La dernière section de ce chapitre mettra en lumière les limites et les contradictions théoriques des travaux de North. Même si nous sommes redevables de la réhabilitation des thématiques de recherche institutionnalistes, en grande partie grâce aux travaux de North, nous ne partageons pas le même point de vue que cet auteur concernant le marché, les relations sociales et l’État. Comme nous le verrons dans la suite de cette thèse, ces trois aspects sont essentiels pour saisir la manière dont l’État français s’est construit et a réussi à asseoir son pouvoir sur le territoire du royaume entre le XIIe et le XVIIe siècle. Dans la première sous-section (3.1), nous verrons que, loin de concevoir le marché comme une institution qui s’inscrit historiquement et socialement, le marché est un postulat indispensable au cadre de pensée northien, sans lequel ce denier est incohérent. La conséquence de cette nécessité est l’absence d’analyses sur l’émergence, sur l’évolution et la disparition de marchés au cours de l’histoire. Puis (3.2), au même titre que le marché, le cadre de pensée northien suppose que la médiation des relations sociales se matérialise par des arrangements contractuels. Une des limites de ce courant est d’envisager des relations sociales empreintes d’une grande violence, telles que l’esclavage ou le servage, comme une forme d’arrangements contractuels. En tentant de résoudre cette contradiction entre la vérité empirique et le cadre théorique, North est amené à parler de « contrats implicites » lorsque ce qui noue les relations sociales est d’une tout autre nature qu’une relation contractuelle. Enfin (3.3), alors que North et al. (2009) ont l’ambition d’expliciter l’histoire écrite de l’humanité à travers leur cadre théorique, nous mettrons en exergue les incohérences théoriques sur la place donnée à l’État et son acception. Cette dernière sous-section soulignera que le cadre northien conçoit la coercition politique comme une transaction volontaire entre les protagonistes. Cette conception réductrice de la coercition sera critiquée. En outre, North n’établit pas une théorisation stabilisée de ce qu’est l’État. Ce flottement conceptuel engendre des insuffisances analytiques qui vont, pour certaines d’entre elles, à l’encontre du Triangle d’or de la NEI et de ce qui constitue le cœur de ce courant théorique.
3.1 Le méta-marché : coûts de transaction et rentes
Dans la mesure où North adhère au théorème de Coase, il existe une relation organique entre les coûts de transaction et les institutions dans son cadre théorique. La présence d’un des deux éléments induit en effet celle de l’autre. Puisque les coûts de transaction ne sont absents que lorsque le marché se conforme à l’acception walrassienne, North appréhende les marchés avec des coûts de transaction comme la situation normale au cours de l’histoire : ils sont donc conçus comme une constante (North, 1990b). Les deux variables qui engendrent le changement institutionnel ou la stabilité institutionnelle sont les coûts de transaction et les rentes. Pour ces deux variables, il est nécessaire qu’il existe un mécanisme de prix se matérialisant par un marché. Ce dernier est un impératif théorique qui permet aux individus de réaliser leurs calculs subjectifs des coûts et des gains dans leurs prises de décision. Sans la présence d’un marché et d’un prix, ils ne pourraient pas réaliser de calculs et, en définitive, aucune décision ne pourrait être prise. Dans l’hypothèse de l’absence d’un tel mécanisme de prix, le changement institutionnel ne pourrait pas être expliqué de façon endogène, puisque les coûts de transaction et les rentes ne pourraient être quantifiés. La seule possibilité restante serait que les individus réalisent individuellement des calculs subjectifs à l’image des agents dans le cadre du marché walrassien. Mais dans ce cas, les institutions et la culture n’auraient aucun impact dans les prises de décision des individus, et par conséquent le cadre théorique northien serait incohérent. La présence d’un marché est donc une nécessité conceptuelle dans ce cadre théorique.
Cette présence nécessaire d’un mécanisme de prix implique de distinguer deux possibilités pour les individus. La première possibilité est celle pour laquelle il existe bien un marché et un mécanisme de prix permettant aux individus de prendre des décisions qui aboutissent à une stabilité institutionnelle ou à changement institutionnel. La seconde possibilité est l’absence réelle d’un marché et d’un mécanisme de prix. Afin de suppléer à cette absence et de respecter l’impératif théorique de marché, les individus se comportent comme s’il (« as if ») y avait un marché et un mécanisme de prix. Dans le cadre théorique northien, il peut dès lors y avoir un décalage entre la réalité institutionnelle et le mécanisme théorique de prises de décisions des individus. Ce paradoxe s’explique par les hypothèses faites sur l’ontologie des individus northiens et par la relation de détermination rétroactive. D’une part, les individus réalisent des calculs, certes subjectifs, mais néanmoins des calculs qui nécessitent un mécanisme de prix pour évaluer les coûts. D’autre part, comme les institutions et les organisations sont créées à la suite de décisions intentionnelles des individus, si ces derniers sont dans l’impossibilité de prendre une décision en raison de l’absence d’un marché, alors aucun cadre institutionnel ne peut voir le jour. Mirowski (1981, p. 609) parle de méta-marché (« meta-market ») pour exprimer l’inévitable présence d’un mécanisme de prix – même s’il n’existe pas concrètement de marchés à partir desquelles les individus peuvent réaliser leurs calculs. Le marché est ainsi soit présent sous forme concrète, soit sous forme abstraite (le méta- marché)60.
60 C’est en cela que nous sommes en désaccord avec Prevost (2010, § 17) lorsqu’il dit que « le marché est, chez North comme chez Hayek, une construction historique ».
Le marché est au final appréhendé comme quelque chose d’emblée présent et qui l’a toujours été61. Dans le cadre théorique de North, le marché n’est pas compris comme une institution qui est
amenée à émerger ou à disparaître. Contrairement à ce qu’avancent Didry et Vincensini (2010, p. 222), North ne réussit pas à dépasser la dichotomie « marché-institutions », ou « la dichotomie entre « marchand et non marchand »62. Le marché coexiste parallèlement aux institutions et ne
représente pas une forme institutionnelle (Maucourant et Plociniczak, 2011). Son émergence est un angle mort dans l’analyse des phénomènes économiques de ce cadre de pensée. Selon ce dernier, il est en définitive présent dans l’ensemble des sociétés et se caractérise par son anhistoricité, constituant ainsi une limite théorique. La branche macroéconomique de la NEI, représentée par les travaux de North, peine ainsi à proposer une conception historique63 et en réalité institutionnelle du
marché64. Nous rejoignons Favereau (1989, p. 302-304) lorsqu’il exprime ses doutes sur la cohérence
de la définition du marché donnée par la TSE. Il décèle deux définitions du marché qui coexistent dans ce cadre théorique. L’une renvoie à un « marché abstrait » ; l’autre renvoie à l’inverse à un « marché concret ». Cette omniprésence du marché qui est finalement l’une des bases théoriques chez North se saisit par le méta-marché.
Dans son article de 1977, North justifie la présence d’un méta-marché à travers la généralisation des coûts de transaction à l’ensemble des formes de transaction, telles qu’elles ont été définies par Polanyi (2017). La réciprocité, la redistribution et l’échange sont les trois formes de transaction qui sont apparues au cours de l’histoire, selon Polanyi (2017). À chacune de ces formes de transaction correspond un « support institutionnel ». La réciprocité repose sur la symétrie ; la redistribution sur la centralité ; et l’échange sur le marché. Dans le cadre polanyien, le marché ne représente donc qu’une forme de transaction parmi d’autres, dont la particularité est de fonctionner à travers un système de prix. Les deux autres formes de transaction reposent en revanche principalement sur des logiques sociales et politiques. North (1977) prend le contre-pied de Polanyi en généralisant les coûts de transaction à l’ensemble des formes de transaction et généralise par là même le marché comme unique mode de transaction : « Let us see if a transaction-cost approach can shed some light upon Polanyi’s “transactional modes” of reciprocity and redistribution » (North, 1977, p. 712) ». Paradoxalement, North en discutant l’ouvrage de Polanyi, La grande transformation, prend le sens inverse de ses enseignements. D’une part, le marché est en effet appréhendé comme la forme de transaction première qui englobe les deux autres. D’autre part, dans le cadre northien, le marché n’est pas une institution qui se modifie en fonction de la période historique ou de l’espace géographique, comme dans le cadre polanyien qui retrace l’émergence du marché autorégulateur en Angleterre,
61 À part dans le cas où les coûts de transactions sont nuls, mais ce cas ne se présente que dans le cadre du marché walrassien.
62 Didry et Vincensini (2010, p. 221) pensent que l’œuvre de North (1990b) est décisive, car à partir de celle-ci les institutions seraient vues comme « cadre des interactions humaines ». Seulement, les institutions jouent ce rôle dans les travaux précédents de North, à travers la notion d’incitations qui est consubstantielle aux institutions dans ce cadre théorique. L’œuvre de 1990 se distingue des autres en revanche par l’absence de la concurrence comme mécanisme permettant de supprimer mécaniquement les institutions inefficientes.
63 Nous exposons dans la partie 3 de cette thèse la manière dont un marché émerge historiquement. En l’occurrence, il s’agira du marché des offices.
aboutissant à l’apparition de sociétés de marchés. La réciprocité et la redistribution se comprennent à l’aune des coûts de transaction65 qui nécessitent le postulat du marché. Finalement, ce dernier
résume à lui seul l’ensemble des modes de transaction, d’où la notion de méta-marché qui transparaît dans les écrits de North.
Généraliser les coûts de transaction et réduire la réciprocité et la redistribution au marché a des incidences sur la conception du politique. Prenons la redistribution. Elle repose sur un fonctionnement institutionnel centralisé et sur un fonctionnement hiérarchique (Maurourant et Plociniczak, 2011). L’archétype de ce mode de transaction est l’État comme institution permettant son fonctionnement. Dans le cadre de pensée de North, l’État est dès lors appréhendé à travers la notion de coûts de transaction et de marché. La conséquence de cette vision est de nier les particularités de l’État par rapport aux autres institutions. C’est la raison pour laquelle North parle indifféremment de marchés économiques et de marchés politiques. Nous retrouvons ici le caractère totalisant des coûts de transaction propre à l’approche de Washington que nous avons mis en évidence dans la sous-section 1.1 de ce chapitre. D’une part, concevoir l’État, le système politique (« polity ») et l’ensemble des phénomènes économiques à l’aune du marché est contestable, car réducteur. D’autre part, parler de marchés politiques obscurcit la compréhension du système politique. En effet, qu’est-il échangé sur ce marché et quels en sont les prix ? North (1990a) avance que sur ce marché politique s’échangent des engagements (« commitments »). Or, ces derniers ne sont pas immédiatement associés à un prix de marché. Comment peut-on dès lors concevoir les engagements comme une marchandise vendue sur un marché ? Plus précisément, North conçoit le système politique à travers le vote et les élections. Un système est dit efficient si une concurrence relativement importante des idées et des engagements permet à une pluralité de partis politiques de voir le jour (North, Wallis et Weingast, 2009). D’une certaine façon, North se rapproche des considérations du Public choice en premier chef de l’ouvrage de Buchanan et Tullock (1962). Seulement, concevoir le politique à travers la notion de marché politique est une impasse théorique, car cet échange (en supposant qu’il y ait lieu) ne fait pas appel à des droits de propriété ou à des contrats (Hodgson, 2017). Contrairement aux échanges traditionnels, le marché politique ne répond pas dès lors aux mêmes principes de fonctionnement que les marchés économiques. En outre, concevoir le politique à travers le vote et les élections ne permet pas de saisir l’ensemble des systèmes politiques au cours de l’histoire. Il s’agit à l’inverse d’un système politique ancré historiquement et socialement qui s’incarne par la démocratie représentative parlementaire. Alors que l’ambition de North et al. (2009) est d’analyser l’histoire écrite de l’humanité, ils échouent en réalité à rendre compte du politique avant l’apparition de la représentation nationale.
65 « His [Polanyi] own account in each case is more amenable to a transaction cost explanation than one grounded in non-economic behaviour » (North, 1977, p. 713).
3.2 Les relations sociales comme contrats (implicites)
Le cadre théorique de North (1977, p. 710) a pour ambition d’expliciter l’histoire économique par les comportements contractuels qui, selon ce courant, sont à l’origine du changement institutionnel : « The problem for the economic historian is to identify the right structure, and changes in these rights which allow us to explain changes in contractual behaviour, resources allocation, and income distribution » (nous soulignons). Considérer que les comportements contractuels sont à l’origine du changement institutionnel est une conséquence (1) de l’étude des phénomènes sociaux à travers les coûts de transaction ; (2) du caractère intentionnel des prises de décisions des individus qui déterminent par la suite le système institutionnel.
(1) D’une part, les coûts de transaction supposent l’existence d’un méta-marché sur lequel les individus peuvent échanger ou réaliser leurs calculs. Ils se réunissent en ce sens dans des organisations autour d’un objectif commun. Le moyen par lequel les organisations se coordonnent entre elles se matérialise par les arrangements contractuels. Selon North et Thomas (1971, p. 778), un contrat se définit de la manière suivante : « A contract is a mutual arrangement between parties involved in governing a transaction – usually in the form of a payment for a specified consideration ». Sachant qu’il n’existe que deux formes de conflit dans le cadre de pensée northien (intérêts conflictuels et comportements conflictuels)66, alors le conflit ne s’exerce que dans le cadre du
contrat. Comme cela peut être le cas, par exemple, lorsqu’un protagoniste tente de le renégocier à son avantage ou de ne pas le respecter. C’est en cela que la tierce partie est nécessaire pour cadrer ces deux formes de conflit dès que s’établit un arrangement contractuel et pour faire respecter les droits de propriété.
(2) D’autre part, à l’image des institutions, un arrangement contractuel se met en place à la suite d’un accord intentionnel des individus à travers leurs organisations, s’ils considèrent qu’ils vont en tirer des bénéfices. C’est la raison pour laquelle un arrangement contractuel est supposé être un arrangement mutuellement avantageux, selon North et Thomas (1971).
Les individus sont liés les uns aux autres à travers les organisations et les arrangements contractuels. Au sein des organisations, les individus peuvent être mis en rapport à travers la médiation d’un contrat, dans le cas où ils ne se réunissent pas dans une organisation de façon spontanée en raison de leurs intérêts individuels. Le cadre de pensée northien envisage donc le changement institutionnel et les relations sociales à travers une approche contractuelle67. De façon
similaire au marché, les contrats ne sont pas envisagés comme une construction sociale. North n’étudie pas à cet égard l’émergence de contrats et des droits de propriété qui leur sont associés68. Il
66 Cf. sous-section 1.3.
67 Le passage suivant saisit l’importance des contrats dans la pensée de North : « Contracts provide not only an explicit framework within which to derive empirical evidence about the forms of organization (and hence are the basic empirical source for testing hypotheses about organization) but also clues with respect to the way by which the parties to an exchange will structure more complex forms of organization » (North, 1990, p. 53).
68 Cf. partie 2 de la thèse pour voir la manière dont des droits de propriété sont concrètement et socialement accordés à travers le cas de la propriété viagère et de la propriété privée des offices.
suppose à l’inverse qu’ils existent d’emblée et qu’ils structurent l’ensemble des relations sociales. Comme pour le marché, les arrangements contractuels peuvent ne pas concrètement exister. Ils sont à ce titre, selon North (1990b), des contrats implicites (« implicit contracts ») lorsque leur existence n’est pas empiriquement prouvée.
Il résulte de cette vision des relations sociales une interprétation des sociétés passées à l’aune d’arrangements contractuels. Prenons par exemple le féodalisme. Selon North et Thomas (1971, p. 781), ce dernier se définit comme « a fiscal system involving a contractual relationship whereby public goods, such as protection and justice, were provided in exchange in the main for labor obligations ». Le servage, en tant que relation sociale archétypale du féodalisme, répond lui aussi à ce même principe, selon ces auteurs, et ne correspond pas dès lors à un rapport d’exploitation : « serfdom in Western Europe was essentially not an exploitative arrangement where lords “owned” labor as in North America, or as it developed in Eastern Europe. Serfdom in Western Europe was essentially a contractual arrangement where labor services were exchanged for the public good of protection and justice » (North et Thomas, 1971, p. 778). Seulement, le servage est précisément un
Schéma 3 : Tierce partie (third-party) et arrangements contractuels réels ou implicites. Source : auteur.
rapport d’exploitation qui s’exerce sur les serfs69, puisqu’elle repose sur la capacité du seigneur à
extraire un surtravail des serfs, à travers la propriété des terres que ces derniers utilisent (Brenner, 1976 ; Croix, 1989 ; Wood, 2002)70. Il n’est donc pas un arrangement contractuel dans lequel
l’ensemble des parties ont un intérêt commun à ce type de relation sociale. De plus, selon North et Thomas (1971, p. 778-779), le servage en tant qu’arrangement contractuel protège le serf d’Europe de l’ouest de l’arbitraire du seigneur : « The Western Europe serf [...] was in fact also generally protected from arbitrary changes in the terms of the contract by the lord as a consequence of the customs of the manor ». L’une des caractéristiques du contrat, selon ce passage, est sa capacité à réduire la part d’arbitraire des contractants, en l’occurrence l’arbitraire des seigneurs, puisque la tierce partie permet de faire respecter les droits de propriété. Or, la relation de servage se définit précisément par la capacité des seigneurs d’exercer un pouvoir arbitraire sur les serfs (Bloch, 1939). On ne peut donc la considérer comme relevant d’un arrangement contractuel.
Une autre illustration de la généralisation des relations sociales à des arrangements contractuels est celle de l’esclavage71. Selon North (1981, 1990), la relation entre un maître et un esclave est une
relation contractuelle dans laquelle chacun des deux membres y trouve un bénéfice. « The most extreme example concerns the relationship between a master and slave. There is, in fact, an implicit contract between the two » (North, 1990, p. 32). On ne peut que repousser l’idée que l’esclavage est une relation reposant sur un arrangement contractuel mutuellement bénéfique pour le maître et pour l’esclave. Ce qui caractérise en effet un esclave est l’absence de toute entité juridique, mis à part celle d’être la propriété du maître. D’une part, un arrangement contractuel suppose qu’il y ait une liberté formelle dans la décision des individus engagés dans ce contrat, notamment celle d’être un « travailleur libre » dans le cadre de la production. Or, ni le serf ni l’esclave n’étaient des travailleurs libres, contrairement aux salariés ou aux prolétaires qui sont formellement libres de choisir leur employeur ou leur capitaliste (Marx, 2014 ; Weber, 1991)72. D’autre part, selon le cadre northien, un
arrangement contractuel présuppose qu’il y existe des droits de propriété. Sans ces droits de propriété, il ne pourrait y avoir d’échanges. Sachant que l’esclave n’a pas d’entité juridique, puisqu’il est une valeur mobilière et une propriété de son maître, il n’a rien à échanger et ne dispose pas davantage de droits de propriété.
Pour que l’esclavage et le servage existent, il est donc nécessaire qu’une force extérieure à cet