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Les fondements du développement durable

II. L’historique du concept

2.1Quelles définitions du développement durable ?

Le concept de développement durable a été propagé par le rapport ″Notre avenir à tous″ de la Commission des Nations Unies sur l'environnement et le développement (Rapport Brundtland) en 1987. Cette formule, qui vise à réconcilier le développement économique et social, la protection de l'environnement et la conservation des ressources naturelles, a émergé graduellement entre 1970 et 1987.

La définition de ce concept énoncée dans ce rapport reste encore la définition la plus couramment utilisée lorsqu'il s'agit de définir le développement durable.

"Le développement durable est le développement qui satisfait les besoins de la génération

actuelle sans priver les générations futures de la possibilité de satisfaire leurs propres besoins".

Gro Harlem Brundtland a été présidente de la Commission mondiale sur l’environnement et le développement, mandatée par l’Assemblée générale des Nations Unies, en 1983. Son rapport : "Our Common Future" (Notre avenir à tous) publié en 1987 est l’un des documents fondateurs du développement durable et a servi de socle au premier sommet de la Terre à Rio en 1992.

2.1.1 Une multitude de définitions

La notion de développement durable repose sur une vision globale du monde et un discours fondé sur le constat des périls que font courir les évolutions actuelles des sociétés humaines.

Cette vision globale se coupe autour de trois piliers essentiels au développement de ce concept. Les définitions recensées ci-après s'attachent, pour une majorité d'entre elles, à lier les trois bases du développement durable : Economie – Société – Environnement.

Les définitions des experts ne peuvent que partiellement rendre compte de la teneur du développement durable, puisqu'il s'agit avant tout d'une pratique et d'une démarche. De cette pratique et des échanges entre les différents acteurs d'un territoire peut naître une définition commune qui prend alors tout son sens en étant partagée.

Voici tout de même quelques définitions communément admises chez les spécialistes7 : Le développement durable est « une politique et une stratégie visant à assurer la

continuité dans le temps du développement économique et social, dans le respect de l'environnement, et sans compromettre les ressources naturelles indispensables à l'activité humaine » ; définition du cinquième Programme communautaire de l'Union

Européenne en matière d'environnement, intitulé "Vers un développement soutenable" (1993-2000).

« Les cinq dimensions de la durabilité ou de l'éco-développement sont : la dimension

sociale (autre croissance, autre vision de la société), économique (meilleure répartition et gestion des ressources, plus grande efficacité), écologique (minimiser les atteintes aux systèmes naturels), spatiale (équilibre ville-campagne, aménagement du territoire), culturelle (pluralité des solutions locales qui respectent la continuité culturelle) » ; définition proposée par Ignacy Sachs, économiste, conseiller spécial

auprès de Maurice Strong, secrétaire général de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement humain de Stockholm (1972) et du Sommet de la Terre de Rio (1992).

« Un développement harmonieux, équilibré et durable des activités économiques, une

croissance durable et non inflationniste, un niveau élevé de protection et d’amélioration de la qualité de l’environnement, le relèvement du niveau et de la qualité de la vie » Traité de Maastricht (1993) et Traité d’Amsterdam (1997).

7 Il convient de rappeler que la définition la couramment citée reste celle du rapport des Nations Unies, le rapport Brundtland, détaillée précédemment.

« Le développement durable consiste pour une entreprise à assurer un développement,

par une approche globale de la performance, maintenu dans le temps et résistant aux aléas, respectueux d'un système de valeurs explicité, impliquant différents acteurs internes et externes, dans une logique de progrès continu » ; définition proposée par

Didier Stephany dans l'ouvrage « Développement Durable et performance de

l'entreprise », Editions Liaisons, 2003, Paris.

« Le développement durable vise à promouvoir, par l'action collective et dans la

durée, un développement économique, social et environnemental centré sur l'intérêt, les potentiels et les besoins des populations actuelles, à commencer par les plus démunies. Traduit de l'anglais, le développement durable, initialement développement soutenable, entend non pas un développement statique, immuable (qui dure), mais un développement permettant de garantir la vie et l'équilibre dans la durée. » Cette

définition, proposée par la Communauté Urbaine de Dunkerque (2002), est un exemple d'élaboration mûrie en concertation et partagée au sein d'une organisation, pouvant constituer à terme un élément de « culture commune ».

Il convient d’ajouter à l’ensemble de ces définitions, les compléments ajoutés par certains, au risque de compliquer le concept de développement durable :

- Il est couramment admis, en suivant Christian Brodhag, d’ajouter un quatrième pôle : celui du dialogue – de la concertation,

- Le tétraèdre de Claude Villeneuve, qui distingue les besoins matériels (pôle économique), les besoins sociaux et les aspirations individuelles (pôle social), les besoins de qualité du milieu et de pérennité des ressources (pôle écologique), les besoins d’équité : partage entre humains et avec la nature, qui constituent un quatrième pôle, le pôle éthique.

Ces exemples de définitions démontrent la confusion du concept. Même si les piliers "Economie – Société – Environnement" apparaissent dans chacune des définitions proposées, chaque institution, chaque auteur, avancent des éléments complémentaires essentiels au concept de développement durable.

Afin de donner à ce concept une définition globale, satisfaisant chercheurs, institutionnels, ONG, etc. , il conviendrait d'inclure les différentes notions suivantes, associées aux trois fondements de ce concept :

- la durabilité – continuité dans le temps,

- la dimension spatiale et culturelle relative à l'éco-développement, - le raisonnement par l'approche globale de la performance,

- concevoir un nouveau mode de consommation

Malgré tout, est-il possible d'inclure au sein d'une seule définition l'ensemble de ces notions ? Ne serait-il pas plus opportun de garder comme base de recherche et de communication la seule définition connue et admise par l'ensemble des parties prenantes, celle du rapport Brundtland ?

Certes, les idées développées dans les diverses interprétations que l'on fait du développement durable sont connexes à ce concept. Mais il est essentiel de garder une définition unique présentant les caractéristiques principales du développement durable. Dans la définition proposée par le rapport Brundtland, on prend en considération les besoins des sociétés actuelles et ceux des sociétés futures surtout ceux des populations pauvres, mais le triptyque économie – société – environnement n’apparaît pas distinctement. Dans la perspective d’éditer une définition rassemblant les caractéristiques principales de ce concept, nous proposons de définir le développement durable en s’inspirant de celle éditée par le rapport Brundtland :

Le développement durable impose le respect d’un équilibre de trois dimensions : la croissance économique, la protection de l’environnement et le respect des Hommes ; ce

développement doit à la fois satisfaire les besoins des générations actuelles et ceux des générations futures.

Cette définition rassemble, à nos yeux, les éléments essentiels et propres au concept de développement durable. On y retrouve le triptyque ″Economie – Société – Environnement″

associé à la notion de générations futures.

Certes, notre définition reste sûrement trop évasive ; l’absence d’explications sur les modalités exactes de la croissance économique, de la protection de l’environnement et du respect des hommes est critiquable. Mais notre ambition n’est pas de proposer un modèle exhaustif du développement durable. Comme nous l’analyserons dans la suite de nos recherches, ce concept est transversal et en constante évolution.

De plus, nous employons le verbe « imposer » pour introduire cette présentation du concept. Alors que les définitions traitant du développement durable n’évoquent aucune urgence de la situation, nous avons souhaité insister sur l’obligation de déployer un tel développement. Nous avons passé le temps des états des lieux, des premières analyses et des propositions. Les organisations (institutionnelles, économiques, financières, associatives) doivent aujourd’hui agir pour un développement durable.

C’est pourquoi, afin de compléter la définition la plus couramment employée aujourd’hui –

celle du rapport Brundtland – et de fixer le cadre général du développement durable, nous

proposons une définition où le triptyque propre à ce concept et la notion de génération future sont liés. Elle exige l’équité entre les générations.

2.1.2 Encadrement sémantique

Comme nous venons de le démontrer précédemment, le concept de développement durable suscite un engouement exponentiel depuis la publication du rapport Brundtland. La diversité des définitions énoncées et la multiplication des thèmes imputés au concept de développement durable imposent une réflexion sur la sémantique de ce concept. La question de la sémantique

2.1.2.1Un problème sémantique

Sustainable development est traduit en français par le terme développement durable ; or cette

traduction ne tient pas compte de plusieurs aspects primordiaux inclus dans le terme anglo-saxon :

- l’évolution, - la transparence, - l’apprentissage

Le terme français insiste sur la durabilité du développement. Mais, contrairement à l’expression anglaise, il est très délicat de comprendre précisément la nature exacte de ce développement. La simple lecture du concept « Développement Durable » ne nous donne pas d’indication sémantique sur son caractère évolutif et transparent. Cette différence sémantique explique en partie les difficultés de compréhension et de mise en œuvre de ce concept auprès des pouvoirs publics, entreprises et société civile des pays francophones.

Ne serait-il pas plus opportun de parler de développement soutenable plutôt que de développement durable ? On se rapprocherait d’une traduction plus littérale du terme anglo-saxon en insistant sur l’idée que notre développement doit prendre en compte les contraintes environnementales sur le long terme. Cependant, le concept de durabilité n’a pas à être dépendant d’un simple aspect de traduction de langue à l’autre ; les tenants du terme « durable » préfèrent insister sur la notion de durabilité (c’est-à-dire la cohérence entre les besoins et les ressources globales de la Terre sur le long terme) plutôt que sur l’idée d’une recherche de la limite jusqu’à laquelle la Terre sera capable de nous supporter sans dommage.

De nombreux auteurs récusent le concept même de développement durable (ou soutenable). Ces derniers préfèrent parler d’utilisation durable, voire, en s’inspirant des travaux de Nicholas Georgescu-Roegen8, de décroissance durable. Ce dernier est un concept politique

8 Nicholas Georgescu-Roegen (1906-1994) était un mathématicien et économiste roumain, émigré aux Etats-Unis après la guerre. Il fut enseignant à l’université de Bucarest puis à celle de Nashville. Auteur d’ouvrages révolutionnaires, comme The Entropy law and the Ecocomic Process, il réconcilie l’économie et l’écologie en réintégrant la science économique dans la pensée scientifique contemporaine de la révolution industrielle et de la découverte de l’évolution biologique. Par ces recherches, il mit en exergue l’impossibilité de résoudre les problèmes environnementaux par le seul progrès scientifique et technologique. Georgescu-Roegen a mis en lumière la contradiction entre la deuxième loi de la thermodynamique, la loi de l’entropie (c’est-à-dire la dégradation inéluctable, suite à leur usage, des ressources naturelles utiles à l’humanité) et une croissance

affirmant que la croissance économique généralisée n’est pas acceptable par l’environnement. Ce concept est donc en opposition avec le consensus politique actuel de l’augmentation du produit intérieur brut comme objectif de toute société « civilisée ». Les partisans de cette décroissance soutiennent que les économistes, libéraux, marxistes ou malthusiens, ne sont toujours pas sortis de la pensée du XIXème siècle qui considère la nature comme inépuisable et que leurs modèles économiques sont donc idéalisés et coupés de la réalité. L’objet de cette thèse n’est pas d’opposer le développement durable au concept de décroissance durable. Néanmoins, pour toutes recherches sur cette opposition nous vous renvoyons aux études réalisées par Serge Latouche9.

Le concept de développement durable n’est pas le seul terme où réside une ambivalence sémantique. Corporate Social responsibility (CSR) est un faux ami pour les européens latins. En effet, la traduction littérale de cette notion en français est : la responsabilité sociale des entreprises. Le terme anglo-saxon social vise l’action en faveur de la community – communautés locales – et non le management des ressources humaines et du dialogue social comme le défini le terme français. Il serait opportun d’utiliser le terme sociétal, plus approprié que le terme social, dans la traduction française de la notion de CSR.

2.1.2.2 Un concept réservé aux initiés

Il convient d’admettre que les termes de responsabilité globale10 et de développement durable n’ont pas de sens accessible en dehors des initiés aux concepts dans les organisations publiques et privées. Cette difficulté d’accès pour le grand public est renforcée par la multiplication des notions et des définitions illustrant le développement durable. Comme nous l’avons démontré dans le paragraphe précédent, il existe une pluralité de définitions aussi complètes les unes que les autres pouvant rassembler des notions, initialement, opposées. De plus, les termes utilisés par une langue ne trouvent pas automatiquement une traduction équivalente dans les autres langues.

matérielle sans limites. Il appelait pour sa part à une décroissance économique – certains parlent aujourd’hui de décroissante durable – pour tenir compte de la loi physique de l’entropie.

« Le terme d’ethics, le plus utilisé par les entreprises américaines, est plus entendu dans sa

dimension déontologique (manière d’améliorer les questions basiques concernant le

comportement) alors que l’Europe l’entend davantage dans sa dimension axiologique (les principes sous-jacents) ; cependant, dans la pratique, les Etats-Unis utilisent la business

ethics dans la perspective d’un « programme de conformité » réglementaire. »11

2.1.3 Les questions fondamentales découlant de ce concept

Au cours de ces vingt dernières années, les chercheurs, académiciens, scientifiques, responsables publics, économiques et associatifs ont déployé un nombre conséquent de réflexions et d'analyses sur le concept du développement durable. Ces recherches ont abouti à l'émergence de plusieurs problématiques :

o Comment concilier progrès économique et social sans mettre en péril l’équilibre naturel de la planète ?

o Comment répartir les richesses entre les pays riches et ceux moins développés ?

o Comment donner un minimum de richesses à ces millions d’hommes, de femmes et d’enfants encore démunis à l’heure où la planète semble déjà asphyxiée par le prélèvement effréné de ses ressources naturelles ?

o Comment faire en sorte de léguer une terre en bonne santé à nos enfants ?

A travers ces problématiques, on trouve l'émergence de difficultés internationales relatives à la gestion des hommes, au respect de l'environnement, à la réduction de la pauvreté et à l'héritage donné aux populations futures. Pour y parvenir, les entreprises, les pouvoirs publics et la société civile12 devront travailler main dans la main afin de réconcilier trois mondes qui se sont longtemps ignorés : l’économie, l’écologie et le social. À long terme, il n’y aura pas de développement possible s’il n’est pas économiquement efficace, socialement équitable et écologiquement tolérable.

11 Olivier Dubigeon (2002) « Le développement durable - Un benchmark des meilleures pratiques françaises et nord-américaines », Les Echos Etudes, pp. 23

2.1.4 Les différents modèles présentant le développement durable

2.1.4.1Le modèle des trois cercles

Aujourd’hui, la notion de développement est souvent illustrée par trois cercles, qui représentent les objectifs qualitatifs que sont l’environnement, l’économie et la société, situés sur les axes du temps et de la dimension nord-sud.

Cette image du tripôle est parfaitement expliquée par le socio-économiste français Ignacy Sachs : « Les objectifs sociaux qui se fondent sur la notion de solidarité avec la génération présente, la prudence écologique au nom de principe de solidarité avec les générations futures et la viabilité économique qui est détrônée de sa place d’objet principal du développement pour être remise à sa place qui est instrumentale. On ne poursuit pas la croissance économique en tant qu’objectif. On se sert de la croissance économique pour promouvoir le développement ». Cette illustration, représentée par la figure n°4, résume les constatations suivantes : les processus économiques, sociétaux et écologiques sont interdépendants. Les acteurs tant privés que publics ne doivent jamais agir de manière isolée et unilatérale, mais doivent toujours prendre en compte les interférences des trois dimensions de l’environnement, de la société et de l’économie. Le développement durable a une portée plus vaste que la protection de l’environnement. Pour satisfaire nos besoins tant matériels qu’immatériels, nous avons besoin d’une économie prospère et d’une société solidaire. Les effets à long terme des interventions d’aujourd’hui doivent être pris en compte (dimension intergénérationnelle) pour que les générations futures puissent, elles aussi, satisfaire leurs besoins. Le développement durable exige un changement structurel à long terme de notre système économique et de notre société, afin de réduire notre consommation de ressources à un niveau supportable à long terme tout en préservant une économie performante et une société solidaire.

Les interdépendances globales doivent être prises en compte (aspect nord-sud). Du point de vue écologique, le style de vie qui prévaut actuellement dans les pays industriels n’est pas transposable au plan global. Or, à long terme, le développement durable a également pour vocation d’améliorer la qualité de vie de cette grande partie de l’humanité qui vit dans une

pression de l’immigration autant que des tragédies lointaines rendent les sujets sensibles en Europe.

Figure 1 : les trois cercles13

2.1.4.2Le modèle du stock de capital

Le modèle du stock de capital constitue une autre référence dans la mise en œuvre d'une politique de développement durable. Ce modèle du stock de capital a été initié par la Banque mondiale en 1994. Il se base sur l’hypothèse que les stocks de capital sont au nombre de trois: l’environnement, l’économie et la société. Le capital de durabilité se constitue de la somme des trois stocks de capital:

13 Source : guide Novethic, avril 2002. Le développement durable présente trois dimensions (environnementale, économique et sociale). Le respect des besoins des générations futures et la solidarité avec les pays défavorisés constituent les autres éléments-clés de ce concept.

Environnement Économie Société

Sud / Est Génération

d'aujourd'hui Générations futures

Nord

La principale préoccupation à laquelle s’attache ce modèle est d’éviter l’épuisement du «capital» disponible sur Terre sans se soucier du lendemain. En effet, il doit, au contraire, être renouvelé continuellement. Le principe du développement durable est respecté lorsqu’il est possible de vivre à long terme des intérêts sans entamer le capital.

La question de l’interchangeabilité des stocks de capital fait partie intégrante des notions de «durabilité forte» et de «durabilité faible». « La durabilité forte requiert qu’aucun des trois

stocks ne diminue à long terme, alors que la durabilité faible formule cette exigence pour les stocks de capital dans leur ensemble. Elle permet, par exemple, de réduire le stock du capital environnement pour autant que les augmentations de stock des capitaux société et économie compensent cette réduction. » (GRIFFON M., 2003)14

A défaut de privilégier l’une des deux notions de la durabilité, nous privilégierons une position médiane entre durabilité faible et forte, que les milieux scientifiques appellent «sensible sustainability» ou durabilité faible «Plus». Cette approche admet une interchangeabilité limitée entre les stocks de capital, pour autant que les limites critiques pour chacun des stocks de capital ne soient pas dépassées. Les dépassements de la limite critique ne peuvent en effet pas être compensés par l’augmentation d’un autre stock de capital. Les limites critiques, telles que les normes écologiques concernant la santé (pollution atmosphérique), les normes sociales (égalité des chances, revenu minimum, conditions de vie dignes, etc.), ou la garantie du respect des droits humains constituent des exigences minimales et des seuils non négociables.

2.2Les racines du développement durable

2.2.1 Protestantisme et investissement socialement responsable

L’impact de la religion sur la vie de l’entreprise peut être une étape déterminante dans l’avènement du concept du développement durable. Sans pour autant affirmer un lien direct et