L’optique de la production

Dans l‟optique de la production, le PIB est égal à la somme des valeurs ajoutées des branches d‟activité, plus les impôts et subventions nets sur les produits. La valeur ajoutée est la différence entre la production totale et la consommation intermédiaire (les biens et services utilisés au cours du processus de production) ; elle peut être mesurée en termes bruts (avant déduction de la consommation de capital fixe) ou nets (après déduction de la consommation de capital fixe).

Pour Vanoli, (1995), la question de savoir quels biens ou services doivent être considérés comme une production ne va pas de soi, pas plus que celle de savoir quels biens ou services doivent être considérés comme des consommations intermédiaires. Comme on l‟a vu précédemment, on a pu affirmer que de nombreuses activités des ménages (comme la préparation de repas ou la lessive) ou des activités de «bricolage» (comme l‟entretien d‟un véhicule) sont productives et devraient être prises en compte dans la production telle qu‟elle est mesurée dans les comptes nationaux. De même, on a pu dire que l‟utilisation de l‟environnement devrait être enregistrée comme une consommation intermédiaire. Comme on l‟a indiqué plus haut, le SCN de 1993 comporte un concept très important, à savoir le domaine de la production qui sert à statuer sur ces questions aux fins de la mesure du PIB. Même si le domaine de la production constitue une règle générale, il reste néanmoins un certain nombre de questions auxquelles cette règle ne permet pas de répondre. La section 1.6.1 aborde les aspects les plus pertinents à cet égard sous l‟angle du SCN de 1993. En dehors de ce qui doit figurer dans les comptes en tant que production et en tant que consommation

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intermédiaire, il faut aussi décider des modalités d‟enregistrement : à quelle valeur et à quel moment.

1.6.1. Production.

En ce qui concerne la production, les questions essentielles devant être mise en évidence concernent la distinction entre la production marchande et non marchande et les modalités d‟évaluation de ces types de production. La production marchande est vendue à un prix convenu qui, en principe, couvre le coût et la marge au titre d‟excédent d‟exploitation ou du revenu. Cette production peut être payée dans une unité monétaire convenue entre les partenaires de l‟opération de vente et d‟achat ou encore échangée contre d‟autres biens ou services, pratique qualifiée de troc. Un cas spécifique de troc intervient lorsqu‟une unité productive fournit une partie de sa production à ses salariés à titre de rémunération en nature. Dans ce cas, cette production ayant servie de rémunération doit être prise en compte dans la production des unités elles-mêmes. Un autre cas spécifique concerne les services bancaires qui généralement sont payés que pour une partie, sous la forme de commissions. Le SCN de 1993, prescrit la prise en compte intégrale des services bancaires dans la production y compris la partie qui n‟est pas payée directement. Cette production, qualifiée de services d‟intermédiation financière mesurée (SIFIM), est égale à la différence entre les intérêts perçus et les intérêts versés par les banques.

La production non marchande correspond à la production destinée à la consommation finale propre du producteur ou cédée à des prix économiquement insignifiants qui n‟affectent pas l‟offre et la demande.

La production brute des entreprises ou établissements n‟est pas toujours égale à la valeur des ventes. En effet, certains biens vendus peuvent provenir de stocks (produits ou achetés) initialement destinés pour une revente antérieure. De même, certains biens produits ou achetés dans la période en cours peuvent être stockés en vue d‟une revente ultérieure. Certains biens produits ou achetés peuvent être utilisés pour la consommation propre du ménage du propriétaire de l‟entreprise ou donnés aux salariés à titre de rémunération en nature, au lieu d‟être vendus. Dans notre pays

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cette pratique largement utilisée donne lieu des distorsions plus importantes entre la production brute et les valeurs que celles causées par les variations de stocks.

1.6.2. Consommation intermédiaire.

Sur le plan conceptuel, la consommation intermédiaire mesure les biens et services utilisés dans le processus de production au cours d‟une période. Dans la pratique, les entreprises ne mesurent pas directement leur utilisation intermédiaire de biens ou de services ; elles enregistrent plutôt leurs achats et les variations de leurs stocks de matières. Il convient donc de procéder à l‟estimation suivante de la consommation intermédiaire :

 dépenses pour l‟achat de matières premières et de fournitures et services utilisés comme entrées intermédiaires ;

 moins les variations de stocks de matières premières et fournitures (les stocks comprenant les stocks en cours).

Les problèmes spécifiques qui doivent être pris en considération en ce qui concerne le concept de consommation intermédiaire portent sur la frontière entre la consommation intermédiaire et la rémunération des salariés ainsi que la frontière entre la consommation intermédiaire et la formation de capital fixe. Comme pour la production, la consommation intermédiaire peut comporter du troc ainsi que des transferts entre établissements de la même entreprise.

S‟agissant de la frontière entre la consommation intermédiaire et la rémunération des salariés, le problème principal est de savoir si les biens et services fournis aux salariés sont destinés à leur consommation propre ou à être utilisés dans le processus de production. A titre de cas limite, on retient les vêtements fournis aux salariés mais dont l‟utilisation n‟est exclusivement réservée à la production mais peuvent servir en dehors des heures de travail (uniformes des militaires, tenues des pilotes de l‟air par exemple).

Pour ce qui est de la frontière entre consommation intermédiaire et formation du capital fixe, le problème principal est de savoir si un produit est entièrement utilisé au cours d‟une même période comptable ou s‟il peut servir durant un certain nombre de périodes. A titre de convention pratique, le

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SCN de 1993 a adopté la règle selon laquelle un produit utilisé durant plus d‟un an doit être considéré comme capital fixe et comme consommation intermédiaire s‟il est utilisé pendant moins d‟un an. Dans ce dernier cas, sa valeur intégrale doit être déduite de la production en vue du calcul la valeur ajoutée brute. Si un produit est considéré comme capital fixe, son utilisation n‟affecte pas la valeur ajoutée brute, mais la valeur ajoutée nette sera réduite à concurrence du volume de la consommation de capital fixe durant la période correspondant à son utilisation.

1.6.3. Evaluation et moment d’enregistrement.

Souvent les participants à un accord de vente et d‟achat diffèrent aussi bien sur l‟évaluation que sur le moment d‟enregistrement. Le SCN de 1993 propose des solutions afin d‟assurer une cohérence en la matière. Dans le SCN de 1993, la valorisation de la production et de la consommation intermédiaire se fait essentiellement aux prix du marché, à savoir aux prix convenus de leur plein gré entre les acheteurs et les vendeurs.

En règle générale, la production non marchande des administrations publiques et des ISBLSM est évaluée à son coût. Les coûts comprennent les salaires et traitements, la consommation intermédiaire et la consommation de capital fixe. La consommation intermédiaire des administrations publiques comprend les armes, les blindés, les navires de guerre, les missiles, etc. achetés par les forces armés, mais exclut des éléments comme les véhicules de transport, l‟équipement hospitalier, les ordinateurs, etc. qui sont traités comme des éléments de la formation de capital. La consommation intermédiaire des administrations publiques ne comprend pas les biens et services acquis en vue d‟être fournis à titre gratuit à d‟autres unités. C‟est également le cas pour les ISBLSM. En règle générale, d‟après le SCN de 1993, aucun impôt sur les produits n‟est enregistré pour les unités des administrations publiques et les ISBLSM.

Les prix du marché diffèrent entre producteurs et utilisateurs. Pour les producteurs, le prix le plus pertinent est le prix de base, c‟est-à-dire le prix qu‟ils perçoivent avant la prise en compte des impôts diminués des subventions sur les produits ainsi que les marges commerciales et marges de transport. Pour les utilisateurs, le prix le plus pertinent est le prix d‟acquisition qui comprend tous les

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impôts diminués des subventions sur la production et les marges commerciales et de transport. Ces deux modes d‟évaluation sont préconisés par le SCN de 1993.

Le PIB total comprend également le solde net des impôts et subventions sur la production et les importations. Dans l‟optique de la production, cela signifie que si la production a été évaluée aux prix de base, la valeur ajoutée totale des branches d‟activité doit être augmentée du solde net des impôts et subventions sur les produits pour parvenir à l‟estimation du PIB.

En ce qui concerne le moment d‟enregistrement, le SCN de 1993 envisage deux options essentielles, à savoir l‟enregistrement sur la base de caisse ou sur la base des droits et obligations. L‟enregistrement sur la base de caisse intervient lorsque le paiement est effectué. L‟enregistrement sur la base des droits et obligations s‟effectue au moment du changement de propriété. En règle générale, le SCN de 1993 préconise l‟enregistrement sur une base des droits et obligations.