2.1. Le contenu de la notion de méthode 2.2. Les principes comptables
2.2.1. Les principes fondamentaux de la comptabilité 2.2.2. Les principes normatifs de la comptabilité
2.1. Contenu de la notion de méthode
La comptabilité – discipline scientifique – terminologie, objet et méthode propre de recherche
Méthode – manière d’étude, connaissance de l’objet de la comptabilité et manière d’atteindre ses objectifs
Système logique de principes, conventions, processus et instruments utilisés pour accomplir l’objet d’étude
La méthodologie comptable a évolué dans le temps sous l’arbitrage entre l’objet de la comptabilité, ses principes fondamentaux et les normes comptables
Ainsi, parlera-t-on par la suite de :
Principes fondamentaux de la comptabilité, ainsi que de ses processus et instruments – qui représentent la méthodologie spécifique, immuable de la comptabilité, appartenant à la théorie comptable
Principes normatifs de la comptabilité – qui sont une émanation de la normalisation comptable
2.2. Les principes comptables
2.2.1. Les principes fondamentaux de la comptabilité
A. Comptabilité en partie double
Caractéristique essentielle de la comptabilité
Contenu : les relations entre les structures (éléments) patrimoniales (actifs, passifs) et celles de résultat (produits, charges, résultats), à un certain moment, ainsi qu’en dynamique (mouvement, transformation) sont reflétées dans la comptabilité sous la forme d’équations d’équilibre (rapports de valeur)
Objet de la comptabilité : présentation de l’existence et de l’état des éléments patrimoniaux et de résultats – trois principes fondamentaux se trouvent à la base de la partie double :
Double représentation
Double enregistrement
Double détermination du résultat A.1. Principe de la double représentation
Basé sur l’équilibre permanent entre les actifs patrimoniaux et les passifs patrimoniaux, équilibre appelé « égalité de bilan »
Instrument : bilan
Porte sur le patrimoine vu sous deux aspects : a) nature et destination des éléments des actifs
Définition des actifs :
Conception juridique-patrimoniale = la totalité des droits de propriété et de créance (biens corporels et incorporels, droits sur les tiers)
Conception financière = ressources économiques contrôlées par entité, déterminées par l’investissement des ressources financières procurées des propriétaires et des tiers
Conception économique = capital fixe et circulant investi par les propriétaires et les tiers
Provenance des éléments de passif
Définition des passifs:
Conception juridique-patrimoniale = droits et obligations du titulaire de patrimoine résulté de la possession et de l’utilisation des actifs
Conception financière = ressources financières obtenues de propriétaires et de créditeurs
Conception économique = capital propre et étranger géré par entité
Équation d’équilibre:
AP = PP AP = CP + D
A.2. Principe du double enregistrement
Tient compte de l’existence du patrimoine à un moment donné, ainsi que de son mouvement et, respectivement, de son transformation (donc, les éléments de patrimoine et de résultat)
L’équilibre patrimonial est assuré en permanence grâce au principe du double enregistrement, ce qui exige que tout mouvement ayant un impact sur un élément patrimonial soit accompagné par un mouvement contraire de même valeur (montant) sur un ou plusieurs éléments
Ainsi, l’équation AP = PP = CP + D est toujours vérifiée
L’équation d’équilibre n’est plus établie entre le total des éléments d’actif et de passif, mais
entre des éléments individuels des actifs et des passifs
et entre des éléments de résultat
L’instrument du double enregistrement : le compte, ouvert séparément pour chaque élément
Nécessité :
Une conséquence de la double représentation
Le mouvement et la transformation des éléments patrimoniaux génèrent simultanément
Opérations d’entrée dans une étape du circuit économique et de sortie dans une autre étape
Ex.: encaissement de produits livrés : I (disponibilités pécuniaires) = E (diminution des créances concernant les stocks livrés)
Opérations de transformation des éléments qui déterminent des augmentations/diminutions simultanées des éléments patrimoniaux et, respectivement, des éléments de résultats
Ex.: consommation du stock de matières premières : Ch. (avec stocks) = Stocks (consommés)
A.3. Principe de la double détermination du résultat
Tient compte des éléments de résultat (produits, charges, résultat) entre lesquels il faut y avoir une équation d’équilibre
L’équation d’équilibre : P – Ch. = Rés ex (profit ou perte)
Les résultats sont calculés en fonction des activités développées pendant l’exercice
Cette équation est vérifiée par une autre, déterminée sur la base des éléments patrimoniaux :
Rés ex = Cap pr à la clôture ex – Cap pr au début ex CP1 (A1 – D1) CP0 (A0 – D0)
Il est supposé qu’on n’ait pas reçu des capitaux des propriétaires au cours de l’exercice et que l’augmentation des capitaux propres ait été effectuée seulement sur la base de l’efficacité de l’activité annuelle
2.2.2. Les principes normatifs de la comptabilité
Appelés aussi conventions comptables, se sont développées sur la base :
de la généralisation de la meilleure pratique comptable
d’une approche conceptuelle – scientifique
Leur mise en œuvre est fortement influencée par les normes comptables qui sont le résultat de la normalisation comptable soumise aux influences économiques, sociales, politiques
De la multitude de critères de structuration des principes, on choisira la structure prévue par les réglementations comptables roumaines actuelles, conformément auxquelles les principes sont explicites (énoncés), respectivement implicites (sous-entendus)
a. Continuité de l’activité = on suppose que l’entreprise va continuer à fonctionner dans un avenir prévisible et qu’elle n’ait pas l’intention ou l’obligation de se liquider ou de diminuer son activité de manière significative
o l’évaluation des actifs ne comportera pas des valeurs de liquidation
b. Permanence des méthodes = les méthodes comptables ne peuvent être modifiées d’un exercice à l’autre que si les modifications sont exigées par la loi, par un organisme de normalisation comptable ou qu’elles permettent une présentation plus correcte de l’entreprise dans les EF
o assure la comparabilité des états financiers dans le temps
c. Prudence = il n’est pas permis de surévaluer les actifs et, respectivement, de sous-évaluer les dettes
o on prend en considération seulement les profits reconnus jusqu’à la fin de l’exercice financier
o on tient compte des dettes prévisibles et des pertes potentielles de l’exercice clos ou antérieur, même si elles interviennent entre la date de clôture de l’exercice et la date de rédaction des EF
o on tient compte des ajustements de valeur dus aux dépréciations, même si le résultat de l’exercice est une perte
d. Indépendance de l’exercice = les produits et les charges sont comptabilisées au moment de la réception/engagement et non pas au moment du paiement/encaissement
o comptabilité d’engagements et non de trésorerie
o les transactions en cours à la fin de l’exercice doivent être rattachées à la période qui les concerne – comptes de régularisation
e. Intangibilité : bilan d’ouverture = bilan de clôture
f. Non compensation = faute de réglementations légales expresses, les actifs ne peuvent pas être compensés par les passifs, ni, respectivement, les produits par les charges
g. Évaluation séparée des éléments d’actif et de passif = la valeur de chaque élément d’actif ou de passif est déterminée séparément en vue d’établir la valeur totale d’un poste des EF
h. Seuil de signification = sont détaillées dans la comptabilité seules les dépenses d’exploitation
i. Prévalence de l’économique sur le juridique = sont enregistrés dans la comptabilité et les éléments qui n’appartiennent pas de point de vue juridique à l’entité, mais qui servent à son exploitation pendant de longues périodes de temps
j. Quantification monétaire = expression en unités monétaires de toutes les dépenses d’exploitation (opérations) et, respectivement, détermination de la valeur à laquelle sont reconnues les éléments patrimoniaux et de résultats dans les EF
Inconvénient : approche restrictive de la comptabilité : ne sont pas reflétés dans la comptabilité les éléments intangibles qui ne peuvent être exprimés en valeurs par des méthodes directes, qui assurent une évaluation fiable : la qualité de la ressource humaine, la qualité de l’environnement
k. Coût historique = enregistrement des éléments patrimoniaux à la valeur existante au moment de leur entrée dans le patrimoine – se constitue en une soit-dite base d’évaluation
Inconvénient : ces valeurs deviennent « historiques », accumulent de l’ancienneté dans le temps et, à un moment donnée, ne reflètent plus les nouveaux prix du marché ; pour la correction, on utilise les amortissements et les ajustements pour la dépréciation, ainsi que des bases d’évaluation qui reflètent des valeurs de marché ou autres valeurs courantes l. Patrimoine clos = délimitation dans l’espace de l’organisation de la comptabilité, par titulaires de patrimoine ou par entités
opérations sont analysées seulement du point de vue d’un seul titulaire de patrimoine, indépendamment d’autres titulaires
L’entité est autonome, avec un patrimoine distinct de celui des propriétaires