page suivante qui ne laisse appa- raître que huit cas de retraídos, soit 2 % du total. Cette discordance s’explique par le fait que le refuge sacré, même si son usage est fort répandu chez les criminels, n’est qu’un moyen provisoire pour échap-
1. A.G.S., Cade Ca, leg. 1634/16.
2. Ses résultats sont les suivants : en fuite : 72 %, en prison : 17 %, accomplissent leur peine : 7 %, autres : 4 %. HERASSANTOS, José Luis de las, La justicia penal... op. cit. p. 39.
Tableau 8. — Position du coupable au moment de la demande depardon
position du coupable nombre % sans données
de cas inconnues (%) Inconnue 108 23,8 en fuite 227 50,1 65,8 Prison 69 15,2 20 bannissement 31 6,8 9 refuge sacré 7 1,5 2 Préside de Sanabria 1 0,2 0,3 Galères 1 0,2 0,3 mines de mercure 2 0,4 0,6
libéré sous caution 6 1,3 1,7
libéré sans caution 1 0,2 0,3
Total 453 100 345
per à la justice. En effet, plus de 10 % des homicides dont nous avons étudié les procès ont eu recours au droit d’asile religieux mais rares sont ceux qui sont restés dans l’enceinte sacrée jusqu’à obtention du pardon royal, même si des cas extrêmes peuvent avoir existé : Pelli- cer nous rapporte dans ses Avisos históricos qu’à Madrid, un homme est resté retraído pendant neuf ans (de 1635 à 16441).
Les interdictions et les limitations liées à ce droit entraînent de nom- breux conflits entre l’État et l’Église. Jalouse de ses prérogatives, cette dernière les défend avec acharnement et la justice royale, forte de la législation en vigueur, décide souvent, dans un premier temps, de passer en force et d’arracher le criminel à ses protecteurs, puis obtem- père aux décisions des tribunaux chargés de régler les conflits de juridictions. Ainsi le 18 août 1586, le sculpteur Simón de Berrieza, aus- sitôt après avoir tué le peintre Lorenzo de Puga se réfugie-t-il dans la cathédrale de Burgos, puis ayant sans doute jugé l’endroit peu sûr, part pour le monastère de San Francisco, sans doute mieux protégé contre les intrusions extérieures. Le lieutenant de corregidor, accom- pagné du greffier et d’un certain nombre de personnes, arrive sur les lieux. S’ensuit une entrevue animée avec les habitants du monastère, consignée par le greffier qui mérite d’être retranscrite intégralement :
1. PELLICER DETOVAR, José, Avisos.17 de mayo de 1639-29 de noviembre de 1644, Paris, 2002, p. 515-516.
Il demanda aussitôt qu’on appelât la porterie dudit monastère et un moine sortit sur-le-champ et ouvrit la porterie demandant ce qu’on cherchait et M. le Lieutenant lui dit d’ouvrir les portes et de les lais- ser libres car Son Excellence voulait entrer dans ledit monastère et arrêter ledit Simón de Berrieza car il avait été averti qu’il se trou- vait dans ledit monastère car il avait tué un homme et c’était ce qui convenait au service de Sa Majesté ; sur ce, douze ou treize moines sortirent dudit monastère, et parmi eux, dirent-ils, se trouvait le père gardien et ils désignèrent un moine de ceux qui étaient sortis ; M. le Lieutenant, en ma présence, moi, le greffier, lui demanda, au nom de Sa Majesté, d’ouvrir les portes dudit monastère sans dérobade ni atermoiement et de les laisser ouvertes sans y mettre aucun obstacle car il voulait entrer dans ledit monastère avec les personnes jugées nécessaires, et qu’il fit quérir ledit Simón de Berrieza car telle était la volonté de l’administration de justice, en lui signifiant que s’il ne le faisait pas, Son Excellence ferait ce que la justice exige et ce qui convient au service de Sa Majesté, et aussitôt ledit père qu’on appelle gardien dit qu’il était prêt à laisser entrer Son Excellence ledit Lieute- nant, moi, le greffier ici présent, et trois témoins dans ledit monastère, et personne d’autre, et au vu de cela, il lui demanda de nouveau, à trois reprises ce que de droit il devait pour ouvrir ledit monastère car c’est ce qui convenait au service de Sa Majesté et ledit père gar- dien dit, que, sous réserve des protestations qu’il émettait pour la contrainte qu’on lui faisait, qu’il demandait au portier et aux autres moines dudit monastère, qu’en vertu de la sainte obéissance, pour éviter le scandale et les tracas, d’ouvrir les portes du monastère et autres portes qui seraient nécessaires pour l’usage que M. le Lieu- tenant souhaitait et alors les deux moines ouvrirent les portes dudit monastère et les autres que M. le Lieutenant leur indiqua et ainsi, ledit Lieutenant, en compagnie de moi, ledit greffier, et de Francisco Gutiérez, merino, Baltasar Herrera, merino, et de beaucoup d’autres personnes, parcourut le monastère et ses cellules et d’autres parties et recoins dudit monastère à la recherche dudit Simón de Berrieza et on ne le trouva pas ; l’ayant cherché et vu que le susdit n’apparaissait pas et ne pouvait être arrêté, il dit qu’il nous demandait que moi, le présent greffier et Francisco de la Cruz et García Gómez, huissiers à verge [inférieurs à l’alguazil], de nous rendre au domicile dudit Simón de Berrieza et de mettre sous séquestre tous les biens qu’on pourrait y trouver1.
1. A.G.S., Cade Ca, leg. 1630/10 : « luego mandó que llamasen a la portería del
dicho monasterio y luego salió un fraile y abrió la puerta de la portería diciendo que qué buscaban y el señor teniente le dijo que abriesen las puertas y la dejasen libres y exentas porque su merced quería entrar en el d[ic]ho monasterio a prender el dho
Simón de Berrieza que tenía noticia que estaba en el dho monasterio porque había muerto a un hombre y convenía al servicio de su majestad y en esto salieron como doce o trece frailes del dho monasterio entre los cuales dijeron que estaba el padre guardián y señalaron a un fraile de los que salieron al cual el dho señor teniente en presencia de mí el escribano le requirió de parte de su majestad, luego sin excusa ni dilación alguna abriese las puertas del dho monasterio y las hiciese francas y no le pusiese en ello impedimento alguno porque quería entrar en el dho monasterio con la gente que fuese necesaria y mandase buscar el dho Simón de Berrieza atento a que así convenía a la administración de la justicia con apercibimiento que no lo haciendo, su merced haría lo que fuese de justicia y conviniese al servicio de su majestad y luego incontinente el dho padre que llaman guardián dijo que el estaba presto de dejar entrar a su merced el dho señor teniente y a mí el presente escribano y a tres testigos en el dho monasterio y no a otra persona alguna y el dho señor teniente visto lo susodho dijo que le requería y tornaba a requerir y tres veces las que de derecho eran necesarias para que le abriese e hiciese franco el dho monaste- rio porque así convenía al servicio de su majestad y el dho padre guardián dijo que con la protestación que primero hacía de la fuerza que se le hacía mandaba y mandó al portero y demás frailes del dho monasterio que en virtud de santa obediencia por evitar escándalos y molestias, abriesen las puertas del dho monasterio y las demás puertas que fuesen necesarias para el efecto que el señor teniente le pedía y luego los dhos frailes abrieron las puertas del dho monasterio y las demás que el dho señor teniente señaló y así el dho señor teniente juntamente con mí el presente escribano y Francisco Gutiérrez, merino, y Baltasar Herrera, asimismo merino, y otras muchas personas anduvieron en el dho monasterio y celdas de él y algunas partes y rinco- nes del dho monasterio a buscar al dho Simón de Berrieza y no se halló en el dho monasterio y habiéndole buscado y visto por el dho señor teniente que el susodicho no parecía para le prender, dijo que mandaba y mandó que luego incontinente yo el presente escribano y Francisco de la Cruz y García Gómez, porteros, fuésemos a la casa del dho Simón de Berrieza y le embargase cualesquier bienes que tuviese y pudiesen ser habidos del susodho y los pusiese en el depositario general que para ello su merced dijo daba y dio a mí el escribano poder y comisión en forma y así, yo el dho escribano en cumplimiento de lo susodicho juntamente con los dichos García Gomes y Francisco de la Cruz ; porteros de esta dicha ciudad y otras muchas perso- nas, fui a la casa y morada adonde moraba el dicho Simón de Berrieza a embargar cualesquier bienes que pareciesen ser suyos y tuviese en su casa y así andando mirando por el portal en el [?] que habían ausentado los bienes que decían estaban en él como era un retablo y otras cosas y así subiendo la escalera arriba yo el dho escribano y los dichos Francisco de la Cruz y García Gomes en compañía de otras personas se topó en la dha escalera a la mujer del dho Simón de Berrieza dando voces y tras ella bajaba un mozo que dijo ser sastre con un jubón y ciertas cosas debajo del brazo tocante al oficio de entallador, el cual, por lo susodicho, se llevó a la cárcel, y luego bajó una moza que dijo ser criada del dho Simón y se presumió que la susodicha andaba ausentando bienes y luego yo, el escribano y los demás arriba dichos y declarados anduvimos por toda la dha casa y se halló que la mayor parte de los bienes que el dho Simón de Berrieza decían tenía y casi todos los habían ausentado y llevado y así lo parecía porque todo estaba vuelto de un cabo a otro y no había cosa buena en la dha casa que se echase de ver sino fue una cama de ropa
Cette longue citation permet d’apprécier le duel qui s’engage entre deux pôles de l’autorité à travers les représentants des pouvoirs tem- porel et spirituel. L’affrontement est à la fois juridique et physique. Les moines connaissent certainement les motifs de la visite du lieute- nant de corregidor, mais ils tiennent fermement au droit d’asile, à la fois en tant qu’œuvre de charité mais aussi parce qu’il représente un obstacle à la justice royale et parce que chaque criminel arraché aux griffes des fonctionnaires de l’État est un point marqué pour l’Église dans la compétition qu’elle livre à la monarchie pour le pouvoir tem- porel, car sur le plan spirituel, son rôle est parfaitement défini et les conflits avec l’État sont réduits. En revanche, l’Église a toujours vu d’un œil sceptique le développement d’une autorité autre que la sienne à travers la construction de l’État royal. Ainsi après l’opposi- tion physique préliminaire des deux groupes, le laïc et le religieux, face à face, on assiste au combat légal des deux chefs de clan, combat apparemment inégal, car le lieutenant de corregidor est le détenteur de l’autorité et l’expert en choses juridiques ; mais le père gardien ne cède rien et menace le fonctionnaire de le poursuivre devant les tribu- naux pour la contrainte, abusive, selon lui, qui leur est faite. On peut penser néanmoins que le religieux s’avoue finalement vaincu lorsqu’il ordonne qu’on ouvre les portes du monastère. C’est certainement une illusion ; en effet quand les représentants de l’ordre pénètrent dans l’enceinte religieuse, la longue discussion a laissé tout le temps au fuyard de s’échapper par une porte dérobée ou de se réfugier dans un réduit secret. Le letrado repartira bredouille.
Parfois le conflit tourne à l’avantage de la justice royale, principa- lement lorsque le criminel s’est réfugié dans une église de village dont il est facile de faire ouvrir les portes par un artisan, voire de les y un retablo o relicario chico que estaba en lo alto de la dha casa y luego para tornar a bajar a un aposento que estaba en el portal en la escalera se encontró un mozo al cual se le preguntó que de adonde era y adonde iba el cual respondió sur venía de la plaza y tomándole juramento dijo que so cargo de él, venía del monasterio de San Francisco al cual se llevó a la cárcel y estando en esto, llegó Baltasar de Herrera, merino de la dha ciudad y Francisco Gutiérrez, merino asimismo, y queriendo inven-